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Waren und Dienstleistungen

6 Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; anneaux métalliques, bagues métalliques; bornes routières métalliques, non lumineuses et non métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie; verrous; serrures; serrures d'antivols; clés; tuyaux métalliques; billes d'acier, clous et vis métalliques; boulons métalliques; minerais, produits en métal (parties en métal pour véhicules); tôles d'acier; feuilles d'aluminium; fils d'antennes; armatures de portes métalliques; armatures pour conduite métalliques; brides (colliers) métalliques; poignées de portes en métal; serrures pour véhicules en métal; vannes (autres que parties de machines) métalliques; clous et vis; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques; blindages; boutons (poignées) en métal; cadenas; chaînes métalliques; charnières métalliques; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation; récipients métalliques pour combustibles liquides; coudes de tuyaux métalliques; cuvelages métalliques; fils métalliques; raccords de graissage; plaques d'immatriculation métalliques, plaques minéralogiques métalliques; pênes de serrures; clapets de conduite d'eau en métal; écussons métalliques pour véhicules; éléments de fermeture métalliques pour fenêtres; éléments de fermeture métalliques pour portes; glissières de sécurité métalliques pour routes; raccords métalliques pour tuyaux; réservoirs en métal; rivets métalliques

7 Machines-outils; moteurs; accouplements et courroies de transmission; transmissions; coupleurs; convertisseurs de couples; embrayages; volants d'inertie; volants amortisseurs; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques; alternateurs; démarreurs; dynamos; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion; bougies d'allumage; bougies de chauffage pour moteur diesel; garnitures de friction et garnitures antifriction; électro-aimants, notamment de portage; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos; ventilateurs pour moteurs; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules; turbines autres que pour véhicules terrestres; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs; mécanismes d'embrayages; disques de friction; butées de débrayage; commandes d'embrayages hydrauliques; commandes électriques d'embrayages; actionneurs électroniques, hydrauliques de commande d'embrayages; convertisseurs de couple pour véhicules; générateurs électriques; moteurs à air comprimé; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; filtres à huile, à essence; pistons d'amortisseurs (parties de machines); dispositifs antipollution pour moteurs; aspirateurs de poussière; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres; économiseurs de carburant pour moteurs; cartouches pour machines à filtrer; clapets de machines; câbles de commande de machines ou de moteurs; dispositifs de commande de machines ou de moteurs; commandes hydrauliques pour machines et moteurs; commandes pneumatiques pour machines et moteurs; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne; courroies de ventilateurs pour moteurs; courroies pour moteurs; crics; culasses de moteurs; cylindres de moteurs; pistons de cylindres; démarreurs pour moteurs; séparateurs d'eau; échangeurs thermiques (parties de machines); pots d'échappement pour moteurs; injecteurs pour moteurs joints (parties de moteurs); appareils de lavage; installations de lavage pour véhicules; appareils de levage; roues de machines; pistons (parties de machines ou de moteurs); pompes à air (installations de garage); soupapes de pression (parties de machines); mécanismes de propulsion pour véhicules non terrestres; radiateurs de refroidissement pour moteurs; turbocompresseurs; compresseurs; mâchoires de freins, plaquettes et segments de freins, disques de freins; filtres (partie de moteur); distributeurs d'essence pour stations-service; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction; soupapes de pression (parties de machines); soupapes (parties de machines); modules de commande de moteurs électriques; variateurs à courroie; pots d'échappement, moteurs électriques; motoréducteurs; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse; radiateurs; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules à savoir pots d'échappement, démarreurs; alimentateurs pour carburateurs; machines d'aspiration d'air; carburateur; condenseur à air; convertisseur catalytique; silencieux pour moteurs

9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels; extincteurs; triangles de signalisation pour véhicules; caméras; radars; Freinage automatisé; Direction automatisée; compteurs de vitesse; sonars; lidars (détecteurs d'obstacles à laser); système GPS; Matériel et équipement électroniques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation, à la sécurité active, aux manœuvres d'évitement, au freinage d'urgence de véhicules terrestre, à savoir, scanner laser pour la détection des obstacles statiques et/ou en mouvement; Matériel et équipement électriques, électroniques ou optiques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation, à la sécurité active de véhicules terrestres, à savoir, caméras de tableaux de bord, supports de dispositifs de navigation pour tableau de bord, écrans tactiles pour tableaux de bord pour véhicules, écrans digitaux pour tableaux de bord pour véhicules, écrans tactiles placés sur le volant de véhicules terrestres; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; détecteurs; cartes à mémoire ou à microprocesseur; capteurs servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol; systèmes de diagnostic embarqués et systèmes de diagnostic interrogeables à distance; Matériel et équipements électriques ou électroniques pour la commande, la gestion, la régulation et le contrôle d'appareils de climatisation, de ventilation, de dégivrage et de chauffage pour véhicules automobiles; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour des logiciels; systèmes de communication entre véhicules et avec les infrastructures routières; alarmes; appareils extincteurs, dispositifs de protection personnelle contre les accidents; supports de données optiques, supports de données magnétiques; émetteurs (télécommunication); émetteurs de signaux électroniques; équipements multimédia pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule; appareils électroniques émetteurs de signaux optiques pour véhicules terrestres (alarmes); Système d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule; Système d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; Système de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule; Systèmes pour la connexion sans fil de dispositifs électroniques et véhicules terrestres; Systèmes de surveillance, de réglage, de contrôle et de connexion sans fil entre des appareils électroniques et un véhicule terrestre; Serrures électriques et électroniques; Dispositifs électroniques et logiciels pour l'ouverture et la fermeture des portes, du coffre, du capot et du toit de véhicules à moteur; Équipements pour le traitement de l'information pour l'ouverture et la fermeture des portes, du coffre, du capot et du toit de véhicules à moteur; Système de communication entre un véhicule automobile et un téléphone portable; Logiciel de communication entre un véhicule automobile et un téléphone portable; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, optiques, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de sécurité; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules à savoir commandes de phares, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules; courants porteurs; systèmes de liaison sans fil entre appareils électroniques; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés, à savoir câbles électriques et fibres optiques; équipements électriques, électroniques ou optiques embarqués pour véhicules, à savoir câbles électriques et fibres optiques; connecteurs; connecteurs électriques; liaisons interfaces; équipements électriques, électroniques ou optiques, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et signaux (sons, images, données) y relatifs; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs; convertisseurs de courant continu/continu; supercondensateurs; redresseurs de courant; ponts de diodes; variateurs électriques ou électroniques; accumulateurs électriques; relais et commutateurs électriques; circuits imprimés; composants électroniques; diodes et semi-conducteurs; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules d'allumage électronique; modules d'allumage électronique; relais électromagnétiques; capteurs de mesure; faisceaux électriques; faisceaux d'allumage; systèmes de télécommande; badges électroniques; commutateurs électriques; interrupteurs électriques; ordinateurs de bord de véhicules; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts parleur, des écouteurs; interrupteurs-commutateurs électriques; manettes de commande électriques; système de communication entre un véhicule automobile et une station fixe; cartes électroniques; boîtiers pour circuits électroniques; contacteurs tournants; commutateurs sous le volant; centrales clignotantes; dispositifs électroniques d'alimentation de lampe à décharge; supports pour l'information, notamment magnétiques ou optiques; circuits intégrés; câbles à fibres optiques; câbles coaxiaux; appareils pour l'enregistrement des distances; appareils pour le traitement de l'information; lecteurs (informatique); lunettes d'essai; faces de lunettes; plaquettes de lunettes; verres de lunettes; verres correcteurs de puissance, filtres pour verres de lunettes; système d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; système d'éclairages directionnels; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; batteries électriques; fils électriques; relais électriques; appareils pour le diagnostic non à usage médical; cartes à mémoire ou à microprocesseur, appareils, instruments, matériels et équipements électriques et électroniques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules; systèmes de liaison, de commande, de réglage, de contrôle sans fil entre appareils électroniques et un véhicule terrestre; réseaux de communication de bord pour véhicules, microphones; écouteurs; cosses; raccords; capteurs servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; commandes électriques et/ou électroniques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; transpondeurs; alarmes, notamment à détecteur par ultrasons; appareils pour l'analyse de l'air; câbles de démarrage pour moteurs; fusibles; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation; téléphones portables; équipements multimédias pour l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule; correcteurs d'inclinaison des projecteurs; voyant de feux de signalisation; indicateurs de position pour vannes et robinets, et leurs éléments; condensateurs; batteries pour véhicules; cartes à mémoire ou à microprocesseur, appareils, instruments, matériels et équipements électriques et électroniques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; boîtes de fusibles, traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique; réseaux de communication de bord pour véhicules; allume-cigares; distributeurs d'essence pour stations-service; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité et d'enseignement; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules, à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et de climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitres, de toit ouvrant, de radio et de navigation, de régulateur de vitesse; systèmes combinés d'auto-radio, de navigation et de gestion de la climatisation; lecteurs optiques; appareils pour la mesure des distances; modems; moniteurs (matériel); moniteurs (programmes d'ordinateurs); appareils de navigation par satellite; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord); ordinateurs; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; cartes électriques; dispositifs pour le réglage du faisceau des projecteurs; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction de freinage; système de détection pré-collision et d'évitement des collisions; capteurs de variation de la lumière; équipements de communication par liaison Internet ou de même type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule; antenne de réception, antennes d'émission, d'images, de sons et de données; écran de visualisation tête haute; système de surveillance de trajectoire latérale; appareils de détection de marquage au sol; appareils et instruments de traitement d'images vidéo; système et instrument de téléguidage de véhicules; système de surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file; système de gestion électronique de l'éclairage et de la signalisation et des caméras; verres solaires, verres polarisants, verres filtrants, verres teintés, verres colorés, verres photosensibles, verres photochromiques; logiciels de commande et de contrôle des appareils et instruments de mesure et d'optique; logiciels de mesure et d'affichage de paramètres optiques; appareils de prise de mesures optiques; articles de lunetterie; lunettes (optique); montures de lunettes; coupe-circuits; coupe batterie (à l'arrêt et en cas de choc); gestion électronique de la batterie; boîtes de fusibles traditionnelles, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fils; capteurs de niveau de liquide; capteurs de niveau d'huile; capteurs de température; capteurs de pluie; capteurs de salissure; capteurs de pression; détecteurs de présence; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement; système de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs; matériel électronique de puissance (inverseurs de courant et variateurs de courant); redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, radiateurs et échangeurs pour diodes et modules; systèmes de téléchargement de logiciels et de mise à jour des logiciels; bobines d'allumage; contacts d'allumage; distributeurs d'allumage; condensateurs d'anti-parasitage; commandes électriques et/ou électroniques d'embrayages; commandes électriques ou électroniques de boîte de vitesse; antivols de direction électriques; tableaux de commande; dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts-parleurs, des écouteurs; système d'aide au parking et de parking automisé, à savoir radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, sonars, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores; dispositif de détection d'obstacle; thermorégulation électronique du moteur; pilotage électronique de vannes, pompes, ventilateurs; contrôleurs de vitesse pour véhicules, régulateurs de vitesse; appareils pour l'enregistrement du temps; appareils pour l'enregistrement du son; enregistreurs kilométriques pour véhicules; niveaux d'essence; ferme-porte électriques; avertisseurs d'incendie; indicateurs de pente; indicateurs de perte électrique; bouchons indicateurs de pression pour valves; indicateurs de température; indicateurs de vitesse; lecteurs de codes barres; tableaux d'affichage; électroniques; taximètres; décéléromètres; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment des feux stops en fonction du freinage; modules de commande de moteurs électriques; système de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule; système d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort; système de freinage automatique; système de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combinés avec un autre appareil du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique; système de récupération de certaines données d'un véhicule sur le badge; écrans de contrôle; logiciels; écrans plats; lecteurs de disques compacts, y compris disques compacts vidéo; disques compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et autres supports de données; voyants de feux de signalisation; dispositifs de contrôle pour convertisseurs de couple pour véhicules; dispositifs de contrôle pour freins et installations de freinage pour véhicules; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres; Appareils et instruments de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de sécurité; appareils électroniques destinés à l'aide à la conduite de véhicules; appareils électroniques d'aide au parking de véhicules; appareils électroniques de détection et d'alerte de franchissement de lignes continues ou discontinues pour véhicules; appareils électroniques de navigation pour véhicules; récepteurs GPS, téléphones; téléphones mobiles; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, combiné ou autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge ou combiné avec d'autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; système de récupération de certaines données véhicules sur le badge; équipements de communication par liaison téléphonique ou Internet ou de même type et d'affichage de données sur combiné ou autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; capteurs vidéo, caméras vidéo; Appareils et instruments de communication et télécommunication électriques et électroniques; supports de fixation, dispositifs d'alimentation, de connexion électrique, batteries, coques de protection pour téléphones portables, récepteurs GPS, caméras vidéo; logiciels destinés à l'aide à la conduite de véhicules; logiciels d'aide au parking de véhicules; logiciels de détection et d'alerte de franchissement de lignes continues ou discontinues pour véhicules; logiciels destinés à la détection, la reconnaissance et la lecture de panneaux de circulation routière; logiciels destinés à la navigation pour véhicules; téléphones; logiciels destinés à la détection d'obstacle; logiciel de communication entre un véhicule automobile et une station fixe; logiciel destiné à la communication entre un véhicule automobile et un téléphone portable; logiciel destiné au démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule; logiciel d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule; logiciel d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; logiciel destiné à la commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, combiné ou autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; logiciels de récupération de certaines données véhicules sur le badge ou combiné avec d'autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; logiciel de reconnaissance vocale, logiciel de synthèse vocale; systèmes combinés d'auto radio, navigation et gestion de la climatisation; systèmes anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrant; électronique de puissance (inverseur de courant et variateur de courant); direction assistée électrique et/ou électronique; suspension assistée électronique; boîtes de vitesse robotisées; instruments de tableaux de bord à savoir, compte-tours; équipements pour l'élimination des gaz polluants par photo-catalyse; diffuseurs de fragrances; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareils du type téléphone, ordinateur de poche, agenda électronique; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images; systèmes combinés d'autoradio, de navigation et de gestion de la climatisation; coupe-batterie (à l'arrêt et en cas de choc); matériel de gestion électronique de la batterie; boîtes de fusibles, traditionnels, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique; systèmes de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; électronique de puissance (inverseurs de courant et variateurs de courant); convertisseurs de courant continu/continu (pour transformer la tension d'un courant continu); redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, échangeurs pour diodes et modules; systèmes de téléchargement de logiciels et de mises à jour de logiciels; dispositifs électroniques pour la direction assistée électrique et/ou électronique; dispositifs électriques pour la suspension assistée électronique; condensateurs d'antiparasitage; commandes électriques ou électroniques de boîtes de vitesses; instruments de tableaux de bord, à savoir compte-tours, compteurs de vitesse, écrans d'affichage multifonctions, afficheurs à cristaux liquides, ordinateurs de bord pour véhicules, dispositifs d'aide à la navigation comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides, un microphone, un clavier, des hauts-parleurs, des écouteurs; afficheurs à cristaux liquides; manettes de commandes électriques; systèmes d'aide au stationnement, à savoir radars d'aide au stationnement, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras vidéo, capteurs à infrarouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores; systèmes d'aide au stationnement et de stationnement automatisé; dispositifs de détection d'obstacle; systèmes de communication entre un véhicule automobile et une station fixe; modules produisant l'allumage intermittent de feux (clignotants); thermorégulateurs électroniques de moteurs; piloteurs électroniques de vannes, de pompes et de ventilateurs; lecteurs de codes à barres; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment pour feux de stop en fonction du freinage; systèmes de détection, de traitement, de signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement autour d'un véhicule; systèmes d'aide au stationnement, à la marche arrière, à la détection d'angle mort; systèmes de détection pré-collision et d'évitement des collisions; systèmes de condamnation et de décondamnation automatique et à distance des ouvertures d'un véhicule; systèmes de démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule; systèmes d'accès et de démarrage sans clef d'un véhicule; systèmes d'ouverture et de fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; systèmes de commande à distance du chauffage ou du conditionnement d'air dans un véhicule par l'intermédiaire d'un badge, ou combiné avec un autre appareil du type téléphone, ordinateur de poche ou agenda électronique; systèmes de récupération de certaines données du véhicules sur un badge; antennes de réception, antennes pour l'émission d'images, de sons et de données; tableaux de commande pour de tels appareils; instruments de tableaux de bord à savoir, compte-tours; système d'aide au parking et de parking automatisé à savoir, radars d'aide au parking, capteurs de recul pour véhicules, capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs électroniques, lidars, caméras-vidéo, capteurs infra-rouges, radars anticollision et antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes ultrasonores; avertisseurs contre le vol; avertisseur de perte de pression dans les pneumatiques; cartes-clés codées; chargeurs de piles et batteries; appareils d'intercommunication; instruments météorologies; dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données de panneaux de signalisation; dispositifs électroniques de lecture, de transmission et de traitement des données émises par un véhicule

11 Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules; vitres de projecteurs; phares de véhicules; plafonniers; lampes; feux de signalisation pour véhicules; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils ozoniseurs d'air; aérothermes; conditionneurs d'air; climatiseurs; convecteurs; échangeurs de température; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières; installations de chauffage central; installations de chauffage urbain; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; tableaux de commande pour de tels appareils; échangeurs de chaleur; ventilateurs pour climatisation; accumulateurs de chaleur; appareils et machines pour la purification de l'air; appareils pour la désodorisation de l'air; filtres à air pour la climatisation; installations de filtrage d'air; ampoules d'éclairage; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules; ampoules électriques; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules; dispositifs anti éblouissants pour véhicules (garnitures de lampes); dispositifs chauffants antigivre pour véhicules; bouchons de radiateurs; récupérateurs de chaleur; installations de climatisation pour véhicules; économiseurs de combustibles; installations de conditionnement d'air pour véhicules; dégivreurs pour véhicules; refroidisseurs de liquides (installations); soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs; réservoirs d'eau sous pression; condensateurs; évaporateurs; radiateurs électriques; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid; systèmes d'éclairage, systèmes d'éclairage directionnels; systèmes d'éclairage anti éblouissant pour les autres conducteurs; systèmes d'éclairage anti-éblouissement des autres conducteurs; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de produits anti allergènes à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de produits anti allergènes à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de produits d'assainissement de l'air à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de produits d'assainissement de l'air à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; installations de climatisation de véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule; glaces de projecteurs; conditionneurs; turbines; systèmes d'éclairage et de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance; glaces de projecteurs (paroi transparente de fermeture d'un projecteur); lave-projecteurs; essuie-projecteurs; brumisateur; Réchauffeurs d'air; Sécheurs d'air; Stérilisateurs d'air; Souffleries (parties d'installations d'aération); ventilateurs électriques à usage personnel; Dispositifs pour le refroidissement de l'air

12 Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; voitures sans conducteur (voitures autonomes); moteurs, transmissions, embrayages, mécanismes d'embrayages, disques de friction, butées de débrayage, commandes d'embrayages hydrauliques, commandes électriques d'embrayages, actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages, coupleurs, convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; variateurs à courroie; appareils pour vérifier l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule, décéléromètres; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir, capots, portes, pare-chocs, volants, pare- brise, vitres, capotes pour véhicules, pots d'échappement, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appui-têtes pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis; correcteurs d'inclinaison des projecteurs; calculateurs embarqués et de diagnostic au sol; direction assistée électrique et ou électronique; suspension assistée électronique; actionneurs électromécaniques notamment de verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges, des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande de toits ouvrants, de lève-vitres; garnitures de frein; antivols de direction; actionneurs de serrures; avertisseurs sonores; platines de support; moteurs électriques pour véhicules; motoréducteurs; lave-glaces; bocal de lave-glaces; bouchons de réservoirs sans serrure; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage; maître-cylindre de freins ou d'embrayages; poignées de portières de véhicules; amortisseurs de torsion d'embrayages; volants d'inertie; volants d'inertie avec amortisseur de torsion; commandes d'embrayages hydrauliques; commandes électriques d'embrayages; actionneurs électroniques, hydrauliques de commandes d'embrayages; coupleurs; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; ralentisseurs; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balai d'essuie-glace, bras, déflecteurs, organes de transmission; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces; platines de support d'essuie-glaces; moteurs électriques; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage); actionneurs électroniques et hydrauliques pour la commande d'embrayages; dispositifs de commande pour convertisseurs de couple pour véhicules; dispositifs de commande pour freins et installations de freinage pour véhicules; mâchoires de freins, plaquettes et segments de freins, disques de freins; boîtes de vitesse robotisées; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation; bouchons de réservoirs avec serrure; moteurs pour véhicules terrestres; amortisseurs de suspensions pour véhicules; châssis ou pare-chocs de véhicules; véhicules électriques; commandes électriques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; actionneurs électroniques, hydrauliques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; freins et installations de freinage pour véhicules, organes et dispositifs de commande, de réglage ou de contrôle servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; actionneurs électromécaniques servant à l'assistance, à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; équipements pour l'élimination des gaz polluants; pare-brise; rétroviseurs; Tableaux de bord pour véhicules terrestres; volants d'inertie pour véhicules terrestres; volants d'inertie avec amortisseur de torsion pour véhicules terrestres; actionneurs électroniques, hydrauliques servant à l'assistance à la conduite, à la navigation de véhicules terrestres; coupleurs pour véhicules terrestres; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; avertisseurs sonores pour véhicules; mécanisme de propulsion pour véhicules terrestres; appareils électriques pour le nettoyage et le lavage du pare-brise de véhicules; appareils électriques pour le nettoyage et le lavage de la vitre arrière de véhicules; appareils électriques pour le nettoyage et le lavage des caméras de véhicules; appareils électriques pour le nettoyage et le lavage des projecteurs avants et arrières de véhicules; véhicules hybrides électriques rechargeables; accouplements pour véhicules terrestres; alarmes antivol pour véhicules; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules; carrosserie pour véhicules; essuie-glaces pour phares; indicateurs de direction pour véhicules; lave-projecteurs; essuie projecteurs

37 entretien et réparation de véhicules; assistance en cas de pannes de véhicules; lavage, polissage de véhicules; installation et réparation de dispositifs d'antivols, d'alarmes, d'appareils pour le chauffage, la réfrigération, le conditionnement d'air, d'appareils électriques pour véhicules; traitement contre la rouille; station-service; entretien ou nettoyage d'objets divers; rechapage de pneus, vulcanisation de pneus, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air; informations en matière de réparation de véhicules; installation, entretien et réparation d'ordinateurs; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits; Construction et réparation de véhicules autonomes; entretien et réparation de véhicules autonome; lavage, polissage de véhicules autonomes; assistance en cas de pannes de véhicules autonomes; installation, entretien et réparation d'appareils électriques pour véhicules; installation, entretien et réparation d'appareils électroniques pour véhicules; installation, entretien et réparation d'appareils de chauffage et de climatisation pour véhicules; recharge de batterie de véhicules; réparation en cas de pannes de véhicules; Construction; réparation; services d'installation

38 Télécommunications; service de fourniture d'accès internet pour véhicules; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications radiophoniques ou téléphoniques; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; mise à disposition de forums en ligne; fourniture d'accès à des bases de données; services d'affichage électronique (télécommunications); raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; services de messagerie électronique; transmission d'informations sur le réseau Internet, messageries électroniques; agences de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques, ou téléphoniques; transmission d'information par téléscripteur, transmission de messages; télégrammes; tous ces services étant destinés à la conduite automatisée ou semi-automatisée; transmission, fourniture et réception de données, textes, contenu audio, images graphiques ou contenu vidéo; services de télécommunication et de communication destinés à l'aide à la conduite de véhicules, à l'aide au parking de véhicules, à la détection et l'alerte de franchissement de lignes continues ou discontinues pour véhicules, à la navigation pour véhicules, à la communication entre véhicules et les infrastructures routières, à la détection d'obstacle; services de télécommunication et de communication destinés au démarrage automatique et à distance des organes d'un véhicule, à l'accès et au démarrage sans clef d'un véhicule, à l'ouverture et la fermeture automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un véhicule; services de télécommunication et de communication destinés à la commande à distance du chauffage ou du conditionnement du véhicule par l'intermédiaire d'un badge, combiné ou autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique, de récupération de certaines données véhicules sur le badge ou combiné avec d'autres appareils du type téléphone, téléphone portable, ordinateur de poche, agenda électronique; Services de télécommunications, à savoir des SMS, messages d'alerte pour conducteurs utilisant un téléphone mobile; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; transmission de séquences vidéo à la demande

39 Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages; transport de personnes ou de marchandises, conditionnement de produits, informations concernant les voyages, location de véhicules, remorquage en cas de panne de véhicule; entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, dépôt, garage de véhicules, location de garages; services de transport des personnes; services de transport des marchandises; informations en matière de trafic; informations en matière d'itinéraire routier; informations en matière de transport; location de places de stationnement; services de parcs de stationnement; location de systèmes de navigation; stationnement de véhicules

42 Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; analyse de systèmes informatiques; conception de systèmes informatiques; contrôle de qualité; dessin industriel; élaboration (conception) de logiciels; logiciel-service (SaaS); programmation pour ordinateurs; recherches scientifiques; recherches en mécanique; recherches en matière de protection de l'environnement; recherches en physique; services de protection contre les virus informatiques; études de projets techniques en matière d'économie d'énergie; service de pilotage automatique de véhicules; services de conduite assistée ou déléguée de véhicules; aide à la conduite assistée, déléguée ou automatisée de véhicules; système de stationnement assisté ou automatisé de véhicules; expertises en matière d'économie d'énergie; conseils techniques en matière d'économie d'énergie; consultation sur la protection de l'environnement; essais de matériaux; services de contrôle de qualité des véhicules automobiles; services de contrôle de pollution des véhicules automobiles; services de conseils en matière d'économie d'énergie; recherche et développement en matière d'économie d'énergie; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; laboratoires; Services de recherches industrielles dans le domaine de l'économie d'énergie et de l'écologie appliquées aux véhicules automobiles; audits en matière d'énergie; contrôle technique de véhicules automobiles; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers

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Markendetails Letztes Update: 08. Februar 2024

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