01
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la
sylviculture; engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices; trempes et
préparations chimiques pour la soudure; résines produits
chimiques destinés à conserver les aliments; matières
tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie
02
Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du
bois; matières tinctoriales; mordants; résines; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser
04
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles); à
l'exception des graisses pour le cuir; lubrifiants;
compositions à lier la poussière; compositions combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches
05
Produits vétérinaires; produits diététiques pour enfants et
malades; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises
herbes et les animaux nuisibles
06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits
en métal (non précieux); minerais
07
Machines-outils; moteurs (excepté pour véhicules);
accouplements et courroies de transmission (excepté pour
véhicules); grands instruments pour l'agriculture;
couveuses
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments nautiques et électriques
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
14
Métaux précieux et alliages et objets en ces matières ou en
plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);
joaillerie, pierres précieuses
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et appareils de T.S.F.)
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières, matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits, tuyaux
flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières; peaux;
malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets,
harnais et sellerie
19
Pierres artificielles, tuyaux en grès ou en ciment; produits
pour la construction des routes; asphalte, poix et bitume;
maisons transportables; monuments en pierre; cheminées
20
Meubles, glaces, cadres; articles en bois, liège, roseau,
jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces
matières
21
Brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la
brosserie; instruments et matériel de nettoyage; paille de
fer; verrerie, porcelaine et faïence
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer,
etc.); matières textiles fibreuses brutes
24
Couvertures de lit et de table; articles textiles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, linoléums et autres produits servant à
recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ornements et décorations pour
arbres de Noël
34
Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs;
allumettes
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