Procédés Vernet Logo (WIPO, 28.09.1981)
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Die Internationale Marke Procédés Vernet wurde als Bildmarke am 28.09.1981 bei der Weltorganisation für geistiges Eigentum angemeldet.
Logodesign (Wiener Klassifikation)
#Vierfüßler (Serie I) #Horizontal langgestreckte ornamentale Flächen #Briefe, die eine besondere Form des Schreibens darstellen #Lions #Heraldische Löwen #Tiere der Serie I mit Vorderpfote(n), die auf einem Wappenschild oder einem anderen Gegenstand ruhen #Horizontal gestreckte Flächen #Langgestreckte Flächen mit einer kurzen Seite konvex oder konkav
| Markenform | Bildmarke |
| Aktenzeichen | 468283 |
| Registernummer | 1167758 |
| Länder | 
|
| Basismarke |
Nr. 1 167 758,
13. April 1981
|
| Anmeldedatum | 28. September 1981 |
| Ablaufdatum | 28. September 2021 |
Markeninhaber
21-27 route d'Arpajon
F-91340 OLLAINVILLE
FR
F-91340 OLLAINVILLE
FR
Markenvertreter
62 rue de Bonnel
F-69448 LYON Cedex 03
FR
Waren und Dienstleistungen
06
Pièces métalliques à l'état brut ou mi-ouvré pour
l'industrie, notamment pour l'industrie électrique,
l'industrie mécanique, l'électroménager, l'industrie
automobile, l'industrie aérospatiale, pour véhicules et
moyens de transport, pour l'industrie de l'armement,
l'industrie thermique, l'automatisation, pour appareils de
régulation et de contrôle, y compris pièces de tôles
découpées pour transformateurs de soudure, pour l'industrie
électrique, pour moteurs électriques, pour instruments de
mesure et pour dispositifs de régulation, pièces découpées
cambrées pour l'industrie électrique, l'industrie
automobile, pour l'électroménager, pour appareils de
régulation et de contrôle, pièces embouties et
embouties-étirées pour l'industrie du caoutchouc, pour
l'industrie de l'automobile, pour appareils de régulation et
de contrôle, pour systèmes de sécurité, pour l'industrie
électrique, l'industrie aérospatiale, l'industrie de
l'armement et pour les autres industries précitées; éléments
tubulaires métalliques pour raccordement de tubes ou tuyaux
métalliques ou non métalliques; tuyaux métalliques flexibles
en toutes sections, avec ou sans tresse de recouvrement à
ondes parallèles, hélicoïdales ou agrafées (avec ou sans
joint), soudés ou sans soudure, en métal ou principalement
en métal; élément formant barrière thermique à interposer
entre deux pièces; raccord souple compensateur de
dilatation; raccords souples métalliques et flexibles
07
Moteurs thermiques linéaires pour tous usages, sauf pour
véhicules terrestres; moteurs linéaires électriques pour
tous usages, sauf pour véhicules terrestres; moteurs à
dilatation positive ou négative; moteurs thermiques à
variation de tension; dispositifs spéciaux pour dépollution
des moteurs thermiques à explosion ou combustion, y compris
pour véhicules (excepté pour véhicules terrestres);
dispositifs spéciaux pour départ à froid de moteurs
thermiques à explosion ou combustion, y compris pour
véhicules (excepté pour véhicules terrestres); dispositifs
spéciaux pour économie d'énergie dans tous moteurs ou
machines consommant de l'énergie, y compris de véhicules
(excepté pour véhicules terrestres); vannes motorisées;
soufflets, membranes, compensateurs métalliques ou non, nus
ou équipés de pièces d'extrémité, notamment pour appareils
de régulation pneumatique et hydraulique, compensateurs de
dilatation, éléments de transmission de mouvements,
accouplements, chambres d'expansion, éléments de
raccordement antivibratoire; manchons d'accouplement, joints
métalliques et flexibles
09
Ensembles thermostatiques, thermostats, thermocontacts
électriques pour tous usages; éléments thermostatiques à
dilatation de tous corps; éléments thermostatiques à
variation de tension de vapeur; systèmes de sécurité
utilisant une information thermique et/ou manométrique;
dispositifs d'alarme thermique; correcteurs altimétriques;
correcteurs de température; conducteurs électriques; pièces
magnétiques pour transformateurs de soudure, pour
l'industrie électrique, pour moteurs électriques, pour
instruments de mesure et pour dispositifs de régulation;
capsules altimétriques, capsules barométriques pour tous
usages; systèmes de sécurité, à savoir thermocontacts,
thermostats
11
Soufflets, membranes, compensateurs métalliques ou non, nus
ou équipés de pièces d'extrémité, notamment pour appareils
de régulation thermique; appareils régulateurs de
température, notamment pour moyens de transport automobiles,
camions, bateaux, avions, locomotives, véhicules roulants,
véhicules porteurs, pour machines automotrices, machines
industrielles, agricoles, domestiques, ménagères;
appareillages de chauffage, chaudières, radiateurs, vannes,
appareillages sanitaires, robinets mitigeurs; thermovalves
pour tous fluides et tous usages; thermovannes et vannes de
régulation thermique, pressostatiques et thermostatiques
pour tous fluides et tous usages; manostats, pressostats;
régulateurs, notamment pour chaudières de chauffage;
régulateurs de débit; dispositifs de commande, de sécurité
ou de régulation pour chaudières et installations de
chauffage; robinets thermostatiques de radiateurs de
chauffage par eau chaude et vapeur; dispositifs spéciaux de
régulation de température pour véhicules
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Moteurs thermiques linéaires pour véhicules terrestres;
moteurs linéaires électriques pour véhicules terrestres;
dispositifs spéciaux pour économie d'énergie dans des
moteurs de véhicules terrestres consommant de l'énergie;
dispositifs spéciaux pour dépollution de moteurs thermiques
à explosion ou combustion pour véhicules terrestres;
dispositifs spéciaux pour départ à froid des moteurs
thermiques à explosion ou combustion pour véhicules
terrestres
Die Bezeichnungen wurden automatisch übersetzt. Übersetzung anzeigen
Markenhistorie
| Datum | Belegnummer | Bereich | Eintrag |
|---|---|---|---|
| 28. September 2011 | 2011/39 Gaz | Verlängerung | |
| 28. September 2001 | 2001/20 Gaz | Verlängerung | |
| 14. Januar 1997 | 1997/1 Gaz | Verlängerung | |
| 28. September 1981 | 1982/4 LMi | FR | Eintragung |
| 28. September 1981 | DT | Entscheidung zu Widerspruch | |
| 28. September 1981 | ES | Entscheidung zu Widerspruch | |
| 28. September 1981 | PT | Ablehnung | |
| 28. September 1981 | SU | RAW: Final Reversing Refusal | |
| Teilweise Löschung |
ID: 14468283