01
Produits chimiques pour l'industrie, les sciences et la
photographie; engrais pour les terres; résines, colles,
apprêts, matières à tanner; matières premières et mi-ouvrées
pour la fabrication du papier; matières premières pour la
fabrication d'objets en porcelaine, en argile et en verre;
comburants
02
Matières colorantes, couleurs, métaux en feuilles; vernis,
laques, mordants pour le traitement du bois, du cuir et des
textiles; résines; encres; préservatifs contre la rouille;
matières à conserver le bois
03
Produits de lavage hygiénique pour dames; préparations
chimiques ayant des effets désodorisants; cirages, matières
à astiquer et à conserver le cuir, cire à parquet; sels pour
bains; produits de parfumerie, cosmétiques, pâte dentifrice,
produits cosmétiques pour les soins de la peau, en
particulier onguents et émulsions pour la peau; huiles
essentielles, savons, substances pour laver et blanchir,
amidon et préparations d'amidon pour la cosmétique et la
lessive, colorants pour la lessive, matières à détacher;
matières à nettoyer et à polir (sauf pour le cuir),
abrasifs
04
Matières à conserver le cuir; huiles et graisses
industrielles; lubrifiants; bougies, veilleuses, mèches de
lampe; comburants
05
Médicaments, produits chimiques pour la médecine et
l'hygiène, drogues pharmaceutiques, préparations
pharmaceutiques pour les soins de la peau, notamment
onguents et émulsions pour la peau; emplâtres, ouate de
cellulose, feuilles de cellulose pour des buts hygiéniques
et pour pansements, compresses de cellulose, étoffes pour
pansements, produits pour la destruction d'animaux et de
végétaux, désinfectants; préparations chimiques ayant des
effets désodorisants et désinfectants; sels d'eaux minérales
et sels pour bains; bandages médicaux, articles hygiéniques
pour dames, à savoir bandes et tampons périodiques et leurs
ceintures; aliments et préparations diététiques
06
Petite quincaillerie, ouvrages de serrurerie et de forge,
serrures, ferrures de fenêtres, de portes et pour
constructions, articles de fil métallique, articles en tôle,
ancres, chaînes, billes et boules d'acier; cloches,
coffres-forts et cassettes en métal, métaux façonnés
mécaniquement ou à la main; câbles métalliques; objets en
nickel; objets en maillechort et en autres alliages de
métaux semblables; objets tournés, sculptés ou tressés;
accessoires pour travaux de tapissier; enseignes et plaques
d'enseignes, objets d'art
07
Objets fabriqués servant à des buts techniques, en
caoutchouc et en succédanés du caoutchouc; machines à
coudre
08
Coutellerie, outils, faux, faucilles, armes blanches; objets
en maillechort et en autres alliages de métaux semblables;
objets fabriqués servant à des buts techniques, en
caoutchouc et en succédanés du caoutchouc; objets en bois, à
savoir cuillers; ustensiles de ménage et de cuisine, à
savoir cuillers à pot; objets en celluloïd et autres
matières semblables, à savoir couverts; coupe-oeufs;
cuillers à pot en bois ou en matière artificielle,
ustensiles d'étable, de jardinage et d'agriculture
09
Objets fabriqués servant à des buts techniques, en
caoutchouc et en succédanés du caoutchouc; appareils de
physique, de chimie, optiques, électrotechniques,
géodésiques, de pesage, de signalisation, photographiques,
cinématographiques et de T.S.F., haut-parleurs, machines
parlantes, machines à calculer, caisses enregistreuses;
mètres; enseignes; matériel d'enseignement
10
Appareils et instruments pour l'hygiène, articles sanitaires
en caoutchouc, à savoir tétines de biberons, en particulier
tétines et sucettes; prothèses, yeux, dents
12
Véhicules terrestres, petites automobiles convenant à
l'expédition, vélocipèdes, parties de véhicules; objets
fabriqués servant à des buts techniques, en caoutchouc et en
succédanés du caoutchouc
13
Feux d'artifice
14
Métaux précieux, objets en or et en argent; bijouterie en
vrai et en faux; objets tournés ou sculptés, objets d'art;
articles d'horlogerie (horloges, pendules, montres) et leurs
parties
15
Instruments de musique, pièces et cordes pour ces
instruments
16
Essuie-mains, serviettes de table, essuie-visage, mouchoirs
de poche, pinceaux; colles; langes; matières premières et
mi-ouvrées pour la fabrication du papier, papier, carton,
articles en papier et en carton, en particulier papier à
écrire, papier d'emballage, papier de toilette, papier de
paquetage, boîtes d'emballage en carton, papier filtrant
pour boissons, papier pour armoires; produits de la
photographie et de l'imprimerie, cartes à jouer; enseignes
et plaques d'enseignes, lettres, clichés, objets d'art;
articles pour écrire, dessiner, peindre, modeler, craie à
marquer, ustensiles de bureau et de comptoir (à l'exception
des meubles), matériel d'enseignement, boîtes de compas,
règles à ligner, équerres à dessin, boîtes de couleurs,
gomme à effacer, taille-crayon, blocs à dessiner, craie à
pastel, encre de Chine, encres, boîtes pour plumiers et
crayons d'ardoise, en bois ou en matière artificielle;
serviettes à démaquiller
17
Produits en amiante, à savoir plaques isolantes; fils en
matière artificielle; matières servant au bourrage pour
matelassiers, matières servant à l'emballage; matières
premières et objets fabriqués servant à des buts techniques,
en caoutchouc et en succédanés du caoutchouc; tuyaux
flexibles; matières premières et objets fabriqués en mica
18
Garnitures pour harnachement; peaux, boyaux, cuirs,
pelleterie; articles de voyage en aluminium; parapluies et
ombrelles, cannes, articles de voyage; articles de sellerie,
maroquinerie, ouvrages en cuir
19
Objets fabriqués servant à des buts techniques, en
caoutchouc et en succédanés du caoutchouc; objets sculptés,
objets d'art, matières premières pour la fabrication
d'objets en porcelaine, en argile et en verre; nattes de
roseau, carton pour toitures
20
Anneaux de rideaux en laiton; objets en bois, à savoir
fichoirs; porte-vêtements; objets en os, en liège, en corne,
en écaille, en baleine, en ivoire, en nacre, en ambre et en
écume de mer; objets tournés, sculptés ou tressés; cadres de
tableaux, mannequins pour tailleurs; porte-vêtements, pinces
à linge; meubles, miroirs, meubles rembourrés, lits;
enseignes et plaques d'enseignes, objets d'art
21
Soies, crins, poils pour la brosserie, brosserie, peignes,
éponges, ustensiles de toilette, brosses à dents, étuis pour
brosses à dents, boîtes à savon, peignes en caoutchouc durci
et en corne artificielle, matériel de nettoyage, paille de
fer, torchons, toiles à laver et à essuyer; produits en
amiante, à savoir dessous de pot; articles de fil
métallique, articles en tôle; objets fabriqués servant à des
buts techniques, en caoutchouc et en succédanés du
caoutchouc; objets en bois, à savoir ustensiles de lavage,
baquets, cuviers, planches; ustensiles de ménage et de
cuisine, à savoir cuillers à pot, planches à cuire,
rouleaux, boîtes à couverts; objets en celluloïd et autres
matières semblables, à savoir cuvettes de savon, cuvettes de
peigne, peignes; objets tournés ou sculptés; beurriers à
visser, cuillers à pot en bois ou en matière artificielle,
rouleaux et planches à pâtes, ustensiles d'étable; enseignes
et plaques d'enseignes, objets d'art; objets fabriqués en
porcelaine, en argile et en verre; champignons et oeufs à
repriser en bois, métal ou en matière artificielle
22
Produits de corderie, filets; fibres textiles, matières
servant au bourrage pour matelassiers, matières servant à
l'emballage; accessoires pour travaux de tapissier; tentes,
voiles, sacs
23
Fils, soie à coudre, fils, à savoir fils textiles, fils en
matière artificielle, fils retors, fils à coudre, fils
retors de lin, fils à faufiler, fils retors mécaniques, fils
retors à main, fils à raccommoder en coton et en soie
brillante
24
Serviettes de bain, essuie-mains, draps à envelopper,
serviettes de table, essuie-visage, mouchoirs de poche,
petites couvertures comme dessous; lingerie de table et de
lit, gants à laver, lavettes; essuie-verres; matières
premières et mi-ouvrées pour la fabrication du papier,
étoffes filtrantes pour liquides, stables à l'humidité,
insipides et diffusibles; serviettes à démaquiller; toile
cirée, couvertures, en particulier couvertures de nuit,
couvertures piquées, couvertures de voyage pour automobiles,
chaises longues et pour divans; rideaux (tricotés ou tissés
à mailles), drapeaux; tissus à mailles, en particulier
étoffes pour habits pour hommes, loden, étoffes pour
manteaux, tricots (étoffes), feutre
25
Chapellerie, modes; chaussures, semelles intérieures de
carton, de feutre, de matière artificielle, notamment de
mousse synthétique; bas, chaussettes, articles d'habillement
tissés à mailles et tricotés; habillement, en particulier
tricots de gymnastique, pantalons de gymnastique, tenues
d'entraînement, robes pour dames et enfants, blouses, jupes,
tabliers, châles, mouchoirs de tête, cols de robes, habits
et tabliers de travail, peignoirs de bain; lingerie de corps
et pour bébés, corsets, cravates, bretelles, gants; langes;
rembourrages aux épaules (pièces d'insertion) en cellulose
et en matières synthétiques mousse, dessous de bras;
articles de ceinturerie
26
Travaux de coiffeurs, travaux en cheveux, fleurs
artificielles; aiguilles et épingles, en particulier
épingles à cheveux, épingles de sûreté, aiguilles à coudre,
à broder et à tricoter; crochets et oeillets; objets
léoniques; boîtes à coudre; objets tressés; boîtes à broder;
accessoires pour travaux de tapissier; articles de
passementerie, dentelles, broderies; articles pour
tailleurs, à savoir galons, galons de soie, rubans,
bordures, bande retorse, bande crêpée, boutons de lingerie,
de robes, de cols, à pression, boutons en nacre, galons
élastiques, rubans élastiques, lacets, dés à coudre en métal
ou en matière artificielle; boîtes pour aiguilles
27
Papiers peints; nattes de roseau; tapis, nattes, linoléum,
toile cirée
28
Hameçons; patins; ustensiles de sport en aluminium;
garnitures d'arbres de Noël; attrapes; craie pour billard;
jeux et jouets, engins de sport et de gymnastique
29
Extraits de viande, conserves de viande, de poissons, de
fruits et de légumes; gelées de viande, de poissons, de
fruits et de légumes; oeufs, lait, particulièrement lait
sec, beurre, fromage, margarine, huiles et graisses
alimentaires
30
Café, succédanés du café, thé, sucre, sirops, miel, farine,
comestibles (Vorkost), pâtes alimentaires, condiments,
épices, sauces, sel de cuisine; cacao, chocolat, sucrerie,
articles de confiserie et de pâtisserie, levures, poudres
pour faire lever
31
Produits de l'agriculture, de la sylviculture, de
l'horticulture et de l'élevage; malt, fourrages; matières
premières et mi-ouvrées pour la fabrication du papier
32
Eaux minérales, boissons non alcooliques; jus de fruits,
sirops
33
Vins et spiritueux
34
Allumettes
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