01
Produits chimiques destinés à la science, la photographie,
l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour
les terres (naturels et artificiels); compositions
extinctrices; trempes et préparations chimiques pour la
soudure; produits chimiques destinés à conserver les
aliments; matières tannantes; substances adhésives destinées
à l'industrie; résines
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres et décorateurs
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires; produits diététiques
pour enfants et malades; emplâtres, matériel pour
pansements; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits
en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;
minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour
véhicules); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton;
imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour
reliures; photographies; papeterie, matières adhésives (pour
la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;
matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;
amiante, mica et leurs produits, tuyaux flexibles non
métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées
20
Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres
classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
celluloïd et succédanés de toutes ces matières
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage;
paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence non comprises
dans d'autres classes
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de
mer); matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes; couvertures de lit et de table
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et
graisses comestibles; sauces à salade; conserves
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);
épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
35
Publicité et affaires; distribution de prospectus,
d'échantillons, location de matériel publicitaire; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite
de leurs affaires; conseils, informations ou renseignements
d'affaires; entreprise à façon de travaux statistiques,
mécanographiques, de sténotypie; comptabilité; reproduction
de documents; bureaux de placement; location de machines à
écrire et de matériel de bureau
36
Assurances et finances; banques; agences de change; gérance
de portefeuilles; prêt sur gage; recouvrement de créances;
loteries; émission de chèques de voyage et de lettres de
crédit; agences immobilières (vente et location de fonds de
commerces et d'immeubles); expertise immobilière; gérance
d'immeubles
37
Constructions et réparations; constructions d'édifices;
entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie,
couverture; location d'outils et de matériel de
construction; entretien ou nettoyage de bâtiments, de
locaux, du sol; entretien ou nettoyage d'objets divers
(blanchisseries); réparations; transformation de vêtements;
rechapage de pneus; vulcanisation; cordonnerie; réparation
de mobilier, instruments, outils
38
Communications; agences de presse et d'informations;
communications radiophoniques, télégraphiques ou
téléphoniques; télescription; transmission de message,
télégramme
39
Transport et entrepôt; transport de personnes ou de
marchandises; distribution de journaux; déménagement de
mobilier; exploitation de transbordeurs; conditionnement de
produits; information concernant les voyageurs (agences de
tourisme et de voyage, réservation de places); location de
chevaux, de véhicules de transport; emmagasinage de
marchandises dans une entrepôt en vue de leur préservation
ou gardiennage; dépôt, gardiennage d'habits; garage de
véhicules; location de réfrigérateurs; location de garages
40
Traitement de matériaux; services rendus au cours de
processus de fabrication d'un produit quelconque, autre
qu'un édifice; scierie, rabotage, broderie, couture,
teinturerie; découpage, polissage, revêtement métallique;
services de préservation au cours desquels l'objet subit un
changement; teinture de tissus ou vêtements; traitement de
tissus contre les mites; imperméabilisation de tissus;
reliure de documents; étamage
41
Éducation et divertissement; institutions d'enseignement;
édition de livres, revues, abonnements de journaux; prêts de
livres; divertissements; spectacles; divertissements
radiophoniques ou par télévision; production de films;
agences pour artistes; location de films; enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et
accessoires
42
Divers; hôtellerie, restauration; accompagnement en société;
salons de beauté, de coiffure; réservation de chambres
d'hôtel pour voyageurs; travaux d'ingénieurs, consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec
la conduite des affaires; location de matériel pour
exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils
distributeurs; impression de travaux publicitaires
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