07
Pièces fabriquées de verre, de résine synthétique ou de
matières synthétiques, destinées aux moteurs, outils
mécaniques, aux machines-outils, machines agricoles,
machines d'imprimerie, machines d'emballage, machines de
ménage, machines de tissage, machines à filer, aux grands
appareils et instruments d'écuries, pour l'horticulture et
l'agriculture; appareils et instruments pour le ménage et la
cuisine, fabriqués de verre, de résine synthétique ou de
matières synthétiques; couvercles ou capots pour machines et
moteurs en verre, résines synthétiques ou matières
synthétiques
08
Pièces fabriquées de verre, de résine synthétique ou de
matières synthétiques, destinées aux petits appareils et
instruments d'écuries, pour l'horticulture et l'agriculture;
pièces fabriquées de verre, de résine synthétique ou de
matières synthétiques destinées aux outils à main
09
Pièces fabriquées de verre, de résine synthétique ou de
matières synthétiques pour appareils physiques, chimiques,
optiques et électrotechniques, pour instruments d'arpentage,
de navigation, pour appareils de pesage, appareils de
signalisation, appareils de mesurage, appareils de
surveillance, pour appareils photographiques, appareils
cinématographiques et radiophoniques, pour haut-parleurs,
machines parlantes, pour machines à calculer, caisses
enregistreuses; caisses et cages pour ces appareils,
fabriquées de verre ou de résine synthétique ou de matière
synthétique; verrerie graduée ou jaugée; appareils et
instruments pour le ménage et la cuisine, en verre, résine
synthétique ou matière synthétique
11
Pièces fabriquées de verre, de résine synthétique ou de
matière synthétique pour appareils d'éclairage, de
chauffage, de cuisson, pour réfrigération, séchage et pour
appareils d'aération, pour conduites d'eau, bains et pour
cabinets d'aisance; chaudières fabriquées de verre, de
résine synthétique ou de matières synthétiques; verre de
lampes ou de lanternes; appareils et instruments pour le
ménage et la cuisine en verre, résine synthétique ou matière
synthétique
12
Pièces fabriquées de verre ou de résine synthétique ou de
matière synthétique pour véhicules terrestres, aériens et
nautiques, pour automobiles et bicyclettes; capots en
résines synthétiques ou en matières synthétiques pour
moteurs d'automobiles
16
Étuis fabriqués de matière synthétique ou de feuilles
synthétiques
17
Feuilles, matériaux d'emballage, pièces moulées
(demi-produits) sous forme de blocs, perches, tubes et
plaques, pièces façonnées (demi-produits), armatures, pièces
estampées, tous ces produits fabriqués de matières
plastiques ou de résine synthétique
19
Verre de construction, verre armé, verre à glace, verre à
vitres, verre opaque, verre résistant aux balles, verre de
sécurité, pare-brise faisant partie de l'agencement des
fenêtres, vitres multiples, vitres doubles, verre et vitres
d'isolement thermique; rondelles de verre, pièces
intercalaires, socles, carreaux, plaques en mosaïques, tous
fabriqués de verre; plaques pour murs, plaques ondulées,
plaques isolantes, plaques pour trames, pour constructions,
plateaux de recouvrement et de toiture, carreaux, pierres de
construction, profilés de construction, éléments de
toitures, coupoles éclairantes, chapeaux pour coupoles
éclairantes, mâts, poteaux, pieux fabriqués de verre, de
résine synthétique ou de matière synthétique, panneaux de
signalisation et leurs parties, en verre, résine synthétique
ou matière plastique; palis, poteaux et bandes directeurs
pour routes en matière plastique ou résine synthétique
20
Miroirs; meubles et parties de meubles, fabriqués de résine
synthétique ou de matière synthétique; cuves, récipients,
rails de roulement, boîtes à pansement vides, tous fabriqués
de matière plastique ou de résine synthétique; plateaux de
table en verre; cloisons mitoyennes pour rayons de miel,
fabriquées de verre, de résine synthétique ou de matière
synthétique; réservoirs en verre, résine synthétique ou
matières plastiques; étuis en matière synthétique ou en
feuilles synthétiques
21
Verre brut ou ouvré (à l'exception du verre de
construction), verre de table, verre pour véhicules;
supports et montants en verre pour tableaux et photos;
verrerie, à savoir articles en verre gravés à l'acide,
verrerie creuse, cristaux et verres de ménage; petits
ustensiles pour le ménage et la cuisine en verre, résine
synthétique ou matière plastique, enseignes et plaques
d'enseigne, plaques et leurs parties en verre, résine
synthétique ou matière synthétique, chaudrons en verre,
résine synthétique ou en matière synthétique; bouteilles en
matière plastique ou résine synthétique
28
Appareils de gymnastique, articles de sport et leurs
parties, fabriqués de verre ou de résine synthétique ou de
matière synthétique
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