01
Pellicules cinématographiques non impressionnées; produits
chimiques pour l'industrie; produits chimiques à usage
scientifique; produits chimiques pour l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture; résines synthétiques et
artificielles; matériaux fissiles destinés aux appareils
pour la production d'énergie nucléaire; dispersions de
matières plastiques; matières plastiques brutes, sous forme
de poudre, de liquide ou de pâte; engrais pour les terres,
naturels et artificiels; produits extincteurs; produits pour
la trempe; préparations chimiques pour le soudage; produits
chimiques pour la conservation des aliments; produits pour
le corroyage des peaux; substances adhésives pour
l'industrie.
02
Couleurs, vernis, laques; préparations pour colorer les
aliments et les boissons; produits pour préserver les métaux
et leurs alliages contre la rouille et produits pour la
conservation du bois; produits pour teintureries; mordants;
résines naturelles; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs.
03
Détersifs; produits pour blanchir; adoucissants pour le
linge; savons; préparations pour blanchir et autres
substances pour le blanchissage; préparations pour nettoyer,
lustrer, dégraisser, décaper et poncer; articles de
parfumerie; parfums, huiles essentielles, cosmétiques;
lotions pour les cheveux; dentifrices.
04
Huiles et graisses pour l'industrie (à l'exception des
huiles et des graisses comestiles et des huiles
essentielles); lubrifiants; produits pour agglomérer la
poussière; combustibles, y compris les carburants pour
moteurs; charbons; matières éclairantes; chandelles,
cierges, veilleuses et mèches.
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres;
matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;
antiparasitaires.
06
Métaux communs bruts, mi-ouvrés et leurs alliages; ancres;
enclumes; cloches; matériaux de construction laminés et
coulés; rails et autres matériaux métalliques pour chemins
de fer; chaînes (excepté pour véhicules); câbles et fils
métalliques non électriques; menuiserie métallique; tubes
métalliques; coffres-forts et cassettes; billes en acier;
fers à cheval; rivets et vis; produits en métal non compris
dans d'autres classes; minerais bruts; objets d'art en
bronze.
07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules
terrestres); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules terrestres); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses.
08
Outils; outillage actionné manuellement; rasoirs; articles
de coutellerie; fourchettes et cuillers; armes blanches.
09
Pellicules impressionnées et films cinématographiques et
pour la télévision (long, moyen et court métrage); appareils
pour le montage des films cinématographiques; caméras;
appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques et électriques; câbles électriques,
interrupteurs électriques; appareils et instruments
électroniques; antennes de télévision, téléviseurs, radios,
radio-enregistreurs; radio-émetteurs; tourne-disques,
disques, disques souples, bandes magnétiques, magnétophones,
rubans magnétiques, enregistrés ou non, musicassettes et
vidéocassettes, radio-téléphones, appareils photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage et de
signalisation; lunettes, lentilles; appareils de contrôle,
d'inspection, de secours, de sauvetage et d'enseignement;
appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une
pièce de monnaie ou d'un jeton; projecteurs et appareils
d'agrandissement; appareils pour la reproduction du son et
de l'image; caisses enregistreuses, machines à calculer;
supports magnétiques pour logiciels et matériel
informatique; mini-ordinateurs, ordinateurs personnels;
appareils extincteurs; fers à repasser électriques;
aspirateurs de poussière électriques; appareils de soudure
électrique.
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires; yeux et dents artificiels; ustensiles pour
l'hygiène; bandes orthopédiques; articles hygiéniques en
caoutchouc; meubles spéciaux à usage chirurgical, pour
dentistes et pour vétérinaires.
11
Installations d'éclairage; lustres, lampes, ampoules et
phares électriques; installations de chauffage, chaudières
pour installations de chauffage, brûleurs pour installations
de chauffage; installations de production de vapeur;
installations de cuisson; installations et appareils pour la
réfrigération et la climatisation; installations de
dessiccation; installations de ventilation; installations de
distribution d'eau; installations sanitaires.
12
Selles pour motocyclettes et bicyclettes; accessoires pour
bicyclettes et motocyclettes; accessoires pour véhicules
automobiles; automobiles, camions, motocyclettes,
motocycles, bicyclettes, tricycles, tracteurs, autobus,
véhicules et véhicules automobiles, avions, hélicoptères,
planeurs, embarcations, péniches, navires; moyens de
locomotion par terre, par air et par eau; moteurs pour
véhicules terrestres; essieux.
13
Armes à feu; munitions et projectiles; canons,
mitrailleuses, fusils, revolvers; explosifs; produits
pyrotechniques.
14
Or, argent, platine, métaux précieux et leurs alliages;
articles en métaux précieux et leurs alliages; diamants,
brillants, pierres précieuses; articles de joaillerie;
bijoux; montres-bracelets; montres en général; instruments
chronométriques; articles de bijouterie; étuis et autres
articles d'emballage spéciaux pour montres et bijoux.
15
Instruments de musique; pianos, accordéons, trompettes,
altos, violons, violoncelles, harmonicas, harpes, carillons,
clavecins, cornemuses, flûtes, gongs, grosses caisses,
lyres, luths, mandores, mandolines, orgues, petites orgues,
cymbales, saxophones, tambours, tympanons, trombones, tubas.
16
Tickets, cartes illustrées, livres, dictionnaires, journaux,
bandes dessinées, périodiques, revues, brochures, dépliants,
bulletins, registres; papier et articles en papier; carton
et articles en carton; papier buvard, papier pour
photocopies; articles pour reliures et relieurs;
photographies; articles de bureau; matières adhésives et
colles pour le bureau; matériaux pour les artistes, pinceaux
pour peintres; machines à écrire; agrafeuses de bureau;
agrafes et punaises métalliques; dégrafeuses; perforateurs
pour le bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement;
chemises pour documents, classeurs de bureau; cartes à
jouer; caractères typographiques, clichés; tampons encreurs,
timbres, porte-timbres, timbres dateurs; taille-crayons;
matériel de bureau; sceaux pour le bureau; gommes à effacer;
rubans adhésifs pour la papeterie et le ménage; rubans en
papier pour machines à calculer; porte-plume, stylos à
bille, crayons, stylos; agrafes pour lettres; liquides
correcteurs pour documents; compas pour le dessin; équerres
et règles pour le dessin; machines de bureau pour fermer les
enveloppes; enveloppes; papier à lettres; papier carbone;
coupe-papier; coupeuses pour bureau.
17
Gutta-percha; caoutchouc élastique; balata et succédanés;
objets en gutta-percha et en caoutchouc; feuilles, plaques
et tiges en matières plastiques (produits semi-finis);
matières à sceller, à étouper et isoler; amiante, mica et
leurs produits; tubes flexibles non métalliques; isolants
électriques; isolants thermiques et phoniques.
18
Sacs, sacs à main, valises, portefeuilles, porte-monnaie;
cartables, porte-documents, sacs à main pour hommes; malles;
peaux; articles en peau; cuir et articles en cuir;
imitations de peau et du cuir ainsi qu'articles en ces
matières; parasols, parapluies; cannes; harnais et autres
articles de sellerie.
19
Matériaux de construction; pierres naturelles et
artificielles, briques, tuiles; ciment, chaux, mortier,
plâtre et gravier; tubes en grès et en ciment; produits pour
la construction des routes; asphalte, poix et bitume;
maisons transportables; monuments en pierre; cheminées; bois
mi-ouvré; poutres, panneaux, placages; bois compensé; verre
pour la construction; plaques en verre; tuiles en verre.
20
Meubles; miroirs; cadres; articles en bois, canne, jonc et
osier; articles en matières plastiques; meubles en matières
plastiques; articles en corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, celluloïd, et en succédanés de
ces matières; meubles métalliques, meubles pour le camping,
matelas élastiques; coussins.
21
Petits ustensiles et récipients portatifs à usage domestique
et pour la cuisine; pots, assiettes, verres; peignes,
éponges; seaux, cuvettes; brosses; matériaux pour la
fabrication de brosses; instruments et matériel de
nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré; articles
en verre, porcelaine et faïence; bouteilles.
22
Cordes, ficelles, filets; tentes; bâches; voiles; sacs;
matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues
marines); fibres textiles brutes.
23
Fils; filés.
24
Tissus; couvertures de lits; couvertures de voyage; nappes;
articles textiles; drapeaux; toiles cirées.
25
Robes en peau; vêtements pour hommes, dames et enfants;
chemises, chemisiers, jupes, jaquettes, pantalons, shorts,
maillots de corps, tricots, pyjamas, chaussettes, maillots,
corsages, porte-jarretelles, slips, combinaisons;
pantoufles, chaussures; chapeaux, cache-col, foulards,
cravates, imperméables, pardessus, manteaux, costumes de
bain, combinaisons de sport, anoraks, pantalons de ski,
ceintures; articles d'habillement de sport, y compris les
chaussures de sport.
26
Dentelles, broderies; rubans et lacets; boutons, pressions;
crochets et oeillets; épingles et aiguilles; fleurs
artificielles.
27
Tapis, paillassons, nattes; linoléum; revêtements de sols;
tentures (excepté en tissu); papiers peints, produits pour
le revêtement des murs et parois.
28
Jeux, jouets; articles de sport; ornements et décorations
pour arbres de Noël; jeux de société; jeux constitués de
matériel en papier et/ou en carton.
29
Viande, poisson, mollusques, crustacés; volaille et gibier;
extraits de viande; viande en conserve; fruits et légumes
conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; oeufs; lait,
produits à base de lait, fromage, beurre, yoghourt; boissons
à base de lait; huiles et graisses comestibles; conserves;
pickles.
30
Bonbons; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés
du café; farines; produits à base de céréales; pain,
biscuits, gâteaux, articles de pâtisserie, confiserie; miel;
sirop de mélasse; levures et poudres pour faire lever; sel,
moutarde, poivre; vinaigre; sauces; épices; glace; boissons
à base de café, de cacao ou de chocolat.
31
Produits agricoles, horticoles et forestiers; graines; bois
brut; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences;
plantes vivantes et fleurs naturelles; aliments pour
animaux; malt.
32
Bière; eaux minérales, gazeuses et autres boissons non
alcooliques; sirops; produits pour la préparation de
boissons; jus de fruits; boissons à base de jus de fruits.
33
Vins, spiritueux, liqueurs, boissons alcooliques.
34
Tabac brut et manufacturé; articles pour fumeurs, pipes,
briquets, fume-cigarette; cigares; allumettes.
35
Publicité et affaires; consultation pour la gérance
d'activités commerciales et industrielles; recherches de
marché et marketing; relations publiques; promotion
publicitaire et publicité par radio et télévision;
secrétariat artistique; gestion publicitaire de l'image de
marque de sportifs et autres personnalités; agence de
publicité.
36
Assurances et crédit; agences de change; agences d'achat et
de vente, de location et d'évaluation de biens immobiliers;
agence de recouvrement de créances; émission de chèques de
voyage et de lettres de crédit; services rendus par une
compagnie "holding".
37
Restauration et construction d'édifices; restauration et
construction de cinémas.
38
Montage et diffusion de programmes radiophoniques, de
télévision et cinématographiques, également par satellite;
agences de presse.
39
Agence de voyage; location de véhicules de transport;
organisation et préparation de voyages touristiques et
sportifs; transports de marchandises et de passagers;
informations relatives aux tarifs et aux horaires des modes
de transport; organisation de safaris.
40
Traitement de matériaux.
41
Organisation et préparation de compétitions et de
manifestations sportives destinées à divertir; services
relatifs à la création d'une activité sportive et au
développement du sport; location d'appareils et
d'accessoires cinématographiques; studios de cinéma;
cinémas; services de production cinématographique ainsi que
de programmes radiophoniques et de télévision; préparation
d'expéditions scientifiques; organisation de rallyes et de
régates; services rendus par un établissement
d'enseignement; services rendus par un cercle culturel pour
l'étude et la diffusion de la cinématographie; services
rendus par des professionnels dans le domaine des projets
cinématographiques.
42
Service de restauration et de logement rendus par des
hôtels, pensions, villages touristiques, auberges et
campings; maisons de repos et de convalescence pour
personnes âgées et pour malades; pensionnats; centres
d'accueil pour des athlètes ou pour ceux qui s'intéressent
au sport; services rendus par des professionnels dans le
domaine des projets d'installations sportives, d'hôtels, de
villages touristiques, d'hôpitaux et d'édifices urbains;
activités dans le secteur du dessin de mode; services rendus
dans le secteur de la planification industrielle et de
l'engineering en général.
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