01
Produits chimiques pour l'industrie, produits extincteurs,
trempes, matières pour soudure et brasure, matières
premières minérales, substances pour la régénération des
aciers, en poudre, liquides ou solides; mercure, antimoine,
bismuth; matières d'imprégnation; comburants; naphtaline;
dérivés de l'alcool.
02
Vernis, laques, antirouilles, matières à conserver le bois;
mastics.
03
Sels pour bains; matières à détacher, matières à nettoyer et
à polir, émeri, abrasifs.
04
Combustibles, benzol, pétrole, naphte, mazout, dérivés de la
benzine, dérivés du pétrole, alcool à brûler et dérivés de
l'alcool; huiles et graisses industrielles, lubrifiants,
benzine; bougies, veilleuses; comburants.
05
Boîtes à pansement; sels d'eaux minérales et sels pour
bains; bandages médicaux.
06
Matières premières minérales; métaux communs, bruts ou
mi-ouvrés, fer et acier, cuivre, laiton, bronze, zinc,
étain, plomb, nickel, maillechort et aluminium, en barres,
saumons, plaques, tubes, perches, tôles, fer feuillard et en
tôles ondulées, métal à coussinets, poussière de zinc,
grenaille, feuilles d'étain, métal yellow, magnésium,
wolfram, argentan, en barres, saumons, plaques, blocs et en
feuilles, alliages, tels que laiton, laiton rouge, tombac
sous de telles formes; petite quincaillerie, ouvrages de
serrurerie et de forge, garnitures métalliques, articles de
fil métallique, articles en tôle, ancres, chaînes, boules
d'acier, éclisses, poteaux, poutres, parties d'escaliers,
barreaux de grille, cloches, crochets et oeillets, capsules
de bouteilles, métaux façonnés mécaniquement, matériaux à
bâtir laminés et fondus, fonte coulée à la machine; câbles
métalliques; objets en nickel, en aluminium, en maillechort,
en métal anglais et en autres alliages semblables; objets
tournés ou sculptés, récipients pour liquides et gaz
explosifs comprimés; tuyaux flexibles; produits pour
tapissiers-décorateurs; enseignes; objets d'art; panneaux de
protection, maisons transportables, matériaux à bâtir.
07
Machines pour coupe et soudure autogène; mâts de grue;
pompes à air; dispositifs pour remplir les ballons; objets
fabriqués en caoutchouc et en succédanés du caoutchouc, pour
des buts techniques, à l'exception des courroies de scie à
ruban, dispositifs à remplir les bouteilles, soupapes de
pompes à purin, manchons pour filatures de soie, manchettes
pour diffuseurs, cordes pour machines plaines sans
intérieur, entonnoirs-filtres, courroies partielles en
caoutchouc breveté pour machines, tampons pour machines
centrifuges, machines à laver, métiers à tisser, plaques à
ratiner, anneaux pour capsulateurs de bouteilles et des
tôles perforées pour moulins à papier; dispositifs
d'allumage électrique et leurs organes, dynamos; machines
motrices, moteurs à gaz, à explosion, à combustion interne
(moteurs Diesel, moteur à huile), chaudières à vapeur,
machines à vapeur, moteurs à air chaud, moteurs à vent,
moteurs à ressort, compresseurs, ainsi qu'organes et
accessoires desdites marchandises; pompes et leurs organes,
machines agricoles et leurs organes, moteurs à combustion
combinés avec des machines à cultiver la terre et avec
d'autres machines agricoles, leurs parties et accessoires;
grues, moufles, moutons, treuils; meules à moudre.
08
Chalumeaux soudeurs, chalumeaux coupeurs et leurs parties,
chalumeaux coupeurs et soudeurs combinés et leurs parties,
chalumeaux à braser, chalumeaux dériveurs, appareils et
dispositifs pour installations de soudure et de coupe
autogène; outils, coutellerie, à l'exception des hachoirs
émaillés, étamés, en nickel ou en aluminium; faux,
faucilles, fourches à faner et fourches à fumier, pioches,
couteaux de plantage; objets en maillechort, en métal
anglais et en autres alliages semblables; objets fabriqués
en caoutchouc et en succédanés du caoutchouc, pour des buts
techniques; seringues, ustensiles d'étable, de jardinage et
d'agriculture; produits pour tapissiers-décorateurs; meules
à moudre, pierres à aiguiser; dispositifs pour remplir les
ballons.
09
Masques; protège-pieds; chalumeaux soudeurs, chalumeaux
coupeurs et leurs parties, chalumeaux coupeurs et soudeurs
combinés et leurs parties, chalumeaux à braser, chalumeaux
dériveurs, appareils et dispositifs pour installations de
soudure et de coupe autogène; objets fabriqués en caoutchouc
et en succédanés du caoutchouc, pour des buts techniques, à
l'exception des vêtements de protection; appareils de
sauvetage, appareils extincteurs; voitures de sauvetage,
gilets en liège, ceintures de sauvetage, voitures pour
pompiers, pompes d'incendie, appareils et ustensiles contre
l'incendie; appareils, instruments et ustensiles de
physique, de chimie, optiques, géodésiques, nautiques,
électrotechniques, de signalisation et photographiques;
instruments de mesurage, à l'exception des pesons à ressort
et des balances décimales; appareils d'émission et de
réception pour radio, dispositifs d'allumage électrique et
leurs organes, jumelles et longues-vues monoculaires,
jumelles de théâtre, lunettes de protection; automates;
enseignes.
10
Masques; genouillères; seringues; instruments et appareils
pour médecins et pour l'hygiène, à l'exception des doigtiers
en gomme brevetée, des revêtements pour suçons et des bouts
de béquilles en caoutchouc et succédanés du caoutchouc.
11
Chaufferettes; appareils et ustensiles d'éclairage, de
chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de
ventilation, à l'exception des entonnoirs-filtres en
caoutchouc et en succédanés du caoutchouc; conduites d'eau,
installations de bains et de closets, à l'exception des
sièges et cerceaux de cabinets d'aisance et des baignoires
en caoutchouc et en succédanés du caoutchouc; puits
tubulaires; fours de trempe, de réchauffage et de
cémentation, fours pour laquer, tous fours pour buts
techniques et leurs parties; candélabres; forges de
campagne; chaudières à vapeur.
12
Véhicules terrestres, aériens et nautiques, automobiles,
cycles, accessoires d'automobiles et de cycles, parties de
véhicules, traîneaux à moteur, carrosseries, motocyclettes,
leurs parties et accessoires, draisines et leurs parties,
locomotives à vapeur, locomotives à moteur, remorqueurs,
voitures à traction, camions, voitures d'arrosage avec ou
sans machines à balayer, pompes à air, autobus, ainsi
qu'organes et accessoires des différents véhicules;
parachutes; voitures de désinfection, voitures de sauvetage,
chars à tuyaux; machines motrices, moteurs à gaz, à
explosion, à combustion interne (moteurs Diesel, moteurs à
huile), locomobiles à moteur et à vapeur, ainsi qu'organes
et accessoires desdites marchandises; pompes et leurs
organes; dragues; rames; objets fabriqués en caoutchouc et
en succédanés du caoutchouc, pour des buts techniques.
13
Feux d'artifice, signaux explosifs.
14
Palladium; métaux précieux, objets en or, en argent et en
autres alliages semblables; objets tournés ou sculptés,
objets d'art; articles d'horlogerie (horloges, pendules,
montres) et leurs parties, porte-montres.
15
Instruments de musique, leurs parties et cordes, à
l'exception des instruments à touches sans dispositif pour
jeu artificiel, des machines parlantes et des automates de
musique et leurs parties.
16
Pinceaux; cartes à jouer; enseignes; objets d'art; craie
lithographique.
17
Matières premières minérales, matières pour calfeutrer et
étouper, matières à conserver la chaleur, matières
isolantes, produits en amiante, mastics, étoupages de toute
sorte; caoutchouc, succédanés du caoutchouc et objets qui en
sont fabriqués pour des buts techniques, à l'exception des
manchettes de toilette, cerceaux et châssis coniques et
plats, courroies de couvercle, blanchets de drap,
bourrelets, rubans isolants de caoutchouc, solutions de
caoutchouc, tuyaux en ébonite pour l'isolation, anneaux pour
pots à lait, bouchons, gommes à effacer, disques et cônes,
châssis, à tuyaux flexibles pour vacuum, anneaux pour tuyaux
flexibles, anneaux pour cordes, plaques pour siphons,
tampons de portes, cordes-tuck (cordes de bourrage), bandes
de trou d'homme hélicoïdales, châssis, assiettes de
paiement, bandes et plaques d'isolation, fils conducteurs,
gomme durcie en plaques, barres et tuyaux, clous avec bouton
en gomme, et des intérieurs de lit; tuyaux flexibles; mica,
ainsi qu'objets qui en sont fabriqués.
18
Cuirs, pelleterie, articles de voyage, articles de sellerie,
maroquinerie, ouvrages en cuir.
19
Matières premières minérales; poteaux, poutres; objets
fabriqués en caoutchouc et en succédanés du caoutchouc, pour
des buts techniques, à l'exception des carreaux de planchers
et des bandes goudronnées; objets tournés ou sculptés,
objets d'art; poix, asphalte, goudron, nattes de roseaux,
cartons pour toitures, maisons transportables, matériaux à
bâtir, pierres artificielles, panneaux de protection,
balustres, parties d'escaliers.
20
Consoles; capsules de bouteilles; objets en bois, en os, en
liège, en corne, en écaille, en baleine, en ivoire, en
nacre, en ambre, en ambroïde, en écume de mer, en celluloïd
et en autres matières semblables; objets tournés, sculptés
ou tressés, cadres de tableaux, objets en corne
artificielle, images en liège, éventails; produits pour
tapissiers-décorateurs; lits, cercueils; enseignes; objets
d'art; miroirs; objets de rembourrage.
21
Soies, crins, brosserie, pinceaux, éponges, ustensiles de
toilette, à l'exception des peignes; matériel de nettoyage,
paille de fer; objets fabriqués en caoutchouc et en
succédanés du caoutchouc, pour des buts techniques; objets
tournés ou sculptés; seringues; récipients pour liquides;
objets d'art; argile, ainsi qu'objets qui en sont fabriqués;
produits émaillés et étamés.
22
Fibres textiles, produits pour matelassiers et pour
emballeurs, plumes de lit; produits de corderie; tentes,
voiles, sacs à l'exception des bâches et couvertures de
campement en caoutchouc et en succédanés du caoutchouc;
filets.
24
Produits pour tapissiers-décorateurs; toile cirée,
couvertures, rideaux, drapeaux, tissus, tissus à mailles,
feutre.
25
Chapellerie, à l'exception des formes pour chapeaux en
caoutchouc et en succédanés du caoutchouc; protège-oreilles,
capuchons, chancelières; bas, chaussettes, protège-pieds,
tricotages; habillement, à l'exception des souliers
d'ouvriers, pantoufles de malteur et des vêtements de
protection en caoutchouc et en succédanés du caoutchouc;
gants, cache-poussière, protège-vêtements, articles de
ceinturerie.
26
Fleurs artificielles; aiguilles, crochets et oeillets,
objets léoniques, objets tressés; articles de passementerie,
rubans, bordures, dentelles, broderies; produits pour
tapissiers-décorateurs; objets en bois, en os, en liège, en
corne, en écaille, en baleine, en ivoire, en nacre, en
ambre, en ambroïde, en écume de mer, en celluloïd et autres
matières semblables, à l'exception des boutons, boucles de
ceintures et des crochets et oeillets.
27
Produits pour tapissiers-décorateurs, papiers peints, nattes
de roseaux, tapis, nattes, à l'exception des nattes,
tapis-chemins et des carreaux de plancher en caoutchouc et
en succédanés du caoutchouc; linoléum, toile cirée.
28
Masques; hameçons; patins; cerfs-volants; engins de sport et
de gymnastique, à l'exception des bandes de billard, boules
de quilles et des intérieurs de football en caoutchouc et en
succédanés du caoutchouc.
29
Marmelades, gelées; pickles; koumys, kéfir, yogourt.
32
Eaux minérales.
34
Allumettes.
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