01
Compositions et produits chimiques, produits chimiques pour
l'industrie, mélanges extincteurs, trempes, matières pour
soudure et brasure, matières premières minérales, substances
pour la régénération des aciers, en poudre, liquides ou
solides, mercure, massicot, antimoine, bismuth, apprêt pour
cuirs, caoutchouc collant, matières d'imprégnation; gomme,
naphtaline, dérivés de benzine, dérivés de pétrole, dérivés
d'esprit-de-vin
02
Feuilles d'étain; laques, vernis; dérivés de pétrole
03
Dérivés de benzine, dérivés de pétrole; émeri, cire à
parquet, cire à coudre, produits abrasifs
04
Combustibles, benzol, pétrole, naphte, mazout, dérivés de
pétrole, alcool à brûler et dérivés d'esprit-de-vin; huiles
et graisses industrielles, lubrifiants, benzine, bougies,
veilleuses; matières inflammables
05
Compositions et produits chimiques, emplâtres, bandes de
pansement, boîtes à pansement; gomme, bandages médicaux
06
Matières pour soudure et brasure, matières premières
minérales; métaux communs, bruts ou mi-ouvrés, fer et acier,
cuivre, laiton, bronze, zinc, étain, plomb, nickel,
maillechort et aluminium sous forme de barres, saumons,
rondelles, plaques, tubes, tôles, fer, feuillard, tôles
ondulées, métal à coussinets, poussière de zinc, grenaille,
feuilles d'étain, magnésium, wolfram, argentan sous forme de
barres, de saumons, de plaques, de blocs et de feuilles,
alliages tels que laiton, laiton rouge, tombac sous telles
formes; produits émaillés ou étamés; quincaillerie de
bâtiment, ouvrages de serrurerie et forgerie, garnitures,
articles de fil métallique, articles en tôle, ancres,
chaînes, boucles d'acier, éclisses, poteaux, poutres,
consoles, balustres, parties d'escaliers, barreaux de
grille, cloches, patins, crochets et oeillets, cassettes
(excepté caisses à argent), capsules de bouteilles, parties
métalliques façonnées mécaniquement, organes de construction
laminés et fondus, fonte coulée à la machine; métaux en
feuilles; câbles métalliques; objets tournés, sculptés ou
tressés; récipients pour liquides et gaz explosifs
comprimés; tuyaux flexibles; enseignes pour tiroirs,
panneaux de protection
07
Appareils et dispositifs pour installations de soudure et de
coupe autogène, machines pour la soudure autogène, machines
à découper au chalumeau; garnitures; mâts de grues; forges
de campagne, accessoires d'automobiles et de cycles, pompes
à air, accessoires des différents véhicules, dispositifs
pour remplir les ballons; objets en caoutchouc durci ou
souple; dispositifs d'allumage électrique et leurs organes,
dynamos; moteurs, moteurs à gaz, à explosion, à combustion
interne (Diesel, à huile), machines à vapeur, chaudières à
vapeur, moteurs à air chaud, moteurs à vent, moteurs à
ressort, compresseurs et organes et accessoires desdites
marchandises, pompes et leurs organes, machines agricoles et
leurs organes, moteurs à combustion combinés avec des
machines à cultiver la terre et avec d'autres machines
agricoles, leurs parties et accessoires, grues, moufles,
dragues, treuils; meules
08
Chalumeaux soudeurs, chalumeaux coupeurs et leurs parties,
chalumeaux coupeurs et soudeurs combinés et leurs parties,
chalumeaux à braser, chalumeaux dériveurs; outils,
coutellerie, faux, faucilles, fourches, fourches à faner,
fourches à fumier, pioches, couteaux de plantage, produits
émaillés ou étamés; objets en caoutchouc durci ou souple;
ustensiles d'étable, de jardinage et d'agriculture, moutons;
pierres à aiguiser, meules
09
Masques; protège-pieds; accessoires d'automobiles;
accessoires des différents véhicules; objets en caoutchouc
durci ou souple; appareils de sauvetage, extincteurs
d'incendie, gilets en liège, ceintures de sauvetage,
voitures à pompes d'incendie, pompes d'incendie, voitures de
pompiers, appareils et ustensiles contre l'incendie;
appareils, instruments et ustensiles de physique, de chimie,
optiques, géodésiques, nautiques, électrotechniques, de
signalisation, de contrôle (excepté balances à ressort et
balances décimales), instruments de mesurage; appareils
d'émission et de réception de T.S.F., jumelles et
longues-vues monoculaires, jumelles de théâtre, lunettes de
protection; pompes et leurs organes, distributeurs
automatiques
10
Instruments et appareils pour chirurgiens et médecins et
pour l'hygiène
11
Chancelières, chaufferettes; appareils et ustensiles
d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de
dessiccation et de ventilation, conduites d'eau,
installations de bains et de closets; fours de cémentation,
de trempe et de réchauffage, fours pour laquer, tous fours
pour buts techniques et leurs parties; produits émaillés ou
étamés; garnitures, forges de campagne, accessoires
d'automobiles et de cycles, accessoires des différents
véhicules; chaudières à vapeur
12
Garnitures, véhicules sur terre, dans l'air et sur l'eau,
automobiles, cycles, accessoires d'automobiles et de cycles,
parties de véhicules, traîneaux à moteur, carrosseries,
motocyclettes, parties et accessoires de motocyclettes,
draisines et leurs parties, locomotives à moteur,
locomotives à vapeur, remorqueurs, voitures à traction,
camions, voitures d'arrosage avec ou sans machines à
balayer, pompes à air, autobus et organes et accessoires des
différents véhicules, parachutes, rames; objets en
caoutchouc durci ou souple; voitures de désinfection,
voitures de sauvetage, voitures de pompiers; moteurs,
moteurs à gaz, à explosion, à combustion interne (Diesel, à
huile), locomobiles à moteur et à vapeur, moteurs à air
chaud, moteurs à vent, moteurs à ressort, pompes et leurs
organes, dragues
13
Grenaille; feux d'artifice
14
Palladium, candélabres; fil de platine, mousse de platine,
lame de platine, métaux précieux, objets en or, argent et
platine; objets tournés, sculptés; montres, porte-montres,
organes de montres (excepté mécanismes pour armes et
pendules de bureau)
16
Pinceaux à copier, pinceaux (excepté pinceaux d'artiste),
calendriers, cartes à jouer, craie lithographique, enseignes
pour tiroirs
17
Matières premières minérales; matières servant à calfeutrer
et à étouper, matières servant à conserver la chaleur,
matières isolantes, produits en amiante, étoupage de toute
sorte; garnitures; matériaux pour matelassiers et pour
emballeurs; gomme, caoutchouc, objets en caoutchouc durci ou
souple; dérivés de pétrole; tuyaux flexibles; rembourrages
18
Cuir; articles de voyage (excepté: machines à écrire de
voyage); articles de sellerie, poches, ouvrages en cuir,
parasols
19
Puits tubulaires; matières premières minérales; ciments;
poteaux, poutres, consoles, balustres, parties d'escaliers;
objets en caoutchouc durci ou souple; dérivés de pétrole;
objets sculptés; argile et objets en argile; nattes de
roseau; carton goudronné pour toitures, panneaux de
protection
20
Garnitures, capsules de bouteilles; objets en bois, en os,
en liège, en corne, en écaille, en baleine, en ivoire, en
nacre, en ambre, en ambroïde, en écume de mer, en celluloïd
et autres matières semblables, objets tournés, sculptés ou
tressés, cadres de tableaux, objets en corne artificielle,
images en liège, éventails; sièges, cercueils, enseignes
pour tiroirs
21
Produits émaillés ou étamés; candélabres; objets en
caoutchouc durci ou souple; objets tournés, enseignes pour
tiroirs
22
Filets; fibres textiles, matériaux pour matelassiers et pour
emballeurs, plumes de lit; objets en caoutchouc durci ou
souple; rembourrages; tentes
24
Rideaux; toile cirée; tissus, feutre de laine, feutres de
poils
25
Chapeaux, protège-oreilles, capuchons; chancelières,
protège-pieds, bonneterie, vêtements, gants,
cache-poussière, protège-vêtements, genouillères; articles
de ceinturerie, produits de cordonnerie
26
Fleurs artificielles; crochets et oeillets; objets
léoniques; objets tressés; articles de passementerie,
bordures, dentelles, broderies
27
Objets tressés; papiers peints; nattes de roseau; linoléum,
toile cirée
28
Patins, cerfs-volants, engins de sport et de gymnastique;
pétards
34
Allumettes
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