06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres,
enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;
rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour
véhicules); câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie, tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes;
billes d'acier, fers à cheval; clous et vis; autres produits
en métal (non précieux) compris dans la classe 6; minerais
07
Machines et machines-outils; moteurs (excepté pour
véhicules); accouplements et courroies de transmission
(excepté pour véhicules); grands instruments pour
l'agriculture; couveuses
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils
automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de
monnaie ou d'un jeton; machines parlantes; caisses
enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives; feux d'artifice
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et des appareils de T.S.F.)
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières compris dans la classe 17;
matières servant à calfeutrer, à étouper ou à isoler;
amiante, mica et leurs produits; tuyaux flexibles non
métalliques
19
Matériaux de construction, pierres naturelles et
artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;
tuyaux en grès ou en ciment; produits pour la construction
des routes, asphalte, poix et bitume; maisons
transportables; monuments en pierre; cheminées
20
Meubles, glaces, cadres; articles (compris dans la classe
20) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
celluloïd et succédanés de toutes ces matières
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage,
paille de fer; verrerie, porcelaine et faïence comprises
dans la classe 21
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;
matières de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de
mer); matières textiles fibreuses brutes
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits
servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en
tissus)
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ornements et décorations pour
arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; conserves, pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces;
épices, glaces
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
compris dans la classe 31; animaux vivants; fruits et
légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs
naturelles; substances alimentaires pour les animaux; malt
32
Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
33
Vins, spiritueux et liqueurs
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