01
Additifs pour accumulateurs de véhicules; produits chimiques
destinés à l'industrie, colles, colles pour tapisseries,
films non exposés, produits chimiques pour buts
photographiques et scientifiques; produits d'imprégnation et
d'entretien pour tentes, à vaporiser sous forme d'aérosol;
papiers photographiques
02
Enduits transparents en matière synthétique pour la
protection des chromes, vernis et laques
03
Produits d'entretien pour chromes
04
Charbon de bois, allume-feu, bouteilles de propane
(remplies)
05
Sacs et boîtes à bandages (remplies) pour automobilistes
06
Bacs à sable, paumelles, petite quincaillerie, ouvrages de
serrurerie et de forge, ferrures de fenêtres, de portes, de
meubles, et pour constructions en métal, serrures de portes,
arrêts de portes, clenches de portes, articles de fil
métallique, articles en tôle, cassettes en métal, cassettes
pour argent et bijoux, cassettes en acier, coffres-forts,
cales pour voitures, objets en nickel, récipients de
transport et récipients toujours prêts pour buts
photographiques, en particulier cassettes, jeux d'ancrage en
métal à utiliser au sol, installations transportables pour
le jeu de golf miniature, à savoir parcours, plates-formes
de départ; piscines de grande capacité, échelles pour
piscines, assortiments d'accessoires de tentes, à savoir
supports, piquets et clous en métal, bagues de haubanage;
bouteilles à propane (vides); accessoires de véhicules, à
savoir bidons à essence et à huile, plaques à numéro pour
bicyclettes
07
Outils actionnés par un moteur, à savoir tournevis, clefs à
écrous, pinces, étaux, scies, rabots, cisailles pour la
tôle, limes, ciseaux, appareils à fileter, serre-joints;
moteurs pour véhicules nautiques, accessoires de véhicules,
à savoir dispositifs d'allumage, bougies d'allumage, filtres
à air, filtres à huile; pompes à combustible, machines, à
savoir machines à coudre, machines à laver, automates à
laver, machines de cuisine; appareils et ustensiles
électriques de ménage et de cuisine, à savoir machines à
repasser, mixers et batteurs, appareils pour le traitement
de la viande, moulins à café et à thé, coupe-pain, couteaux
universels, pressoirs, appareils à extraire le jus de
fruits, essoreuses pour le linge et machines à rincer;
presses pour le collage à sec
08
Coutellerie, couverts de chasse et de voyage, perceuses à
main; outils à main, à savoir tournevis, clefs à écrous,
pinces, étaux, scies, truelles, rabots, cognées, haches,
hachettes, cisailles pour la tôle, limes, ciseaux, appareils
à fileter, fers à souder, serre-joints; faux, faucilles,
armes de taille et de pointe; couverts; accessoires de
véhicules, à savoir trousses de dépannage (remplies), boîtes
et sacoches à outils (remplies), clefs en croix, lève autos
et crics de voiture, clefs à écrous, jeux de clefs;
appareils et ustensiles de ménage et de cuisine non
électriques, à savoir fers à repasser, gaufriers,
coupe-pain, couteaux universels, étuis à manucure et à
pédicure, étuis pour couteaux de poche; nécessaires à
manucure, assortiments d'accessoires de tentes, à savoir
maillets en caoutchouc, arrache-piquets; soufflets, pompes à
air, assortiments composés d'outils individuels, couverts de
table pour le camping
09
Accessoires de véhicules, à savoir extincteurs, triangles de
signalisation d'un véhicule en panne, lampes d'avertissement
et de danger pour véhicules, batteries et accumulateurs,
appareils pour la recharge des accumulateurs, appareils de
surveillance et de contrôle d'accumulateurs, contrôleurs de
pression d'air, contrôleurs de profil du pneu; appareils de
contrôle de moteurs, compte-tours, altimètres, compteurs
kilométriques, tachymètres, thermomètres, boussoles;
accessoires pour rallye, à savoir garnitures électriques à
commandes multiples pour tableaux de bord; casques
protecteurs, appareils géodésiques, de pesage et de
signalisation; appareils de mesurage et de contrôle
(électriques et électrotechniques); appareils de T.S.F. et
de télévision, haut-parleurs, appareils pour
l'enregistrement et la reproduction du son, instruments pour
produire des sons, à savoir avertisseurs et sifflets;
disques, bandes magnétiques sonores; cassettes sonores;
machines à calculer; caisses enregistreuses, appareils
optiques, en particulier longues-vues, télescopes, jumelles
de théâtre, loupes, lunettes et microscopes; appareils
photographiques et cinématographiques, flashes pour la
photographie, posemètres, déclencheurs automatiques,
appareils de reproduction (projecteurs) avec écrans leur
appartenant, écrans à projection, projecteurs sonores,
tables de projection visionneuses, visionneuses pour images
courantes, visionneuses pour films, titreuses, visionneuses
pour diapositives, appareils électriques et électroniques
pour la production, l'enregistrement et la reproduction
d'images, lentilles, lentilles de trucage, objectifs,
téléobjectifs, filtres optiques, parasoleil, statifs et
pieds photographiques, lampes à lumière éclair, voyants
lumineux, piles, câbles et fiches électriques, appareils
agrandisseurs pour photos et films avec margeurs leur
appartenant, bandes magnétiques sonores, appareils à copier,
thermomètres, baromètres, manomètres, hygromètres, boussoles
et compas, curvimètres, films impressionnés, cadres pour
diapositives, cadres d'échange pour diapositives, magasins
et récipients de dépôt pour diapositives, appareils pour
classer les diapositives, grands films, appareils pour
classer les films, bobines de film avec cassettes
correspondantes, cuves de développement, tuyaux de lavage
rapide de films pour cuves de développement, dépouilleurs de
films, rouleaux essoreurs pour films, pinces de manipulation
pour le développement et l'essorage de films, presses de
séchage, appareils automatiques pour le collage des films,
appareils à découper les photographies et les films, verres
de laboratoire (éprouvettes graduées), récipients de
transport et toujours-prêts destinés à des services
photographiques, en particulier étuis, carquois, cassettes,
statifs à chariot, pieds à chariot, déclencheurs à distance,
déclencheurs à fil métallique, accouplements de caméra,
poignées et rotules pour caméras, appareils et ustensiles
électriques de ménage et de cuisine, à savoir fers à
repasser, balayeuses, aspirateurs; carquois et étuis pour
jumelles de campagne et de théâtre et pour instruments et
appareils optiques, étuis pour lunettes, pour lampes
d'avertissement, pour règles à calcul, pour triangles de
signalisation d'un véhicule en panne, pour contrôleurs de
profil du pneu; lunettes de ski, articles de natation et de
bain, à savoir scaphandres, masques pour scaphandriers,
gilets de sauvetage, gilets et anneaux de natation,
aspirateurs de fond, appareils d'essai pour déterminer le
taux de chlore et d'acidité dans l'eau, nattes-parafoudres,
régulateurs de pression, soupapes de pression pour
bouteilles de gaz; lampes pour chambres noires; pipettes,
boîtes d'expérimentation pour la recherche; capteurs
aimantés de clous pour bicylettes
10
Chaussures orthopédiques, ceintures de hanches
11
Appareils et ustensiles d'éclairage, de chauffage, de
cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation,
appareils et ustensiles électriques, garnitures pour
éclairage, lampes à incandescence, accessoires de véhicules,
à savoir appareils de chauffage, ventilateurs; dispositifs
d'éclairage pour remorques, lampes de travail, lampes de
poche, lampes adhérentes, lampes antibrouillard, lampes
halogènes, phares d'automobiles, lampes de projection,
appareils d'éclairage, lampes ardentes, presses de séchage,
coffres de surgélation et de congélation, armoires
frigorifiques, machines de cuisine; appareils et ustensiles
électriques de ménage et de cuisine, à savoir cafetières,
grille-pain, gaufriers, radiateurs électriques, séchoirs
électriques pour les cheveux, sorbetières et glacières,
thermoplongeurs, chauffe-eau, appareils à griller; étuis
pour lampes de poche, lampes transportables pour le jeu de
golf miniature; accessoires pour piscines, à savoir
installations de filtrage à farine fossile et à sable fin
pour la purification de l'eau; phares sous-marins;
lanternes-tempêtes, réchauds à alcool, réchauds à propane,
appareils à griller, toilettes de camping
12
Véhicules terrestres, nautiques et aériens, automobiles,
véhicules propres à l'expédition, caravanes,
caravanes-remorques, véhicules-remorques, remorques de
bateaux, porte-bateaux, caisson de timon pour caravanes,
bicycles avec ou sans stabilisateurs, véhicules pour
enfants, tricycles pour enfants, karts, canots et bateaux de
jeu, vélos à moteur, cyclomoteurs, motocycles, scooters,
parties de véhicules, pneumatiques de véhicules, chambres à
air de pneumatiques, porte-bagages et porte-skis pour
véhicules, fixe-toit en câbles élastiques sous forme d'un
croisillon, accessoires de véhicules, à savoir ceintures de
sécurité, housses pour sièges d'automobiles, housses de
volant, appuis-tête, appuis-dos, chapeaux de roues, câbles
et tiges de dépannage, plates-formes d'accès pour voitures,
sièges d'enfants, soutiens-bras, volants, sièges
d'automobiles, recouvrements pour coffres, porte-chapeaux,
vide-poches à fixer au plancher, vide-poches à fixer sur le
tunnel de cardan, vide-poches de sécurité à commandes
multiples, consoles de radio, essuie-glaces, essuie-glaces
automatiques, avertisseurs et trompes, pare-chocs, tuyaux et
douilles d'échappement pour voitures de sport, fourrures de
freins à disques, amortisseurs de chocs, pompes à air à
pied; dispositifs d'accrochage de remorque, dispositifs de
freinage pour remorques, courroies pour véhicules,
installations de signaux clignotants pour véhicules,
miroirs, y compris rétroviseurs pour véhicules, appareils
d'avertissement contre le vol, accessoires pour rallye, à
savoir enjoliveurs de roues; accessoires et parties de
bicyclettes, à savoir coussinets, remorques, jantes,
fourches de commande, engrenages, guidons, moyeux, pédales,
cadres, rayons, valves pour bandages pneumatiques,
porte-bagages, chapeaux de roues, rétroviseurs, bandages,
raccords, trains de roues et leurs parties, porte-selle,
pédaliers, transmissions, chambres à air, avertisseurs et
pompes à air; étuis pour câbles de dépannage; pagaies,
bateaux pneumatiques
13
Produits pyrotechniques, à savoir feux d'artifice et
matières inflammables, munitions
14
Cassettes pour bijoux, métaux précieux, objets en or et en
argent, bijouterie en vrai et en faux, récipients à bijoux,
montres et leurs parties
16
Serviettes de table, essuie-visage, mouchoirs de poche,
petits napperons, langes en feuilles de cellulose, colle,
machines à écrire, albums pour photos, produits de la
photographie et de l'imprimerie, bandes adhésives, coins
gommés pour photos, étiquettes, y compris étiquettes
adhésives, lettres, y compris lettres magnétiques,
classeurs, ustensiles pour écrire et pour peindre, boîtes
d'expérimentation comme matériel d'instruction et
d'enseignement, serviettes, chemises pour documents,
porte-documents, étuis pour écoliers, nécessaires pour
écrire, porte-cartes, étuis de timbres-poste, de cartes à
jouer, pour ustensiles à écrire et de mathématique; feuilles
avec brillant spécial destinées aux presses pour le collage
à sec; toiles pour reproductions photographiques
17
Arrêts de portes, tuyaux, tuyaux à eau, bandes adhésives,
matériel d'entretien pour tentes, à savoir matériaux pour
étancher les coutures des tentes
18
Sacs de bain, sacs de voyage pour automobilistes,
accessoires de véhicules, à savoir sacs et boîtes à bandages
(vides), mallettes (ou trousses) de dépannage (vides), peaux
(pour sièges), boîtes, sacoches à outils (vides); peaux,
boyaux, articles de pelleterie, à savoir sacoches et sacs à
main; parapluies et ombrelles, cannes, articles de voyage, à
savoir malles et valises, valises pour documents, sacs de
voyage, sacs porte-vêtements, malles à chapeaux, sacs à
chemises, sacs à chaussures, malles pour cosmétiques, malles
pour perruques; récipients de transport pour buts
photographiques, en particulier poches, sacs, sacoches,
malles, coffrets; dragonnes, chaînes de nuque et courroies
de nuque, sacs de touristes, bourses en cuir, en cuir
artificiel ou en matière synthétique, articles de
peausserie, à savoir sacs à main, sacs de ville, sacoches et
gibecières; sacoches, sacs de sport, sacs de match, sacs de
bain, sacs de plage, sacs à provisions, mallettes et sacs de
pique-nique (vides), sacs de transport et sacs toujours
prêts, sacs pour appareils photographiques, caméras et pour
accessoires photographiques, étuis pour clés, bourses et
portefeuilles, malles à documents, porte-documents, sacs
d'écoliers, sacs à usages multiples, porte-adresse, étuis de
parapluie et pour porte-sacoches, nécessaires de voyage,
articles de première nécessité pour les chiens, à savoir
laisses, fouets et muselières
19
Ferrures pour constructions en matière artificielle,
installations transportables pour le jeu de golf miniature,
à savoir parcours, plate-forme de départ; piscines à grande
capacité; bacs à sable
20
Bacs à sable; paumelles, ferrures de fenêtres, de portes et
de meubles en matière artificielle, serrures et clenches de
portes en matière artificielle, cassettes pour bijoux,
accessoires de véhicules, à savoir coussins de sièges,
boîtes à outils (vides), cadres de tableaux, porte-tableaux,
récipients à bijoux, matelas à air pour la natation et le
bain, échelles pour piscines, récipients de transport pour
poissons en matière plastique, en bois ou en ouvrage de
vannerie; literie, à savoir coussins, matelas, sacs de
couchage; paravents; assortiment d'accessoires de tentes, à
savoir supports et piquets de tentes en bois ou en matière
artificielle, armoires à provisions, étagères, meubles de
camping, paniers pour chiens; escabeaux d'accès pour
caravanes
21
Batterie de cuisine pour le camping; torchons pour autos, à
savoir chiffons antibuées et pour dégivrer, accessoires de
véhicules, à savoir pompes de graissage, brosses traversées
par l'eau, brosses à laver, assortiments d'éponges pour
voitures, ouate à polir, peaux de chamois; cuvettes en
matière synthétique; chiffons spéciaux pour buts optiques;
entonnoirs, cuvettes en verre, récipients en verre, machines
de cuisine, appareils et ustensiles de ménage et de cuisine
non électriques, à savoir cafetières, moulins à café et à
thé, mixers et batteurs, appareils pour le traitement de la
viande, balayeuses, appareils à griller, pressoirs et
appareils à extraire le jus de fruits, essoreuses pour le
linge; étuis de brosses, de brosses à chaussures, pour
ouvre-bouteilles, pour gobelets et pour verres à boire;
bidons à liquide en métal ou en matière artificielle;
mallettes et sacs de pique-nique (remplis); sacoches
réfrigérantes avec ou sans éléments réfrigérants, sacs à
eau; paniers verseurs pour bouteilles
22
Bâches pour capots, cordes à bagages, échelles de corde,
cordes de gymnastique; accessoires pour piscines, à savoir
bâches, bâches pour la protection du sol; filets pour la
pêche, marquises, voiles, sacs; tentes, avant-tentes,
avant-toits pour tentes, abris contre le vent, tapis de sol
de tentes, assortiments d'accessoires de tentes, à savoir
cordes de haubanage et pièces de raccommodage de tentes
24
Serviettes de bain, lavettes, gants à laver, essuie-mains,
draps à envelopper, serviettes de table, essuie-visage,
mouchoirs de poche, petits napperons, lingerie de table et
de lit, lingerie pour bébés, langes en matières textiles,
étiquettes adhésives, literie, à savoir lits de plumes,
couvertures, en particulier couvertures de lits, couvertures
piquées, couvertures de voyage, couvertures de divans; sacs
de couchage, rideaux et stores, drapeaux, tissus et tissus à
mailles, étoffes pour manteaux, costumes, complets et
habits, étoffes de loden, étoffes pour lingerie et de
tricot, étoffes pour marquises, feutre
25
Chaussures, bottes en caoutchouc, semelles intérieures en
carton, en cellulose, en feutre ou en matière artificielle,
notamment en mousse synthétique; bas, chaussettes et
collants, articles d'habillement tissés à mailles et
tricotés; articles d'habillement, en particulier pour
hommes, femmes et enfants; manteaux, costumes (complets)
pour hommes, costumes pour femmes, robes, habits, blouses,
tabliers, fichus et cache-nez, fanchons, vêtements de sport,
vêtements de loisirs, vêtements en cuir, vêtements de pluie,
manteaux, robes et tabliers de travail; costumes, peignoirs,
souliers et bonnets de bain; lingerie de corps, lingerie
pour bébés, chemises de nuit et pyjamas; articles de
l'industrie corsetière, à savoir corsages, gaines
élastiques, porte-jarretelles, ceintures de danse,
soutiens-gorge et corselets-culottes, cravates, bretelles,
supports-chaussettes, ceintures, gants, fourrures
(vêtements), pelleterie, à savoir articles d'habillement
fourrés, chapellerie fourrée, chaussures fourrées, gants en
fourrure; équipement pour skieurs, à savoir chaussures de
ski, vêtements pour skieurs; bonnets de natation
26
Aiguilles et épingles, en particulier épingles à cheveux,
épingles de sûreté, camions, aiguilles à coudre, aiguilles à
broder, aiguilles à tricoter et crochets; crochets et
oeillets, insignes de voyage, en particulier broches,
aiguilles, clips (agrafes); objets léoniques, étuis à
coudre, nécessaires à coudre
27
Accessoires de véhicule, à savoir tapis de sol; tapis,
passages et tapis d'escaliers, nattes, linoléums, toile
cirée, couvertures et tapis de sol
28
Patins et patins à roulette pour enfants; sacs de sport,
cornets à dés, étuis de cornets à dés, jeux et jouets, jeux
de société, poupées, appareils de gymnastique et de sport,
cordes à sauter, équipement pour skieurs, à savoir skis,
bâtons de ski, fixations de skis, courroies de sécurité,
farts et tendeurs pour skis; patins à glace, patins, patins
à roulettes, traîneaux, bobsleighs; trottinettes pour
enfants, extenseurs, haltères, javelots, appareils à ramer
(d'intérieur), appareils d'entraînement (d'intérieur),
bicyclettes (d'intérieur), exerciseurs, raquettes de tennis,
de ping-pong et de volant, tables de ping-pong, filets de
tennis et de ping-pong, volants, balles et ballons,
balles-sauteuses, massues et cerceaux de gymnastique,
disques, manèges pour enfants, balançoires, glissoires,
bascules, barres fixes pour la gymnastique, perches, bâtis
de balançoires et pour la gymnastique, ensembles pour le jeu
ou le bac à sable, à savoir seaux, moules, tamis, pelles,
râteaux; balles pour jeux d'eau, animaux en caoutchouc, jeux
de croquet, jeux de boccia, crosses et balles pour le jeu de
golf miniature; jeux de palets, tentes d'Indiens, articles
de natation et de bain, à savoir palmes et tubas, piscines
transportables en métal ou en matière plastique, piscines
gonflables, pataugeoires et piscines pour petits enfants,
attirails pour la pêche à la ligne, en particulier cannes à
pêche, treuils pour pêcheurs, racines pour la pêche,
hameçons, cuillères, flottes, amorces pour la pêche, à
savoir mouches et vers artificiels, nasses, trubles;
garnitures d'arbres de Noël, arbres de Noël et courronnes de
l'Avent artificiels
34
Étuis pour briquets, allumettes
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