06
Conduites d'eau, métaux communs, bruts et mi-ouvrés sous
forme de blocs, de lingots, de brames, de largets, de
barres, de loupes, de tubes, de cylindres, de rouleaux, de
billes, de tiges, de profilés, de plaques, de disques, de
tôles, de bandes, de fils, d'anneaux, de jattes, de pièces
façonnées, coulés, frittés, soudés, projetés, comprimés,
forgés, laminés, étirés, tournés, affilés, plaqués ou polis,
ou en forme de poudre, de copeaux, de granules ou en autres
formes broyées; moules de fonderie et leurs parties;
articles de fils métalliques, ancres, métaux façonnés
mécaniquement ou à la main, matériaux à bâtir laminés et
fondus; ressorts, fonte coulée à la machine; récipients et
fermetures pour récipients.
07
Couteaux pour machines, outils, couronnes d'alésage,
matrices, estampes, ressorts, machines et leurs parties, à
savoir machines motrices, moteurs, machines d'énergie,
machines mues par le vent, machines à air comprimé, machines
à vapeur, turbines à vapeur, machines de condensation,
moteurs à combustion intérieure, turbines à gaz, machines
motrices thermiques, moteurs hydrauliques, pompes et
compresseurs, souffleries, machines-outils, machines pour
forges et mines, machines pour l'extraction de l'huile
minérale, machines pour fonderies, marteaux et presses,
machines à travailler les métaux enlevant des copeaux,
machines à travailler le bois, outils mécaniques, machines à
souder, machines d'extraction et de dépôt, grues,
ascenseurs, transporteurs aériens, transporteurs de sol,
culbuteurs et basculeurs, transporteurs continus,
installations de transport pour de petits produits, machines
pour la technique de dépôt comme récipients et fermetures
pour récipients, dispositifs de chargement, machines
électrotechniques, à savoir génératrices et moteurs
électriques, machines pour la production d'énergie
électrique, machines pour la distribution d'énergie
électrique, machines pour l'utilisation de la chaleur
électrique, parties de machines, machines travaillant
automatiquement (automates).
08
Coutellerie, outils, estampes.
09
Aimants, appareils physiques, chimiques, optiques et
électrotechniques; appareils géodésiques, nautiques, de
pesage, de signalisation, de mesurage et de contrôle,
appareils photographiques, cinématographiques et de T.S.F.,
haut-parleurs, machines parlantes, machines à calculer,
caisses enregistreuses et leurs parties; machines
électrotechniques, à savoir machines pour mesures
électriques, éléments et accumulateurs, transformateurs et
convertisseurs, machines pour l'épreuve des machines
électriques, régulateurs de courant, parties de machines.
11
Appareils et ustensiles d'éclairage, de chauffage, de
cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation,
installations de bains, de closets et d'extinction et leurs
parties; machines et leurs parties, à savoir machines pour
la génération de vapeur, machines de lumière technique, à
savoir pour la production de lumière par utilisation de la
chaleur de combustion, par utilisation de la chaleur du
courant, par utilisation de la décharge électrique, ainsi
que de la luminescence.
12
Véhicules terrestres, aériens et nautiques, automobiles,
cycles, accessoires d'automobiles et de cycles, parties de
véhicules, leurs agrégats de commande et leurs parties de
commande.
13
Armes à feu et leurs parties; projectiles et munitions et
leurs parties.
14
Ressorts, articles d'horlogerie (horloges, pendules,
montres) et leurs parties.
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