01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; résines artificielles et synthétiques,
matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de
liquides ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes;
substances adhésives destinées à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en
poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions
à lier la poussière; compositions combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
chandelles, bougies, veilleuses et mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
produits diététiques pour enfants et malades; emplâtres,
matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; préparations pour
détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; fers à cheval; écrous, boulons, clous, vis,
chevilles, agrafes, crampons, attaches, charnières,
cornières, poignées de portes, boutons de portes,
récipients, gonds de portes, cadres et bandes décoratives de
fenêtres, tous ces articles en métal commun; minerais
07
Machines pour usage domestique, à savoir perceuses,
sabliers, scies, mélangeurs pour aliments, machines à couper
les aliments, machines à aiguiser et autres machines
utilisées dans la cuisine, les travaux ménagers et le
jardinage; machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules
terrestres); accouplements et courroies de transmission;
grands instruments pour l'agriculture; couveuses
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, appareils de radio et de télévision, appareils
enregistreurs et reproducteurs du son, leurs parties et
accessoires; batteries et accumulateurs électriques;
chargeurs de batteries; disques et bandes magnétiques pour
appareils à enregistrer et à reproduire le son; appareils
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières
ou en plaqué; joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et
autres instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, boîtes, enveloppes et matériaux d'emballage en
carton; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles
pour reliures; photographies; papeterie, matières adhésives
(pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux;
machines à écrire et articles de bureau; matériel
d'instruction ou d'enseignement; cartes à jouer; caractères
d'imprimerie; clichés; presse-papiers
17
Bandes, tampons, capitonnage, coussins et rubans
d'étanchéité pour fenêtres et portes, pour usages
domestiques, tous ces articles en gutta-percha, caoutchouc,
balata et leurs succédanés; feuilles, plaques et baguettes
de matières plastiques (produits semi-finis); matières
servant à calfeutrer, à étouper et à isoler; amiante, mica;
tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir; sacs et malles, boîtes, colliers
pour animaux, laisses, porte-feuilles, porte-monnaie,
porte-clés; tous ces articles en cuir; peaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et
sellerie
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; matériaux pour la construction
des routes; asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées
20
Meubles, glaces, cadres; boîtes, écrins, ornements de
maison, bibelots, supports de pots de fleurs, tous ces
articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
celluloïd et succédanés ou en matières plastiques, étagères
en métal commun; matelas
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine; peignes et éponges; brosses; matériaux pour la
brosserie; instruments et matériel de nettoyage; paille de
fer, vaisselle et objets de décoration de table en verre,
porcelaine et faïence, bibelots
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de
mer); matières textiles fibreuses brutes; sacs
23
Fils
24
Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles
non compris dans d'autres classes
25
Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les
pantoufles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits
servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en
tissu)
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; ornements
et décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; conserves, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces;
épices; glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (non
compris dans d'autres classes); animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt
32
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
34
Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs;
allumettes
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