01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques; minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs; accouplements et
courroies de transmission; instruments agricoles; couveuses
pour les oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches,
rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer et équipement pour le traitement de l'information;
extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses; horlogerie et instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau;
matériel d'instruction ou d'enseignement; matières
plastiques pour l'emballage; cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés; documentations publicitaires
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières; produits en matières plastiques mi-ouvrées;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux
flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières; peaux
d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et
cannes; fouets, harnais et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs) cadres; produits en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux ni en plaqué); peignes et éponges; brosses;
matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille
de fer; verre brut ou mi-ouvré; verrerie, porcelaine et
faïence
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage; matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus et produits textiles; couvertures de lit et de table
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport;
décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et
graisses comestibles; sauces à salade; conserves
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;
animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes
et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt
32
Bière; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
35
Services d'affichage; location de machines et
d'installations de bureaux; agences d'informations
publicitaires; contrôle d'affaires; diffusion d'annonces
publicitaires; aide à la direction d'affaires; distribution
de matériel publicitaire; décoration d'étalages; services
d'étalagiste; informations et renseignements d'affaires;
organisateurs-conseils; analyse du prix de revient;
surveillance d'affaires; décoration de vitrines
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Services fiduciaires, estimations financières
37
Services relatifs à l'installation d'appareils et de
matériels de bureaux
39
Services d'agents expéditionnaires; camionnage;
conditionnement de produits; distribution de marchandises;
distribution de colis; emballage de marchandises;
entreposage; entreposage frigorifique; services de portefaix
et commissionnaires; entreposage en transit; services
transitaires
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