01
Produits chimiques utilisés dans l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture, noir de carbone, engrais, compositions pour
extincteurs, substances pour le traitement thermique des
métaux, substances chimiques pour la conservation des
aliments, substances pour le tannage, substances adhésives
utilisées dans l'industrie, préparations chimiques pour la
soudure, matières plastiques sous forme de poudres, de
pâtes, de liquides, d'émulsions, de dispersions et de
granulés pour usage industriel, solvants, fluides
réfrigérants, fluides pour déglacer, fluides pour systèmes
hydrauliques, produits chimiques pour abaisser le point de
congélation de l'eau et d'autres substances liquides,
substances chimiques pour réparer les fuites des radiateurs,
substances chimiques pour renforcer et protèger des surfaces
armées, additifs chimiques aux combustibles et lubrifiants
liquides, compositions pour la réparation des pneumatiques,
reverdisseurs de peaux, films cinématographiques non
impressionnés; résines
02
Peintures, vernis, laques, anticorrosifs, composés pour
rendre étanche à l'eau, produits antirouilles et contre la
détérioration du bois, matières colorantes, teintures,
mordants, résines; substances chimiques pour renforcer et
protéger des surfaces armées
03
Savons, articles de parfumerie, cosmétiques, huiles
solaires, antitranspirants, lotions capillaires,
dentifrices; préparations pour le blanchissage et autres
substances pour la blanchisserie, détersifs, préparations
pour le nettoyage, le polissage et le décapage, préparations
abrasives; compositions pour enlever les taches, solvants,
substances chimiques pour nettoyer les systèmes de
refroidissement des automobiles et autres véhicules
04
Huiles et graisses combustibles sous forme solide, liquide
ou gazeuse, graisses minérales, cires, lubrifiants, huiles
et autres substances servant à l'élairage, chandelles,
veilleuses, bougies et mèches; compositions pour faire
tomber et pour absorber la poussière
05
Substances pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires, cire
dentaire, désinfectants, préparations pour détruire les
mauvaises herbes et la vermine, insecticides, larvicides et
fongicides, papiers insecticides; produits vétérinaires,
produits pour laver et baigner les animaux, désodorisants,
agents rafraîchissants pour l'air et antitranspirants,
agents répulsifs pour insectes
06
Cylindres ou récipients pour gaz comprimé, récipients;
porte-clefs; coffres ou boîtes à outils; métaux communs
ouvrés et mi-ouvrés, ainsi que leurs alliages; matériaux de
construction laminés et moulés, clous et vis, minerais;
bouchons de métal pour bouteilles et autres recipients;
carreaux et panneaux de revêtement
07
Compresseurs d'air, pompes, machines à asphalter, moteurs à
combustion et parties de ceux-ci, appareils pour réduire la
consommation de carburant dans les moteurs à combustion
interne; bougies; machines et appareils pour l'agriculture
et l'horticulture; seringues à graisse; courroies
08
Couteaux de poche, seringues à graisse, outils et
instruments à main
09
Films cinématographiques impressionnés; régulateurs de
pression, accumulateurs, batteries et leurs accessoires,
chargeurs de batteries, mises à terre pour batteries;
antennes de radio pour voitures, triangles de sécurité,
poignées de commande, jauges de pression des pneus,
appareils pour mesurer la fumée; extincteurs d'incendie;
appareils en métal pour la distribution d'air, d'huile ou
d'essence; machines et appareils pour la distribution de
substances vétérinaires, sanitaires ou horticoles
10
Trousse de premiers secours
11
Robinets et soupapes en métal et régulateurs de pression;
accumulateurs, installations pour l'éclairage, le chauffage,
la production de vapeur, la cuisson, la réfrigération, le
séchage, la ventilation et la distribution d'eau,
installations sanitaires; dispostifs anti-éblouissants,
lampes à brouillard, ampoules, baladeuses
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Pompes, moteurs à combustion et parties de ceux-ci;
véhicules et appareils pour la locomotion sur terre, dans
l'air ou sur l'eau, bandages pneumatiques, matériel pour la
réparation des pneumatiques; parties d'automobiles,
dispositifs anti-éblouissants, chaînes pour véhicules,
supports de roue de secours, rétroviseurs, coussins de
sièges et supports de reins, amortisseurs de chocs, cordes
de remorquage, ceintures de sécurité, porte-bagages et
courroies pour la fixation d'objets sur des automobiles et
autres véhicules; tubes internes et soupapes pour
pneumatiques; housses de volant
13
Mines (explosifs)
14
Pendules électriques, métaux précieux, leurs alliages, ainsi
que les objets en métaux précieux ou en plaqué (à
l'exception des montres, de leurs parties et accessoires),
joaillerie et pierres précieuses
16
Encre pour duplicateurs et cire de bureau pour la rénovation
des stencils; photographies, cartes et plans, images,
feuilles pour affiches et annonces; imprimés, journaux et
périodiques, livres, matériel pour reliure, supports et
étuis pour cartes géographiques, papeterie, mines, plumes et
crayons; récipients
17
Matières pour garnitures d'étanchéité, pour obturer ou
isoler, amiante et composés d'amiante; rubans réfléchissant
la lumière; matières plastiques sous forme de feuilles, de
rubans, de plaques, de pellicules, de blocs, de tiges, de
tubes et de profilés; caoutchouc pour pédales
18
Étuis pour cartes géographiques; porte-monnaie, sacoches,
sacs de voyage, sacoches à outils, étuis et couvertures pour
documents de voyage; colliers de chien, fouets, harnais;
cuir et imitation du cuir
19
Matériaux de construction laminés et moulés, matériaux pour
faire les routes, asphalte, poix et bitumes; revêtements
pour sols et murs; carreaux et panneaux de revêtements
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Meubles; miroirs; coussins de sièges et supports de reins;
coffres ou boîtes à outils, récipients
21
Récipients pour savons et cosmétiques; récipients; peaux
pour nettoyage, éponges à polir et nettoyer et autres
matériel et appareils pour laver et polir; brosses à dents,
brosses à cheveux et autres brosses; appareils pour la
projection d'aérosols
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, toiles, voiles,
sacs, matières de rembourrage; matières textiles fibreuses
brutes, fibres naturelles et synthétiques
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Fils naturels et synthétiques
24
Revêtements pour murs
25
Ceintures; bottes et chaussures
27
Revêtements pour sols et murs; carreaux et panneaux de
revêtements
28
Jeux et jouets
29
Huiles et graisses comestibles
34
Tabac, cigarettes et cigares, allumettes, briquets pour
fumeurs, cendriers et autres articles pour fumeurs, à
l'exception des pipes pour tabac
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