03
Détersifs; produits pour blanchir; adoucissants; savons;
préparations pour le blanchiment et autres substances pour
le blanchissage; préparations pour nettoyer, lustrer,
dégraisser, décaper et poncer; articles de parfumerie;
parfums; huiles essentielles; cosmétiques, lotions pour les
cheveux; dentifrices.
09
Pellicules impressionnées et films (long, moyen et court
métrage) cinématographiques et pour la télévision; appareils
pour le montage des films cinématographiques; caméras;
appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques et électriques; câbles électriques,
interrupteurs électriques; appareils et instruments
électroniques; antennes de télévision, téléviseurs, radios,
radio-enregistreurs, radio-émetteurs, tourne-disques,
disques, disques souples, bandes magnétiques, magnétophones,
rubans magnétiques, enregistrés ou non, musicassettes et
vidéocassettes, radio-téléphones, appareils photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage et de
signalisation; lunettes, lentilles; appareils de contrôle,
d'inspection, de secours, de sauvetage et pour
l'enseignement; appareils automatiques déclenchés par
l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;
projecteurs et appareils d'agrandissement; appareils pour la
reproduction du son et de l'image; caisses enregistreuses,
machines à calculer; supports magnétiques pour logiciels et
matériel informatique; mini-ordinateurs, ordinateurs
personnels; appareils extincteurs; fers à repasser
électriques; aspirateurs de poussière électriques; appareils
à souder électriques.
12
Selles pour motocyclettes et bicyclettes; accessoires pour
bicyclettes et motocyclettes; accessoires pour véhicules
automobiles et camions; motocyclettes, motocycles,
bicyclettes, tricycles, tracteurs, autobus, véhicules et
automobiles, avions, hélicoptères, planeurs, embarcations,
péniches, navires, appareils de locomotion par terre, par
air et par eau; moteurs pour véhicules terrestres.
16
Tickets, cartes illustrées, livres, dictionnaires, journaux,
bandes dessinées, périodiques, revues, brochures, dépliants,
bulletins, registres, papier et articles en papier, carton
et articles en carton, papier buvard, papier pour
photocopies, articles pour reliures et relieurs;
photographies; articles de bureau, matériaux adhésifs et
colles pour bureau, matériaux pour artistes, pinceaux pour
peintres; machines à écrire, agrafeuses pour bureau, agrafes
métalliques, dégrafeuses, punaises métalliques, perforateurs
pour bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement;
chemises pour documents, classeurs pour bureau; cartes à
jouer; caractères typographiques, clichés, tampons encreurs,
timbres, porte-timbres, timbres dateurs; taille-crayons,
matériel de bureau, sceaux pour le bureau, gommes à effacer,
rubans adhésifs pour la papeterie et la maison, rubans en
papier pour machines à calculer, porte-plume, stylos à
bille, crayons, stylos, agrafes pour lettres, liquides
correcteurs pour documents, compas pour le dessin, équerres
et règles pour le dessin; machines de bureau pour fermer les
enveloppes; enveloppes, papier à lettres, papier carbone;
coupe-papier, coupeuses pour le bureau.
18
Bourses, sacs à main, valises, portefeuilles, porte-monnaie,
cartables, porte-documents, sacs à main pour hommes, malles;
peaux, articles en peau; cuir et articles en cuir;
imitations de peau et du cuir et articles fabriqués en ces
matières; parasols, parapluies, cannes; harnais et autres
articles de sellerie.
25
Robes en peau; vêtements pour hommes, dames et enfants;
chemises, chemisiers, jupes, jaquettes, pantalons, shorts,
maillots de corps, tricots, pyjamas, chaussures,
chaussettes, maillots, corsages, porte-jarretelles, slips,
combinaisons, pantoufles, chapeaux, cache-col, foulards,
cravates, imperméables, pardessus, manteaux, costumes de
bain, combinaisons de sport, anoraks, pantalons de ski,
ceintures, articles d'habillement pour les sports, y compris
les chaussures.
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; ornements
et décorations pour arbres de Noël; jeux de société
constitués de matériel en papier et/ou en carton.
35
Services dans le secteur de la publicité et des affaires;
recherches de marché et marketing; promotion publicitaire et
publicité par radio et télévision; secrétariat artistique,
gestion publicitaire de personnalités sportives ou non;
agence de publicité.
36
Services rendus dans le secteur des assurances et du crédit;
agence de change; agence immobilière et services relatifs à
l'achat et la vente, pour compte de tiers, de biens
immobiliers, location et évaluation de biens immobiliers,
agence de recouvrement de créances; émission de chèques de
voyage et de lettres de crédit; services rendus par une
holding.
37
Restauration et construction d'édifices; restauration et
construction de cinémas.
38
Montage et diffusion de programmes radiophoniques, de
télévision et cinématographiques et par satellite; agences
de presse.
39
Agence de voyage; location de véhicules de transport;
organisation et préparation de voyages touristiques et
sportifs, transports de marchandises et de passagers;
renseignements concernant les tarifs, les horaires des
moyens de transport; organisation de safaris.
41
Organisation et préparation de compétitions et
manifestations sportives destinées à divertir; services
relatifs à la création d'une activité sportive et au
développement du sport; location d'appareils et
d'accessoires cinématographiques; studios de cinéma,
cinémas, services de production cinématographique ainsi que
de programmes radiophoniques et de télévision; préparation
d'expéditions scientifiques; organisation de rallyes et
régates; services rendus par un établissement
d'enseignement; services rendus par un cercle culturel pour
l'étude et la diffusion de l'art cinématographique; services
rendus par des professionnels pour des projets de films.
42
Services rendus en procurant la nourriture et le logement,
par des hôtels, pensions, villages touristiques, auberges et
campings; maisons de repos et de convalescence pour
personnes âgées et malades; centres d'accueil pour des
athlètes ou pour ceux qui s'intéressent au sport; services
rendus par des professionnels dans le domaine des projets
d'installations sportives, d'hôtels, de villages
touristiques, d'hôpitaux et d'édifices urbains; services
rendus dans le domaine du dessin de mode; services rendus
dans le domaine des projets industriels et des projets de
machines industrielles en général; services rendus par des
centres de retraite, villages et auberges pour accueillir
des sportifs.
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