01
Masses de moulage à base de résines synthétiques pour la
construction de moules et de modèles; résines synthétiques
sous forme liquide pour revêtir des surfaces de pierre, de
béton, d'aire, de métal, de bois, de verre, de céramique et
de matières plastiques; résines pour la confection de
membres artificiels et de supports orthopédiques; matières
plastiques sous forme de liquides pour enduction résistant
aux agents chimiques et résistant aux intempéries, à
utiliser sur l'asphalte, le béton et l'acier; produits
chimiques destinés à l'industrie, notamment à l'industrie
chimique, pharmaceutique et cosmétique, l'industrie des
produits alimentaires, stimulants, boissons et aliments pour
animaux, l'industrie textile, l'industrie des fibres,
l'industrie de la teinturerie, l'industrie du papier, du
carton et de la cellulose, l'industrie des détergents et
savons, l'industrie des vernis, des peintures et des encres
d'imprimerie, l'industrie photographique et
cinématographique et de la technique de reproduction,
l'industrie du cuir, du similicuir, des résines
synthétiques, des matières plastiques et du caoutchouc,
l'industrie des métaux, la galvanotechnique, l'industrie
électrotechnique, l'industrie pétrolière et l'industrie des
explosifs; produits chimiques destinés à la science,
produits chimiques destinés à l'agriculture et
l'horticulture, à savoir agents d'amélioration du sol et
agents d'ensilage; sels et bains galvaniques, bains de
métaux précieux; sels de trempe, sels et granules de
carburation, sels de nitruration, sels de recuit et de
revenu, sels de transfert thermique, sels pour décalaminer,
tous ces produits pour le traitement des pièces de
construction en métaux ou en alliages de métaux; soudures et
brasures, fondants, produits de mouillage, alliages de
métaux précieux comme produits chimiques destinés à
l'industrie, mercure et amalgames industriels, sélénium,
frittes, métaux alcalins et alcalins-terreux, zirconium en
poudre et titane en poudre destinés à l'industrie;
catalyseurs, charbons actifs, à savoir charbons adsorbants,
charbons décolorants et charbons d'épuration; noirs de
carbone destinés à l'industrie; oxydes métalliques, silices
et silicates hautement dispersés comme charges et comme
produits additionnels, notamment pour caoutchouc naturel,
caoutchouc synthétique et caoutchouc de silicone, ainsi que
pour matières plastiques, pour papier, pour encres
d'imprimerie, pour vernis et laques; agents de thixotropie,
agents retardant la sédimentation et agents de matage comme
produits chimiques destinés à l'industrie; substances
chimiques comme supports pour agents mouillants et pour
fourrages; produits chimiques comme charges et épaississants
pour produits cosmétiques et pharmaceutiques, pour masses
d'étanchéification, pour adhésifs et pour mastics; agents
chimiques pour le maintien de la fluidité, l'épaississement
et l'aptitude au saupoudrage de substances; agents chimiques
de séparation (antiblocking) pour feuilles en matières
plastiques; résines artificielles, résines synthétiques et
matières plastiques, toutes à l'état brut (sous forme de
poudre, de liquides et de pâtes); masses pour moulage par
injection et masses à presser en matières plastiques; agents
ignifuges; engrais; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; adjuvants de tannage, adjuvants de
blanchiment, adjuvants de vulcanisation; agents d'adhérence;
dissolvants, plastifiants, ainsi qu'adhésifs destinés à
l'industrie.
02
Couleurs, colorants, pigments, noirs pour peintures, noirs
en pâtes et noirs prédispersés, couleurs céramiques,
couleurs pour verre, émaux, émaux pour bijoutiers,
préparations de métaux précieux pour la décoration de la
porcelaine, de la faïence, du verre et de la tôle émaillée;
vernis, laques, matières premières pour vernis, résines à
mouler pour la construction de moules et de modèles;
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du
bois; adjuvants pour la teinturerie et l'impression.
03
Détergents et agents de blanchiment; préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser; encaustiques,
décapants; produits décolorants; adjuvants chimiques pour la
fabrication de produits pour les soins capillaires et pour
les soins dentaires; sels pour l'enlèvement des laques et
émaux ainsi que pour nettoyer, tous ces produits pour le
traitement des pièces de construction en métaux ou en
alliages de métaux; décapants.
04
Charbons de bois comme combustibles; combustibles solides
sous forme de comprimés, additifs pour lubrifiants; huile de
goudron de hêtre; matières premières pour vernis.
05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, ainsi que produits
chimiques pour l'hygiène, substances actives
pharmaceutiques, matières premières pour l'alimentation par
voie parentérale, produits destinés aux sciences médicales;
matières pour plomber les dents, amalgames et mercure
dentaires, alliages de métaux précieux et de métaux communs
à des fins dentaires, soudures dentaires, masses à
empreintes et de modelage pour dentistes et la technique
dentaire, produits chimiques pour la prothétique dentaire,
désinfectants et désodorisants; préparations pour détruire
les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; préparations
pour détruire les germes ainsi que le traitement de l'eau et
des eaux résiduaires.
06
Métaux communs et leurs alliages à l'état brut et mi-ouvrés;
soudures et brasures en métaux communs; câbles et fils non
électriques; tuyaux en métal.
07
Installations et automates de trempe, de recuit, de frittage
et de brasage et automates pour le traitement thermique
(également à vide) de pièces de construction en métaux,
consistant essentiellement en transporteurs, chambres, bacs
pour bains, presses, pompes et en machines de lavage; buses
pour fibres et fils textiles, pour fils et câbles
métalliques, ainsi que pour mines de crayon et pour
l'industrie céramique; filières, guide-fils, guide-câbles;
plaques de coupe, meules de finition; paliers, garnitures
mécaniques et pièces de guidage, en tant qu'éléments de
machines; courroies de transport; mélangeurs pour matériaux
de l'art dentaire.
08
Outils de finition et de coupe en tant qu'outils à main.
09
Accessoires de laboratoire en métaux précieux ou contenant
des métaux précieux, accessoires de laboratoire en oxydes
céramiques; catalyseurs sous forme de toiles en alliages de
platine pour laboratoires; installations de réglage pour
fours industriels; instruments et leurs pièces détachées
pour la mesure des températures; appareils de physique et de
chimie pour réactions catalytiques; pièces moulées en métaux
précieux pour revêtir des appareils; appareils de
galvanisation; appareils de soudage et de brasage
électrique, doseurs de brasures en pâtes; appareils servant
au décapage de métaux à des fins techniques et pour la
technique dentaire; appareils de dosage de matériaux de
l'art dentaire; contacts, rivets et interrupteurs
électriques; fils pour l'électrotechnique, pour la technique
des semi-conducteurs, pour l'industrie de lampes à
incandescence et pour l'industrie des lampes électroniques
et à gaz lumineux; pièces de construction à des fins
électriques et électroniques, comprises dans la classe 9;
électrodes, anodes; charbons pour piles.
10
Instruments et appareils pour dentistes et pour la technique
dentaire; couronnes, bridges et prothèses dentaires ainsi
que leurs éléments, canules à seringues d'injection.
11
Fours industriels et installations de fours industriels
complètes et leurs éléments; petits fours de fusion à des
fins techniques et pour la technique dentaire; boîtiers de
brûleurs comme éléments de lampe pour l'industrie de
construction de lampes; abat-jour en verre acrylique pour
lampes; fours pour le traitement thermique de pièces de
construction en métaux.
12
Revêtements intérieurs en matières synthétiques pour
automobiles; vitres de séparation à l'épreuve des balles, en
particulier pour taxis; vitres en verre acrylique pour
caravanes.
14
Métaux précieux sous forme de lingots, de grenailles, de
plaques, de bandes et de baguettes; alliages de métaux
précieux, brasures et soudures en métaux précieux; produits
semi-finis en métaux précieux sous forme de tôles, de
feuilles, de bandes, de fils, de tubes, de baguettes, de
profilés, de bandes pour la fabrication de monnaies, de
pièces rondes pour la fabrication de médailles et de pièces
coulées pour la bijouterie; poudre d'or et d'argent.
16
Étoffes pour reliures et revêtements de livres; plumes à
écrire en métaux précieux et en métaux communs, pointes pour
plumes.
17
Matières plastiques comme produits semi-finis sous forme de
feuilles, de plaques, de baguettes, de bandes, de pièces
préformées, de profilés, de tubes, de tuyaux; produits
concentrés à teneur en noir de carbone et à base de
caoutchouc naturel, de caoutchouc synthétique ou de matières
plastiques; matières servant à calfeutrer, à étouper et à
isoler; éléments isolants et masses isolantes en oxydes
céramiques; vernis isolants; tuyaux en tissus enduits de
matière plastique; pièces isolantes à des fins électriques
et électroniques; feuilles isolantes pour le secteur du
bâtiment; feuilles et bandes en matières plastiques pour la
fabrication d'enveloppes protectrices et de couvertures
protectrices destinées aux machines, appareils, véhicules
automobiles, installations stationnaires et bâtiments.
18
Cuir artificiel et similicuir.
19
Panneaux de construction et éléments de construction en
matières plastiques, également sous forme de plaques
transparentes, de vitres, de cloisons transparentes de
séparation et de coupoles d'éclairage; pierres
artificielles, béton artificiel; tuyaux à finissage
antistatique pour les mines; feuilles en matières plastiques
pour l'agriculture et l'horticulture; masses et mortier en
oxydes céramiques; goudron de hêtre.
22
Bâches.
24
Tissus, tissus à mailles, non-tissés et feutres enduits de
matières synthétiques pour l'industrie de l'automobile comme
matières de rembourrage et de revêtement et comme matières
pour toits ouvrants et pour bâches légères; toiles à bouts,
doublures de chaussures et matériaux intérieurs pour
chaussures en tissus et en tissus à mailles, en non-tissés
de fibres et en feutres imprégnés, enduits ou doublés;
tissus et tissus à mailles enduits de matières plastiques
pour vêtements et vêtements protecteurs.
25
Empeignes, parties de chaussures, à savoir bouts et
contreforts.
31
Substances alimentaires pour les animaux.
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