01
Produits pour conserver les aliments; produits chimiques
pour l'industrie, les sciences et la photographie, produits
extincteurs, trempes, soudures; matières premières
minérales, engrais pour les terres; résines, colles,
apprêts, matières à tanner, matières premières et mi-ouvrées
pour la fabrication du papier; matières premières pour la
porcelaine
02
Matières colorantes, couleurs, métaux en feuilles; vernis,
laques, mordants, résines, préservatifs contre la rouille,
matières à conserver le bois
03
Cirages, matières à astiquer et à conserver le cuir, cire à
parquet; produits de parfumerie, cosmétiques, huiles
essentielles, savons, substances pour laver et blanchir,
colorants pour la lessive, matières à détacher, matières à
nettoyer et à polir (sauf pour le cuir), abrasifs
04
Combustibles solides; cire, matière servant à l'éclairage,
huiles et graisses industrielles, lubrifiants, benzine;
bougies, veilleuses, mèches de lampe; matières à conserver
le cuir
06
Conduites d'eau, matières premières minérales; métaux
communs, bruts ou mi-ouvrés; fers à cheval et clous de
maréchal; produits émaillés et étamés; parties de
construction pour la superstructure de chemins de fer,
petite quincaillerie, ouvrages de serrurerie et de forge,
serrures, garnitures métalliques, articles de fil
métallique, articles en tôle, ancres, chaînes, billes et
boules d'acier, cloches, coffres-forts et cassettes en
métal, métaux façonnés mécaniquement ou à la main, matériaux
à bâtir laminés et fondus, fonte coulée à la machine; câbles
métalliques; objets en nickel et en aluminium sous forme de
fils, de bandes et de feuilles pour l'enveloppement de
câbles ou d'autres éléments électriques, objets en
maillechort et en alliages de métaux semblables, objets
tournés, sculptés ou tressés, enseignes et plaques
d'enseignes, objets d'art; maisons transportables, matériaux
à bâtir; tuyaux flexibles
07
Objets fabriqués servant à des buts techniques, en
caoutchouc et succédanés du caoutchouc; dynamos, moteurs
électriques, machines à vapeur, turbines à vapeur et à gaz,
machines électriques à souder, pompes, souffleries, machines
de construction, machines-outils, machines pour le ménage et
la cuisine et machines agricoles et leurs parties, courroies
de transmission, machines-outils automatiques
08
Coutellerie, outils, faux, faucilles, armes blanches; objets
en maillechort et en alliages de métaux semblables, objets
fabriqués servant à des buts techniques, en caoutchouc et
succédanés du caoutchouc; ustensiles d'étable, de jardinage
et d'agriculture
09
Objets fabriqués servant à des buts techniques, en
caoutchouc et succédanés du caoutchouc; appareils de
sauvetage, appareils extincteurs, appareils de physique, de
chimie, optiques, électrotechniques, géodésiques, nautiques,
de pesage, de signalisation, de mesurage, de contrôle,
photographiques, cinématographiques et de T.S.F.;
haut-parleurs, machines parlantes, machines à calculer,
caisses enregistreuses; machines pour le ménage et la
cuisine, distributeurs automatiques, enseignes, matériel
d'enseignement; produits à base d'amidon comme éléments de
liaison pour organes électrotechniques
10
Appareils et instruments pour chirurgiens et médecins et
pour l'hygiène, prothèses, yeux, dents; pompes
11
Appareils et ustensiles d'éclairage, de chauffage, de
cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation,
conduites d'eau, installations de bains et de closets;
machines pour le ménage et la cuisine
12
Véhicules sur rails entraînés électriquement, véhicules
aériens et nautiques; objets fabriqués servant à des buts
techniques, en caoutchouc et succédanés du caoutchouc;
moteurs électriques, pompes, courroies de transmission
14
Métaux précieux, objets en or et en argent, sous forme de
fils, de bandes et de feuilles pour l'enveloppement de
câbles ou d'autres éléments électriques; bijouterie en vrai
et en faux; objets tournés ou sculptés, objets d'art;
articles d'horlogerie (horloges, pendules, montres) et leurs
parties
16
Colles, machines à écrire, papier, carton, articles en
papier et en carton, matières premières et mi-ouvrées pour
la fabrication du papier; produits de la photographie et de
l'imprimerie, cartes à jouer, enseignes et plaques
d'enseignes, lettres, clichés, objets d'art; articles pour
écrire, dessiner, peindre, modeler, craie à marquer,
pinceaux, ustensiles de bureau et de comptoir (à l'exception
des meubles), matériel d'enseignement
17
Matières pour calfeutrer et étouper, matières à conserver la
chaleur, matières isolantes; produits contenant de l'amiante
pour l'isolation électrique et pour la protection contre les
sollicitations thermiques, de même que contre les influences
atmosphériques, sous forme de matière stratifiée ou matière
stratifiée pressée en bandes, feuilles, fils et comme corps
profilés, moulés ou pressés d'une manière quelconque; petite
quincaillerie, matières premières et objets fabriqués
servant à des buts techniques, en caoutchouc et succédanés
du caoutchouc; objets en celluloïd et en autres matières
synthétiques, à savoir plaques isolantes, bandes isolantes,
boîtiers isolants, corps profilés isolants de forme
quelconque, tuyaux flexibles, matières premières et objets
fabriqués en mica; produits à base d'amidon comme éléments
d'isolation pour organes électrotechniques, matières
premières minérales
19
Objets fabriqués servant à des buts techniques, en
caoutchouc et succédanés du caoutchouc; objets tournés ou
sculptés, objets d'art, matières premières et objets
fabriqués en porcelaine, en argile et en verre; pierres
naturelles et artificielles, ciment, chaux, gravier, plâtre,
poix, asphalte, goudron, nattes de roseau (pour la
construction), carton pour toitures, maisons transportables,
cheminées, matériaux à bâtir; matières premières minérales
20
Petite quincaillerie, modèles en bois pour la réclame et
pour la fonderie; objets en os, en liège, en corne, en
écaille, en baleine, en ivoire, en nacre, en ambre et en
écume de mer, objets tournés, sculptés ou tressés, cadres de
tableaux, meubles, miroirs, meubles rembourrés, enseignes et
plaques d'enseignes, objets d'art
21
Soies, crins, poils pour la brosserie, brosserie, peignes,
éponges, ustensiles de toilette, matériel de nettoyage,
paille de fer; produits émaillés et étamés; petite
quincaillerie, objets fabriqués servant à des buts
techniques, en caoutchouc et succédanés du caoutchouc;
machines pour le ménage et la cuisine et ustensiles de
ménage et de cuisine, enseignes et plaques d'enseignes,
objets d'art; matières premières et objets fabriqués en
porcelaine, en argile et en verre; objets tournés ou
sculptés
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