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9 Bouliers compteurs; accélérateurs de particules; coupleurs acoustiques; batteries électriques; batteries de véhicules; machines à additionner; aéromètres; agendas électroniques; alambics pour expériences en laboratoire; alcoomètres; alidades; altimètres; Enceintes; ampèremètres; amplificateurs de son; dessous de cornues; Anneaux de calibrage; anémomètres; anodes; antennes; anticathodes; apertomètres [optique]; appareils à haute fréquence; appareils pour agrandissements [photographie]; appareils d'enseignement; appareils de contrôle de chaleur; appareils de contrôle de l'affranchissement; contrôleurs de vitesse pour véhicules; appareils de chromatographie de laboratoire; appareils de diffraction [microscopie]; appareils de fermentation destinés aux laboratoires; appareils de cadrage pour diapositives; appareils d'intercommunication; appareils d'ionisation non pour le traitement d'air ou d'eau; appareils de mesure de précision; appareils de navigation par satellite; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; projecteurs; appareils de radiologie à usage industriel; appareils de signalisation navale; appareils de téléguidage; appareils et instruments de physique; appareils et instruments de chimie; appareils et instruments de pesage; appareils et instruments géodésiques; appareils et instruments nautiques; appareils et instruments optiques; appareils et instruments pour l'astronomie; appareils électriques de commutation; appareils électriques de régulation; appareils électriques de mesure; appareils électriques de surveillance; Appareils électrodynamiques pour commande à distance de signaux; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; gilets de sauvetage; appareils héliographiques; appareils photo; appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; Juke-boxes; appareils pour l'analyse de l'air; appareils à sécher les épreuves photographiques; appareils pour l'analyse des gaz; appareils pour l'analyse des aliments; appareils d'analyses à usage non médical; appareils pour le traitement de l'information; appareils d'enseignement audiovisuel; appareils pour le diagnostic non à usage médical; appareils pour la distillation à usage scientifique; appareils pour la phototélégraphie; Appareils de mesure de la vitesse [photographie]; appareils pour l'enregistrement de temps; Appareils d'enregistrement de son; Appareils enregistreurs de distance; Appareils respiratoires autres que pour la respiration artificielle; Appareils de reproduction de son; Appareils pour la sécurité du trafic ferroviaire; appareils pour la transmission du son; Appareils à glacer les tirages photographiques; Appareils pour mesurer les distances; appareils à mesurer l'épaisseur des peaux; chargeurs de batteries; Tubes à décharge électriques autres que pour l'éclairage; appareils pour transvaser l'oxygène; radars; postes de T.S.F.; autoradios; appareils à rayons X non à usage médical; Appareils de respiration pour nager sous l'eau; Appareils pour la démagnétisation de bandes magnétiques; appareils stéréoscopiques; téléphones; Récipients pour lentilles de contact; étuis à lunettes; coffrets pour lames de microscopes; Boîtiers spécialement conçus pour instruments et appareils photographiques; actinomètres; fourgons d'incendie; avertisseurs à sifflet d'alarme; avertisseurs acoustiques; avertisseurs contre le vol; Avertisseurs automatiques de perte de pression des pneumatiques; baguettes de sourciers; bacs de rinçage [photographie]; pupitres de distribution [électricité]; bateaux-pompes à incendie; baromètres; instruments de mesure du poids; battes pour incendie; batteries à anode; piles pour appareils d'éclairage; bêtatrons; balances; trébuchets [balances]; jumelles [optique]; aimants; Inductances; bobines électriques; bouées de signalisation; balises lumineuses; Étuis de transport pour ordinateurs; bras acoustiques pour tourne-disques; Bracelets d'identification codés et magnétiques; compas [instruments de mesure]; compas de marine; aimants décoratifs [magnets]; calculatrices; calculatrices de poche; pieds à coulisse; calibres de filetage; chaussettes chauffées électriquement; changeurs de disques [informatique]; Chambres de décompression; chambres noires [photographie]; cloches de signalisation; sonneries [appareils avertisseurs]; sonnettes d'alarme électriques; sonnettes de portes, électriques; lunettes de visée pour armes à feu; boîtes de Petri; cartes-clefs codées; cartes magnétiques d'identification; cartes à mémoire ou à microprocesseur; appareils et machines de sondage; Photocopieuses; articles de lunetterie; cartouches de jeux vidéo; casques de sécurité; casques de protection pour le sport; bombes [équitation]; enceintes de haut-parleurs; boîtes de branchement [électricité]; caisses d'accumulateurs; Boîtes d'interrupteur [électricité]; chaînes d'arpenteur; chaînettes de pince-nez; cathodes; pieds d'appareils photographiques; câbles coaxiaux; câbles de démarrage pour moteurs; câbles électriques; fibres optiques; cellules photovoltaïques; centrifugeuses de laboratoire; appareils de radiomessagerie; clés USB; puces à ADN; ronfleurs; cyclotrons; Film cinématographique impressionné; Caméras de prises de vues; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; cordonnets pour téléphones portables; cartes de circuits imprimés; sabliers; indicateurs de pente; encodeurs magnétiques; accouplements électriques; collecteurs électriques; bornes routières lumineuses ou mécaniques; coupleurs [équipements de traitement de données]; commutateurs; Compacts-disques (audio vidéo); comparateurs; ordinateurs portables; ordinateurs blocs-notes; condensateurs électriques; condensateurs optiques; conduites d'électricité; conduits acoustiques; conducteurs électriques; Cônes de signalisation; raccords de lignes électriques; enregistreurs kilométriques pour véhicules; compte-fils; compte-tours; podomètres [compte-pas]; compteurs; contacts électriques; Convertisseurs de courant; couvertures coupe-feu; cache-prises; cordons de pince-nez; Cadres photo numériques; creusets; chronographes [appareils enregistreurs de durées]; cuillers doseuses; casques d'écoute; housses pour ordinateurs portables; densimètres; densitomètres; diaphragmes [acoustique]; diaphragmes [photographie]; diapositives; appareils de projection de diapositives; dynamomètres; diodes électroluminescentes [DEL]; disquettes; disques acoustiques; disques magnétiques; disques optiques; cédéroms; Plaques réfléchissantes vestimentaires pour la prévention des accidents de la circulation; dessins animés; dispositifs antiparasites [électricité]; dispositifs audio et vidéo pour la surveillance de bébés; Dispositifs cathodiques anticorrosion; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; Dispositifs de nettoyage pour disques audio; Équipement et appareils de sauvetage; dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu]; dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques; dispositifs pour le montage des films cinématographiques; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés; arrondisseurs pour la couture; distributeurs automatiques de tickets et de billets; machines à dicter; dosimètres; odinateurs; relais électriques; électrolyseurs; émetteurs de signaux électroniques; Émetteurs de télécommunications; épidiascopes; ergomètres; photomètres; extincteurs; étiquettes électroniques pour marchandises; fichiers de musique téléchargeables; plombs de fils à plomb; fils d'identification pour fils électriques; Fil de cuivre isolé; fils en alliages métalliques [fusibles]; fils magnétiques; fils téléphoniques; fils télégraphiques; filtres pour appareils photographiques; filtres pour masques respiratoires; Filtres ultraviolets destinés à la photographie; sifflets de signalisation; Sifflets pour chiens; Flashes pour photographie; fourneaux de laboratoire; fréquencemètres; fusibles; galènes [détecteurs]; galvanomètres; gazomètres [instruments de mesure]; genouillères pour ouvriers; tourne-disques; gilets pare-balles; rapporteurs [instruments de mesure]; grilles pour accumulateurs électriques; gaines d'identification pour fils électriques; gaines pour câbles électriques; gants en amiante pour la protection contre les accidents; gants de protection contre les rayons X à usage industriel; gants de protection contre les accidents; gants de plongée; hydromètres; hygromètres; gicleurs d'incendie; Installations électriques antivol; signalisation lumineuse ou mécanique; couveuses pour la culture bactérienne; indicateurs de niveau d'eau; indicateurs de quantité; Appareils indicateurs de température; jauges de niveau d'essence; indicateurs de perte électrique; indicateurs de vitesse; indicateurs de vide; induits [électricité]; vêtements en asbeste pour la protection contre le feu; Vêtements résistants au feu; Vêtements conçus pour être portés en laboratoire; inducteurs électriques; enseignes lumineuses; enseignes mécaniques; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; Interfaces d'ordinateurs; interrupteurs; conjoncteurs; disjoncteurs; inverseurs [électricité]; Kits mains libres pour téléphones; lanternes optiques; lampes pour chambres noires [photographie]; ampoules de flash; clignotants [signaux lumineux]; lances à incendie; lanternes magiques; lanternes à signaux; lasers non à usage médical; lactomètres; lentilles de contact; Bonnettes [optique]; loupes [optique]; verres correcteurs [optique]; lentilles optiques; Verres pour lunettes; lecteurs de cassettes; lecteurs de codes-barres; lecteurs de disques compacts; mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; lecteurs DVD; lecteurs [équipements de traitement de données]; baladeurs multimédias; Lectures optiques; liseuses électroniques; limiteurs [électricité]; canalisations électriques; niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; niveaux à mercure; instruments de nivellement; feux de signalisation pour la circulation; machines à voter; machines à compter et trier l'argent; machines à facturer; machines de bureau à cartes perforées; Enregistreurs vidéo; manches à air [indicateurs de vent]; Tuyaux d'incendie; mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; Mannequins pour tests de résistances aux chocs; manchons de jonction pour câbles électriques; masques de protection; masques de plongée; casques de soudeurs; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; Mécanismes à prépaiement à pièce pour postes de télévision; Mécanismes à prépaiement; mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton; mégaphones; membranes pour appareils scientifiques; Dispositifs de mémoire pour ordinateurs; Mètres de couturière; mètres [instruments de mesure]; métronomes; microphones; micromètres; microprocesseurs; microscopes; microtomes; Minuteries automatiques à l'exception de celles pour l'horlogerie; viseurs photographiques; mesureurs; manomètres; mesures; mobilier spécial de laboratoire; modems; moniteurs [matériel]; moniteurs [programmes d'ordinateurs]; montures [châsses] de lunettes; souris [périphérique d'ordinateur]; bandes de nettoyage de têtes de lecture; rubans magnétiques; Bandes pour l'enregistrement sonore; cassettes vidéo; objectifs [optique]; objectifs pour l'astrophotographie; lunettes; lunettes antiéblouissantes; lunettes de soleil; lunettes de sport; lunettes [optique]; lunettes 3D; oculaires; ohmmètres; hologrammes; ondemètres; horloges de pointage [dispositifs pour l'enregistrement du temps]; oscillographes; octants; déclencheurs [photographie]; ozoniseurs [ozonisateurs]; jalons [instruments d'arpentage]; ballons météorologiques; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; pare-étincelles; protège-dents; Limiteurs de surtension; Écrans d'amiante pour pompiers; parcomètres [parcmètres]; films cinématographiques (impressionnés); Films radiographiques impressionnés; films exposés; périscopes; Pèse-acides; pèse-acide pour accumulateurs; pèse-lettres; Salinomètres; poids; puces [circuits intégrés]; plaquettes pour circuits intégrés; piles solaires; plombs de sondes; pipettes; pyromètres; plaques pour accumulateurs électriques; planimètres; traceurs [tables traçantes]; repose-poignets à utiliser avec un ordinateur; polarimètres; tubes acoustiques; prises de courant; prismes [optique]; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; programmes d'ordinateurs enregistrés; éprouvettes; publications électroniques téléchargeables; Boutons-poussoirs pour sonnettes; pointeurs électroniques à émission de lumière; saphirs de tourne-disques; tableaux de commande [électricité]; tableaux de connexion; tableaux de distribution [électricité]; Redresseurs; tubes à rayons X non à usage médical; clôtures électriques; verrerie graduée; enregistreurs à bande magnétique; caisses enregistreuses; enregistreurs de pression; Limiteurs; régulateurs de vitesse de tourne-disques; régulateurs de tension pour véhicules; variateurs [régulateurs] de lumière; régulateurs d'éclairage de scène; règles à calcul; règles à calcul circulaires; rhéostats; résistances électriques; respirateurs pour le filtrage de l'air; filets de protection contre les accidents; filets de sauvetage; trames pour la photogravure; talkies-walkies; récepteurs (audio, vidéo); Combinés téléphoniques; réducteurs [électricité]; réfractomètres; réfracteurs; baladeurs; détecteurs; détecteurs de fumée; détecteurs de fausses pièces de monnaie; détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire; rails électriques pour le montage de projecteurs; saccharimètres; lignes de sondes; gabarits [instruments de mesure]; satellites à usage scientifique; combinaisons de plongée; échelles de sauvetage; sondeurs de fonds marins; scanneurs [explorateurs] [équipements de traitement de données]; boîtes de jonction [électricité]; cartes mémoire pour machines de jeux vidéo; écrans de projection; écrans fluorescents; écrans [photographie]; Écrans de protection faciale pour ouvriers; écrans radiologiques à usage industriel; signaux de brume non explosifs; répondeurs téléphoniques; semi-conducteurs; serre-fils [électricité]; serrures électriques; sextants; sphéromètres; égouttoirs pour travaux photographiques; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; sirènes; ordiphones [smartphones]; logiciels de jeux; lochs; sulfitomètres; sonars; sondes à usage scientifique; sonomètres; Miroirs pour inspection de travaux; miroirs [optique]; mire-oeufs; spectrographes; spectroscopes; judas optiques pour portes; guichets automatiques [DAB]; réglets [règles à coulisse]; romaines [balances]; imprimantes d'ordinateurs; postes radiotéléphoniques; postes radiotélégraphiques; stéréoscopes; cornues; pince-nez pour plongeurs et nageurs; stroboscopes; Instruments à oculaire; instruments azimutaux; alarmes; instruments d'observation; instruments de contrôle de chaudières; instruments de cosmographie; instruments et machines pour essais de matériaux; instruments mathématiques; instruments météorologiques; instruments pour la navigation; instruments d'arpentage; tonalités de sonnerie téléchargeables pour téléphones mobiles; supports d'enregistrements sonores; supports de bobines électriques; sécheuses pour la photographie; supports de données magnétiques; supports de données optiques; tablettes électroniques; tachomètres; appareils à couper les films; Bouchons d'oreilles pour plongée; tapis de souris; bouchons indicateurs de pression pour valves; taximètres; claviers d'ordinateur; planchettes [instruments d'arpentage]; intermédiaires [photographie]; cadres pour diapositives; téléprompteurs; télécopieurs; téléphones portables; télégraphes [appareils]; télémètres; télescopes; téléscripteurs; téléviseurs; bâches de sauvetage; théodolites; thermomètres, non à usage médical; Appareils de réglage de la température; thermostats pour véhicules; cartes magnétiques codées; pylônes de T.S.F.; totalisateurs; traducteurs électroniques de poche; transistors [électronique]; transformateurs élévateurs de tension; transformateurs électriques; transmetteurs téléphoniques; transpondeurs; triangles de signalisation pour véhicules en panne; triodes; pavillons de haut-parleurs; trusquins; tubes capillaires; tubes de Pitot; Néons d'enseignes publicitaires; Combinaisons de protection pour aviateurs; processeurs [unités centrales de traitement]; unités à bande magnétique [informatique]; Périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs; uromètres; tubes vacuum (T.S.F.); tubes amplificateurs; valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; tubes thermoïoniques; variomètres; boîtes de Pétri pour laboratoires; plateaux de laboratoire; verre optique; caméscopes; écrans vidéo; tableaux d'affichage électroniques; visiophones; viscosimètres; lunettes de soleil antiéblouissantes; vis micrométriques pour instruments d'optique; voltmètres; radeaux de sauvetage; ballasts pour appareils d'éclairage

12 Allume-cigares pour automobiles; accouplements pour véhicules terrestres; aéronefs; avions amphibies; coussins d'air gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles]; mâts pour bateaux; arbres de transmission pour véhicules terrestres; pare-soleil [stores] pour automobiles; ambulances; amortisseurs de suspension pour véhicules; amortisseurs pour automobiles; segments de freins pour véhicules; antivols pour véhicules; appareils et installations de transport par câbles; dispositifs de culbutage [parties de wagons et de camions]; appuie-tête pour sièges de véhicules; couples en bois pour navires; essieux; attelages de remorques pour véhicules; attelages de wagons; voitures de sport; autocars; autocaravanes; voitures; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues; barres de torsion pour véhicules; bateaux; bennes de camions; bétonnières automobiles; bicyclettes; boudins de bandages de roues de chemins de fer; sacoches spéciales pour bicyclettes; godilles; cabines pour installations de transport par câbles; Boîtes de vitesse de véhicules terrestres; chambres à air pour cycles; chambres à air pour pneumatiques; fourgonnettes; camions; sonnettes de bicyclettes; capotes de véhicules; capots de moteurs pour véhicules; capotes pour landaus; caravanes; diables [chariots]; chariots dévidoirs pour tuyaux flexibles; chariots de coulée; chariots élévateurs; chariots à bascule; chariots à provisions; chariots de manutention; chariots de nettoyage; bogies pour wagons de chemins de fer; charrettes; voiturettes de golf; chariots; fauteuils roulants pour transport de personnes à mobilité réduite; carrosseries; carrosseries pour automobiles; poussettes; matériel roulant de funiculaires; carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs; caissons [véhicules]; chaînes antidérapantes; chaînes de bicyclettes; chaînes de transmission pour véhicules terrestres; chaînes pour automobiles; béquilles de bicyclettes; béquilles de cycles; Blocs de freins pour véhicules; jantes de roues de véhicules; pneus pour roues de véhicules; pneus pour véhicules à moteur; Paniers spéciaux pour bicyclettes; chalands; clous pour pneus; cyclecars; vélomoteurs; harnais de sécurité pour sièges de véhicules; chenilles pour véhicules; circuits hydrauliques pour véhicules; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres; Enveloppes de pneus; housses pour roues de secours; jantes de cycles; couchettes pour véhicules; démultiplicateurs pour véhicules terrestres; enjoliveurs; disques de freins pour véhicules; dispositifs antiéblouissants pour véhicules; antidérapants pour pneus de véhicules; dispositifs de manoeuvre pour bateaux; dispositifs pour dégager les bateaux; dragueurs [bateaux]; draisines; propulseurs à hélice pour bateaux; Housses de selles pour vélos ou motos; housses de sièges de véhicules; couvre-volants pour véhicules; housses de véhicules préformées; freins de bicyclettes; freins de véhicules; embrayages pour véhicules terrestres; cheminées de locomotives; cheminées de navires; funiculaires; triporteurs; taquets [marine]; frettes de moyeux; bossoirs pour bateaux; garnitures de freins pour véhicules; garnitures pour intérieures de véhicules; hydroglisseurs; hydravions; Signaux indicateurs de direction pour véhicules terrestres; indicateurs de direction pour bicyclettes; Engrenages pour cycles; engrenages pour véhicules terrestres; arroseuses [véhicules]; locomobiles; locomotives; moteurs pour véhicules terrestres; manivelles de cycles; guidons de cycles; véhicules sur rail; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres; ressorts d'amortisseurs pour véhicules; ressorts de suspension pour véhicules; trottinettes [véhicules]; sidecars; motocyclettes; moteurs à réaction pour véhicules terrestres; moteurs électriques pour véhicules terrestres; moteurs de cycles; moyeux de roues de véhicules; moyeux de cycles; hublots; pagaies; ballons aérostatiques; ballons dirigeables; défenses pour bateaux [pare-battage]; pare-brise; parachutes; garde-boues; garde-boue pour cycles; pare-chocs de véhicules; pare-chocs pour automobiles; plaquettes de freins pour automobiles; pédales de cycles; espars [marine]; plans inclinés pour bateaux; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules; pneus; pneus de cycles; pneus de véhicules; pompes à air [accessoires de véhicules]; pompes pour cycles; pontons; porte-skis pour véhicules; porte-bagages pour véhicules; tolets; portes de véhicules; hayons élévateurs [parties de véhicules terrestres]; marchepieds de véhicules; gaffes [marine]; rayons de roues de véhicules; rayons pour cycles; fusées d'essieux; rames de bateaux; tampons de choc [matériel ferroviaire roulant]; filets porte-bagages pour véhicules; Garde-jupes pour cycles; rétroviseurs; remorques [véhicules]; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air; roulettes pour chariots [véhicules]; roues de véhicules terrestres; roues libres pour véhicules terrestres; roues de cycles; tombereaux; coques de bateaux; trousses pour la réparation des chambres à air; chaloupes; remonte-pentes; sièges de sécurité pour enfants destinés aux véhicules; sièges de véhicules; sièges éjectables pour avions; télésièges; avertisseurs sonores pour véhicules; alarmes antivol pour véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; Selles de vélos; selles pour bicyclettes ou motocyclettes; traîneaux à pied; spoilers pour véhicules; bandes de roulement pour le rechapage des pneus; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; châssis de véhicules; châssis pour automobiles; cadres de bicyclettes; tendeurs de rayons de roues; Essuie-glaces; essuie-glace pour phares; gouvernails; bacs [bateaux]; transporteurs aériens; tracteurs; trains de voitures; tricycles; pneus sans chambre à air pour cycles; turbines pour véhicules terrestres; wagons; wagons frigorifiques; wagons-lits; Valves pour pneus de véhicules; aéroglisseurs; autoneiges; véhicules électriques; véhicules frigorifiques; véhicules militaires de transport; véhicules nautiques; véhicules spatiaux; véhicules télécommandés autres que jouets; vitres de véhicules; volants pour véhicules; yachts; tramways; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail

14 Agates; jais brut ou mi-ouvré; amulettes [bijouterie]; ancres [horlogerie]; bagues [bijouterie]; fils d'argent [bijouterie]; barillets [horlogerie]; balanciers [horlogerie]; bracelets [bijouterie]; bracelets de montres; bustes en métaux précieux; Boîtes de montre; boîtes [cabinets] d'horloges; chaînes de montre; Chaînes [bijouterie-joaillerie]; fermoirs pour la bijouterie; pendentifs; coffrets à bijoux; colliers (bijouterie); chronographes (montres); horlogerie; chronomètres à arrêt; diamants; épingles de cravates; statuettes en métaux précieux; filés d'or [bijouterie]; fils de métaux précieux [bijouterie]; boutons de manchettes; jetons de cuivre; articles de bijouterie-joaillerie; bijoux en ivoire; bijoux en cloisonné; bijoux d'ambre jaune; insignes en métaux précieux; iridium; aiguilles [horlogerie]; alliages de métaux précieux; lingots de métaux précieux; mouvements d'horlogerie; médailles; médaillons [bijouterie]; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés; Ressorts de montre; monnaies; objets d'art en métaux précieux; péridot; boucles d'oreilles; parures [bijouterie]; ornements en jais; parures pour chaussures [en métaux précieux]; ornements de chapeaux en métaux précieux; or brut ou battu; Pendules; horloges atomiques; montres; horloges-mères; horloges électriques; osmium; palladium; Perles d'ambroïde; perles [bijouterie]; perles pour la confection de bijoux; pierres fines; Pierres de joaillerie; platine [métal]; porte-clés fantaisie; cadrans [horlogerie]; cadrans solaires; rhodium; ruthénium; boîtes en métaux précieux; Boîtiers pour horloges et montres; écrins pour montres [présentation]; épingles de parure; spinelles [pierres précieuses]; strass; Instruments de mesure du temps non compris dans d'autres classes; réveille-matin; Glaces de montre; argent brut ou battu

16 Eaux-fortes [gravures]; aquarelles; adhésifs pour la papeterie ou le ménage; machines à affranchir de bureau; albums; almanachs; bagues de cigares; appareils à main à étiqueter; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau]; appareils à vigneter; appareils pour le collage des photographies; appareils pour plastifier des documents [articles de bureau]; appuie-main pour peintres; argile à modeler; articles de papeterie; articles pour reliures; articles de bureau; serviettes en papier; trousses à dessin; étuis pour patrons; coffrets à cachets [timbres]; nécessaires pour écrire [papeterie]; atlas; autocollants [articles de papeterie]; bâtons d'encre; baguettes pour tableaux, non électroniques; bavettes en papier; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; bandes gommées [papeterie]; linge de table en papier; tickets [billets]; cartes de voeux musicales; cartes de voeux; blocs [papeterie]; carnets; bobines pour rubans encreurs; onglets [reliure]; modèles architecturaux; bracelets pour instruments à écrire; échoppes pour graver à l'eau-forte; pointes à tracer pour le dessin; enveloppes [papeterie]; encriers; calques; calendriers; effaceurs pour tableaux; chansonniers; cartons à chapeaux [boîtes]; caractères d'imprimerie; papier; papier carbone; papier à copier; papier d'argent; papier d'emballage; papier à lettre; papier de bois; papier filtre; papier hygiénique; papier lumineux; papier paraffiné; papier pour appareils d'enregistrement; papier d'armoire parfumé ou non; papier pour électrocardiographes; papier pour radiogrammes; papier-parchemin; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises; patrons de couture; papier mâché; cartes; cartes géographiques; sous-main de bureau; chemises pour documents; enseignes en papier ou en carton; écriteaux en papier ou en carton; affiches; cartes postales; cartonnages (boîtes); carton; carton de pâte de bois [papeterie]; cartons perforés pour métiers Jacquard; catalogues; cavaliers pour fiches; chevalets de peintre; ronds de table en papier; cire à cacheter; cires à modeler non à usage dentaire; bacs à courrier; hectographes; appareils et machines à polycopier; chiffres [caractères d'imprimerie]; rouleaux de machines à écrire; circulaires; dossiers [papeterie]; galvanotypes; clichés d'imprimerie; agrafes de porte-plume; coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage; manifolds; compas de tracé; composteurs; couvertures [papeterie]; cache-pot en papier; chapelets; chromos; décalcomanies à frottements; diagrammes; dessins; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; doigtiers [articles de bureau]; duplicateurs; élastiques de bureau; étiquettes non en tissu; surligneurs; papier de soie; blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles; bloque-pages; presse-papiers; agrafes de bureau; statuettes en papier mâché; fils pour reliures; filtres à café en papier; noeuds en papier [papeterie]; films à bulles [en matières plastiques] pour l'emballage ou le conditionnement; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; feuilles [papeterie]; cellulose régénérée (feuilles de -) pour l'emballage; feuilles de viscose pour l'emballage; feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; fournitures pour le dessin; fournitures pour écrire; fournitures scolaires; photographies [imprimées]; photogravures; timbres-poste; strips [bandes dessinées]; perforatrices de bureau; drapeaux en papier; crochets de bureau; craie à marquer; craie pour tailleurs; craie à écrire; craie pour la lithographie; journaux; gommes à effacer; trombones à papier; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles; images; encres; encres de Chine; encres à corriger [héliographie]; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; planches à graver; plaques à adresses pour machines à adresser; ardoises pour écrire; produits de l'imprimerie; lettres d'acier; livrets; livres; réglettes [composteurs]; liquides correcteurs [articles de bureau]; objets d'art lithographiques; machines à écrire [électriques ou non électriques]; machines de bureau pour cacheter les enveloppes; presses à agrafer [papeterie]; machines à cacheter de bureau; machines à imprimer des adresses; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques; manuels; globes; gabarits [papeterie]; toiles pour la peinture; grilles d'effaçage [gabarits]; matériel didactique autre qu'appareils; matériaux d'emballage en fécule ou amidon; matériaux à modeler; matériel de filtrage en papier; matières à cacheter; matières plastiques pour le modelage; crayons; crayons fusains; crayons d'ardoise; stencils; mines de crayons; modèles d'écriture; modèles de broderie; formulaires; rubans correcteurs [articles de bureau]; rubans en papier; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs; rubans pour machines à écrire; essuie-plumes; numéroteurs; gravures; oléographies; horaires imprimés; pains à cacheter; pantographes [instruments de dessin]; faire-part [papeterie]; pâte à modeler; pastels [crayons]; pellicules en matières plastiques pour l'emballage; pellicules autocollantes en matières plastiques; extensible, pour la palettisation; plumes [articles de bureau]; plumes à écrire; plumes de stylos en or; pinceaux; brosses pour l'écriture; pinceaux de peintre; plumes d'acier périodiques; peignes à veiner; plans; godets pour la peinture; crémières [petits vases] en papier; plioirs [articles de bureau]; pierres lithographiques; porte-billets; peintures [tableaux] encadrées ou non; porte-affiches en papier ou en carton; porte-crayons; porte-mines [crayons munis d'un dispositif de sortie de mines]; étuis à stylos; protège-chéquiers; pochettes pour documents; porte-craie; étuis pour passeport; plumiers; presses pour l'impression de cartes de crédit; non électroniques; produits pour effacer; prospectus; publications imprimées; punaises [pointes]; livres pour le dessin et l'écriture; carrelets [règles]; classeurs de présentation; grattoirs de bureau; serre-livres; registres de comptabilité [livres]; répertoires; tés à dessin; règles à dessin; reliures; reproductions graphiques; portraits; revues [périodiques]; rouleaux pour peintres en bâtiment; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sacs en papier; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; mouchoirs en papier pour le visage; boîtes en carton ou en papier; boîtes de peinture [matériel scolaire]; fiches [fournitures de bureau]; marque-pages; portables [articles de bureau]; sets de table en papier; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement]; coupes histologiques [matériel d'enseignement]; stylos à bille; timbres à cacheter; supports pour plumes et crayons; dessous de chopes à bière; dessous de verre en papier; équerres à dessin; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; stéatite [craie pour tailleurs]; stylos; étoffes pour reliures; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; instruments de dessin; instruments d'écriture; pistolets pour le tracé de courbes; supports pour photographies; porte-tampons de bureau; coupe-papier [articles de bureau]; buvards; tampons encreurs; touches de machines à écrire; tables arithmétiques; planches à dessin; planches [gravures]; planchettes à pince [articles de bureau]; palettes pour peintres; toile à calquer; toile pour reliures; châssis à composer [imprimerie]; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents; toiles d'encrage pour duplicateurs; toiles gommées destinées à la papeterie; taille-crayons, électriques ou non électriques; cartes à échanger autres que pour jeux; timbres [tampons] à adresse; stylos pour le dessin; nappes de table en papier; serviettes de table en papier; mouchoirs pour se démaquiller en papier; transparents [papeterie]; broyeurs de papier [articles de bureau]; tubes en carton; humecteurs [articles de bureau]; mouilleurs de bureau; galées [typographie]; bacs à peinture; plateaux pour ranger et compter la monnaie; flyers

25 Ensembles veste pantalon imperméables; vêtements en imitations du cuir; vêtements en cuir; vêtements pour automobilistes; habillement pour cyclistes; vêtements de gymnastique; robes; costumes; robes-chasubles; peignoirs de bain; antidérapants pour chaussures; vêtements; bandanas [foulards]; bavettes non en papier; casquettes; bérets; lingerie; sous-vêtements absorbant la transpiration; boas [tours de cou]; collants; jarretelles; corsets; galoches; calottes; chaussures; chaussures de sport; bas; bas sudorifuges; chaussettes; jodhpurs; maillots de bain pour hommes; chemises; chemisettes; camisoles; débardeurs de sport; chapellerie; hauts-de-forme; chapeaux en papier [habillement]; manteaux; capuchons [vêtements]; carcasses de chapeaux; vareuses; chasubles; ceintures [habillement]; ceintures porte-monnaie [habillement]; cols; faux-cols; cache-corset; layettes; costumes de bain [maillots de bain]; costumes de mascarade; costumes de plage; cravates; lavallières; bonnets de bain; bonnets de douche; culottes [sous-vêtements]; bandeaux pour la tête [habillement]; pochettes [habillement]; ferrures de chaussures; doublures confectionnées [parties de vêtements]; foulards; gabardines [vêtements]; tiges de bottes; guêtres; vestes; vestes de pêcheurs; jupes; tabliers [vêtements]; gaines [sous-vêtements]; mitaines; gants; gants de ski; trépointes de chaussures; vêtements confectionnés; vêtements en papier; tricots [vêtements]; pulls; jambières; leggins [pantalons]; livrées; maillots de sport; bonneterie; pull-overs; manchons [habillement]; manipules [liturgie]; pèlerines; mantilles; masques pour dormir; jupes-shorts; mitres [habillement]; slips; culottes pour bébés; combinaisons pour ski nautique; gilets; mules; couvre-oreilles [habillement]; parkas; pelisses; fourrures [vêtements]; empiècements de chemises; pyjamas; manchettes [habillement]; ponchos; bouts de chaussures; porte-jarretelles pour femmes; fixe-chaussettes; soutiens-gorge; talonnettes pour les bas; sandales; sandales de bain; saris; sarongs; chancelières non chauffées électriquement; espadrilles; chaussures pour le bain; souliers de gymnastique; chaussures de plage; chaussures de football; chaussures de ski; châles; écharpes; guimpes [vêtements]; semelles; pardessus; vêtements de dessus; dessous-de-bras; serre-pantalons; jupons; combinaisons [sous-vêtements]; plastrons de chemises; bottines; brodequins; bottes; étoles [fourrures]; crampons de chaussures de football; talonnettes pour chaussures; poches de vêtements; tee-shirts; toges et turbans; combinaisons [vêtements]; uniformes; voilettes; robes de chambre; visières [chapellerie]; sabots [chaussures]

35 Affichage [présentation par voie d'affiches]; location de distributeurs automatiques destinés à la vente; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; services d'agences d'informations commerciales; services d'agences de publicité; services d'agences d'import-export; mise à jour de documentation publicitaire; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques; décoration de vitrines; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; analyse du prix de revient; aide à la gestion d'entreprises industrielles ou commerciales; aide à la gestion d'activités commerciales; services de conseil en questions de personnel; consultation en gestion commerciale; conseil en gestion d'entreprise; audits d'entreprises [analyses commerciales]; Diffusion de matériel publicitaire; démonstration de produits; administration des affaires d'artistes du spectacle; diffusion [distribution] d'échantillons; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; compilation de statistiques; facturation; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux; gérance administrative d'hôtels; gestion d'affaires pour le compte de sportifs; portage salarial; gestion de fichiers informatisée; informations commerciales par le biais de sites web; informations d'affaires; services d'informations et de conseils commerciaux destinés aux consommateurs [centre d'informations pour les consommateurs]; investigations pour affaires; mise en pages à buts publicitaires; location d'espaces publicitaires; services de marketing; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers; location de photocopieurs; location de machines et équipements de bureau; location de matériel publicitaire; location de stands de vente; services de foires à des fins commerciales ou publicitaires; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; optimisation du trafic pour des sites web; optimisation de moteurs de recherche; expertises en organisation d'entreprise; préparation de feuilles de paye; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; prévisions économiques; production de films publicitaires; promotion des ventes pour des tiers; publication de textes publicitaires; publicité; publicité en ligne sur un réseau informatique; publicité par correspondance; publicité radiophonique; publicité télévisée; compilation d'informations au sein de bases de données informatiques; fourniture de renseignements d'affaires; recrutement de personnel; rédaction de textes publicitaires; services de relations publiques; recherche de parraineurs; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers; réalisation d'études de marketing; étude de marché; recherches pour affaires; reproduction de documents; sélection du personnel par procédés psychotechniques; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; services de comparaison de prix; services de conseil en gestion de l'entreprise; services de conseils en organisation d'entreprise; conseils en organisation d'entreprise; conseils en informations économiques; conseils en prévisions économiques; services de dactylographie; services de photocopie; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; services d'intermédiation commerciale [conciergerie]; services de revues de presse; services de relogement pour entreprises; services de réponse téléphonique pour abonnés absents; services de secrétariat; services de sténographie; services de sous-traitance [assistance commerciale]; services de télémarketing; vente au détail ou en gros de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales (services de -); services publicitaires facturables au clic; systématisation des données dans des bases de données informatiques; enquête d'opinion; établissement de déclarations fiscales; établissement de relevés de comptes; transcription de communications [travaux de bureau]; traitement administratif de commandes d'achats; traitement de texte; bureaux de placement; estimation en affaires commerciales; services de vente aux enchères

38 Agences de presse; services de connexions de télécommunications à des réseaux informatiques mondiaux; communications par réseau de fibres optiques; radiodiffusion; services de téléphonie et de téléphonie mobile; communications télégraphiques; services de communication par terminaux informatiques; télédiffusion; fourniture d'accès à des bases de données; fourniture d'accès à des utilisateurs aux réseaux informatiques mondiaux; fourniture de chaînes de télécommunication destinés aux services de téléachat; mise à disposition de forums de discussion [chats] sur Internet; mise à disposition de forums en ligne; informations en matière de télécommunications; messagerie électronique; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; location d'équipement de télécommunication; location d'appareils pour la transmission de messages; location de télécopieurs; location de modems; location de téléphones; radiotéléphonie mobile; services de radiomessagerie [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]; services de diffusion sans fil; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications

41 Académies [éducation]; dressage d'animaux; location de projecteurs et d'accessoires cinématographiques; location de décors de scène; location de courts de tennis; location de films cinématographiques; location d'enregistrements sonores; coaching [formation]; mise à disposition d'équipements et d'installations sportifs; services de casinos; cirques; pensionnats; services de composition musicale; cours de fitness cumulatif; chronométrage des manifestations sportives; divertissement; divertissement radiophonique; divertissement télévisé; postsynchronisation; éducation; éducation religieuse; épreuves pédagogiques; formation pratique [démonstration]; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable; mise à disposition de parcours de golf; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; services de photographie; jeux d'argent; informations en matière de divertissement; mise à disposition d'informations en ligne relatives à l'éducation, à la formation, au divertissement, aux activités sportives et culturelles; enseignement de la gymnastique; enseignement par correspondance; services d'interprétation de langues des signes; formation; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires; services de boîtes de nuit; mise à disposition d'équipements de karaoké; microfilmage; production de programmes radiophoniques et télévisés; montage de bandes vidéo; exploitation de salles de music-hall; location d'appareils audio; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision; location de radios et de télévisions; location de matériel de jeux; location d'équipement de sport autre que véhicules; location de matériel de plongée en apnée; location de jouets; location de terrains de sport; location d'enregistreurs vidéo; locations d'installations de stades; location de caméscopes; location de bandes vidéo; organisation de bals; organisation de compétitions sportives; organisation de concours [éducation ou divertissement]; organisation de concours de beauté; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de loteries; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; organisation de spectacles [services d'imprésarios]; organisation et conduite de symposiums; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de concerts; organisation et conduite d'ateliers de formation; orientation professionnelle; services de parcs d'attractions; organisation d'évènements festifs [divertissement]; réservation de places de spectacles; location de livres; production de films autres que films publicitaires; production musicale; production de spectacles; services de projection de films; publication de livres; publication de textes autres que textes publicitaires; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition; représentation de spectacles; représentations théâtrales; services de rédaction de scripts; rédaction de textes autres que textes publicitaires; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo; reportages photographiques; recyclage professionnel; écoles maternelles (éducation); services de modèles pour artistes; services d'artistes de spectacles; services de bibliothèques itinérantes; services de billetterie [divertissement]; services de calligraphie; services de camps de vacances [divertissement]; clubs de sport [mise en forme et fitness]; services de clubs [divertissement ou éducation]; services de reportages d'actualité; services de disc-jockeys; services de discothèques; mise à disposition d'installations de loisirs; services de jardins zoologiques; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; services d'interprétation linguistique; services de musées pour présentations ou expositions; services d'orchestres; services de préparateurs physiques [fitness]; services de salles de jeux; services de studios d'enregistrement; services de traduction et d'interprétation; services d'écoles [éducation]; sous-titrage; services de studios de cinéma; tutorat

42 Mise à jour de logiciels; levés de terrain; analyse chimique; analyses graphologiques; analyse d'eau; analyse de systèmes informatiques; services d'architecture; stockage électronique de données; authentification d'oeuvres d'art; informatique en nuage; essai de matériaux; conseils en architecture; conseils en matière d'économie d'énergie; Services de conseils en matière de logiciels; consultation en matière de conception et de développement de matériel informatique; conseils en conception de sites web; contrôle de puits de pétrole; contrôle de qualité; Services de tests pour inspection de véhicules en matière de sécurité routière; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; création et maintenance de sites web pour des tiers; décoration intérieure; numérisation de documents [scanning]; dessin industriel; Services de copie de programmes informatiques; conception de logiciels; expertises de gisements pétrolifères; exploration sous-marine; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web; Fourniture de moteurs de recherche sur Internet; services d'ingénierie; ensemencement de nuages; installation de logiciels; location de logiciels informatiques; maintenance de logiciels; télésurveillance de systèmes informatiques; location d'ordinateurs; location de serveurs web; Hébergement de sites sur Internet; recherches géologiques; expertises [travaux d'ingénieurs]; planification en matière d'urbanisme; conception de systèmes d'information; établissement de plans pour la construction; Programmation informatique; prospection géologique; essais cliniques

Markenform	Wort-Bildmarke
Aktenzeichen	63646/2014
Registernummer	673335

Anmeldedatum	19. November 2014
Veröffentlichungsdatum	22. Mai 2015
Eintragungsdatum	22. Mai 2015
Ablaufdatum	19. November 2024

Datum	Belegnummer	Bereich	Eintrag
08. Juni 2023	2023060805	M90	Änderung Vertreter
26. Februar 2021	2021022605	M90	Änderung Vertreter
15. Januar 2019	2019011510	M85	Änderung Vertreter
15. Januar 2019	2019011505	M80	Änderung Vertreter
04. Oktober 2017	2017100410	M90	Änderung Vertreter
11. November 2016	2016111110	M90	Änderung Vertreter
24. Dezember 2015	2015122410	M85	Änderung Vertreter
22. Mai 2015	2015052220	M00	Eintragung
22. Mai 2015	2015052220	M00	Eintragung

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Markendetails Letztes Update: 08. Juni 2023

Markeninhaber

Markenvertreter

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