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Machines, à savoir machines-outils, machines agricoles,
machines pour l'horticulture et la sylviculture, machines
pour la construction, y compris machines pour la
construction des routes, machines pour l'exploitation des
mines, machines pour l'extraction, le raffinage et le
transport du pétrole et du gaz naturel, machines de
transport, machines pour le travail des métaux, machines
utilisées dans l'industrie des matières plastiques, machines
textiles, machines pour l'industrie des denrées
alimentaires, des boissons et des tabacs, machines de
nettoyage pour le ménage et pour les grandes salles ou
halles, machines pour le nettoyage des tables, machines pour
le nettoyage chimique, machines électriques pour le ménage;
moteurs (excepté pour véhicules terrestres); accouplements
et courroies de transmission (excepté pour véhicules
terrestres); grands instruments pour l'agriculture;
couveuses
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Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
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Machines pour le traitement et l'affichage de données;
machines électriques pour le ménage; appareils et
instruments scientifiques, nautiques et géodésiques;
appareils et instruments électriques de commande, batteries
électriques, batteries d'automobiles; appareils et
instruments pour la télégraphie et la téléphonie sans fils;
appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils automatiques
déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un
jeton; machines parlantes; caisses enregistreuses, machines
à calculer; appareils extincteurs
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Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
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Machines électriques pour le ménage; verrerie pour usage
comme corps d'éclairage dans les laboratoires et
l'industrie, en particulier dans l'industrie automobile
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Armes à feu, munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifices
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Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières;
joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres
instruments chronométriques; bijoux en écaille et en ambre,
parures en ivoire
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Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et appareils de T.S.F.)
16
Papier, carton, articles en papier et en carton, imprimés et
non imprimés, à savoir papier à écrire, papier à copier,
papier buvard, enveloppes, cartes postales, étiquettes (y
compris étiquettes volantes et collantes), affiches, carnets
de notes et blocs-notes, cartes de menus, cartes de table,
serviettes, livres d'adresses et annuaires téléphoniques,
agendas, vignettes, indicateurs d'horaires, guides et cartes
routiers, posters, sets pour le pique-nique et emballages à
jeter pour aliments et boissons ainsi que dessous de plats
et de verres; étuis; imprimés, journaux et périodiques,
livres; articles pour reliures; photographies; papeterie,
matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à
jouer; caractères d'imprimerie, clichés
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Cuir et imitations du cuir, ainsi que malles et valises,
sacs à main, étuis, portefeuilles, porte-monnaie; peaux,
malles et valises, parapluies, parasols et cannes; fouets,
harnais et selleries
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Carton de pâte de bois pour la construction
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Meubles, glaces, cadres; récipients, y compris tonneaux en
bois, poignées, cintres et tringles en bois; bouchons de
liège; rotin tressé pour meubles; corbeilles en jonc et en
osier; manches en corne pour couteaux; feuilles, capsules,
en celluloïd
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Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine en métal non précieux et en matières plastique;
instruments et matériel de nettoyage; paille de fer;
nécessaires de toilette; articles de toilette; peignes et
éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; verrerie pour
le ménage; assiettes et gobelets; chausse-pieds en corne;
porcelaine et faïence
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Rembourrage pour meubles, en cuir et imitations du cuir
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Protège-cols et protège-manchettes, en celluloïd
26
Baleines de corsets; garnitures et boutons en nacre;
fermoirs en celluloïd; dentelles et broderies, rubans et
lacets; boutons, boutons à pression, crochets et oeillets,
épingles et aiguilles; fleurs artificielles
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Revêtements de planchers et de parois, en liège; revêtements
de sol, y compris pistes de ski et d'athlétisme en matière
plastique
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Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
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Vins, spiritueux et liqueurs
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Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs;
allumettes; pipes et bouts pour porte-cigarettes, en écume
de mer
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