01
Résines synthétiques à l'état brut, terres, produits
chimiques pour l'industrie et la photographie, matières
tannates préparées, drogueries (industrielles), engrais
artificiels et naturels, substances chimiques pour
l'agriculture et l'horticulture, apprêts, colles
02
Résines naturelles à l'état brut, teintures, couleurs pour
le bâtiment, vernis et accessoires, mastics (sauf ceux pour
joints métalliques), encres à imprimer, couleurs fines et
accessoires pour la peinture
03
Substances pour lessiver, blanchir, nettoyer et détacher;
papiers, toiles et substances à polir, encaustiques,
cirages; parfumerie; savons
04
Bois de feu, charbon, huiles, essences et graisses non
comestibles, pétroles, allume-feux, cires, chandelles,
bougies, veilleuses et mèches, graisses pour cuir
05
Insecticides, produits pharmaceutiques spéciaux ou non,
objets pour pansements, désinfectants, produits
vétérinaires
06
Mineraix, sous toutes formes, chaudronneries, tonneaux et
réservoirs en métal , tuyaux métalliques, matériel fixe de
chemin de fer, rails, câbles métalliques, pièces pour
constructions métalliques; quincaillerie, ferronnerie,
maréchalerie, serrurerie, clouterie, vis et boulons, chaînes
(excepté pour véhicules), ferblanterie
07
Machines de toutes sortes et leurs organes, courroies de
transmission (excepté pour véhicules), ascenseurs,
monte-charge
08
Outils à main, articles pour cuisines, coutellerie,
instruments tranchants, armes blanches
09
Électricité (appareils et accessoires), extincteurs,
instruments pour les sciences, l'optique, la photographie;
phonographes, cinématographes; poids et mesures, balances,
matériel d'enseignement
10
Instruments et appareils de chirurgie, de médecine, de
pharmacie, d'orthopédie
11
Calorifères, appareils de ventilation, appareils pour bains
et douches, filtres (non compris dans d'autres classes),
articles d'éclairage, de chauffage et de cuisson
12
Constructions navales et accessoires, aérostation et
aviation, matériel roulant de chemin de fer, locomotives,
charronnerie, carrosserie, automobiles et vélocipèdes,
pneumatiques, chaînes
13
Explosifs, poudres, fusées, mèches, artifices, armes à feu,
de guerre ou de chasse, et leurs munitions, articles de
chasse
14
Horlogerie, chronométrie, bijouterie, orfèvrerie, joaillerie
en vrai ou en faux
15
Instruments de musique en tous genres
16
Colles, imprimés, papiers et cartons, papeterie, librairie,
articles de bureau (à l'exception des meubles), encres à
écrire et à tampon, reliure, articles de réclame, matériel
pour modelage et moulage, objets d'art d'ornement, peints,
gravés, lithographiés; photographies, caractères
d'imprimerie, modèles, cartes, plans, cartes à jouer
17
Gommes à l'état brut, caoutchouc brut, caoutchouc et
analogues, fils, tuyaux, mastics pour joints
18
Peaux à l'état brut, cuirs et peaux, sellerie, bourrellerie,
fouets, cannes, parapluies, parasols, articles de voyage,
maroquinerie, articles de chasse
19
Bois d'oeuvre, gondrons, pierres non taillées, tous
matériaux de construction, menuiserie
20
Écaille, ivoire, nacre, corail, baleine, corne, os bruts ou
dégrossis, ébénisterie, meubles, encadrements, lits,
literie, confectionnée, glaces, miroirs, boissellerie,
vannerie commune, éventails, vannerie fine, mobilier
d'école, objets d'art et d'ornement sculptés
21
Articles de cuisine, cristaux, porcelaines, faïence,
poteries, verrerie (non compris dans d'autres classes),
brosserie, balais, peignes, éponges et accessoires de
toilette (non compris dans d'autres classes)
22
Crins à l'état brut, laines à l'état brut, plumes à l'état
brut, cordes, dordages, ficelles de toutes espèces, plumes,
duvets, laines et crins préparés pour la literie, tentes et
bâches, poils à l'état brut, soies à l'état brut, soies à
l'état brut, articles de pêche
23
Fils de tous genres, mercerie
24
Tissus de tous genres, lingerie de ménage, toiles huilées,
caoutchoutées
25
Vêtements confectionnés en tous genres, lingerie de corps,
chapellerie, modes, bonneterie, ganterie, corsets,
chaussures en tous genres
26
Fleurs artificielles, broderies, passementeries, galons,
boutons, dentelles, rubans, mercerie, aiguilles et épingles
27
Papiers peints et succédanés, paillasons, nattes, linoléums,
toiles cirées
28
Bimbeloterie, jouets, jeux divers, articles de pêche et de
sport, mobilier de gymnastique
29
Viande, poisson, volaille et oeufs, gibier à l'état frais,
conserves alimentaires, salaisons, légumes et fruits secs,
beurres, fromages, graisses et huiles comestibles,
confitures, produits alimentaires, articles d'épicerie
30
Vinaigres, sels, condiments, levures, glaces à rafraîchir,
pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats,
cacaos, sucres, miel, denrées coloniales, épices, thés,
cafés et succédanés, produits alimentaires, articles
d'épicerie
31
Légumes et fruits frais, substances alimentaires pour les
animaux, produits agricoles et horticoles de toutes sortes,
liège, écorces, animaux vivants, produits alimentaires
32
Bières, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops
33
Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie,
liqueurs et spiritueux divers
34
Allumettes, articles pour fumeurs, papiers à cigarettes,
tabacs fabriqués
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