01
Produits chimiques pour l'industrie (en particulier hauts
polymères de téréphtalate de polyméthylène), la science, la
photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylvicuture;
engrais pour terrains (naturels et artificiels),
préparations pour extincteurs; trempes et préparations
chimiques pour la soudure; produits chimiques pour conserver
les aliments; matières tannantes; substances adhésives pour
l'industrie; résines (en particulier résines synthétiques,
en particulier de haut polymères de téréphtalate de
polyméthylène)
02
Couleurs, vernis, laques; matières préservatives contre la
rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines; métaux en feuilles ou en poudre pour
peintres et décorateurs
07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour les
véhicules); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour les véhicules); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses; en particulier machines et leurs
parties
10
Instruments et appareils de chirurgie, de médecine, pour
dentistes et vétérinaires (y compris les articulations, les
yeux et les dents artificiels) et leurs parties
16
Papier et articles en papier, carton et articles en carton,
imprimés, papier et articles pour reliures, lithographies,
gravures, photographies, instruments pour le dessin;
matériaux pour artistes, pinceaux, articles pour bureau
(excepté les meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (excepté les appareils); cartes à jouer;
caractères pour l'imprimerie, poinçons pour la typographie
17
Gutta-percha, caoutchouc élastique, balata et succédanés et
objets fabriqués avec ces matières comme: garnitures pour
joints et garnitures en général, tuyaux, tampons, anneaux
d'étanchéité pour récipients et semblables, rembourrages,
quincaillerie, matériaux pour le calfatage, bouchage et
isolement; amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles
non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, articles fabriqués avec ces
matériaux, tels que: étuis, enveloppes, porte-papiers,
portefeuilles, serviettes, sacs, sacs à main, porte-monnaie,
paniers, sacs pour la montagne, carnassières, housses pour
parapluies, articles de pelleterie, peaux; malles et
valises, parapluies et cannes; fouets et harnachement,
sellerie
21
Petits outils et récipients portatifs pour le ménage et la
cuisine (sauf en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (excepté les pinceaux); matériaux pour la
fabrication des brosses; instruments et matériaux pour le
nettoyage; paille de fer
22
Cordes, ficelles, filets, bâches, voiles, sacs; matières
pour rembourrer (crin, kapok, plumes, algues de mer),
matières fibreuses brutes pour le tissage (en particulier
flocons à filer monobrins et multibrins en matières
synthétiques, en particulier hauts polymères de téréphtalate
de polyméthylène)
23
Fils à filer monobrins et multibrins en matières
synthétiques, en particulier hauts polymères de téréphtalate
de polyméthylène
24
Tissus (en particulier tissus en fibres synthétiques, en
particulier de hauts polymères de téréphtalate de
polyméthylène); couvertures de lit et de table; articles
textiles, tels que: édredons, nappes, serviettes, linge de
table, draps, taies d'oreiller, linge pour le lit, linge
pour la cuisine, essuie-mains, mouchoirs, rideaux et
tentures, tissus en crin, tissus à mailles, toiles
caoutchoutées, tissus caoutchoutés, tissus imperméabilisées,
tissus pour filtres; drapeaux, feutres (en laine, en
fourrure, en coton, en d'autres fibres textiles)
25
Ceintures et petites ceintures en cuir et imitations du
cuir; tabliers et leurs parties en cuir et imitations du
cuir; articles d'habillement, y compris les bottes, les
souliers et les pantoufles
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons
automatiques, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles, lacets en cuir et imitations du cuir
27
Tapisserie (excepté en tissus), tapis, paillassons, nattes,
linoléum et autres produits pour recouvrir les planchers
28
Jeux, jouets, articles pour la gymnastique et pour le sport
(excepté les articles d'habillement), ornements et
décorations pour arbres de Noël
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