01
Produits et composés antigel (aussi pour les vitres),
préparations contre la ternissure des glaces, antidétonants
pour les moteurs à explosions, produits pour décalaminer les
moteurs d'automobiles, produits pour boucher les trous dans
les chambres à air, apprêts pour le cuir, produits
extincteurs; substances adhésives pour l'industrie; chemises
de cylindres
02
Couleurs, vernis, laque, crayons-laque, produits
préservatifs contre la rouille
03
Substances pour laver; matières à nettoyer, substances à
polir, produits à dégraisser, produits à meuler; savons,
produits de toilette et de beauté, tels que crèmes pour la
peau, shampooing et coffrets de cosmétiques; boîtes à poudre
(cos.)
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants, combustibles
liquides et gazeux
05
Emplâtres, matériel de pansement, boîtes à pansements,
désinfectants
06
Métaux communs mi-ouvrés et leurs alliages; métaux façonnés,
percés, tournés, fraisés, pressés, forgés et estampés,
métaux poreux et non poreux ouvrés, pièces de fonte
façonnées, pièces étampées, moulages pour pièces de
machines, moules métalliques, récipients métalliques, bâtis
métalliques, toiles métalliques, chantiers en métal pour
fûts; enclumes, cloches, pièces de construction coulées et
laminées; chaînes, câbles et fils métalliques (non
électriques); ouvrages de serrurerie, clouterie; objets en
fils métalliques, ferblanterie; tubes métalliques;
coffres-forts et cassettes à argent; billes d'acier;
quincaillerie (non comprise dans d'autres classes), telle
que pinces en métal, clochettes, colliers d'attache,
armatures, jonctions de câbles, raccords de tuyaux et de
tubes, joints de tuyaux à filetage, pinces porte-clichés,
jonctions de courroies, de cordes et de pièces en bois,
cosses, douilles, boulons, étriers de fixation, étriers en
fil métallique, étriers d'étanchéité et de sûreté, crampons,
goujons métalliques, pitons et crampons à glace, brides,
patères, boutons métalliques, corps de chargement de filtres
(billes, étoiles, anneaux, selles de remplissage) éclisses,
lames, capsules, happes, éléments de chaînes, maillons,
crochets, manchons, capotes, raccords, écrous, rivets,
manchettes, aiguilles, plombs de garanties, oeillets,
galets, plaquettes, anneaux, boucles, viroles, petits clous
(semences), bouchons, clavettes, chevilles, pointes en
acier, crochets fermés, pièces terminales, pièces d'attache,
pièces annulaires, pièces de tension, pièces de rallonge,
pièces de jonction, pièces médianes, pièces à souder, pièces
de rallonge et pièces d'angle, disques de pression, disques
d'équilibrage, poulies, rondelles élastiques comprises dans
la classe 6, rondelles éventail, rondelles fraisées,
rondelles coniques, disques perforés, rondelles métalliques,
rondelles d'arbre, rondelles d'articulation, rondelles de
butée de palier, rondelles de verrouillage, disques
distributeurs, rondelles dentées, pivots, cornières de
butée, de recouvrement, de fixation, de glissement, de
roulement, de bordures et de renforcement, cônes de
soupapes, poussoirs et soupapes, pastilles de soupapes,
cache-soupapes, enveloppes de soupapes, pointeaux de
soupape, plateaux de soupape, bagues de soupapes; clous et
vis; boîtes à outils, conduites souples (non électriques),
câbles de remorquage, ressorts métalliques, tels que
ressorts à lames, à étrier, d'amortissement, de pression, de
maintien, à membrane, d'ajustage, de rembourrage, de
frottement, à bague, de retour de rotation, de rappel, à
branches, frotteurs, à boudin, en spirale, d'arrêt,
d'écartement, de sommier, de torsion, tuyaux cintrés, coudes
d'aspiration, d'échappement et à brides, douilles à bord,
douilles d'écartement, douilles excentriques, douilles
filetées, coussinets, douilles à pointeau, douilles à
oeillets, récipients en tôle, estagnons à huile (en métal),
tissus métalliques, réseaux de fils métalliques, treillages,
grillages, cordages métalliques, boudins en fils
métalliques, tuyères, joints métalliques, serrures,
charnières, dispositifs de sûreté pour fenêtres, serrures,
vis et portes, pênes de serrures, clavettes et pinces de
serrage (parties de la serrure des portes de véhicules),
fermetures de réservoir, couvercles à vis, pièces
métalliques de portes et fenêtres, clefs, porte-clefs,
ébauches de clefs, papillons d'étranglement, de chauffage,
d'air et de protection, pivots à rotule, coussinets
sphériques, joints à rotule, cuvettes à billes, corps et
blocs de paliers, plaques-enseignes métalliques, plaques
d'identité et d'avertissements (non électriques), tiges
filetées, pignons, crantages, coquilles de paliers et
coquilles de paliers ajustées, vannes, articulations à
coulisseau; goupilles de rotation, boulons de centrage,
cales de freinage, étrier de suspension, cosses de câbles à
griffes, plots, chevalets plans, échelles de suspension;
éviers; conduites de carburant, d'air, de pression,
d'échappement de gaz, d'huile, du trop-plein d'huile et
canalisation
07
Moteurs à combustion interne (autres que pour véhicules
terrestres), moteurs à pistons, à pistons rotatifs, et
turbines (autres que pour véhicules terrestres), machines
motrices pour véhicules aériens et nautiques, machines
motrices, machines de travail et machines d'entraînement
stationnaires et mobiles (autres que pour véhicules
terrestres), machines actionnées par moteurs auxiliaires,
appareils et outils (parties de machines) pour le levage, la
descente, le pivotement, la rotation et l'appui de machines,
d'appareils et d'outils, en particulier pompes hydrauliques
et engins de levage hydrauliques et pneumatiques;
génératrices électriques, gazogènes, postes de soudure,
compresseurs, compresseurs pour le gonflage des pneus,
pompes centrifuges de décantation, ponts élévateurs
pivotants et leurs composants, élévateurs articulés,
échelles tournantes, machines, appareils et outils (parties
de machines) pour creuser la terre et pour les travaux de
terrassement, pour creuser et déplacer des terres meubles,
fermes et naturelles, pour creuser et niveler des fosses,
pour creuser et entretenir des tranchées, pour remblayer,
tasser et niveler des tranchées et pour répartir et aplanir
les matières déversées et le sol de fondation, en
particulier excavateurs, pelles, bennes preneuses, telles
que bennes à deux ou plusieurs coquilles, godets
d'excavation, de curage et de forage profond, fraises à
creuser les tranchées, fraises fossoyeuses et pour fossés
d'assainissement, fraises pour nettoyer les tranchées,
machines de drainage, vis pour le remplissage des tranchées,
lames pour le déblayage, appareils d'aplainissement,
appareils pour déplacer la terre et chargeurs frontaux;
machines de chantiers, engins pour la construction des voies
de chemins de fer; machines, appareils et outils (parties de
machines) pour les constructions et l'entretien des routes,
des chemins et des places, en particulier machines,
appareils et outils (parties de machines) pour compacter des
matériaux liants ou non de toute granulation, pour la
réparation de liants de toute nature, pour déposer et
répartir des matériaux de construction de routes, pour le
mélange de matériaux de remblayage et de terre végétale,
pour déposer et répartir des matériaux de toutes sortes pour
la stabilisation des sols, pour le coffrage des routes,
chemins et places, pour le dressage des bordures et le
déblayement des accotements, tels que dameuses à plaques,
rouleaux vibrants, appareils à aligner, appareils à
stabiliser les sols au mortier, appareils à niveler le sol,
à dépaver, distributeurs de liants et des machines,
appareils et outils (parties de machines) à épandre le
goudron; machines, appareils et outils (parties de machines)
pour déblayer la neige, la boue, les éboulis, ainsi que pour
enlever les plaques de neige et de glace sur les routes,
chemins et places, en particulier les chasse-neige, tels que
chasse-neige à ressort, à clapets à ressorts, à étrave, à
ailettes, à moyens élastiques et à goupilles de
cisaillement, fraises à neige, appareils à tailler les talus
de neige et chasse-neige centrifuges; machines, appareils et
outils (parties de machines) pour recouvrir les chemins,
routes et places de matériaux antidérapants et de dégel, en
particulier appareils épandeurs automatiques et non
automatiques; machines, appareils et outils (parties de
machines) pour le nettoyage des routes, chemins et places,
en particulier balayeuses, machines, appareils et outils
(parties de machines) pour soulever, abaisser, basculer,
tourner et tirer des charges, pour charger des matériaux et
marchandises coupés et en vrac de toutes sortes, des
récoltes agricoles, la ferraille, appareils autochargeurs et
de montage, en particulier appareils de levage hydrauliques
et non hydrauliques, appareils et grues de chargement,
pelles pour la terre et la neige (parties de machines),
fourches à fumier, à foin (parties de machines), fourches
"Agrifork", fourches poussantes et à paille hachée;
appareils auxiliaires pour le levage de rondins de bois,
caisses, tubes, tonneaux, palettes et de pierres; machines,
appareils et outils (parties de machines) pour tirer et
dresser des poteaux, pour poser des câbles électriques à
haute et basse tension, pour l'autodépannage et le dépannage
des véhicules et des machines embourbés, pour remorquer des
véhicules, pour haler, décharger et charger du bois de haute
futaie, en particulier des treuils à câble, tels que treuils
à câble hydrostatiques, treuils à cadre, mototreuils
jumelés, cabestans, treuils de halage, treuils de montage,
treuils forestiers et de vignobles, appareils de halage et
de remorquage; pinces à billes de bois; machines, appareils
et outils (parties de machines) pour le nettoyage de canaux
et de conduites, de panneaux indicateurs, glissières de
protection, poteaux directeurs et de radiateurs; machines et
récipients pour le nettoyage au jet des surfaces en béton,
des parois de tunnels, des bâtiments, des revêtements de
rues, ainsi que des routes et pour les travaux au jet d'eau
contenant du sable, en particulier treuils à câbles pour les
caniveaux, appareils à rincer les caniveaux, appareils de
rinçage et d'aspiration et appareils de lavage des
glissières de protection et des poteaux directeurs,
machines, appareils et outils (parties de machines) pour
manutentionner les substances fluides et visqueuses, pour
aspirer l'huile et les couches de détritus sur l'eau, pour
refouler les liquides limpides et souillés dans des buts
d'irrigation et de drainage, pour le remplissage de
récipients, pour évacuer les fumiers et les purins, pour
l'enlèvement des matières fécales et pour la vidange des
fosses, canaux et tranchées, en particulier pompes
hydrauliques et pompes à boues et à béton, pompes aspirantes
et refoulantes; machines, appareils et dispositifs pour la
préparation d'eau potable; machines, appareils et outils
(parties de machines) pour forer des trous dans les terrains
meubles, solides et pierreux, on particulier foreuses à
percussion et à mèches hélicoïdales et marteaux piqueurs
pour trous profonds; machines pour le traitement de la glace
des patinoires artificielles; groupes compresseurs composés
de moteur à combustion interne et compresseur d'air ou de
gaz; groupes générateurs de courant composés de moteur à
combustion interne et génératrice; groupes motopompe
composés de moteur à combustion interne et pompe à liquides;
machines-outils, outils de machines-outils, scies à moteur,
marteaux à dépaver, à défoncer, de mine, numéroter,
marteaux-bêches; moteurs (autres que pour véhicules
terrestres); moteurs électriques (autres que pour véhicules
terrestres), compresseurs de suralimentation;
turbocompresseurs de suralimentation à gaz d'échappement
(autres que pour véhicules terrestres), génératrices
d'éclairage; pièces de moteurs (autres que pour véhicules
terrestres), telles que bâtis de moteur, carters à huile,
têtes de cylindres, capots de cylindres, arbres à
manivelles, arbres à cames, paliers de bielles, d'arbre à
cames et de vilebrequin, bielles, graisseurs Stauffer,
presse-étoupe, coquilles de coussinets de bielles,
graisseurs Stauffer, presse-étoupe, coquilles de coussinets
de bielles, coquilles de roulement à rouleaux, coquilles
d'arbres à manivelles, roues d'arbres à manivelles et
d'arbres à cames, volants, carters de volant, pistons,
soupapes, amortisseurs d'oscillations, tirants, culbuteurs;
châssis et pièces de supports pour moteurs à combustion
interne, démarreurs électriques et à air comprimé, starters
automatiques, pompes d'injection, pompes à carburant, à
huile, à eau, amortisseurs du bruit d'aspiration, buses
d'injection, appareils d'injection (combinaisons
pompe-buse), régulateurs d'injection, filtres à carburant, à
air et à huile, carburateurs, tuyaux d'aspiration,
accouplement de ventilateurs, courroies trapézoïdales,
compresseurs d'air, cylindres à air comprimé; distributeurs
d'allumage, bougies d'allumage, silencieux, dispositifs de
graissage pour moteurs à combustion interne, pour
transmission et pour ensembles, installations à carburant,
réservoirs de carburant, d'huile et d'air, de pression,
conduites de carburant, d'air, de pression, d'échappement de
gaz, d'huile, du trop-plein d'huile et canalisation,
épurateurs de gaz d'échappement, installations de
décontamination pour moteurs à combustion interne,
installations et conduites d'échappement, pots
d'échappement, tuyaux d'échappement, amortisseurs de bruits,
lubrificateurs, séparateurs d'huile, installation de freins
pour moteurs à combustion interne, freins mécaniques et
hydrodynamiques, conduites et tuyaux de freins, embrayages
mécaniques, hydrauliques, hydrodynamiques, hydrostatiques et
électriques, accouplements débrayables fixes et élastiques,
hydrostatiques et électriques, embrayages, accouplements à
articulation, arbres à articulation, pièces d'embrayages,
telles que carters, disques, garnitures, paliers, plaques de
pression; transmissions mécaniques, automatiques,
hydrodynamiques, hydrostatiques, ainsi que les combinaisons
de telles transmissions, transmissions avec rapport de
transmissions fixe ou à changement de vitesse, transmissions
à renversement de marche, différentiels, pièces de
transmission, telles que carters, couvercles, roues,
paliers, pièces de manoeuvre, tringles de manoeuvre,
leviers, tubes et fourchettes de changement de vitesse,
synchroniseurs; roulements à billes et à rouleaux; roues
dentées, disques dentés; courroies; grands instruments pour
l'agriculture; machines, appareils et outils (parties de
machines) pour la préparation de plates-bandes et pour
l'émottage, pour la lutte contre les mauvaises herbes, pour
houer et buter les cultures de plantes sarclées, en
particulier charrues, herses, telles que herses à bêches, à
dents inclinées, herses pour semis et herses à dents à patte
d'oie, émotteuses, telles qu'émotteuses combinées, à toupie
ou à rotor, fraises rotatives pour verger, appareils à
biner, cultivateurs avec ou sans pulvérisation sur le
dessous des feuilles au cours du binage; machines,
appareils et outils (parties de machines) pour semer et
planter les céréales, les pommes de terre, les légumes, les
salades, le tabac, les raves, les fraises, les tomates, les
arbustes, les bulbes et les plantes de pépinières, en
particulier semoirs monograine, semoirs en ligne, semoirs
avec ou sans épandeur d'engrais et avec ou sans rampe
d'arrosage, outils à planter et outils à planter des arbres
(parties de machines), appareils à tracer, à déblayer, à
effacer les traces de roue, appareils marqueurs; machines,
appareils et outils (parties de machines) pour arroser,
pulvériser, poudrer, disperser et distribuer des substances
liquides, solides ou gazeuses, en particulier des produits
pour la protection des plantes, des produits contre les
parasites, et pour les engrais, pour l'épandage des
surfaces, et pour la fumure en surface dans les forêts, les
champs, les vergers, les cultures de houblon et les
vignobles, dans les pépinières et horticultures, sur les
terrains de sport, dans les parcs et les espaces verts, en
particulier appareils d'arrosage et appareils à pulvériser,
tels qu'arroseuses et pulvérisateurs montés et portés,
arroseuses et pulvérisateurs à ventilateur, ventilateurs
axiaux et centrifuges, lances d'arrosage, pulvérisateurs à
rampe, pompes aspirantes, pompes à liquides et appareils
épandeurs d'engrais, tels qu'appareils épandeurs d'engrais
centrifuges à disques jumelés; machines, appareils et outils
(parties de machines) pour la récolte des fruits de jardin
et des champs, appareils à arracher, appareils pour
ramasser, charger et transporter les produits des jardins et
des champs, pour le stockage des récoltes, en particulier
moissonneuses-batteuses, récolteuses de maïs, égreneuses de
maïs, bineuses de maïs, arracheuses, arracheuses-étêteuses,
arracheuses-étêteuses-chargeuses, moissonneuses-lieuses,
presses à paille, élévateurs, transporteurs, bennes
basculantes élevées, effeuilleuses, appareils pour
transporter les raves, éparpilleurs de paille pour soufflage
sur les champs, machines, appareils et outils (parties de
machines) pour la moisson, le hachage, l'épandage,
l'arrachage des mauvaises herbes sur les aérodromes,
terrains de sport, espaces verts, parcs et autres réserves
clairsemées, pour l'entretien de gazon sur les talus des
routes, des chemins des digues, des jetées et des canaux,
pour faucher les plantes indésirables sur les talus des
chemins, des routes, des jetées, des digues, des canaux et
pour tailler les broussailles et les haies, pour faner,
retourner, andainer, récolter le tan, en particulier
batteuses de tiges de maïs, hacheuses, telles que
ramasseuses-hacheuses, récolteuses-batteuses-hacheuses;
faneuses, telles que râteaux-faneurs à tambour; machines,
appareils et outils (parties de machines) pour hacher le
bois; ensembles à ventilateur pour le transport de matières;
machines soufflantes et leurs entraînements, disques de
démarrage, disques à friction, disques d'entraînement,
bagues de graissage, transmission Bowden, câbles de freins,
transmissions de starter, ressorts d'embrayage, tamis en
fils métalliques, capots métalliques de protection,
robinets, tuyaux flexibles de gonflage et dégonflage de
pneus, bougies d'allumage, garnitures de freins en amiante,
commandes par fil métallique (comprises dans la classe 7)
08
Outils et instruments à main; crics de voitures,
vilebrequins à cliquet, tournevis, clefs universelles, clefs
de bougies d'allumage, clefs à anneau simples, clefs à tubes
simples, clefs à anneau doubles, clefs à fourche doubles,
clefs pour écrous de roues, clefs mâles six pans, clefs
hexagonales doubles, clefs à quatre pans, clefs à quatre
pans pour mandrins, clefs à douille (outils à main),
fourches de montage, leviers monte-pneus, leviers
démonte-jantes, pinces, marteaux, presses à graisse, leviers
de pompe; appareils à raser, coutellerie, telle que étuis à
manucure pour dames et messieurs, couteaux de poche;
leviers, racloirs en caoutchouc, outils pour arroser
09
Appareils et instruments de physique, de chimie, optiques,
électrotechniques, électroniques, photographiques, de
mesure, de signalisation, de contrôle, de sauvetage, de
prise de vues; appareils et instruments de contrôle
mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électroniques et
électrotechniques, de commande, de comptage, de régulation,
d'essai, de protection et de surveillance pour véhicules,
pour machines motrices à combustion, pour transmissions
d'énergie, et ensembles; compteurs de kilomètres, et de
miles, tachymètres, compteurs de tours, régulateurs de
température d'eau de refroidissement, thermomètres,
thermostats, appareils de commande de climatisation,
contrôleurs d'incandescence, contrôleurs de pression d'huile
et d'air, clignotants indicateurs de réserve d'essence,
indicateurs de changement de vitesse, enregistreurs de
marche, tringles de mesure de niveau d'huile; indicateurs de
direction; appareils de radio, haut-parleurs, antennes,
appareils de télévision, émetteurs radio, appareils de
télécommunication, interphones, magnétophones, disques de
gramophones, curvimètres à boussole, rubans de mesures,
lampes de lecture; allume-cigares, échelles de pompiers;
batteries électriques, câbles et lignes électriques, lignes
électriques souples, rubans et conducteurs de masse,
résistances électriques, aimants, bobines d'allumage,
fusibles, coffrets à fusibles, fiches, combinaisons de
fiches, prises de courant, prises de courant pour remorque,
condensateurs électriques, balais en charbon, plaques de
contact et isolantes, interrupteurs, contacts de porte,
relais, contacteurs, douilles de câbles; plaques
signalétiques et d'avertissements (électriques); machines
parlantes; machines à calculer; extincteurs; rondelles de
calibrage, vérificateurs de pression d'air, vérificateurs de
pression de pneus, torches d'avertissement, véhicules de
pompiers, tels que pompes-citernes, pompes d'extinction à
sec; dispositifs de réglage de niveau, vêtements de
protection pour la lutte contre le feu
10
Instruments et appareils médicaux et de chirurgie; coffrets
de pansements; dossiers orthopédiques
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, d'aération, de
conduites d'eau et sanitaires; installations de
refroidissement pour machines motrices à combustion,
conduites d'eau de refroidissement, réfrigérants à air,
réfrigérants à huile, appareils réfrigérants pour
l'évacuation de la chaleur de pertes pour machines motrices
à combustion, pour transmissions de force et ensembles, pour
échangeurs de chaleur et pour centrifugeuses d'huile;
installations de chauffage pour véhicules, corps de chauffe,
canaux, tuyaux et tubes de chauffage, coffrets de chauffage,
boudins de chauffage, corps de chauffe avec ventilateur,
installations de dégivrage et de chauffage de glaces de
véhicules, installations de climatisation, dispositifs de
préchauffage de machines motrices à combustion;
installations d'évacuation et d'aération pour véhicules,
ventilateurs et leurs entraînements, coffrets de
ventilation; installations d'éclairage pour véhicules,
phares, lampes à incandescence, douilles de lampes; phares
antibrouillard, phares chercheurs, phares de position, de
parcage, arrières de marche arrière, phares codes,
clignotants, de brouillard, lampes baladeuses et lampes de
lecture, éclairage de la boîte à gants, de l'espace pour les
pieds, du marchepied, du coffre, du numéro
d'immatriculation, de signalisation, lampes de poche, lampes
torches, installations de lavage, de toilette, de séchage de
matières fécales pour cars de voyage; armoires
frigorifiques, machines frigorifiques, groupes réfrigérants
pour véhicules frigorifiques; machines à café et
chauffe-eau, cuisinières à gaz; robinets, ventilateurs,
ventilateurs soufflants et aspirants, installations de
refroidissement des moteurs, réflecteurs de phares, verres
de phares, écrans de phares, filtres de lumière et de
dispension, réflecteurs, coffrets de lampes de rechange pour
autos, épurateurs de gaz; machines, appareils et dispositifs
pour la préparation d'eau potable
12
Véhicules terrestres, véhicules à moteur, voitures de
tourisme, autobus, cars d'aéroports, voitures "combi",
camions, camions plats, camionnettes, camions élévateurs,
élévateurs à fourches, transporteurs surbaissés,
camions-citernes, camions-silos, camions-récipients,
semi-remorques, camions frigorifiques et pour produits
surgelés, véhicules porte-container, déménageuses, véhicules
pour le transport des denrées alimentaires, des fleurs, des
boissons, des animaux, des matériaux longs, du charbon, du
coke et des voitures de tourisme, remorques, véhicules
d'atelier et de mesure, véhicules pour le transport et la
poste des câbles en tambour, véhicules de mesure des câbles,
véhicules à carrosseries spéciales, tels que véhicules
caisse d'épargne, véhicules transporteurs d'argent,
véhicules d'exposition, véhicules de retransmission de radio
et de télévision, véhicules de camping, véhicules
collecteurs de lait; remorqueurs, tracteurs à chenilles,
tracteurs, machines de traction, voitures pour la récolte,
véhicules communaux, de police, médecine d'urgence, de
transport de malades, ambulances, véhicules de premier
secours, véhicules nautiques de sauvetage, véhicules de
nettoyage des rues et des canaux, véhicules pour le
transport des boues et résidus de grilles, des matières
fécales, des ordures, véhicules de chantier, à benne
basculante, basculeurs à auge, basculeurs de remblai,
basculeurs-glisseurs et élévateurs, bétonnières
transporteuses, véhicules-pompes à béton avec mât de
distribution, véhicules routiers électriques, chariots à
fourche et élévateurs; véhicules avec paroi de chargement,
avec grues de chargement, avec ponts de chargement et
chargeurs latéraux équipés également pour les containers;
véhicules automobiles pour le transport de machines,
d'appareils et dispositifs opérationnels, véhicules
automobiles avec dispositifs pour l'entraînement de machines
opérationnelles, d'appareils et d'outils, véhicules
automobiles adaptables aux voies de chemin de fer, remorques
avec un ou plusieurs axes, remorques à plate-forme
surbaissée, remorques basculantes, remorques à outils et
machines, remorques autodirigeables, semi-remorques à pont,
basculantes, à citernes, à silos, à bétonnières
transporteuses, à coffre, pour matériaux longs, pour
produits surgelés et pour le transport des voitures de
tourisme; bennes interchangeables, silos, citernes et
bétonnières transporteurs interchangeables, remorques de
roulottes de camping; machines motrices à combustion (pour
véhicules terrestres), machines à pistons, à pistons
rotatifs et à turbines (pour véhicules terrestres), machines
d'entraînement (pour véhicules terrestres), moteurs (pour
véhicules terrestres); moteurs électriques (pour véhicules
terrestres); compresseurs de suralimentation comme élément
de moteur; turbo-compresseurs à gaz d'échappement (pour
véhicules terrestres); éléments de moteurs (pour véhicules
terrestres), tels que bâtis de moteurs, carters d'huile,
culasses et capots de cylindres, vilebrequins et arbres à
cames, bielles, paliers de bielles, d'arbre à cames et de
vilebrequins, graisseurs Stauffer, presse-étoupe, coussinets
de têtes de bielles, coussinets de roulement à rouleaux et
coussinets de vilebrequins, pignons de vilebrequins et
d'arbre à cames, volants, carters de volant, pistons,
soupapes, amortisseurs, tirants, culbuteurs; cadres et
pièces supports, pour machines motrices mobiles à
combustion, démarreurs électriques et à air comprimé;
starters automatiques, pompes d'injection, d'alimentation, à
huile et à eau, amortisseurs du bruit d'aspiration, buses
d'injection, dispositifs d'injection (combinaison de pompe
et buse), dispositifs d'avance d'injection, filtres à
carburant, à air et à huile, carburateurs, pipes
d'aspiration, ventilateurs, accouplements de ventilateurs,
courroies trapézoïdales, compresseurs d'air, cylindres à air
comprimé, distributeurs d'allumage, silencieux, dispositifs
de lubrification pour machines motrices mobiles à
combustion, pour transmissions de force et pour ensembles,
installations pour carburants, réservoirs de carburant,
d'huile, d'air comprimé, conduites de carburant, d'air
comprimé, d'échappement de gaz, de trop-plein d'huile, et
conduites tubulaires, tuyaux de carburant, épurateurs de gaz
d'échappement, installation de décontamination des gaz
d'échappement de machines motrices mobiles à combustion,
installations et conduites de gaz d'échappement, pots
d'échappement, tuyaux d'échappement, silencieux
d'échappement, installations de refroidissement du moteur,
graisseurs, séparateurs d'huile, installations de freinage
pour machines motrices mobiles à combustion, freins
mécaniques et hydrodynamiques, conduites et tuyaux de
freins, embrayages mécaniques, hydrauliques,
hydrodynamiques, hydrostatiques et électriques,
accouplements débrayables fixes élastiques, accouplements à
rotules, arbres à cardan, éléments d'accouplement, tels que
carters d'embrayage, disques, paliers, plaques d'appui;
plaques de serrage d'embrayage; boîtes de vitesses
mécaniques, automatiques, hydrodynamiques et hydrostatiques,
ainsi que les combinaisons de telles boîtes, réducteurs de
vitesse avec rapport fixes ou variables, inverseurs de
marche, différentiels, éléments de transmissions, tels que
carters et couvercles de boîtes de vitesse, roues dentées,
pièces de manoeuvres, tringles de manoeuvre, leviers, tubes
et fourches de vitesses, synchroniseurs; éléments de
véhicules, tels que châssis, supports, appuis, jambes de
force, consoles, planchers de carrosserie, tôles de
planchers de véhicules, de toits et de parois, bordés et
plaques de supports de véhicules, cabines avec ou sans
couchettes, châssis, carrosseries, suspensions et fixations
de moteurs, commandes à levier et à volant, tringles de
manoeuvre, leviers, tubes et fourches de manoeuvre, leviers
de présélection, contrôleurs à cames, installations de
pédales d'accélérateur, d'embrayage et de frein, suspensions
de véhicules, ressorts à lames d'aciers et à boudin,
suspensions à caoutchouc et pneumatique, barres de torsion,
dispositifs antigel, pare-chocs, essieux, cages d'essieux,
boulons de fusée d'essieux, moyeux de roues, supports
d'axes, leviers et barres antiroulis, bielles obliques et
perpendiculaires du parallélogramme de direction, roues de
véhicules, jantes, poids d'équilibrage, chapeaux et
enjoliveurs de roues, arbres à cardans et paliers d'arbres à
cardans, freins de véhicules, freins de moteurs et de
remorques, freins à pression d'huile et pression d'air,
amplificateurs de force de freinage, pompes auxiliaires de
frein, freins de blocage à pied et à main, garnitures de
freins, disques de freins, tambours, pinces, blocs,
boîtiers supports de freins, plaques supports, conduites de
freins, tuyaux de freins, dispositifs antiblocage des roues,
comportant principalement les palpeurs de vitesse de
rotation et/ou d'accélération, ainsi qu'appareils mécaniques
et/ou pneumatiques et/ou hydrauliques et/ou électriques
et/ou électroniques de couplage et de commande d'agents de
pression de freinage liquides ou gazeux, directions de
véhicules, carters de direction et couvercles de carters de
direction, vis sans fin de direction, colonnes de direction,
leviers de direction, goupilles de direction, transmission
de direction, broches et barres de direction, accouplements
de direction à amortisseurs de chocs, pompes à pression
d'huile, directions assistées, pompes d'assistance de
direction, volants de direction, silencieux d'échappement,
anneaux de signalisation et cuvettes antichocs (parties de
volant), calandres de radiateurs, grilles de protection de
calandres, bouchons de radiateurs, volets de radiateurs,
sièges de véhicules, bâtis et supports de sièges, coussins,
garnitures de sièges de repos, banquettes, dossiers,
accoudoirs, appuis-tête et appuis-pieds, ceintures de
sécurité, fenêtres de véhicules, actionnements mécaniques et
automatiques de fenêtres, verres déflecteurs, glaces de
fenêtres, vitres amortissant la chaleur, manette de réglage
de pare-brise, clefs de fenêtres, glissières de fenêtres,
manivelles de fenêtres, bras de manivelles, poignées de
manivelles, appareils de fenêtres à manivelle,
étanchéisations, revêtements, insonorisations des parois,
toitures, portes et planchers des véhicules, portes des
véhicules, ainsi que leur commande mécanique et automatique,
portes pliantes, valves de porte, cylindres de portes à air
comprimé, dispositifs de sécurité pour enfants,
installations de verrouillage central à dépression, brosses
de recouvrement pour portes pliantes, poignées, pressoirs,
clefs, supports de portes, tuyaux et canalisations à air
comprimé, marchepieds, poignées d'accès et de retenue, mains
courantes, coffres de roues et d'entrée, tableaux de bord,
avertisseurs, avertisseurs lumineux, cornes, fanfares,
klaxons, boîtes à gants, capots de moteur, hayons et
couvercles de coffre, pare-boue, tôles de protection,
bavettes, grilles de protection contre les insectes, les
projections de pierres, et grilles de protection de phares,
rétroviseurs intérieurs et extérieurs, boîtiers de
clignoteurs de direction, boîtiers de numéro, cendriers,
pare-soleil, jalousies, filets à bagages, galeries à
bagages, consoles de valises, porte-bagages, porte-skis,
chaînes à neige, installations de lavage des pare-brise,
réservoirs de liquide, gicleurs, lave-vitres, moteurs de
lave-vitres, tringlerie, bras, racleurs de lave-vitres,
pompes mécaniques et électriques de lavage, pare-chocs et
leurs fixations, amortisseurs de chocs, cornes de
pare-chocs, toits de véhicules, capotes de véhicules,
toitures-coupé, toits ouvrants mécaniques et électriques,
carrosseries plates pour voitures, équipements de pneus,
dispositifs de remorquage, commandes hydrauliques pour
basculeurs, ridelles, grues, ponts de chargement, chargeurs
latéraux et pour dispositifs pour remplir et vider des
véhicules à citernes, à silo et à récipient; ensembles
d'entraînement pour bétonnières transportables, dispositifs
de levage et d'appui actionnés par force auxiliaire,
dispositifs pour éviter et prévenir le dérapage et
l'enlisement des véhicules; disques de démarrage, disques à
friction, disques d'entraînement, transmissions Bowden,
câbles de freins, ressorts d'embrayage, capots métalliques
de protection, transmissions de starter, vitres arrières
chauffantes pour véhicules, tuyaux flexibles de gonflage et
dégonflage de pneus, caoutchouc de pédales, garnitures de
freins, garnitures de freins en amiante, housses de
protection en textile pour sièges de véhicules automobiles;
glaces, vitres, vitres de dispension et pare-soleil, ainsi
que vitres de sécurité, par automobiles; commandes par fil
métallique (comprises dans la classe 12)
14
Boutons de manchettes; montres et autres instruments de
mesure du temps, montres pour automobiles, réveils de
voyage; breloques en métaux non précieux, insignes de
casquettes
16
Articles en papier, tels que mouchoirs et filtres; papiers à
lettres, cartes postales, imprimés, périodiques, livres,
livres illustrés et à peindre, manuels d'ateliers,
instructions de réparations, cahiers de services au client,
mode d'emploi, listes de pièces de rechange; photographies,
articles de papeterie, tels que dossiers de conférence;
blocs-notes, machines à écrire et articles de bureau, tels
que stylos à billes et calendriers; moyens d'enseignements
et d'instructions, tels que cartes de géographie et
routières, tableaux et feuilles d'instructions et de
démonstrations; cartes à jouer; étiquettes de clefs
17
Objets en gutta-percha, caoutchouc, balata et leurs
succédanés, tels que étanchéités, revêtements et
insonorisations de parois, de toitures, de portes et de
planchers de voitures, moyens d'isolation de bruit et de la
chaleur, bagues et disques d'étanchéité; joints de culasses
et de pistons, étanchéité de châssis, butées en caoutchouc,
bandes, soufflets, garnitures, douilles, tampons, fils,
ressorts, feuilles, feuilles de serrage, manettes, câbles,
clapets, calottes, coudes, boules, supports, tresses,
manchettes, clous, pâtes, bouchons, tampons, profils,
plaques, bordures, courroies, anneaux, anneaux d'étanchéité,
tuyaux, galets, disques, charnières, tuyaux souples,
manches, amortisseurs de chocs, viroles, soupapes en
caoutchouc, caoutchoucs d'articulations et d'étanchéité,
poignées, cliquets, tampons, plaques et coquilles en
ébonite, garnitures de frictions en caoutchouc, caoutchoucs
de joints de glaces et pour sertir, caoutchoucs utilisés
dans la construction de véhicules à moteur, à savoir
caoutchouc durci, mousse, brut, alvéolaire, artificiel,
expansé et synthétique; feuilles, plaques, barres, en
matières synthétiques (mi-ouvrées); substances d'étanchéité,
de bourrage et d'isolation; articles en amiante pour être
utilisés dans la construction des véhicules à moteur et des
moteurs, tels que joints d'étanchéité et bourrages, moyens
de protection contre la chaleur et d'isolation, rubans,
plaques, nattes, bases, conduites, tuyaux et tissus, en
amiante; articles en mica pour être utilisés dans la
construction des véhicules à moteur et des moteurs, tels que
plaques isolantes et pièces façonnées, tuyaux non
métalliques souples en papier, feutre, tissus de lin, tuyaux
isolants, de pression, en forme, de raccordement et
flexibles; rondelles d'étanchéité, rondelles de remplissage,
tuyaux flexibles de carburant, chemises de cylindres,
garnitures, rondelles de fibre comprises dans la classe 17,
rembourrages matelassés, brosses d'étanchéité; conduites de
carburant, d'air, de pression, d'échappement de gaz,
d'huile, du trop-plein d'huile et canalisations
18
Cuir et imitations du cuir, ainsi qu'articles en ces
matières, tels que trousses à outils, courroies à boucles
pour bagages, tissus de garnitures pour véhicules et pour
revêtements intérieurs du pavillon d'automobiles, étuis pour
lettres et pour permis de conduire, enveloppes pour pièces
d'identité, serviettes et sacs de voyages, porte-documents
pour papiers de véhicules, étuis à clefs, fourreaux, étuis
pour eurochèques, porte-monnaie, trousses de toilette
(trousses de voyage comprises dans la classe 18), cordes,
cordons, feuilles, sangles, poignées, pinces, chaînes,
anneaux, plaques, valves en cuir, croupons, valises de
voyage à main, trousses de dépannage, sellerie, cuirs tannés
et non tannés
19
Éviers, charpentes en bois, lattages en bois
20
Meubles, lits, couchettes, matelas, traversins, grilles de
matelas, meubles rembourrés, tables, armoires, placards à
couvertures, commodes, miroirs, cadres; articles en liège,
roseaux, joncs, de vannerie, en corne, os; barres, anneaux
et tringles de rideaux, porte-habits, bouchons de
bouteilles, articles en bois, tels que caillebotis,
emballages, récipients, garnitures, poignées, cales;
articles en celluloïd et ses succédanés ou en matière
synthétique, tels que pièces façonnées, récipients,
feuilles, plaques, plinthes, glissières, bouchons; cales de
freinage; chevalets plans, plots, échelles de suspension
21
Bouteilles-thermos; bidons (en matière synthétique),
burettes à huile (en matière synthétique); peignes, éponges
de lavage pour véhicules à moteur; articles de nettoyage,
tels que nettoyeurs de vitres; matériel de nettoyage; paille
de fer; verrerie, telle que flacons et verres à whisky;
verres à glace, laine de verre, verre (brut ou mi-ouvré)
pour la fabrication de vitres et glaces (aussi pour
automobiles), de vitres de dispension et pare-soleil et de
vitres de sécurité; tamis en fils métalliques, bouteilles,
peaux de daim; balais; outils pour arroser
22
Câbles non métalliques pour le remorquage de véhicules et
pour la fixation de bâches de véhicules, sacs, bâches;
matériel de rembourrage (crin, capoc, crin végétal, etc.),
rembourrages matelassés
24
Tissus de garnitures en fibres textiles ou en matières
synthétiques pour véhicules, articles en textile, tels que
pavillons, fanions de signalisation, mouchoirs de poche;
chemises de cylindres
25
Vêtements de travail pour conducteurs de véhicules à moteur,
foulards et écharpes, bottes en caouthcouc
26
Pressions, crochets et oeillets, épingles de sureté; étuis
de couture; insignes de casquettes, boutons en celluloïd;
armoires en tissu; aiguilles
27
Tapis, nattes, linoléums; revêtements de sols isolants
thermiques et antibruits, nattes de caoutchouc, de feutre
caoutchouté et de jute, tapis de sols, paillassons (en
caoutchouc)
28
Jouets; modèles de voitures
29
Viandes; confitures; lait et produits laitiers; graisses
comestibles; conserves de viandes, de poissons, de fruits et
de lait
30
Café, thé, sucre, pain, biscuits, gâteaux, pâtisseries,
confiserie, glaces, miel; moutarde; épices
32
Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans
alcool
33
Vins, spiritueux
34
Articles en tabacs; articles pour fumeurs, tels que briquets
à gaz et à essence, cendriers, papiers à cigarettes;
allumettes
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