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9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, topographiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, mais à l'exclusion de batteries de voitures; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons ou d'images, à l'exception des appareils ayant pour seule fonction l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de musique ou de représentations musicales; supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, à l'exception des disques compacts contenant des enregistrements musicaux; DVDs à l'exclusion des DVDs comprenant des représentations musicales; supports d'enregistrements numériques; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels pour ordinateurs, à l'exception des logiciels pour ordinateurs ayant pour fonction principale la composition, l'enregistrement, la reproduction ou la transmission de musique ou de représentations musicales; extincteurs; bouliers compteurs; machines comptables; accumulateurs électriques; pèse-acide; pèse-acide pour accumulateurs; conduits acoustiques; coupleurs acoustiques; avertisseurs acoustiques; actinomètres; machines à additionner; aéromètres; agendas électroniques; appareils pour l'analyse de l'air; timbres avertisseurs électriques; instruments d'alarme; alcoomètres; alidades à lunettes; altimètres; ampèremètres; amplificateurs / appareils pour l'amplification des sons tubes amplificateurs; anémomètres; dessins animés; batteries d'anodes; anodes; répondeurs téléphoniques; visières anti éblouissantes; lunettes anti éblouissantes; dispositifs antiparasites [électricité]; avertisseurs contre le vol; anticathodes; apertomètres [optique]; induits [électricité]; gants en amiante pour la protection contre les accidents; vêtements en amiante pour la protection contre le feu / vêtements en asbeste pour la protection contre le feu; paravents d'asbeste pour pompiers; appareils et instruments pour l'astronomie; appareils d'enseignement audiovisuel; guichets automatiques [DAB]; instruments azimutaux; romaines [balances]; dispositifs d'équilibrage; lecteurs de codes à barres; baromètres; accumulateurs électriques pour véhicules; batteries d'allumage; piles électriques / batteries électriques; bacs d'accumulateurs; caisses d'accumulateurs; chargeurs de piles et batteries; balises lumineuses; sonneries [appareils avertisseurs]; bêtatrons; jumelles [optique]; appareils pour photocalques; instruments de contrôle de chaudières; boîtes de dérivation [électricité] / boîtes de branchement [électricité]; appareils pour la respiration, à l'exception de ceux pour la respiration artificielle; appareils respiratoires pour la nage subaquatique; ronfleurs; boîtiers de haut-parleurs; câbles électriques; machines à calculer / machines arithmétiques; anneaux à calibrer; calibres; caméras vidéo; appareils photographiques; tubes capillaires; réglets [règles à coulisse]; intermédiaires [photographie]; étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques; trousses de dissection [microscopie]; caisses enregistreuses; lecteurs de cassettes; cathodes; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille; cordonnets pour téléphones mobiles; appareils de cadrage pour diapositives; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques; appareils et instruments de chimie; puces [circuits intégrés]; bobines de self; appareils de chromatographie de laboratoire; chronographes [appareils enregistreurs de durées]; films cinématographiques exposés; caméras [appareils cinématographiques] / appareils cinématographiques; disjoncteurs /coupe-circuit; conjoncteurs; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu; habillement pour la protection contre le feu; vêtements spéciaux pour laboratoires; câbles coaxiaux; bobines électriques; mécanismes pour appareils à prépaiement; mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; collecteurs électriques; appareils électriques de commutation; commutateurs; disques compacts [audio-vidéo], à l'exception des disques compacts contenant des enregistrements musicaux; disques optiques compacts; lecteurs de disques compacts; comparateurs; boussoles; compas [instruments de mesure]; logiciels/programmes de jeux; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; logiciels [programmes enregistrés], à l'exception des programmes d'ordinateur ayant pour fonction principale la composition, l'enregistrement, la reproduction ou la transmission de musique ou de représentations musicales; programmes d'ordinateurs enregistrés, à l'exception des programmes d'ordinateur ayant pour fonction principale la composition, l'enregistrement, la reproduction ou la transmission de musique ou de représentations musicales; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], à l'exception des programmes d'ordinateur ayant pour fonction principale la composition, l'enregistrement, la reproduction ou la transmission de musique ou de représentations musicales; périphériques d'ordinateurs; mémoires pour ordinateurs; condensateurs électriques; conducteurs électriques; raccords de lignes électriques; connecteurs [électricité] / connexions [électricité]; lentilles de contact /verres de contact; contacts électriques; étuis pour verres de contact; coffrets pour lames de microscopes; tableaux de commande [électricité]; convertisseurs électriques / commutatrices; fils de cuivre isolés; verres correcteurs [optique]; instruments de cosmographie; mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un jeton; détecteurs de fausse monnaie, compteurs; coupleurs [équipements de traitement de données]; raccordements électriques, cache-prise; mannequins pour essais de collision; creusets; redresseurs de courant; cyclotrons; lampes pour chambres noires [photographie]; chambres noires [photographie]; appareils de traitement de données; caissons de décompression; densimètres; appareils pour le diagnostic non à usage médical; diaphragmes [acoustique]; diaphragmes [photographie]; membranes pour appareils scientifiques; machines à dicter; appareils de diffraction [microscopie]; tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage; mécanismes d'entraînement de disques [informatique]; disques magnétiques; appareils pour la mesure des distances / diastimètres; appareils pour l'enregistrement des distances; appareils pour la distillation à usage scientifique; tableaux de distribution [électricité]; armoires de distribution [électricité]; pupitres de distribution [électricité]; masques de plongée; combinaisons de plongée /costumes de plongée / scaphandres; puces à ADN; sifflets pour appeler les chiens; doseurs / appareils de dosage; fichiers d'images téléchargeables, à l'exception des fichiers contenant des représentations musicales; égouttoirs pour travaux photographiques; mètres de couturières; sécheuses pour la photographie; appareils à sécher les épreuves photographiques; canalisations électriques; lecteurs DVD; dynamomètres; tampons d'oreilles pour la plongée; dispositifs pour le montage des films cinématographiques; sabliers; mire-oeufs; sonnettes de portes, électriques; indicateurs de perte électrique; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles]; conduites d'électricité; rails électriques pour le montage de projecteurs; clôtures électrifiées; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de chemins de fer; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux; électrolyseurs; bobines d'électro-aimants; publications électroniques téléchargeables, à l'exception des publications électroniques en relation avec la musique; tableaux d'affichage électroniques; crayons électroniques pour unités d'affichage visuel; traducteurs électroniques de poche; étiquettes électroniques pour marchandises; bracelets magnétiques d'identification; cartes magnétiques codées; appareils pour agrandissements [photographie]; épidiascopes; exposimètres [posemètres] / posemètres; chaînettes de pince-nez; étuis pour pince-nez; cordons de pince-nez; oculaires; instruments à lunettes; télécopieurs; appareils de fermentation [appareils de laboratoire]; câbles à fibres optiques; appareils à couper les films; films exposés / pellicules exposées; filtres pour la photographie; filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie; filtres pour masques respiratoires; avertisseurs d'incendie; échelles de sauvetage; bateaux-pompes à incendie; couvertures coupe-feu; fourgons d'incendie; battes pour incendie; lances à incendie; tuyaux à incendie; flashes [photographie],ampoules de flash; disquettes souples; écrans fluorescents; signaux de brume non explosifs / signaux de brouillard non explosifs; appareils pour l'analyse des aliments; cadres pour diapositives; appareils de contrôle de l'affranchissement; fréquencemètres; fours de laboratoire /fourneaux de laboratoire; mobilier spécial de laboratoire; fils en alliages métalliques [fusibles]; fusibles; galènes [détecteurs]; éléments galvaniques; piles galvaniques; galvanomètres; vêtements pour la protection contre le feu; appareils pour l'analyse des gaz; niveaux d'essence; gazomètres [instruments de mesure]; jauges; verre revêtu d'un dépôt conducteur; appareils à glacer les épreuves photographiques; appareils pour GPS [systèmes de repérage universel] / appareils pour systèmes de repérage universel [GPS]; gants pour la protection contre les accidents; gants de protection contre les rayons X à usage industriel; gants de plongée; lunettes de sport; grilles pour accumulateurs électriques; nécessaires mains libres pour téléphones; bandes de nettoyage de têtes de lecture; casques à écouteurs; appareils de contrôle de chaleur; appareils héliographiques; arrondisseurs pour la couture; appareils à haute fréquence; supports de bobines électriques; hologrammes; pavillons de haut-parleurs; hydromètres; hygromètres; fils d'identification pour fils électriques; gaines d'identification pour fils électriques; cartes magnétiques d'identification; dispositifs électriques d'allumage à distance [mise à feu]; couveuses pour la culture bactérienne; inducteurs [électricité],cartes à mémoire ou à microprocesseur; circuits intégrés; appareils d'intercommunication; interfaces [informatique]; inverseurs [électricité]; machines à facturer; appareils d'ionisation non pour le traitement d'air ou d'eau; gabarits [instruments de mesure]; manchons de jonction pour câbles électriques; boîtes de jonction [électricité] / boîtes de connexion; genouillères pour ouvriers; plateaux de laboratoire; centrifugeuses de laboratoire; lacto-densimètres; lactomètres / pèse-lait; ordinateurs portables; lasers non à usage médical; appareils à mesurer l'épaisseur des cuirs; bonnettes [optique]; objectifs pour l'astrophotographie; pèse-lettres; instruments de nivellement; niveaux [instruments pour donner l'horizontale]; gilets de sauvetage; ceintures de sauvetage; bouées de sauvetage; dispositifs de secours / dispositifs de sauvetage; radeaux de sauvetage; variateurs [régulateurs] de lumière /régulateurs [variateurs] de lumière; pointeurs électroniques à émission de lumière; diodes électroluminescentes [DEL]; ballasts pour appareils d'éclairage; paratonnerres / parafoudres; limiteurs [électricité]; serrures électriques; lochs; lanternes magiques; supports de données magnétiques; bandes [rubans] magnétiques /rubans magnétiques; unités à bande magnétique [informatique]; encodeurs magnétiques; fils magnétiques; aimants; aimants décoratifs [magnets]; loupes [optique]; compas de marine; sondeurs de fonds marins; bouées de repérage; trusquins; pylônes de T.S.F. /pylônes de téléphonie sans fil; instruments et machines pour essais de matériaux; instruments mathématiques; mesures; mesureurs; instruments de mesure; appareils électriques de mesure; verrerie graduée; cuillers doseuses; enseignes mécaniques; mégaphones; niveaux à mercure; détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire; ballons météorologiques; instruments météorologiques; métronomes; vis micrométriques pour instruments d'optique; micromètres; microphones; microprocesseurs; microscopes; microtomes; enregistreurs kilométriques pour véhicules; miroirs d'inspection pour travaux; miroirs [optique]; modems; machines à compter et trier l'argent; appareils électriques de surveillance; moniteurs [programmes d'ordinateurs]; moniteurs [matériel]; souris [informatique]; tapis de souris; appareils et instruments nautiques; appareils de signalisation navale; appareils de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord]; instruments pour la navigation; tubes lumineux pour la publicité; filets de protection contre les accidents; pinces nasales pour plongeurs et nageurs; ordinateurs blocs-notes; objectifs [optique]; instruments d'observation; octants; ohmmètres; disques optiques; supports de données optiques; lecteurs optiques; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] / fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques]; lentilles optiques; verre optique; lampes optiques / lanternes optiques; articles de lunetterie; appareils et instruments optiques; condensateurs optiques; oscillographes; appareils pour transvaser l'oxygène; ozoniseurs [ozonisateurs]; parcomètres [parcmètres]; accélérateurs de particules; podomètres [compte-pas] / compte-pas [podomètres]; judas optiques pour portes; périscopes; baladeurs; boîtes de Pétri; disques acoustiques; photocopieurs; photomètres; appareils pour la phototélégraphie; cellules photovoltaïques; appareils et instruments de physique; pince-nez; montures de pince-nez; pipettes; planchettes [instruments d'arpentage]; planimètres; plaques pour accumulateurs électriques; tables traçantes [traceurs] / traceurs [tables traçantes]; fils à plomb; plombs de fils à plomb; calculatrices de poche; polarimètres; téléphones portables; baladeurs multimédias; trébuchets [balances]; appareils de mesure de précision; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques; mesureurs de pression; manomètres; enregistreurs de pression; bouchons indicateurs de pression pour valves; circuits imprimés; cartes de circuits imprimés; imprimantes d'ordinateurs; prismes [optique]; sondes à usage scientifique; processeurs [unités centrales de traitement] /unités centrales de traitement [processeurs]; écrans de projection; appareils de projection; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; dispositifs de protection contre les rayons X non à usage médical; casques de protection pour le sport; masques de protection; combinaisons spéciales de protection pour aviateurs; rapporteurs [instruments de mesure]; machines de bureau à cartes perforées; boutons de sonnerie; pyromètres; indicateurs de quantité; radars; appareils de télé-appel radio; appareils de radiologie à usage industriel; écrans radiologiques à usage industriel; appareils de radio / postes de T.S.F.; postes radiotélégraphiques; postes radiotéléphoniques; appareils pour la sûreté du trafic ferroviaire; télémètres; lecteurs [informatique]; récepteurs [audio, vidéo]; dispositifs pour changer les aiguilles de tourne-disques; disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation; réfractomètres; réfracteurs; appareils électriques de contrôle; relais électriques; appareils de téléguidage; résistances électriques; respirateurs pour le filtrage de l'air; masques respiratoires autres que pour la respiration artificielle; mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction]; cornues; dessous de cornues; compte-tours; rhéostats; bombes [équitation]; bornes routières lumineuses ou mécaniques; baguettes de sourciers; règles [instruments de mesure]; mètres [instruments de mesure]; saccharimètres; filets de sauvetage; bâches de sauvetage; harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport]; pèse-sels; appareils de navigation par satellite; satellites à usage scientifique; balances; explorateurs [scanneurs] [informatique] / scanneurs [explorateurs] [informatique]; écrans [photographie]; trames pour la photogravure; jauges de taraudage; semi-conducteurs; sextants; gaines pour câbles électriques; chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu; déclencheurs [photographie]; obturateurs [photographie]; lunettes de visée pour armes à feu; cloches de signalisation; lanternes à signaux; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; sifflets de signalisation; bouées de signalisation; signalisation lumineuse ou mécanique; enseignes lumineuses; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules; sirènes; appareils à mesurer l'épaisseur des peaux; housses pour ordinateurs portables; appareils de projection de diapositives; pieds à coulisse; règles à calcul; indicateurs de pente / clinomètres /inclinomètres; prises de courant; chaussettes chauffées électriquement; piles solaires; masques de soudeurs; valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques]; sonars; appareils pour la transmission du son, à l'exception des appareils ayant pour seul fonction l'enregistrement de musique ou de représentations musicales; appareils pour l'enregistrement du son, à l'exception des appareils ayant pour seule fonction l'enregistrement de musique ou de représentations musicales; appareils pour la reproduction du son, à l'exception des appareils ayant pour seule fonction la reproduction de musique ou de représentations musicales; sonomètres; appareils et machines de sondage; lignes de sondes; plombs de sondes; pare-étincelles; porte-voix / tubes acoustiques; étuis à lunettes; montures [châsses] de lunettes / châsses de lunettes /châsses [montures] de lunettes; verres de lunettes; lunettes [optique]; spectrographes; spectroscopes; appareils pour le mesurage de la vitesse [photographie]; contrôleurs de vitesse pour véhicules; indicateurs de vitesse; régulateurs de vitesse de tourne-disques; sphéromètres; niveaux à bulle; enrouleurs [photographie]; gicleurs d'incendie; régulateurs d'éclairage de scène; pieds d'appareils photographiques; câbles de démarrage pour moteurs; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules; survolteurs; stéréoscopes; appareils téréoscopiques; alambics pour expériences en laboratoire; stroboscopes; sulfitomètres; lunettes de soleil; instruments d'arpentage / instruments pour levés de plans; appareils et instruments géodésiques; chaînes d'arpenteur; niveaux à lunettes; tableaux de connexion; boîtes à clapets [électricité]; interrupteurs / poires électriques [interrupteurs]; tachomètres / tachymètres; enregistreurs à bande magnétique; taximètres; appareils d'enseignement / appareils scolaires; protègedents; fils télégraphiques; télégraphes [appareils]; appareils téléphoniques; écouteurs téléphoniques; transmetteurs téléphoniques; fils téléphoniques; téléscripteurs; téléprompteurs; télérupteurs; télescopes / longues-vues; appareils de télévision; indicateurs de température; étiquettes indicatrices de température, autres qu'à usage médical; bornes [électricité]; éprouvettes; appareils pour l'analyse non à usage médical; installations électriques pour préserver du vol; théodolites; tubes thermoïoniques / tubes à cathode chaude; thermomètres, non à usage médical; thermostats; thermostats pour véhicules; compte-fils; distributeurs de billets [tickets]; minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie]; appareils pour l'enregistrement de temps; pointeurs [horloges pointeuses]; totalisateurs; cônes de signalisation routière; feux de signalisation pour la circulation; transformateurs /transformateurs électriques; transistors [électronique]; émetteurs de signaux électroniques; transmetteurs [télécommunication]; émetteurs [télécommunication]; diapositives; transpondeurs; triodes; trépieds pour appareils photographiques; uromètres; clés USB; tubes vacuum [T.S.F.]; vacuomètres / indicateurs de vide; variomètres; appareils de radio pour véhicules; triangles de signalisation pour véhicules en panne; verniers; visiophones; cassettes vidéo, à l'exception des cassettes vidéo contenant des représentations musicales; cartouches de jeux vidéo; magnétoscopes; bandes vidéo, à l'exception des cassettes vidéo contenant des représentations musicales; viseurs photographiques; viscosimètres; régulateurs contre les surtensions; régulateurs de tension pour véhicules; voltmètres; machines à voter; plaquettes [tranches de silicium]; talkies-walkies; bacs de rinçage [photographie]; indicateurs de niveau d'eau; ondemètres; bascules [appareils de pesage]; machines de pesage; appareils et instruments de pesage; poids; avertisseurs à sifflet d'alarme; manches à air [indicateurs de vent]; serre-fils [électricité]; fils électriques; équipements de traitement de texte; écrans de protection faciaux pour ouvriers; repose-poignets pour l'utilisation de matériel informatique; films radiographiques exposés; radiographies autres qu'à usage médical; appareils à rayons X non à usage médical; tubes à rayons X non à usage médical; appareils et installations pour la production de rayons X non à usage médical; appareils et instruments de stockage de données, logiciels et logiciels de stockage de données, et logiciels pour vidéoconférences; appareils et instruments de radio, de télévision, pour l'enregistrement de sons, de reproduction de sons, de télécommunications et d'enseignement, à l'exception des appareils ayant pour seule fonction l'enregistrement et la reproduction de musique ou de représentations musicales; appareils pour enregistrer des émissions télévisées; appareils pour reproduire ou recevoir des sons, images ou contenus audiovisuels à l'exception des appareils ayant pour seule fonction l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de musique ou de représentations musicales; appareils électriques et électroniques à utiliser dans la réception d'émissions par satellite, terrestres ou par câble; télévisions; écran LCD et plasma; systèmes de cinéma à domicile se composant de projecteurs, de haut-parleurs et de câbles; haut-parleurs; appareils audio et/ou audiovisuels sans fil; appareils audio et/ou audiovisuels portables sans fil, à l'exception des appareils ayant pour seule fonction l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de musique ou de représentations musicales;télécommandes; claviers sans fil; récepteurs de télévision avec décodeur; boîtes de décodage; boîtes de décodage numériques; boîtes de décodage haute définition; magnétoscope personnel; boîtes de décodage pour le décodage et la réception d'émissions par satellite, terrestres et par câble; appareils pour décoder des signaux codés, y compris des boîtes de décodage pour la réception télévisée; boîtes de décodage avec décodeur et programmes télévisés interactifs; boîte de décodage avec un décodeur et un dispositif pour l'enregistrement d'émissions de télévision et audio; boîte de décodage avec un décodeur et un dispositif d'enregistrement pour le transfert d'enregistrements vers un système de stockage et la suppression des enregistrements plus anciens; antennes paraboliques; blocs convertisseurs à faible bruit; compteurs satellite; logiciels informatiques pour la recherche de données; programmes codés pour ordinateurs et pour le traitement de données et les télécommunications; téléphones; assistants numériques personnels (PDA); modems téléphone et radio; récepteurs de télévision avec un décodeur; boîtes de décodage pour décoder et recevoir des émissions par satellite, terrestres, par câble et par une ligne d'accès numérique (ADS), Internet ou d'autres émissions électroniques; appareils pour décoder des signaux codés; émissions de télévision et radio enregistrées, à l'exception des émissions de télévision et de radio dont le thème est la musique; émissions enregistrées (à l'exception des émissions ayant pour thème la musique) pour la diffusion ou une autre transmission à la télévision, à la radio, sur des téléphones mobiles, des assistants numériques personnels, des tablettes et des ordinateurs personnels; enregistrements vidéo, à l'exception des enregistrements vidéo en relation avec la musique; appareils et instruments multimédias; ordinateurs portables ou à main; lecteurs de DVD; ordinateurs; appareils informatiques; appareils informatiques, appareils et instruments pour la transmission, l'affichage, la réception, l'enregistrement et la recherche d'informations électroniques; programmes informatiques; logiciels informatiques, à l'exception des logiciels informatiques ayant pour fonction principale la composition, l'enregistrement, la reproduction ou la transmission de musique ou de représentations musicales; logiciels informatiques et appareils de télécommunications pour permettre la connexion à des bases de données et à Internet; logiciels informatiques téléchargés sur Internet, à l'exception des logiciels informatiques ayant pour fonction principale la composition, l'enregistrement, la reproduction ou la transmission de musique ou de représentations musicales; équipement de terminal de réseau; routeurs de réseaux informatiques, modems, pare-feu et/ou passerelles avec et/ou sans fil; logiciels et programmes informatiques pour la distribution et l'utilisation par des téléspectateurs d'une chaîne de télévision numérique afin de visualiser et d'acheter des biens et services; logiciels de jeux informatiques et logiciels de jeux-questionnaires informatiques, à l'exception des logiciels de jeux sur le thème de la musique; programmes informatiques pour la télévision interactive et pour des jeux interactifs et/ou des jeux-questionnaires, à l'exception des programmes sur le thème de la musique; jeux et jeux-questionnaires; appareils électroniques portables et/ou à main pour la réception, la lecture et la transmission de, sons, images, textes, signaux, informations et codes, à l'exception des appareils ayant pour seule fonctionl'enregistrement, la transmission ou la reproduction de musique ou de représentations musicales; publications électroniques, à l'exception de celles sur le thème de la musique; jeux vidéo, à l'exception des jeux vidéo ayant pour thème la musique; jeux vidéo pour ordinateur, à l'exception des jeux vidéo ayant pour thème la musique; logiciels de jeux; écrans vidéo; projecteurs vidéo; bandes, disques et câbles, tous magnétiques; cassettes et cartouches, toutes compatibles avec les bandes ci-dessus; cassettes audio et vidéo, bandes et cartouches vierges et préenregistrées, aucun de ces produits ne contenant des enregistrements musicaux; disques compacts, à l'exception des disques compacts contenant des enregistrements musicaux; disques DVD, à l'exception des disques DVD contenant des enregistrements musicaux; enregistrements phonographiques; disques laser vierges lisibles pour l'enregistrement de sons ou de vidéos; cartouches ROM, CD-ROM, cartes et disques, cartes à circuit intégré, supports de mémoire, supports d'enregistrement, tous préenregistrés avec des jeux vidéo électroniques et/ou des jeux-questionnaires, à l'exception des jeux vidéo et/ou des jeux-questionnaires ayant pour thème la musique; cartes codées; antennes de signaux radio et télévision; sons, vidéos, images, textes et informations fournis par un réseau de télécommunications, en ligne ou via Internet et/ou le world-wide web ou un autre réseau de communications; enregistrements sonores et/ou audio interactifs, à l'exception des enregistrements interactifs musicaux ou de représentations musicales; appareils d'enregistrement et/ou lecteurs de fichiers audio et/ou vidéo, à l'exception de ceux ayant pour seule fonction l'enregistrement ou la lecture d'enregistrements musicaux ou représentations musicales; appareils d'enregistrement et/ou lecteurs portables de fichiers audio et/ou vidéo; appareils et instruments pour la réception d'émissions de radio et télévision, y compris la réception d'émissions par câble, satellite et numériques; cartes à puce; cartes de crédit; cartes de fidélité magnétiques ou à puce; appareils ou instruments acoustiques; adaptateurs; antennes; amplificateurs; appareils et instruments de communications; cartes bancaires ou de crédit codées ou magnétiques; film cinématographique; instruments et appareils cinématographiques; supports de données; appareils, équipement et instruments de stockage de données; instruments et appareils électriques de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement d'images et/ou audiovisuels; instruments et appareils électroniques de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement d'images et/ou audiovisuels; instruments et appareils de reproduction de films; instruments et appareils portables électriques de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement d'images et/ou de contenus audiovisuels; instruments et appareils portables électroniques de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement d'images et/ou de contenus audiovisuels; téléphones mobiles; films; appareils et équipement de téléphone; lunettes de soleil, housses en cuir pour téléphones mobiles; produits vendus électroniquement, à savoir contenus médiatiques téléchargeables, à l'exception des contenus musicaux, y compris vidéos et films, émissions de télévision, jeux informatiques, et images fournis via Internet, ligne téléphonique, câble, transmission sans fil ou via services de diffusion par satellite ou terrestre; housses, conteneurs, emballages de protection et pièces et accessoires, tous pour une utilisation avec des lecteurs MP3, dispositifs de stockage de médias et autres dispositifs électroniques grand public, à l'exception de ceux ayant pour seule fonction le stockage, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction de musique ou représentations musicales; équipement électronique et informatique pour des machines à utiliser dans le cadre de la conservation, la génération et l'utilisation efficace de chaleur, de lumière et d'eau, y compris des commandes thermostatiques, panneaux solaires pour la génération d'électricité, appareils photovoltaïques, photopiles, détecteurs de mouvements; équipement électronique à utiliser dans le cadre de la génération d'énergie solaire; équipement électronique et informatique à utiliser dans le cadre de la génération d'énergies alternatives, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants; équipement de contrôle et de surveillance à utiliser dans le cadre de la génération d'énergie alternative, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants; appareils de contrôle automatiques pour la gestion local de l'éclairage, du chauffage et de l'alimentation en eau; publications électroniques (téléchargeables), y compris des publications, magazines et bulletins d'information électroniques concernant la protection de l'environnement, la préservation de l'énergie et l'écologie, la protection des animaux et des projets d'énergie renouvelable, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants; appareils et instruments électroniques pour des systèmes de télévision et de surveillance en circuit fermé (TVCF); appareils et instruments pour le contrôle de la sécurité personnelle; appareils et instruments pour la surveillance et le contrôle de la sécurité à domicile; appareils de sécurité à domicile et personnelle; dispositifs de sécurité à domicile et personnelle; alarmes de sécurité à domicile et personnelle; équipement de protection électronique, y compris équipement de détection d'incendie et d'alarme, équipement d'alarme anti-effraction et antivol et équipement de détection de mouvements; appareils et instruments radio, téléphoniques, télévision et signalisation, caméras, appareils et instruments de surveillance et d'enregistrement sonore et vidéo et appareils et instruments de reproduction de sons et vidéos, tous à des fins de contrôle et de télémétrie pour la sécurité à domicile et personnelle; systèmes de télévision en circuit fermé (TVCC); moniteurs; caméras; verres d'optique; boîtiers pour caméras; caméras préemballées; magnétoscopes à cassettes; logiciels de contrôle du système; appareils de vidéosurveillance; détecteurs; appareils de contrôle des accès; lecteurs; cartes magnétiques ou codées de contrôle des accès; appareils de surveillance; tableaux électroniques pour la gestion des alarmes et la surveillance; tableaux d'alarme; détecteurs de bris de vitre; détecteurs de fumée; détecteurs de monoxyde de carbone; enregistreurs audio numériques, à l'exception de ceux ayant pour seule fonction l'enregistrement de musique ou de représentations musicales; enregistreurs vidéo numériques; serveurs audio numériques; serveurs vidéo numériques; équipement de communication électrique; équipement de programmation de messages; équipement de radiomessagerie; systèmes de verrouillage électroniques; appareils et équipement de sauvetage; alarmes électriques; dispositifs électroniques pour l'ouverture de portes; dispositifs électroniques pour la protection; alarmes anti-effraction et équipement antivol; appareils de détection d'intrusions; équipement de détection des mouvements; appareils de contrôle électroniques; appareils électroniques pour le contrôle du fonctionnement de machines; télécommandes pour le contrôle du fonctionnement de machines; ordinateurs pour le contrôle du fonctionnement de machines; équipement de réseau électronique; équipement de communication électronique; dispositifs de programmation de messages; appareils de verrouillage électroniques; pièces et accessoires pour tous les appareils ci-dessus; logiciels informatiques, logiciels de système d'exploitation, dispositifs et appareils pour la transmission, la réception, la synchronisation, l'affichage, la sauvegarde, la surveillance, le contrôle, le partage, le codage, le décodage, le cryptage, l'accès, l'accès distant, la création, la collecte, le stockage, la sécurisation, le retrait, le transfert, la dissémination, la localisation, l'organisation ou l'utilisation d'une autre manière de données, voix, multimédias, contenus audio, vidéos, photographies, schémas, images, contenus audiovisuels, vidéos, textes, graphiques ou autres données, y compris via un réseau de communications global, à l'exception des logiciels et des dispositifs ayant pour fonction principale la transmission, la réception, la synchronisation, l'affichage, la sauvegarde, la surveillance, le contrôle, le partage, le codage, le décodage, le cryptage, l'accès, l'accès à distance, la création, le recueil, le stockage, la sécurisation, la suppression, le transfert, la propagation, la localisation, l'organisation et tout autre utilisation de musique ou de représentations musicales; logiciels informatiques, logiciels de système d'exploitation, dispositifs et appareils pour la synchronisation de données, fichiers, e-mails, contacts, calendriers, listes de tâches, messages de texte, photos, musique, contenus audio, visuels, audiovisuels, vidéos, textes, graphiques, programmes et autres informations entre des ordinateurs et des dispositifs portables ou autres, et vice versa, à l'exception des logiciels ou dispositifs ayant pour fonction principale la synchronisation musicale ou l'enregistrement de représentations musicales; plates-formes de communications pour permettre une synchronisation instantanée, continue, programmée et perpétuelle de données entre des ordinateurs et des dispositifs portables ou autres, et vice versa; cartes multimédias, cartes mémoire, cartes mémoire flash, puces mémoire, supports média de stockage de données; fiches magnétiques, cartes enfichables magnétiques, cartes magnétiques, cartes SIM, cartes de téléphone, casques téléphoniques, casques d'écoute et/ou dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage, la lecture et la transmission de données, voix, multimédias, de contenus audio, visuels, photographies, dessins, images, contenus audiovisuels, vidéos, textes, graphiques ou autres données, à l'exception des dispositifs électroniques portables ayant pour seule fonction la réception, le stockage, la lecture ou la transmission d'enregistrements musicaux; dictionnaires, encyclopédies et textes de référence en ligne (téléchargeables); publications en ligne, y compris journaux, magazines (périodiques), bandes dessinées, revues (publications), livres, guides d'utilisation, matériel didactique et pédagogique (téléchargeable), aucun de ces produits n'ayant pour thème la musique; posters, photographies, images, articles, bons et billets en ligne (téléchargeables), dictionnaires, encyclopédies et textes de référence électroniques en ligne; logiciels informatiques pour le traitement de paiements électroniques et le transfert de fonds de et vers des tiers; logiciels d'authentification en ligne et téléchargeables; logiciels et bases de données de conversion en ligne, y compris conversion de devises et conversion de mesures; logiciels informatiques pour la surveillance de communications en ligne et de conversations de chat room et pour signaler les contenus à des tiers; logiciels informatiques pour l'utilisation d'ordinateurs et d'Internet par des enfants; logiciels informatiques relatifs à la protection en ligne et à la sécurité en ligne; serrures électriques pour bicyclettes; pièces et accessoires pour tous les produits ci-dessus; système de navigation satellite pour bicyclettes; systèmes de positionnement global pour bicyclettes; ordinateurs pour bicyclettes; ergomètres; appareils informatiques pour le relevé distant de compteurs; compteurs de bicyclettes; compteurs de distance; compteurs de puissance; compteurs de vitesse; lunetterie; lunettes de sports; lunettes de protection; étuis à lunettes de soleil; montures de lunettes; cordelettes pour lunettes de soleil et lunettes; casques; casques de cycliste; casques de protection; casques de sports de protection; sacs de sports pour casques de protection; gants de protection contre les accidents; visières anti-éblouissantes; appareils de communication; antennes pour radios; pièces pour radios; sacs de transport pour radios; appareils radio électroniques; radios mobiles; accessoires pour radios; récepteurs et émetteurs radio; émetteurs-récepteurs radio; radios pour véhicules; radios alimentées par pile solaire; pièces et accessoires pour tout ce qui précède

16 Produits de l'imprimerie, à l'exception des partitions musicales et des livres de chant; articles pour reliures; photographies; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage / matières collantes pour la papeterie ou le ménage; affiches; machines d'affranchissement de courrier [machines de bureau]; agrafes de bureau; agrafes de porte-plume; albums; almanachs; appuie-main pour peintres; aquarelles; ardoises pour écrire; argile à modeler; objets d'art lithographiés; atlas; autocollants [articles de papeterie]; bacs à peinture; bagues [anneaux] de cigares / anneaux de cigares / bagues de cigares; baguettes pour tableaux, non électroniques; bandes gommées [papeterie]; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage / bandes collantes pour la papeterie ou le ménage; bâtons d'encre; bavoirs en papier / bavettes en papier; biblorhaptes; billes pour stylos; billets [tickets] / tickets [billets]; blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles; blocs à dessin; blocs [papeterie]; bloque-pages; bobines pour rubans encreurs; boîtes de peinture [matériel scolaire]; boîtes en carton ou en papier; bracelets pour instruments à écrire; brocheuses [papeterie] / presses à agrafer [papeterie]; brochures; brosses pour peintres; brosses pour l'écriture; machines de bureau à fermer les enveloppes; articles de bureau à l'exception des meubles; buvards; cache-pot en papier; machines à cacheter de bureau; matières à cacheter; cadres à composer [imprimerie] / châssis à composer [imprimerie]; cahiers; calendriers; calques; caractères [chiffres et lettres] / caractères typographiques / lettres [caractères d'imprimerie]; carnets; carrelets [règles]; cartes; cartes géographiques; cartes postales; cartes de souhaits; cartes de voeux musicales; cartes à échanger autres que pour jeux; carton; carton de pâte de bois [papeterie]; cartons à chapeaux [boîtes]; cartons perforés pour métiers Jacquard; catalogues; cavaliers pour fiches; chansonniers; chapelets; chemises pour documents; chevalets pour la peinture; chiffres [caractères d'imprimerie]; chromolithographies [chromos] / chromos; circulaires; cire à cacheter; cires à modeler non à usage dentaire; classeurs [articles de bureau]; clichés à adresses / timbres à adresses; clichés d'imprimerie; coffrets à timbres [cachets] / coffrets à cachets [timbres]; coffrets pour la papeterie [articles de bureau]; appareils pour le collage des photographies; colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage; colles pour la papeterie ou le ménage; compas de tracé; composteurs; corbeilles à courrier; cornets de papier; coupe-papier [articles de bureau]; coupes biologiques pour la microscopie [matériel d'enseignement]; coupes histologiques [matériel d'enseignement]; couvertures [papeterie]; craie à écrire; craie pour la lithographie; craie pour tailleurs; craie à marquer; crayons d'ardoise; crayons; crayons fusains; crémières [petits vases] en papier; crochets de bureau; cylindres de machines à écrire; décalcomanies; déchiqueteurs de papier [articles de bureau]; instruments de dessin; dessins; dessous de chopes à bière; dessous de carafes en papier; diagrammes; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]; doigtiers [articles de bureau]; dossiers [papeterie]; drapeaux en papier / fanions en papier; duplicateurs; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton; eaux-fortes [gravures]; échoppes pour graver à l'eau-forte; machines à écrire [électriques ou non électriques]; écriteaux en papier ou en carton; écritoires; instruments d'écriture; écussons [cachets en papier]; produits pour effacer; effaceurs pour tableaux; élastiques de bureau; matériaux d'emballage en fécule ou amidon; emballages en carton ou en papier pour bouteilles / emballages pour bouteilles en carton ou en papier; emporte-pièce [articles de bureau]; encres de Chine; encres à corriger [héliographie]; encres; encriers; enseignes en papier ou en carton; enveloppes [papeterie]; enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles / enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier; équerres à dessin; essuie-mains en papier; essuie-plumes; appareils à main à étiqueter; étiquettes non en tissu; étoffes pour reliures; étuis pour patrons; feuilles [papeterie]; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage; feuilles de viscose pour l'emballage; feuilles absorbantes en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; feuilles régulatrices d'humidité en papier ou matières plastiques pour l'emballage de produits alimentaires; fiches [papeterie]; figurines [statuettes] en papier mâché / statuettes en papier mâché; fils pour reliures; matières filtrantes [papier]; filtres à café en papier; flyers / tracts; formulaires / formules; fournitures pour le dessin; fournitures pour l'écriture / fournitures pour écrire; fournitures scolaires; gabarits à effacer; gabarits [papeterie]; galées [typographie]; galvanotypes / clichés de galvanotypie; globes terrestres; gluten [colle] pour la papeterie ou le ménage; godets pour la peinture; gommes à effacer; gommes [colles] pour la papeterie ou le ménage; grattoirs de bureau; gravures / objets d'art gravés; hectographes; horaires imprimés; humecteurs [articles de bureau]; ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage; images; machines à imprimer des adresses; produits de l'imprimerie / impressions / imprimés, à l'exception des partitions et des livres de chant; imprimeries portatives [articles de bureau]; matériel d'instruction à l'exception des appareils / matériel d'enseignement à l'exception des appareils; journaux; journaux de bandes dessinées; lettres d'acier; linge de table en papier; lingettes en papier pour le démaquillage; liquides correcteurs [articles de bureau]; lithographies; livres; livrets; sous-main; manifolds; manuels; maquettes d'architecture; marqueurs [articles de papeterie]; mines de crayons; modèles de broderie; modèles d'écriture; matières plastiques pour le modelage; matériaux pour le modelage / matériaux à modeler; mouchoirs de poche en papier; mouilleurs de bureau; moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; nappes en papier / tapis de table en papier; nécessaires pour écrire [papeterie]; nécessaires pour écrire [écritoires]; numéroteurs; noeuds en papier [papeterie]; oléographies; onglets [reliure]; pains à cacheter; palettes pour peintres; pantographes [instruments de dessin]; articles de papeterie; papier; papier d'argent; papier calque; papier carbone; papier pour appareils enregistreurs; papier hygiénique; papier d'emballage; papier pour électrocardiographes; papier à lettres; papier lumineux; papier mâché; papier pour radiogrammes; papier de bois; papier à copier [articles de papeterie]; papier paraffiné; papier d'armoire parfumé ou non; papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises; papier-filtre; papier-parchemin; faire-part [papeterie]; pastels [crayons]; pâte à modeler; pâtes à modeler polymères; patrons pour la couture; peignes à marbrer; pellicules en matières plastiques pour l'emballage; pellicules en matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la palettisation; perforateurs de bureau; périodiques; photographies [imprimées]; photogravures; pierres lithographiques; pierres d'encre [récipients à encre]; pince-notes; pinceaux / brosses [pinceaux]; pinces à billets; pistolets pour le tracé des courbes / instruments pour le tracé des courbes; planches [gravures]; planches à dessin; planches à graver; planchettes à pince [articles de bureau]; plans; plaques à timbrer; plaques à adresses pour machines à adresser; appareils pour plastifier des documents [articles de bureau]; plateaux pour ranger et compter la monnaie; plioirs [articles de bureau]; plumes d'acier; plumes à écrire; plumes à écrire en or; plumes [articles de bureau]; plumiers; pochettes pour passeports; pochettes pour documents; pochoirs; pointes à tracer pour le dessin; appareils et machines à polycopier; porte-affiches en papier ou en carton; porte-chéquiers; porte-craie; porte-crayons; porte-mines; porte-plume; portraits; presse-papiers; presses à cartes de crédit, non électriques; prospectus; publications imprimées; punaises [pointes] / broquettes [punaises]; registres [livres]; règles à dessiner; réglettes [composteurs]; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau]; reliures; matières de rembourrage en papier ou en carton; répertoires; représentations graphiques; reproductions graphiques; revues [périodiques]; ronds de table en papier; rouleaux de peintres en bâtiment; rubans encreurs; rubans de papier; rubans pour machines à écrire; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs; rubans correcteurs [articles de bureau]; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage / sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; sachets pour la cuisson par micro-ondes; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; sceaux [cachets] / cachets [sceaux]; serre-livres; serviettes de table en papier; serviettes de toilette en papier; sets de table en papier; signets; stéatite [craie pour tailleurs]; stencils; stylographes / stylos; supports pour photographies; supports à timbres [cachets] / supports à cachets [timbres]; supports pour plumes et crayons; tableaux [peintures] encadrés ou non / peintures [tableaux] encadrées ou non; tableaux noirs; tables arithmétiques; taille-crayons, électriques ou non électriques; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques; tampons encreurs / tampons pour cachets; tampons pour sceaux; tampons d'oblitération; tés à dessin; timbres [cachets]; timbres à cacheter; timbres-poste; tire-lignes / plumes à dessin; toile à calquer; toile pour reliures; toiles d'encrage pour duplicateurs; toiles pour la peinture; toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents; toiles gommées pour la papeterie; touches de machines à écrire; transparents [papeterie]; trousses à dessin; tubes en carton; appareils à vigneter; publications, journaux, magazines (périodiques) à l'exclusion des magazines imprimés distribués aux passagers dans les avions en rapport avec les services de compagnies aériennes et n'étant pas essentiellement des programmes de télévision ou cinéma; bandes dessinées, revues (publications) et livres; publications y compris guides de stratégie, guides d'utilisation, livres et magazines tous concernant le secteur des jeux informatiques, la science fiction, les jeux et loisirs; livres de jeux-questionnaires; guides d'achat répertoriant les produits à acheter; publicités relatives à la promotion de produits en vente via la télévision numérique, Internet ou d'autres canaux de télécommunication; matériels didactiques et pédagogiques (en dehors des appareils); posters; cartes postales et cartes de voeux; agendas; cartes et autocollants à collectionner et coller dans des albums; nécessaires à écriture; règles; gommes; papier d'écriture; kits d'écriture; bons, tous pour les vacances et le voyage vers et depuis le lieu de destination; autocollants; matériel publicitaire; publicités; sacs;; manuels d'instruction; bulletins d'information; stylos; porte stylos et crayons; guides de programme; guides ou manuels d'utilisation; tous les produits ci-dessus fabriqués à partir de matériaux recyclés et/ou non blanchis et/ou de matières organiques, aucun des produits listés dans cette classe n'ayant pour seul objet ou thème la musique

28 Jeux et jouets, à l'exception des jeux et jouets musicaux; articles de sports et de gymnastique non inclus dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël; ailes delta; amorces artificielles pour la pêche; amorces pour pistolets [jouets]; amorces fulminantes [jouets] / capsules fulminantes [jouets]; appeaux pour la chasse; arbres de Noël en matières synthétiques; arcs de tir; arêtes de skis; armes d'escrime; ascendeurs [équipements d'alpinisme]; attirail de pêche; babyfoot; balançoires; balles de jeu; ballons de jeu; bandes de billard; baudriers d'escalade; biberons de poupées; bicyclettes fixes d'entraînement; billes de billard; billes pour jeux; blocs de construction [jouets]; blocs de départ pour le sport; bobsleighs; body boards; bonbons à pétards; bottines-patins [combiné]; bouchons [flotteurs] [attirail de pêche]; boules de jeu; boules à neige; boyaux de raquettes; brassards de natation; bulles de savon [jouets]; cannes à pêche; cannes de majorettes; cartes de bingo; cartes à jouer / jeux de cartes; ceintures d'haltérophilie [articles de sport]; ceintures de natation / sangles de natation; cerfs-volants; chambres à air pour ballons de jeu; chambres de poupées; chapeaux de cotillon en papier; chariots pour sacs de golf; chevaux à bascule [jouets]; cibles; cibles électroniques; clochettes pour arbres de Noël; commandes pour consoles de jeu; commandes pour jouets; confettis; cordes de raquettes; objets de cotillon; craie pour queues de billards / craie pour queues de billard; crosses de golf [clubs de golf] / cannes de golf; crosses de hockey; appareils pour le culturisme; damiers; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries; dés [jeux];détecteurs de touche [attirail de pêche]; disques pour le sport; disques volants [jouets]; échiquiers; écrans de camouflage [articles de sport]; engins pour exercices corporels; épuisettes pour la pêche; exerciseurs [extenseurs] / extenseurs [exerciseurs]; farces [attrapes] / attrapes [farces]; fart; fers à cheval pour jeux; figurines [jouets]; filets [articles de sport]; filets de tennis; filets à papillons; fixations de skis; fléchettes; flotteurs pour la pêche / flottes pour la pêche; fusils lance-harpons [articles de sport]; gants pour batteurs [accessoires de jeux]; gants de boxe; gants [accessoires de jeux]; gants d'escrime; gants de base-ball; gants de golf; gilets de natation; gobelets pour jeux; appareils de gymnastique / appareils de culture physique; haltères longs; haltères courts; hameçons; harnais pour planches à voile; hochets; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf; appareils de jet de balles de tennis; jetons pour jeux; jetons pour jeux d'argent; machines de jeu vidéo électroniques; jeux d'anneaux; jeux de construction; jeux de dames; jeux de dominos; jeux d'échecs; jeux de société; jeux; appareils pour jeux; jeux de table; jeux automatiques [machines] à prépaiement; jeux de pachinko; machines pour jeux d'argent; machines de jeux vidéo; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides; jouets pour animaux domestiques; jouets; jouets rembourrés; kaléidoscopes; kayaks de mer; machines lance-balles; lance-pierres [articles de sport]; leurres pour la chasse ou la pêche; leurres odorants pour la chasse ou la pêche; lignes pour la pêche; lits de poupées; luges [articles de sport]; machinerie et appareils pour le jeu de quilles; machines à sous [machines de jeu]; mah-jongs; maisons de poupées; manèges forains; maquettes [jouets]; marionnettes; dispositifs à marquer les points pour billards; masques de théâtre; masques de carnaval; masques d'escrime; masques [jouets]; mâts pour planches à voile; mobiles [jouets]; modèles réduits de véhicules; modèles réduits prêts-à-monter [jouets]; moulinets pour la pêche; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport]; nasses [casiers de pêche]; neige artificielle pour arbres de Noël; ours en peluche; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; palets; palmes pour nageurs; parapentes; patins à roulettes; patins à glace; patins à roulettes en ligne; peaux de phoques [revêtements de skis]; peluches [jouets]; perches pour le saut à la perche; pigeons d'argile [cibles]; piñatas; piscines [articles de jeu] / bassins [piscines, articles de jeu ou de sport]; pistolets [jouets]; pistolets à air [jouets]; pistolets à peinture [articles de sport]; planches pour le surf; planches à voile; planches à roulettes; planches de natation pour battements de pieds; plateaux tournants de roulette; porte-bougies pour arbres de Noël; poupées; poupées matriochkas [poupées russes en bois]; appareils de prestidigitateurs; procédés pour queues de billard; protège-coudes [articles de sport]; protège-genoux [articles de sport]; protège-tibias [articles de sport]; punching-balls; puzzles; queues de billard; quilles de billard; quilles [jeu]; racines pour la pêche; racloirs pour skis; raquettes; raquettes à neige; rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]; résine utilisée par les athlètes; revêtements de skis; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entraînement; sacs de cricket; sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes; sangles pour planches de surf; skis; skis nautiques; slips de soutien pour sportifs [articles de sport]; snowboards [planches de surf des neiges]; supports pour arbres de Noël; tables pour tennis de table; tables de billard; tables de billard à prépaiement; tickets à gratter pour jeux de loterie / billets à gratter pour jeux de loterie; matériel pour le tir à l'arc; tirs au pigeon; toboggan [jeu]; toupies [jouets]; tournettes pour cerfs-volants; trampolines; tremplins [articles de sport]; trictracs; trottinettes [jouets]; véhicules [jouets]; véhicules télécommandés [jouets]; vêtements de poupées; volants [jeux]; jouets, à l'exception des jouets musicaux; jeux électroniques, à l'exception des jeux électroniques ayant pour thème la musique;; jeux vidéo et/ou jeux-questionnaires compatibles avec des récepteurs et écrans de télévision ou avec des moniteurs vidéo ou des écrans d'ordinateurs, à l'exception des jeux-questionnaires vidéo ayant pour thème la musique; appareils électroniques compatibles avec des récepteurs de télévision dans les logiciels de jeux; consoles de jeux; appareils de jeux vidéo interactifs comprenant des appareils informatiques, logiciels et accessoires, à savoir des consoles de jeux, manettes de jeux et logiciels pour actionner les manettes de jeux; appareils électroniques portables et/ou à main pour jeux électroniques et vidéo interactifs; appareils et instruments de divertissements compatibles avec un écran ou moniteur externe; jeux éducatifs ou de divertissements interactifs compatibles avec des récepteurs de télévision et des appareils vidéo, à l'exception des jeux de divertissement ayant pour thème la musique; manettes de jeux; manettes de jeux sans fil; jeux électroniques interactifs, à l'exception des jeux électroniques interactifs ayant pour thème la musique; jeux vidéo électroniques; jeux éducatifs ou de divertissements interactifs compatibles avec des récepteurs de télévision et des appareils vidéo; appareils pour jeux vidéo; pièces et accessoires pour tous les produits ci-dessus; cartes à jouer; jeux de cartes, articles de sports; jeux d'argent; machines d'amusement; appareils et instruments de divertissements; jeux éducatifs ou de loisirs interactifs, à l'exception des jeux ayant pour thème la musique; coussinets de protection du corps et des membres pour le cyclisme; masques faciaux pour le cyclisme; rembourrages de protection (parties d'habillements de sport); protège-coudes et protège-genoux (articles de sport); bicyclettes d'exercice stationnaires; rouleaux pour bicyclettes stationnaires; dispositifs d'entraînement pour bicyclettes; dispositifs d'entraînement turbo pour bicyclettes stationnaires; appareils pour exercices physiques commandés par ordinateur; articles de sport destinés à la protection; pièces et accessoires pour tout ce qui précède

35 Gestion des affaires; administration d'entreprise; fonctions de bureaux; comptabilité; établissement de relevés de compte; traitement administratif de commandes d'achats; publicité par correspondance; services d'abonnement à des journaux pour des tiers; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers; vente aux enchères; services d'audit; affichage; estimation en affaires commerciales; consultation professionnelle; informations d'affaires; renseignements d'affaires; investigations pour affaires; conseils en organisation et direction des affaires; consultation pour la direction des affaires; services de conseils pour la direction des affaires; gérance administrative d'hôtels; direction professionnelle des affaires artistiques; gestion d'affaires pour le compte de sportifs; conseils en organisation des affaires; recherches pour affaires; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; agences d'informations commerciales; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles / aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; recueil de données dans un fichier central; établissement de statistiques; analyse du prix de revient; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers; démonstration de produits; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] / diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]; diffusion d'annonces publicitaires; diffusion [distribution] d'échantillons; reproduction de documents; prévisions économiques; expertises en organisation d'entreprises (analyse commerciale); bureaux de placement; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles; gestion de fichiers informatiques; agences d'import-export; facturation; mise en pages à buts publicitaires; services de conseils pour la gestion des affaires; marketing / mercatique; recherche de marché; étude de marché; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; services de revues de presse; location de machines et d'appareils de bureau; publicité en ligne sur un réseau informatique; sondage d'opinion; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; services de sous-traitance [assistance commerciale]; préparation de feuilles de paye; consultation pour les questions de personnel; recrutement de personnel; services de photocopie; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services de comparaison de prix; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises]; production de films publicitaires; consultation professionnelle d'affaires; sélection du personnel par procédés psychotechniques; relations publiques; publication de textes publicitaires; publicité; agences de publicité; courrier publicitaire; location de matériel publicitaire; publicité radiophonique; services de relogement pour entreprises; location d'espaces publicitaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; location de photocopieurs; location de distributeurs automatiques; promotion des ventes pour des tiers; services de secrétariat; décoration de vitrines; services de sténographie; recherche de parraineurs; systématisation de données dans un fichier central; établissement de déclarations fiscales; services de télémarketing; services de réponse téléphonique pour abonnés absents; publicité télévisée; transcription de communications; services de dactylographie; mise à jour de documentation publicitaire; traitement de texte; rédaction de textes publicitaires; services promotionnels; services administratifs pour entreprises; services comptables; gestion des relations avec les clients; organisation, opération et supervision des programmes de ventes et d'encouragement promotionnel; fourniture d'informations et conseils à but commercial à des acheteurs potentiels de produits d'équipements de divertissements à domicile, d'appareils et instruments multimédias, d'équipements de télévision et de radio, d'équipements audiovisuels, de boîtiers décodeurs, de magnétoscopes personnels, de magnétoscopes, de logiciels de jeux informatiques, de matériel informatique et dispositifs périphériques; location d'espace publicitaire; spots publicitaires à la télévision; préparation et présentation de montages audiovisuels pour des besoins publicitaires; diffusion de publicités; organisation et réalisation de salons commerciaux et de démonstrations; organisation et réalisation de démonstrations commerciales dans le domaine des jeux électroniques, informatiques et vidéo pour le secteur des jeux informatiques et vidéo; publicité et promotion de services télévisés; compilation de statistiques commerciales et d'informations commerciales; services de cartes de fidélité, à savoir services d'organisation et gestion de programmes de fidélisation en relation avec des cartes de fidélité; études de marché; marketing d'émissions de radio, d'émissions télévisées, de films, de films de cinéma, de bandes vidéo préenregistrées, de matériel audio et/ou visuel, de cassettes vidéo préenregistrées, de DVD ou disques vidéo préenregistrés; contrôle et analyse d'informations d'appels (services de bureaux); services de planning commercial, d'inspection, d'étude et d'évaluation commerciales (excepté services de contrôle de qualité); collecte, stockage et fourniture de données commerciales informatisées; compilation de statistiques commerciales et d'informations commerciales, se rapportant toutes à la diffusion par la télévision, radio, satellite et aux jeux vidéo; services d'abonnement à des magazines et journaux; regroupement pour le compte de tiers de divers produits permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, à savoir préparations de blanchiment et autres substances pour blanchisseries, préparations et substances de nettoyage, polissage, frottement, blanchiment et abrasion, toutes destinées à une utilisation par des blanchisseries, désodorisants, parfums, produits de toilette non médicamenteux, produits cosmétiques, dentifrices, articles de toilette, produits pour les cheveux, shampooings, savons, huiles essentielles, produits de beauté, produits de parfumerie, produits de soins personnels, produits cosmétiques, parfumerie, bougies, y compris tous les articles ci-dessus à base d'ingrédients non blanchis et/ou organiques et/ou biodégradables, produits pharmaceutiques et vétérinaires, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, carburants (y compris carburant automobile) et illuminants, additifs de carburants et préparations pour améliorer la combustion de carburants, machines-outils, moteurs, turbines pour la production d'énergie, tableaux de commande pour turbines pour la production d'énergie, machines à usage domestique, articles de jardinage et d'outillage pour l'amélioration de la maison, articles de décoration intérieure, peintures et vernis, outils à main, appareils et instruments scientifiques, nautiques, topographiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesée, de mesure, radio, télévision, enregistrement de sons, reproduction de sons, télécommunications, signalisation, contrôle (supervision) et pédagogiques, appareils pour enregistrer des émissions télévisées, appareils pour enregistrer, transmettre, reproduire ou recevoir des sons, images ou contenus audiovisuels, appareils électriques et électroniques pour la réception d'émissions par satellite, terrestres ou par câble, télévisions, écrans LCD et plasma, systèmes de cinéma à domicile, amplificateurs, haut-parleurs, radios, dispositifs audio et/ou audiovisuels sans fil, dispositifs audio et/ou audiovisuels sans fil portables, télécommandes, manettes de jeux, manettes de jeux sans fil, claviers sans fil, récepteurs de télévision avec un décodeur, boîtes de décodage, boîtes de décodage numériques, boîtes de décodage haute définition, magnétoscope personnel, boîtes de décodage pour le décodage et la réception d'émissions par satellite, terrestres et par câble, appareils pour le décodage de signaux codés, y compris boîtes de décodage pour la réception télévisée, boîtes de décodage avec décodeur et programmes télévisés interactifs, boîtes de décodage avec décodeur et enregistreur pour enregistrer des émissions télévisées et audio, boîtes de décodage avec un décodeur et un enregistreur programmable pour transférer des enregistrements vers un appareil de stockage et supprimer les enregistrements plus anciens, antennes paraboliques, blocs convertisseurs à faible bruit, mesureurs de champs satellite, logiciels informatiques permettant de rechercher des données, programmes codés pour ordinateurs et pour le traitement de données et les télécommunications, téléphones, téléphones mobiles, assistants numériques personnels, modems téléphone et radio, récepteurs de télévision y compris un décodeur, boîtes de décodage pour le décodage et la réception de diffusions par satellite, terrestres, par câble et par une ligne d'accès numérique (ADSL), Internet ou d'autres émissions électroniques, appareils pour le décodage de signaux codés, émissions télévisées et radio enregistrées, émissions enregistrées pour la diffusion et autre transmission via la télévision, la radio, des téléphones mobiles, assistants numériques personnels, tablettes et ordinateurs personnels, enregistrements vidéo, appareils et instruments multimédias, ordinateurs portables ou à main, lecteurs de DVD, ordinateurs, matériel informatique et périphériques, matériel informatique, appareils et instruments, tous pour la transmission, l'affichage, la réception, le stockage et la recherche d'informations électroniques, de programmes informatiques, de jeux électroniques, de jeux électroniques interactifs, de logiciels informatiques, logiciels informatiques et appareils de télécommunications pour la connexion à des bases de données et à Internet, logiciels informatiques téléchargés sur Internet, terminal de réseau, routeurs de réseaux avec et/ou sans fil, modems, pare-feu et/ou passerelles, logiciels informatiques et programmes informatiques pour la distribution et l'utilisation par des spectateurs d'une chaîne de télévision numérique afin de visualiser et d'acheter des biens et services, logiciels de jeux informatiques et logiciels de jeux-questionnaires, jeux et/ou jeux-questionnaires vidéos compatibles avec des récepteurs et écrans de télévision ou avec des moniteurs vidéo ou avec des écrans d'ordinateurs, programmes informatiques pour la télévision interactive et pour des jeux et/ou jeux-questionnaires interactifs, appareils électroniques compatibles avec des récepteurs de télévision pour exécuter des jeux, consoles de jeux, appareils de jeux vidéo interactifs comprenant des appareils et logiciels et accessoires, à savoir consoles de jeux, manettes de jeux et logiciels pour actionner des manettes de jeux, appareils électroniques portables et/ou à main pour des jeux informatiques et vidéo interactifs, appareils électroniques portables et/ou à main pour la réception, la lecture et la transmission de sons, images, textes, signaux, informations et codes, appareils audio sans fil portables, produits pour créer des réalités virtuelles, systèmes de divertissements à domicile, équipement multimédia, équipement audiovisuel, équipement vidéo et télévision, publications électroniques, jeux informatiques, jeux vidéo informatiques, écrans vidéo, projecteurs vidéo, bandes, disques et câbles, tous magnétiques, cassettes et cartouches, toutes compatibles avec les bandes ci-dessus, cassettes audio et vidéo vierges et préenregistrées, bandes et cartouches, disques compacts, disques DVD,, disques à lecture laser pour l'enregistrement de sons ou de vidéos, cartouches ROM, CD-ROM, cartes et disques, cartes à circuit intégré, supports de mémoire, supports d'enregistrement, tous préenregistrés avec des jeux vidéo et/ou jeux-questionnaires, cartes codées, antennes de signaux radio et télévision,, sons, vidéos, images, textes et informations fournis par un réseau de télécommunications, livraison en ligne et par Internet et/ou le web ou un autre réseau de communications, enregistrements sons et/ou audio interactifs, enregistreurs et/ou lecteurs de fichiers audio et/ou vidéo, enregistreurs et/ou lecteurs portables de fichiers audio et/ou vidéo, magnétoscopes personnels,, appareils et instruments pour commander, commuter, transformer, accumuler, réguler ou contrôle l'électricité, appareils et instruments pour la réception d'émissions de radio et de télévision, y compris la réception d'émissions par câble, satellite et numériques, cartes à puce, cartes de crédit, cartes de fidélité, appareils ou instruments acoustiques, adaptateurs, antennes, amplificateurs, appareils et instruments de divertissements compatibles avec un écran ou moniteur externe, appareils et instruments de communications, cartes bancaires ou de crédit codées ou magnétiques, films cinématographiques, instruments et appareils cinématographiques, supports de données, stockage de données, instruments et appareils électriques de télécommunications et/ou communications et/ou diffusion et/ou transmission et/ou décodage et/ou traitement d'images et/ou audiovisuels, instruments et appareils électroniques de télécommunications et pour lescommunications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement d'images et/ou audiovisuels, instruments et appareils de reproduction de films, instruments et appareils portables électriques de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement d'images et/ou audiovisuels, instruments et appareils portables électroniques de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission et/ou de décodage et/ou de traitement d'images et/ou audiovisuels, jeux éducatifs ou de divertissements interactifs compatibles avec des récepteurs de télévision et des appareils vidéo, téléphones mobiles, films, appareils et équipement de téléphone, pièces et accessoires pour tous les produits ci-dessus, lunettes de soleil, housses en cuir pour téléphones mobiles, produits vendus électroniquement, à savoir contenus médiatiques téléchargeables, à l'exception des contenus musicaux, y compris vidéos et films, émissions de télévision, jeux informatiques, images, ligne téléphonique, câble, transmission sans fil, service de diffusion par satellite ou terrestre, housses, conteneurs, emballages de protection et pièces et accessoires, tous pour une utilisation avec des lecteurs MP3,, dispositifs de stockage de médias et autres dispositifs électroniques grand public, équipement électrique, électronique et informatique pour des machines à utiliser dans le cadre de la conservation, la génération et l'utilisation efficace de chaleur, de lumière et d'eau, y compris des commandes thermostatiques, panneaux solaires pour la génération d'électricité, appareils photovoltaïques, photopiles, turbines et détecteurs de mouvements, équipement électrique, électronique et informatique à utiliser dans le cadre de la génération d'énergie alternative, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants, équipement de contrôle et de surveillance à utiliser dans le cadre de la génération d'énergie alternative, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants, publications électroniques (téléchargeables), y compris des publications, magazines et bulletins d'information électroniques concernant la protection de l'environnement, la préservation de l'énergie et l'écologie, la protection des animaux et des projets d'énergie renouvelable, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants, appareils et instruments pour des systèmes de télévision et de surveillance en circuit fermé, appareils et instruments pour le contrôle de la sécurité personnelle, appareils et instruments pour la surveillance et le contrôle de la sécurité à domicile, appareils de sécurité à domicile et personnelle, dispositifs de sécurité à domicile et personnelle, alarmes de sécurité à domicile et personnelle, équipement de protection électronique, y compris équipement de détection d'incendie et d'alarme, équipement d'alarme anti-effraction et antivol et équipement de détection de mouvements, appareils et instruments radio, téléphoniques, télévision et signalisation, caméras, appareils et instruments de surveillance et d'enregistrement sonore et vidéo et appareils et instruments de reproduction de sons et vidéos, tous à des fins de contrôle et de télémétrie pour la sécurité à domicile et personnelle, systèmes de télévision en circuit fermé (TVCF), moniteurs, caméras, verres d'optique, boîtiers pour caméras, caméras préemballées, illuminateurs à infrarouge, magnétoscopes à cassettes, logiciels de contrôle du système, appareils de vidéosurveillance, détecteurs, appareils de contrôle des accès, lecteurs, cartes magnétiques ou codées de contrôle des accès, appareils de surveillance, tableaux électroniques pour la gestion des alarmes et la surveillance, tableaux d'alarme, détecteurs de bris de vitre, détecteurs de fumée, détecteurs de monoxyde de carbone, enregistreurs audio numériques, enregistreurs vidéo numériques, serveurs audio numériques, serveurs vidéo numériques, équipement électrique de communications, équipement de programmation de messages, équipement de radiomessagerie, systèmes de verrouillage électroniques, appareils et équipement de sauvetage, alarmes électriques, dispositifs électroniques pour l'ouverture de portes, dispositifs électroniques pour la protection, alarmes anti-effraction et équipement antivol, appareils de détection d'intrusions, équipement de détection des mouvements, appareils de contrôle électroniques, appareils électroniques pour le contrôle du fonctionnement de machines, télécommandes pour le contrôle du fonctionnement de machines, ordinateurs pour le contrôle du fonctionnement de machines, équipement de réseau électronique, équipement électronique de communications, dispositifs de programmation de messages, appareils de verrouillage électroniques, logiciels informatiques, logiciels de système d'exploitation, dispositifs et appareils pour la transmission, la réception, la synchronisation, l'affichage, la sauvegarde, la surveillance, le contrôle, le partage, le codage, le décodage, le cryptage, l'accès, l'accès distant, la création, la collecte, le stockage, la sécurisation, le retrait, le transfert, la dissémination, la localisation, l'organisation ou l'utilisation d'une autre manière de données, voix, multimédias, contenus audio, vidéos,, photographies, schémas, images, contenus audiovisuels, vidéos, textes, graphiques ou autres données, y compris via un réseau de communications mondial, logiciels informatiques, logiciels de système d'exploitation, dispositifs et appareils pour la synchronisation de données, fichiers, e-mails, contacts, calendriers, listes de tâches, messages de texte, photos,, contenus audio, visuels, audiovisuels, vidéos, textes, graphiques, programmes et autres informations entre des ordinateurs et des dispositifs portables ou autres, et vice versa, plates-formes de communications pour une synchronisation instantanée, continue, programmée et perpétuelle de données entre des ordinateurs et des dispositifs portables ou autres, et vice versa, cartes multimédias, cartes mémoire, cartes mémoire flash, puces mémoire, supports média de stockage de données, fiches, cartes enfichables, cartes magnétiques, cartes SIM, cartes de téléphone, casques téléphoniques, casques d'écoute et/ou dispositifs électroniques portables pour la réception, le stockage, la lecture et la transmission de données, voix, multimédias, contenus audio, visuels,, photographies, dessins, images, contenus audiovisuels, vidéos, textes, graphiques ou autres données, dictionnaires, encyclopédies et textes de référence en ligne (téléchargeables), publications en ligne, y compris journaux, magazines (périodiques), bandes dessinées, revues (publications), livres, guides d'utilisation, matériel didactique et pédagogique (téléchargeable), posters, photographies, images, articles, bons et billets en ligne (téléchargeables), dictionnaires, encyclopédies et textes de référence électroniques en ligne, logiciels informatiques pour le traitement de paiements électroniques et le transfert de fonds de et vers des tiers, logiciels d'authentification en ligne et téléchargeables, logiciels et bases de données de conversion en ligne, y compris conversion de devises et conversion de mesures, logiciels informatiques pour la surveillance de communications en ligne et de conversations de chat room et pour signaler les contenus à des tiers, logiciels informatiques pour l'utilisation d'ordinateurs et d'Internet par des enfants, logiciels informatiques relatifs à la protection en ligne et à la sécurité en ligne, lunettes, verres de contact, produits agricoles et horticoles, instruments de, équipement médical, équipement électrique et électronique domestique, y compris appareils ménagers blancs, bijoux, horloges, montres, papeterie, appareils pour le contrôle de la température, y compris des appareils et instruments informatiques et télécommandés, appareils pour le contrôle de l'approvisionnement en eau, appareils pour le contrôle de l'éclairage, y compris des appareils et instruments informatiques et télécommandés, appareils pour un éclairage à faible consommation d'énergie, chauffage et approvisionnement en eau, en particulier ampoules électriques, appareils pour la préservation de l'eau et la réduction de la consommation, appareils de contrôle automatique pour la gestion locale de l'éclairage, du chauffage, de l'approvisionnement en eau, véhicules, appareils pour les déplacements terrestres, aériens et par voie d'eau, véhicules adaptés pour une utilisation avec des sources d'énergie renouvelable, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants, papier, articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, publications, journaux, magazines (périodiques), bandes dessinées, revues (publications) et livres, publications y compris guides de stratégie, guides d'utilisation, livres et magazines concernant tous le secteur des jeux informatiques, la science fiction, les jeux et loisirs, livres de jeux-questionnaires, guides d'achat répertoriant les produits à acheter, publicités relatives à la promotion de produits en vente via la télévision numérique, Internet ou d'autres canaux de télécommunications, photographies, matériels didactiques et pédagogiques (en dehors des appareils), posters, cartes postales et cartes de voeux, calendriers, agendas, cartes et autocollants à collectionner et coller dans des albums, nécessaires d'écriture, règles, gommes, papier d'écriture, kits d'écriture, catalogues, autocollants, matériel publicitaire, publicités, sacs, cartes de crédit, manuels d'instructions, bulletins d'information, stylos, crayons, instruments d'écriture, porte stylo et crayon, guides de programme, papeterie, guides ou manuels d'utilisation, papier, carton et articles fabriqués avec ces matériaux, imprimés, matériel de reliure, photographies, papeterie, colles pour papeterie ou pour la maison, matériels pour artistes, matières plastiques d'emballage, publications, magazines, y compris tous les produits ci-dessus fabriqués à partir de matériaux recyclés et/ou non blanchis et/ou de matières organiques, matériaux isolants, en particulier pour conserver la chaleur dans des bâtiments résidentiels et commerciaux, cuir et imitations de cuir, articles fabriqués dans ces matériaux et non inclus dans d'autres classes, cuirs d'animaux, peaux, malles et sacs de voyage, parapluies, parasols et cannes de marche, fouets, harnais et sellerie, sacs à main, sacs à dos, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de voyage, valises, malles, musettes, sacs pour campeurs, pelleterie, colliers pour animaux, couvertures pour animaux, boîtes en cuir ou sous-main en cuir, attaché-cases, portemonnaie, cartables d'école et porte-documents, étuis porte-clés (cuir), attaché-cases, sacs à dos, sacs de plage, porte-documents, cannes, porte-cartes, étuis porte-clés, bandoulières en cuir pour sacs, filets à provisions, parasols, porte-monnaie, bourses, pochettes, sacs à dos, sacs d'écolier, cartables d'école, sas à élingues, sacs de shopping, valises, housses à vêtements, sacs fourre-tout, malles de voyage, valises, nécessaires de voyage, housses de parapluies et porte-monnaie, vêtements, chaussures, couvre-chef, sous-vêtements, vêtements d'hommes, de femmes, d'enfants et de bébés, jeans, pantalons, jupes, shorts, vêtements chauds, chandails, pull-overs, gilets, robes, pulls, linge de nuit, peignoirs, survêtements, vêtements de pluie, sweaters, écharpes, chapeaux, casquettes, moufles, combinaisons de ski, ceintures, blouses, maillots de bain, survêtements de loisirs, bavoirs, bas, chaussettes, vêtements imperméables, sous-vêtements, chaussures d'hommes, de femmes, d'enfants et de bébés, tennis, sandales, pantoufles, bottes, couvre-chef pour hommes, chapeaux de femmes, d'enfants et de bébés, bandeaux, cache-oreilles, casquettes, sweaters, chemises de soirée, chemisiers, vestes, cravates, costumes, maillots de bain, ceintures, jupes, robes, manteaux, chapeaux, casquettes, smokings, pantalons, maillots de corps, collants, écharpes, pyjamas, sous-vêtements, kilts, cache-nez, châles, chaussures, bottes, pantoufles et chaussures d'athlétisme, blazers, bandeaux, serre-poignet, combinaisons, salopettes, pantalons de survêtement et vêtements de nuit, accessoires pour cheveux, éclairage, ustensiles de cuisines, verres, porcelaine, bibelots, sanitaires, art, peintures, posters, cartes postales, gravures, photographies, poubelles et ustensiles de ménage, vaisselle, couverts, ameublement, tapis, textiles, linge de table, mercerie, machines à coudre et équipement, jouets, jeux et jouets, jeux électroniques, dispositifs à main pour exécuter des jeux électroniques, informatiques ou vidéo, appareils pour jeux vidéo, cartes à jouer, jeux de cartes, articles de sports, jeux d'argent, machines de divertissements, appareils et instruments de divertissements, jeux éducatifs ou de loisirs interactifs, cartes à jouer, équipement de sports, équipement de mise en condition physique, équipement de camping, articles pour animaux de compagnie, aliments et boissons, appareils pour la relaxation, véhicules à moteurs et leurs pièces, vêtements de protection pour le cyclisme, verrous pour bicyclettes, lumières pour bicyclettes, chaussures de cyclisme, vêtements de cyclisme, couvre-chef pour le cyclisme y compris casques, vêtements de protection pour le cyclisme, produits pour le cyclisme, y compris mais sans limitation bicyclettes, pièces pour bicyclettes, casques et bouteilles d'eau, garde-boue, selles de bicyclettes, kits de réparation pour cyclisme, y compris kits de réparation pour crevaisons, système de navigation par satellite pour bicyclettes, systèmes de positionnement global pour bicyclettes, ordinateurs pour bicyclettes, ergomètres, ordinateurs pour le relevé distant de compteurs, compteurs pour bicyclettes, indicateurs de distance, compteurs de puissance, compteurs de vitesse, lunetterie, lunetterie pour les sports, pare-soleil, lunettes de protection, lunettes de soleil, étuis à lunettes, étuis à lunettes de soleil, montures de lunettes, verres de lunettes, cordelettes pour lunettes de soleil et lunettes, casques, casques de cycliste, casques de protection, casques de sports de protection, sacs de sports pour casques de protection, articles de sports pour la protection, visières, radios, appareils de communications, antennes pour radios, pièces pour radios, sacs de transport pour radios, appareils radio électroniques, radios mobiles, kits de montage pour radios, récepteurs et émetteurs radio, émetteurs-récepteurs radio, radios pour véhicules, radios alimentées par pile solaire, pièces et accessoires pour tout ce qui précède, moniteurs cardiaques, moniteurs cardiaques à porter pendant les exercices, pièces et accessoires pour tout ce qui précède, lumières pour bicyclettes, pièces et accessoires correspondants, bicyclettes, bicyclettes pour piste, bicyclettes de vélodrome, bicyclettes de montagne, bicyclettes de course, bicyclettes de cross-country, bicyclettes de cyclo-cross, bicyclettes de bicross, bicyclettes d'intérieur, bicyclettes tout terrain, pièces et accessoires pour tous les produits ci-dessus mentionnés, cadres de bicyclettes, guidons et potences de guidons de bicyclettes, ruban de guidon, poignées de guidon, selles, tiges de selles, tiges de selles de bicyclettes, jantes de bicyclettes, braquets de bicyclettes, groupes de braquets, chaînes de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, paniers pour bicyclettes, freins pour bicyclettes, rayons pour bicyclettes, garde-boue pour bicyclettes, pédales pour bicyclettes, pompes de bicyclettes, roues et pneus pour bicyclettes, chambres à air pour bicyclettes, garde-boue pour bicyclettes, béquilles de bicyclettes (supports), sacs de bicyclettes, stabilisateurs de bicyclettes, sacs pour bicyclettes, paniers pour bicyclettes, porte-bicyclettes, sièges auxiliaires d'enfants pour bicyclettes et pièces et accessoires correspondants, housses pour selles de bicyclettes et pour bicyclettes, panneaux indicateurs de directions et signaux pour bicyclettes, accessoires pour transporter des boissons et aliments à bicyclette, bidons, casiers à bouteilles pour bicyclettes, accessoires pour le transport de bagages et paniers à bicyclette, trousses de réparation des crevaisons et kits pour pneus de bicyclettes, courroies de cale-pied et cale-pied pour bicyclettes, poignées tournantes pour bicyclettes, remorques pour bicyclettes, galeries, galeries pour véhicules, galeries et coffres de rangement pour véhicules terrestres, manivelles pour bicyclettes, compteurs de puissance pour bicyclettes, pièces et accessoires pour tout ce qui précède, instruments d'horlogerie et chronométriques, montres, horloges, bracelets-montres, bracelets de montres, cordelettes pour montres réalisées dans tout matériau, boîtiers pour montres et horloges, chaînes de montres, aiguilles d'horloges et de montres, cadrans de montres, cadrans de montres, montres électriques, montres mécaniques et automatiques, mouvements de montres et d'horloges, pièces pour horloges et montres, montres pendentifs, montres de sports, ressorts de montres et d'horloges, fermoirs de montres, montres pour l'extérieur, montres pour le sport, montres avec fonction de mémoire, dispositifs de chronométrage, pièces et accessoires de chronomètres pour tout ce qui précède, vêtements de sports, tenues de sports, chaussures de sports, couvre-chef de sports, casquettes, chapeaux, uniformes de sports, visières, pièces et accessoires pour tout ce qui précède, rouleaux pour bicyclettes, dispositifs d'entraînement pour bicyclettes, dispositifs d'entraînement turbo pour bicyclettes, rouleaux pour bicyclettes stationnaires, appareils pour exercices commandés par ordinateur, pièces et accessoires pour tout ce qui précède, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes en conserve, congelés, secs et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles alimentaires et graisses alimentaires, produits laitiers, beurre, margarine et autres succédanés de beurre, conserves, saumures, noix et graines comestibles et produits préparés à partir de celles-ci, crustacés, snacks, mets préparés et plats préparés, soupes, sauces et préparations pour sauces ou soupes, produits dérivés d'un des articles ci-dessus, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café, farine et préparations à base de céréales ou de farine, pain, pâtisserie et confiserie, crèmes glacées, miel, mélasse, levure, levure chimique, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (condiments), glace, épices, biscuits (en dehors des biscuits pour animaux), cakes, pâtes, pâtes alimentaires et pâtes à tartes, chocolat, chocolats, friandises non médicamenteuses, crème glacée, sorbets et confiseries congelées, succédanés de café, essences de café et extraits de café, boissons et préparations pour boissons, entremets, desserts, mets préparés et snacks et garnitures préparés, produits dérivés d'un des articles ci-dessus, fruits frais et légumes frais, crustacés, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour boissons, boissons alcoolisées en dehors de la bière, boissons énergétiques, permettant aux clients de voir et de choisir facilement ces produits, y compris via un site web, une chaîne de télévision interactive de shopping, une chaîne de télévision numérique de shopping, un site Internet exclusif ou via une télévision et/ou des télécommunications interactives (y compris voix, téléphonie et/ou transfert d'informations ou de données numériques) et/ou des supports numériques interactifs; services d'informations commerciales et de conseils aux clients à des fins de promotion, publicité et marketing en relation avec des appareils et instruments de réception d'émissions et pièces et accessoires correspondants, y compris réception par câble, satellite et terrestre, analogique ou numérique; services de publicité et promotionnels en relations avec le mode de vie, les problèmes écologiques et environnementaux; publication de matériel promotionnel relatif à la protection de l'environnement, la préservation de l'énergie, l'écologie et la protection des animaux; gestion d'entreprise et direction professionnelle des affaires, à savoir direction de projets d'énergie renouvelable, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants et de projets liés à d'autres sources d'énergie renouvelable; collecte et traitement de données opérationnelles en relation avec des projets d'énergie renouvelable, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants, y compris la compilation de statistiques relatives à l'exploitation et à la production; regroupement pour le compte de tiers de diverses offres de produits via des réseaux informatiques globaux, permettant aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces biens; production et présentation d'émissions transmises par la télévision, Internet ou d'autres canaux de télécommunication pour la visualisation, la sélection et l'achat interactifs de biens; services de ventes aux enchères en ligne; mise à disposition d'annonces en ligne, y compris annonces personnelles, annonces en relation avec des opportunités de carrières et offres d'emplois et annonces immobilières, à travers une base de données; fournitures de services de comparaison de prix en ligne; fourniture de services de traitement de texte de calcul informatique, de gestion du calendrier, de présentation de données et de gestion de base de données en ligne; fourniture de services de personnel de bureau auxiliaire en ligne; commande/achat de cadeaux en ligne; placement d'informations en ligne sur les programmes de fidélisation; fourniture de services promotionnels et publicitaires en ligne visant à fidéliser et récompenser la clientèle;; fourniture de services de récompense en ligne et de programmes incitatifs en relation avec le suivi personnel, de la forme physique, de la santé, du mode de vie et des émotions; services de parrainage promotionnel de cyclistes individuels et/ou d'équipes cyclistes et/ou d'événements cyclistes; services d'informations et de conseils relatifs à tous les services ci-dessus fourniture d'informations et de conseils commerciaux; informations relatives à tous les services ci-dessus mentionnés, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou via un service d'assistance téléphonique ou Internet; aucun des services listés dans cette classe n'étant fourni en relation avec des enregistrements musicaux, de la musique téléchargeable ou des représentations musicales

36 Assurances; affaires financières; opérations monétaires; affaires immobilières; actuariat; affacturage; affermage de biens immobiliers / établissement de baux; services d'agences de crédit; services d'agences immobilières; services d'agences de recouvrement de créances;; agences de logement [propriétés immobilières]; analyse financière; location d'appartements; services bancaires; services bancaires en ligne; location de bureaux [immobilier]; services de caisses de paiement de retraites; services de caisses de prévoyance; services de cartes de crédits; services de cartes de débits; émission de cartes de crédit; service de collecte de bienfaisance; organisation de collectes; conseils en matière d'endettement; constitution de fonds / constitution de capitaux; consultation en matière financière; consultation en matière d'assurances; cote en Bourse; courtage; courtage en biens immobiliers; courtage en assurances; services de courtage en douane; courtage de valeurs mobilières; courtage de crédits de carbone; crédit-bail; dépôt en coffres-forts; dépôt de valeurs; estimation d'antiquités; estimation d'objets d'art; estimation de bijoux; estimation numismatique; estimation de timbres; estimation financière de bois sur pied; estimation financière en matière de laine; estimations immobilières / évaluation [estimation] de biens immobiliers; estimations financières [assurances, banques, immobilier]; estimations financières des coûts de réparation; expertises fiscales / estimations fiscales; location d'exploitations agricoles; services de financement; gérance de biens immobiliers; gérance d'immeubles; gestion financière; gestion financière de paiements de remboursements pour des tiers; informations financières; informations en matière d'assurances; informations financières par le biais de sites web; investissement de capitaux; services de liquidation d'entreprises [affaires financières]; opérations de change; opérations de compensation [change]; opérations bancaires hypothécaires; organisation du financement de projets de construction; paiement par acomptes; services d'épargne bancaire; parrainage financier; placement de fonds; prêt sur gage; prêt sur nantissement; prêts [financement]; recouvrement de loyers; souscritpion d'assurances contre les accidents; souscription d'assurances; souscription d'assurances contre l'incendie; souscription d'assurances maladie; souscription d'assurances maritimes; souscription d'assurances sur la vie; transfert électronique de fonds; vérification des chèques; fourniture d'assurances; conseils en matière d'assurances; fourniture de garanties et garanties étendues et assistance connexe; fourniture de garanties, fourniture de garanties et garanties étendues en relation avec des appareils et instruments de réception de programmes et/ou télécommunications et/ou communications et à leurs pièces et accessoires, y compris aux équipements de réception par câble, satellite, terrestre, analogique ou numérique; services financiers; services bancaires et financiers; informations financières, services financiers fournis par Internet; gestion d'actifs et de fonds; services financiers, de crédit, de débit, de prépaiement, d'argent électronique, de gestion de liquidités, de prêt et de financement; services financiers liés aux paris, aux jeux, aux jeux d'argent, aux loteries ou aux prises de paris; services de crédit; services de cartes de crédit; émission de reçus; fourniture d'informations financières en rapport avec les services de paris, jeux de hasard, jeux d'argent, loterie et prises de paris; émission de bons de vacances et de voyage vers et depuis le lieu de destination; émission de bons; services immobiliers; investissements dans les biens immobiliers; services de courtage immobilier; agence immobilière; financements immobiliers; leasing dans le domaine des affaires immobilières; estimations et évaluations immobilières; achat et vente de biens immobiliers; services d'informations, conseils et assistance en matière d'immobilier; fourniture de services d'assurance en ligne, de devis d'assurance et de comparaisons de devis d'assurance; fourniture de rapports de crédit en ligne; services financiers en relation avec la protection contre les fraudes en ligne; fourniture de services financiers en ligne permettant de faire des dons à des oeuvres de bienfaisance; compensation et réconciliation en ligne de transactions financières; traitement en ligne de factures et de paiements; parrainage financier de cyclistes individuels, d'équipes cyclistes et d'évènements cyclistes; services de consultation en relation avec les services précités; informations, conseils et assistance relatifs à tous les services précités fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou via un service d'assistance téléphonique ou via l'internet

38 Services de télécommunications; télévision par câbles; radiotéléphonie mobile; communications par terminaux d'ordinateurs; communications par réseau de fibres optiques; communications télégraphiques; communications téléphoniques; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur; services d'affichage électronique [télécommunications]; messagerie électronique; transmission de télécopies; informations en matière de télécommunications; transmission de messages; services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques]; fourniture d'accès à des bases de données; mise à disposition de forums de discussion sur l'internet; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; radiodiffusion / communications radiophoniques / émissions radiophoniques / diffusion de programmes radiophoniques; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux; location de télécopieurs; location d'appareils pour la transmission de messages; location de modems; location d'appareils de télécommunication; location de téléphones; transmission par satellite; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications; services de téléconférences; services télégraphiques; services téléphoniques; diffusion de programmes de télévision / émissions télévisées; services télex; transmission de fichiers numériques; transmission de cartes de voeux en ligne; transmission de télégrammes; services de messagerie vocale; agences d'informations [nouvelles]; services de diffusion sans fil; services de vidéoconférence et de partages de fichiers, d'images, vidéos, photos, schémas, audiovisuels, textes, documents et données, mais à l'exclusion de services de communications par télégraphe; services de télécommunications mobiles et fixes; services de communications par satellite, cellulaires et radio; diffusion télévisée et radio; services électroniques de transmission et de télécommunication; diffusion et/ou transmission d'émissions de radio et/ou de télévision et/ou de films; diffusion par satellite, télévision numérique terrestre, câble, ADSL et bande passante et/ou transmission d'émissions audio et/ou audiovisuelles; transmission d'émissions audio, vidéo et/ou audiovisuelles (par n'importe quel moyen); transmission de films vidéo; diffusion et transmission de contenus incluant des émissions télévisées, des films, du sport, des documentaires et du divertissement vers des plateformes incluant des télévisions, des ordinateurs personnels, des appareils mobiles et des tablettes; diffusion et communications par ou avec l'assistance d'un ordinateur; transmission d'émissions audio, vidéo et/ou audiovisuelles via le protocole Internet (IPTV); services de télécommunications via Internet, y compris mais sans limitation des services fournis utilisant le protocole voice over Internet (VOIP); fourniture d'accès et/ou connectivité à des réseaux à bande passante fixes, portables ou sans fil; transmission de textes, messages, sons et/ou images; télécommunication et/ou communication et/ou diffusion et/ou transmission de contenus audiovisuels; communication d'informations (y compris de pages web), par radio, télécommunication et satellite; services de télécommunication en relation avec la gestion en ligne et le filtrage de messages électroniques, le téléphone, le téléphone mobile, la collecte et la transmission de messages, la radiomessagerie, le détournement d'appels, le répondeur automatique et les services de renseignements téléphoniques; services de télécommunication permettant la numérotation personnelle; services de diffusion et de réception d'informations à partir d'un écran de télévision; prêt d'appareils et d'instruments de remplacement pour les télécommunications et communications en cas de panne, perte ou vol; transmission assistée par ordinateur de messages et d'images; services de messagerie, à savoir envoi, réception et transmission de messages sous forme de texte, audio, images graphiques ou vidéo ou une combinaison de ces formats; messagerie instantanée; services d'envoi de messages courts (SMS); services d'envoi de messages multimédias (MMS); services de messagerie unifiés; services de courriers vocaux; services de vidéoconférence; services de visiophonie; fourniture d'accès à des infrastructures de télécommunications pour d'autres opérateurs; fourniture d'accès à des conférences électroniques, des groupes de discussion et chat rooms; fourniture de forums de discussion (chat rooms); location d'appareils, d'instruments, d'installations ou de composants à utiliser pour la fourniture des services ci-dessus mentionnés; services de conseils, d'informations et de consultation relatifs à tout ce qui précède; services de communications par satellite, télévision et/ou radio; services d'agence de presse; fourniture d'accès à des nouvelles, affaires en cours et informations sportives; location d'appareils de télécommunications; services de courrier électronique; services de télécommunication relatifs à Internet; télécommunication d'informations (y compris de pages web); services de télécommunications basés sur la localisation pour appareils et instruments de télécommunication; services de télécommunication utilisant le protocole WAP (Wireless Application Protocol), y compris via des canaux de communication sécurisés; mise à disposition d'informations en matière de la télécommunication relatives à des appareils et instruments de télécommunications et communications ou les identifiant; fourniture de liens de télécommunications avec des bases de données informatiques et des sites web sur Internet; services de télécommunications consacrés à la vente au détail de biens et services via des communications interactives avec des clients; services de télévision interactive, à savoir des services de télécommunications et/ou communications et/ou de diffusion et/ou de transmission; services interactifs pour téléspectateurs, y compris les utilisateurs de téléphones mobiles, d'assistants personnels, de tablettes et d'ordinateurs personnels, à savoir des services de télécommunications et/ou de communications et/ou de diffusion et/ou de transmission; services de diffusion télévisée, y compris des services interactifs pour des guides de visualisation et la sélection automatisée intelligente pour l'enregistrement d'émissions; services interactifs pour téléspectateurs, facilitant l'enregistrement automatique d'émissions lancé en fonction des habitudes/préférences des téléspectateurs, à savoir des services de télécommunications et/ou communications et/ou diffusion et/ou transmission; fourniture d'un accès à des informations, données, graphiques, contenus audio et/ou audiovisuels à partir d'un groupe restreint de sites web ou de portails Internet aux téléspectateurs de la télévision interactive (y compris ceux qui regardent sur leurs téléphones mobiles, assistants personnels, tablettes ou ordinateurs personnels); diffusion et transmission d'émissions de télévision interactive, de jeux interactifs, de nouvelles interactives, de sports interactifs, de distractions interactives et de concours interactifs; services de télécommunications et/ou communications et/ou diffusion et/ou transmission de flux de données vidéo sur demande et presque sur demande aux téléspectateurs; services de télécommunications et/ou communications et/ou diffusion et/ou transmission de flux de séquences vidéo en continu sur demande sur demande aux téléspectateurs; fourniture d'accès à des films, vidéos, émissions sportives, divertissement et émissions télévisées à des téléspectateurs sur demande et presque sur demande; services de conseils professionnels relatifs à la diffusion; fourniture d'accès à une base de données contenant des informations relatives à une série de biens et services; fourniture d'accès à Internet; établissement d'une connexion entre des sites web et des téléspectateurs via un portail de télévision interactive; fourniture de services de télécommunication de bande passante; services de portail de télévision interactive fournissant l'accès à des sites web Internet pour des téléspectateurs via leurs équipement de réception de télévision, y compris un équipement de réception de télévision numérique; fourniture d'un accès à des sites web Internet à des utilisateurs de téléphone mobile; services de consultation, d'informations et de conseils professionnels relatifs aux services ci-dessus; location de temps d'accès à une base de données d'informations; informations en matière de la télécommunication; services d'informations factuelles sur la diffusion télévisée; services de communication audiovisuelle; services de communication de données; services de diffusion de données; fourniture de messages; télécommunication et/ou communication et/ou diffusion et/ou transmission d'émissions de radio, d'émissions télévisées, de films et de films cinématographiques; télécommunication et/ou communication et/ou diffusion et/ou transmission de contenus audio et/ou visuels et de contenus de bandes vidéo préenregistrées; transmission d'émissions de radio, d'émissions télévisées, de films, films cinématographiques, contenus de bandes vidéo préenregistrées, contenus audio et/ou visuels, cassettes vidéo préenregistrées, DVD ou disques vidéo préenregistrés; location d'équipement de télécommunication; envoi de messages; services téléphoniques ou de communications téléphoniques; services de communication sans fil; services de télécommunication dédiés à la vente de contenus, à savoir livraison par télécommunication de contenus médiatiques, y compris vidéos et films, émissions télévisées, jeux informatiques, et images, ligne téléphonique, câble, transmission sans fil, service de diffusion satellite ou terrestre; services de télécommunication dans le domaine de la gestion, contrôle et analyse des données d'appels; services de filtrage des appels (service de télécommunication); services d'alerte d'appels; services de télécommunication en relation avec l'informatique pour accéder à des divertissements, contenus éducatifs, informations et données par téléphone, ligne, câble, fils ou fibres, base de données ou réseau informatique; services de télécommunication en relation avec l'informatique pour l'accès et la récupération d'informations, de messages, textes, sons, images et données via un ordinateur ou un réseau informatique; location d'équipement radio; services de télécommunication en relation avec l'informatique pour l'accès et la récupération d'émissions de radio et de télévision; services de télécommunication permettant l'accès à la synchronisation, le transfert et la transmission d'émissions, données, fichiers, e-mails, contacts, calendriers, listes de tâches, messages de texte, photos, contenus audio, visuels, audiovisuels, vidéos, textes, graphiques, programmes et autres informations via des réseaux de télécommunications et communications global; services d'accès distant à des données; services e-mail, notification et alerte par e-mail; messagerie instantanée en ligne; services de télécommunication en relation avec des conférences en ligne, groupes de discussion, babillards électroniques et chat rooms; fourniture d'accès à des portails Internet; fourniture d'accès à des portails web; services de télécommunications en ligne pour permettre l'accès et la récupération de données, fichiers, e-mails, contacts, calendriers, listes de tâches, messages de texte, photos, musique, contenus audio, visuels, audiovisuels, vidéos, textes, graphiques, programmes et autres informations via un ordinateur ou un réseau informatique ou un dispositif électronique, y compris des services fournis via un réseau de communications global; services de télécommunications en ligne relatifs à la diffusion web et au podcasting, y compris des services fournis via un réseau de communications global; services de télécommunications point-à-point [peer-to-peer]; fourniture de services interactifs de vote, à savoir des services de télécommunications et/ou diffusion; fourniture d'accès à des dictionnaires, encyclopédies et textes de référence en ligne; fourniture d'accès à des publications en ligne, y compris des journaux, magazines (périodiques), bandes dessinées, revues (publications), livres, manuels d'utilisation, matériels didactiques et pédagogiques,; transmission en ligne de factures et de paiements; conseils ou fourniture d'informations en relation avec ce qui précède; fourniture d'informations relatives à tous les services ci-dessus fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou via un service d'assistance téléphonique ou Internet, aucun des services listés dans cette classe n'étant fourni en relation avec des enregistrements musicaux, de la musique téléchargeable, des compositions musicales ou des représentations musicales

41 Éducation; formation; activités sportives et culturelles; académies [éducation]; parcs d'attractions / jardins d'attractions; dressage d'animaux; organisation et conduite de colloques; organisation et conduite d'ateliers de formation; organisation et conduite de conférences; organisation et conduite de congrès; organisation et conduite de séminaires; organisation et conduite de symposiums; organisation de concours de beauté; pensionnats; réservation de places de spectacles; services de calligraphes; services de casino [jeux]; projection de films cinématographiques; cirques; services de clubs [divertissement ou éducation]; coaching [formation]; cours de fitness; enseignement par correspondance / cours par correspondance; postsynchronisation; informations en matière d'éducation; épreuves pédagogiques; micro-édition; services d'artistes de spectacles; informations en matière de divertissement; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; production de films autres que films publicitaires; jeux d'argent; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; location de matériel de jeux; mise à disposition de parcours de golf; enseignement de la gymnastique; clubs de sport [mise en forme et fitness]; services de camps de vacances [divertissement]; services d'interprètes linguistiques; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires; prêt de livres; représentation de spectacles; microfilmage; services de modèles pour artistes; services de musées [présentation, expositions]; services de reporters; boîtes de nuit; écoles maternelles [éducation]; organisation de loteries; organisation de bals; organisation de concours [éducation ou divertissement]; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de spectacles [services d'imprésarios]; organisation de compétitions sportives; planification de réceptions [divertissement]; services de préparateurs physiques [fitness]; reportages photographiques; photographie; formation pratique [démonstration]; montage de programmes radiophoniques et de télévision / montage de programmes de télévision et radiophoniques; exploitation de salles de jeux; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables; mise à disposition d'installations sportives; publication de livres; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; publication de textes autres que textes publicitaires; divertissement radiophonique; mise à disposition d'installations de loisirs; informations en matière de récréation; éducation religieuse; location d'appareils audio; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision; location d'appareils et accessoires cinématographiques; location de postes de radio et de télévision /location de postes de télévision et de radio; location de décors de spectacles; location d'équipements de plongée sous-marine; location d'enregistrements sonores; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules; location de terrains de sport; location de stades; location de décors de théâtre; location de courts de tennis; location de bandes vidéo; rédaction de scénarios; interprétation du langage gestuel; camps [stages] de perfectionnement sportif; sous-titrage; divertissement télévisé; représentations théâtrales; services de billetterie [divertissement]; chronométrage des manifestations sportives; location de jouets; services de traduction; instruction; montage de bandes vidéo; production de films sur bandes vidéo; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation]; recyclage professionnel; rédaction de textes autres que textes publicitaires; services de jardins zoologiques; fourniture et production de contenus audiovisuels en rapport avec les divertissements, l'éducation, la formation, le sport et la culture; services éducatifs et de divertissements par la radio, la télévision, la téléphonie, internet et des bases de données en ligne; location de films cinématographiques, vidéos, DVD, enregistrements sonores, appareils d'enregistrements sonores, appareils de sports, téléviseurs et magnétoscopes, enregistreurs de DVD et enregistreurs radio; production de films pour la télévision et le cinéma; fourniture de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); publication de magazines, livres, textes et imprimés; publication de livres électroniques ou revues en ligne; fourniture de publications électroniques, dictionnaires, encyclopédies et textes de référence en ligne; fourniture de publications en ligne, y compris des journaux, magazines (périodiques), bandes dessinées, revues (publications), livres, manuels d'utilisation, matériel éducatif et pédagogique, posters, photographies, images, en ligne; services de production de spectacles en direct; organisation d'activités et de compétitions sportives; services de billetterie (divertissement); services de réservation de billets relatifs à des divertissements; production, présentation et distribution d'émissions de radio et de télévision, télévision interactive, jeux interactifs, divertissements interactifs et concours interactifs; production, présentation et fourniture de compétitions, concours, jeux, jeux-questionnaires, divertissements de studio et événements avec la participation du public; services de divertissements, notamment services de sélection de programmes de télévision interactifs pour téléspectateurs; fournitures et production de divertissements interactifs, d'émissions d'actualités (services de reportage), activités culturelles et sportives pour les téléspectateurs; services de divertissement interactifs, éducatifs, sportifs et culturels pour téléspectateurs; services de divertissement, à savoir services de sélection des programmes télévisés; services de divertissement, à savoir services de sélection des programmes télévisés facilitant l'enregistrement et la location à durée déterminée d'émissions et de films; services d'enregistrement d'émissions télévisées automatiquement lancés en fonction des habitudes/préférences des clients; services de divertissements, notamment mise à disposition de vidéo sur demande et de divertissements, éducatifs, sportifs et culturels presque sur demande; fourniture de films, vidéos et émissions télévisées pour téléspectateurs sur demande et presque sur demande; services de paris, jeux et jeux d'argent; services de loterie ou prise de paris à crédit; services de paris, jeux, jeux d'argent, loterie ou prise de paris par carte de crédit; organisation et exécution de loteries; services de paris, jeux, jeux d'argent, loterie ou prise de paris électroniques fournis via Internet ou un réseau informatique global, ou en ligne à partir d'une base de données d'un réseau informatique; ou par téléphone y compris des téléphones mobiles, ou via une chaîne de télévision, y compris une chaîne de télévision distribuée par satellite, terrestre ou par câble; organisation et réalisation de concours pour joueurs de jeux vidéo et joueurs de jeux informatiques; services de jeux payants; services de jeux et jeux interactifs entre homologues; mise à disposition de jeux de poker interactifs et de jeux y compris des formats de jeux à un joueur et à plusieurs joueurs; présentation et production de concours, tournois, jeux de poker; mise à disposition de jeux éducatifs ou de divertissements joués en ligne; services de publication électronique; services d'enregistrement sur bandes vidéo et de tournage de films; services d'informations et de conseils relatifs aux services ci-dessus; fourniture d'informations liées aux sports; services d'informations liés aux actualités (services de reportage) et à l'éducation; services d'informations et de conseils relatifs à des émissions de télévision et de radio, à l'éducation, aux loisirs, divertissements, à la musique et aux sports; services d'informations et de conseils relatifs à des émissions de télévision et de radio, à l'éducation, aux loisirs, divertissements, à la musique et aux sports, fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou via Internet ou sur des téléphones mobiles; services d'informations factuelles relatifs à des émissions de télévision et de radio, aux actualités (services de reportage) et aux sports; services d'instructions; services de formation; services de loisirs; services de conseils relatifs aux divertissements; organisation de conférences, séminaires, symposiums ou ateliers; organisation d'expositions ou de festivals; services d'agence de réservation de billets de théâtre, concerts, festivals, manifestations sportives, pédagogiques et culturelles; services de cinéma; services de studio de cinéma; distribution d'émissions de radio, d'émissions de télévision, de films, films cinématographiques, bandes vidéo préenregistrées, contenus audio et/ou visuels, cassettes vidéo préenregistrées, DVD ou disques vidéo préenregistrés; production d'émissions de radio, d'émissions de télévision, de films, films cinématographiques, bandes vidéo préenregistrées, contenus audio et/ou visuels, cassettes vidéo préenregistrées, DVD ou disques vidéo préenregistrés; édition d'émissions de radio, d'émissions de télévision, de films, films cinématographiques, bandes vidéo préenregistrées, contenus audio et/ou visuels, cassettes vidéo préenregistrées, DVD ou disques vidéo préenregistrés; location d'émissions de radio, d'émissions de télévision, de films, films cinématographiques, bandes vidéo préenregistrées, contenus audio et/ou visuels, cassettes vidéo préenregistrées, DVD ou disques vidéo préenregistrés; présentation d'émissions de radio, d'émissions de télévision, de films, films cinématographiques, bandes vidéo préenregistrées, contenus audio et/ou visuels, cassettes vidéo préenregistrées, DVD ou disques vidéo préenregistrés à des fins de divertissements, éducatives, sportives ou culturelles; services de parc d'attractions avec un thème de films, productions de radio ou télévision; organisation et exploitation de parcs d'attractions et de parcs thématiques; organisation de divertissements; préparation et production d'émissions de radio, d'émissions de télévision, de films, bandes vidéo préenregistrées, DVD, contenus audio et/ou visuels, cassettes vidéo préenregistrées, disques vidéo préenregistrés ou films cinématographiques pour la distribution, la transmission ou la diffusion par n'importe quel moyen; fourniture d'émissions de radio, d'émissions de télévision, de films, contenus audio et/ou visuels, cassettes vidéo préenregistrées ou films cinématographiques en ligne (non téléchargeables); publication de médias imprimés et d'enregistrements; services de rédaction sur commande, tous destinés à la compilation de pages web sur Internet; doublage; édition de bandes vidéo; divertissements; production de films; studios de cinéma; fourniture d'installations pour cinémas; production de spectacles; production de bandes vidéo pour films; location de radios; location d'appareils d'éclairage pour cinémas ou studios de télévision; location de films cinématographiques; location de projecteurs et d'accessoires de cinéma; location d'équipement de radio; location de téléviseurs et d'équipement de télévision; location d'équipement sportif; location de caméras vidéo; location de magnétoscopes; productions théâtrales; organisation ou accueil de cérémonies de récompenses; services de divertissement comprenant des attributions de récompenses en ligne; présentation de films; production d'effets spéciaux pour films; services de réservation pour des événements sportifs, scientifiques, politiques et culturels; réalisation artistique de films d'animation; fourniture de contenus vidéo et audio par vente et location, le consommateur ayant droit à une ou plusieurs visualisations du contenu médiatique via tout type de dispositif de lecture, se rapportant tous aux divertissements, à l'éducation, aux sports et à la culture; éducation et fourniture de formation relative à la protection de l'environnement, la préservation de l'énergie et l'écologie et la protection des animaux; éducation et fourniture de formation relative à des sources d'énergie alternatives, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants; publication de matériel d'instructions et relatifs à la protection de l'environnement, la préservation de l'énergie, l'écologie et la protection des animaux; organisation et fourniture de séminaires et d'ateliers (formation); mise à disposition de programmes de formation et de manuels de formation; organisation et fourniture de cours sur la sécurité et de cours éducatifs; fourniture de rapports d'informations en ligne consacrés au divertissement, à l'éducation, à la formation, au sport et à la culture; fourniture d'informations et de connaissances encyclopédiques générales sur les divertissements, l'éducation, la formation, les sports, la culture, les actualités (services de reportage), les émissions diffusées par satellite, la télévision et la radio, les films, les livres et autres publications, les jeux vidéo, jeux informatiques, machines à sous, centres de divertissements et parcs d'attraction; services de traduction en ligne; services de bibliothèque en ligne, y compris le prêt et l'échange de livres et d'autres publications et photographies; fourniture de cours, séminaires, ateliers, expositions et présentations en ligne à buts culturels, de formation ou de divertissement; prêt, réservation et fourniture d'équipement de plongée; organisation de jeux de cartes en ligne; organisation de camps sportifs et de vacances; cyclisme comme sport; fourniture de services cyclistes professionnels; organisation d'événements cyclistes; studios haute définition, salles de montage, studios de voice-over et salles de mixage audio; services de suivi de la forme physique en ligne; services de consultation, informations et conseils relatifs à tous les services ci-dessus; conseils et fourniture d'informations en rapport avec ce qui précède; informations relatives à tous les services ci-dessus fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou via un service d'assistance en ligne ou Internet aucun des services listés dans cette classe n'étant fourni en relation avec des enregistrements musicaux, de la musique téléchargeable, des compositions musicales ou des représentations musicales

42 Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception s'y rapportant; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; analyse chimique; analyse pour l'exploitation de gisements pétrolifères; analyse de systèmes informatiques; analyse d'eau; analyses graphologiques; services d'architecture; audits en matière d'énergie; authentification d'oeuvres d'art; services de cartographie [géographie]; services de chimie; services de conception d'art graphique; conception de systèmes informatiques; conseils en architecture; conseils en matière d'économie d'énergie; conseils en conception de sites web; conseils en technologie de l'information; services de conseils technologiques, services de conseils en technologies informatiques; services de conseils en technologies des télécommunications; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs; consultation en matière de logiciels; contrôle de puits de pétrole; contrôle de qualité; contrôle technique de véhicules automobiles; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique; création et entretien de sites web pour des tiers; décoration intérieure; dessin industriel; services de dessinateurs pour emballages; services de dessinateurs de mode; duplication de programmes informatiques; élaboration [conception] de logiciels; ensemencement de nuages; essai de matériaux; essai de textiles; essais cliniques; étalonnage [mesurage]; étude de projets techniques; évaluation qualitative de bois sur pied; évaluation qualitative en matière de laine; expertises géologiques; expertises de gisements pétrolifères; expertises [travaux d'ingénieurs]; exploration sous-marine; services externalisés en matière de technologies de l'information; hébergement de sites informatiques [sites web]; hébergement de serveurs; services d'informations météorologiques; informations et conseils scientifiques en matière de compensation de carbone; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web; informatique en nuage; ingénierie; installation de logiciels; services de laboratoires scientifiques; levés de terrain / arpentage; logiciel-service [SaaS]; location de logiciels informatiques; maintenance de logiciels d'ordinateurs; mise à jour de logiciels; fourniture de moteurs de recherche pour l'internet; numérisation de documents [scanning]; location d'ordinateurs; planification en matière d'urbanisme; établissement de plans pour la construction / établissement de plans [construction]; services de prévision météorologique; programmation pour ordinateurs; prospection de pétrole; prospection géologique; services de protection contre les virus informatiques; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches en bactériologie; recherches en chimie; recherches techniques; recherches en cosmétologie; recherches en physique; recherches en mécanique; recherches géologiques; recherches biologiques; recherches en matière de protection de l'environnement; recherches scientifiques; récupération de données informatiques; sauvegarde externe de données; location de serveurs web; stockage électronique de données; stylisme [esthétique industrielle]; télésurveillance de systèmes informatiques; y compris installations techniques de stockage en ligne, services de sauvegarde technique en ligne et installations de sauvegarde technique en ligne, logiciel en tant que service (logiciel-service (SaaS), et hébergement électronique de fichiers, données, photographies, graphiques, documents, vidéos, images, fichiers audio, fichiers audiovisuels, fichiers visuels, fichiers informatiques, applications informatiques, informations pour des tiers et hébergement électronique de vidéoconférences; services informatiques, services de conception, de dessin et de rédaction sur commande, tous destinés à la compilation de pages web sur Internet; hébergement de sites web; création et maintenance de sites web; services de programmation informatiques pour les communications et la diffusion interactives; installation, location et maintenance de logiciels informatiques; services de programmation informatiques relatifs aux divertissements et à l'éducation, services de programmation informatiques permettant la récupération d'informations et de données par ligne téléphonique, câble, fil ou fibre optique, base de données ou réseau informatique; services de programmation informatiques permettant la récupération d'informations, de messages, textes, sons, images et données via un réseau informatique, services de programmation informatiques relatifs à des émissions de radio et de télévision, services de programmation informatiques; maintenance et réparation d'appareils de jeux vidéo interactifs se composant de logiciels et d'accessoires informatiques, à savoir de logiciels pour le fonctionnement de manettes de jeux; services d'ordinateurs personnels, à savoir conseils, installation, réparation et maintenance de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels et services de support informatique y relatif; services de programmation informatiques, à savoir organisation d'une infrastructure pour permettre à des abonnés à la télévision d'accéder à des services Internet via la télévision; conseils relatifs au développement de systèmes informatiques; services de conseils en matière de technologie relatifs à des systèmes d'informations basés sur des ordinateurs; services de conseils relatifs à des appareils informatiques ou logiciels informatiques; conception, installation, maintenance ou mise à jour de logiciels informatiques; conception d'appareils informatiques; services de conception; conception de systèmes électriques ou électroniques; services de conception pour la réalisation artistique de films d'animation; surveillance et analyse de données d'appels; services de programmation informatique; services de programmation informatiques liés à Internet; services informatiques, à savoir mise à disposition de moteurs de recherche; location d'appareils ou de logiciels informatiques; tests, examen, évaluation, consultation, conseils ou fourniture d'informations relatives à ce qui précède; services de programmation informatiques pour le shopping en ligne; services de programmation informatiques relatifs au traitement de commandes et de paiements; fourniture d'informations et de conseils sur la protection de l'environnement, la préservation de l'énergie et les sources d'énergie alternatives, l'écologie, ainsi que la conduite de recherches et l'établissement de rapports d'experts dans les domaines ci-dessus mentionnés; recherche et développement d'une utilisation durable de la nature et de l'environnement; services de recherche et de consultation scientifiques concernant la protection de l'environnement, la préservation de l'énergie et les sources d'énergie alternatives, l'écologie et la protection des animaux et exécution de tels projets; développement et tests de sources d'énergie renouvelable, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburant, et les composants nécessaires; réalisation de projets de recherche concernant la protection de l'environnement, la préservation de l'énergie et des sources d'énergie alternatives, l'écologie et la protection des animaux; fourniture de logiciels informatiques non téléchargeables pour la transmission, la réception, la synchronisation, l'affichage, la sauvegarde, la surveillance, le contrôle, le partage, le codage, le décodage, le cryptage, l'accès, l'accès distant, la création, la collecte, le stockage, la sécurisation, le retrait, le transfert, la diffusion, la localisation, l'organisation ou l'utilisation de données, voix, multimédias, contenus audio, visuels, photographies, schémas, images, contenus audiovisuels, vidéos, textes, graphiques ou autres données, y compris via un réseau de communications global; prestations de fournisseurs de services applicatifs (services technologiques); services de conseils techniques, y compris les services fournis par une ligne d'assistance téléphonique (services technologiques); fourniture de mises à jour de logiciel par la voie électronique; prévisions météorologiques en ligne; fourniture de services de cartographie en ligne; design de pages web personnalisées contenant des informations définies par l'utilisateur, des moteurs de recherche et des liens vers d'autres sites web; numérisation en ligne, détection, mise en quarantaine et élimination de virus, vers, chevaux de Troie, logiciels espions, logiciels malveillants et données et programmes non-autorisés sur des ordinateurs et dispositifs électroniques; services de sécurité en ligne en relation avec la gestion et le filtrage en ligne de communications électroniques; services d'hébergement en ligne permettant aux utilisateurs de publier et partager des données en ligne; fourniture de calendriers interactifs (logiciels) à partir d'une base de données informatique ou via Internet; fourniture en ligne d'informations et de connaissances encyclopédiques générales sur la sécurité informatique, la sécurité en ligne, la protection de l'environnement, la préservation de l'énergie, l'écologie, les sources d'énergie alternatives, y compris l'énergie éolienne, l'énergie hydroélectrique, l'énergie marémotrice, l'énergie géothermique, l'énergie solaire, la biomasse et les biocarburants; services de sauvegarde distante de données informatiques, y compris des services fournis via un réseau de communications global; services de consultation, d'informations et de conseils relatifs à tous les services ci-dessus; informations relatives à tous les services ci-dessus fournis en ligne depuis une base de données informatique ou via une ligne d'assistance téléphonique ou Internet; stockage en ligne de fichiers, données, photographies, graphiques, documents, vidéos, images, fichiers audio, fichiers audiovisuels, fichiers visuels, fichiers informatiques, applications informatiques et informations pour d'autres services de stockage de données électroniques à usage personnel et professionnel, et services pour le stockage électronique et l'organisation de fichiers, d'images, de musique, fichiers audio, vidéos, photos, schémas, textes audiovisuels, documents et données, mais à l'exception de services de relocalisation d'entreprises; service de stockage électronique et en ligne; récupération électronique et en ligne de données, fichiers, e-mails, contacts, calendriers, listes de tâches, messages de texte, photos, musique, contenus audio, visuels, audiovisuels, vidéos, textes, graphiques, programmes et autres données ou informations; services de stockage de données (en dehors du stockage physique), services informatisés de stockage de données; services de synchronisation de données via des réseaux de télécommunications, communications et informatiques (services de télécommunication); services d'imagerie numérique; location de salles de documentation; aucun des services ci-dessus listés dans cette classe n'étant fourni en relation avec des enregistrements musicaux, de la musique téléchargeable, des représentations musicales

45 Services juridiques; services de sécurité pour la protection des biens et des individus; services personnels et sociaux rendus par des tiers afin de répondre aux besoins des individus, à savoir services d'assistant personnel incluant les achats personnels pour un tiers; services d'agence pour l'organisation d'introductions personnelles; services d'organisation de mariages, services de listes de cadeaux de mariage; services d'astrologie et conseils en relation avec l'astrologie et les horoscopes; conseils en matière d'habillement; services d'analyse des couleurs en relation avec l'apparence; services de conseils en relation avec la santé et la sécurité; services de conseils en relation avec la planification sociale; services en matière de prévention du crime; agence de détectives; services d'investigations privées; services de témoins experts; services funéraires; services généalogiques; services de gestion des clés; services d'ouverture de serrures; services des objets perdus; services de localisation des chiens perdus; services de puces électroniques pour animaux domestiques; services de médiation; accompagnement en société [personnes de compagnie]; administration juridique de licences; services d'agences de détectives; services d'agences de surveillance nocturne; services d'agences matrimoniales; services d'agences d'adoption; services d'arbitrage; location d'avertisseurs d'incendie; services de clubs de rencontres; location de coffres-forts; concession de licences de propriété intellectuelle; concession de licences de logiciels [services juridiques]; conseils en propriété intellectuelle; consultation en matière de sécurité; services de contentieux; services de crémation; enquêtes sur personnes portées disparues / recherches de personnes portées disparues; enregistrement de noms de domaine [services juridiques]; enterrement; location d'extincteurs; services d'extinction de feu; services extrajudiciaires de résolution de différends; garde d'enfants à domicile; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie; gérance de droits d'auteur; établissement d'horoscopes; inspection de bagages à des fins de sécurité; inspection d'usines en matière de sécurité; investigations sur les antécédents de personnes; services d'élaboration de documents juridiques; services de lâcher de colombes lors d'événements particuliers; services de localisation d'objets volés; médiation; services d'occupation de logements en l'absence des habitants; ouverture de serrures; planification et préparation de cérémonies de mariage; services de pompes funèbres; protection rapprochée [escorte] / escorte [protection rapprochée]; services de protection civile; recherches légales / recherches judiciaires; recherches généalogiques; services de réseautage social en ligne; retour des objets trouvés; organisation de réunions religieuses; surveillance des alarmes anti-intrusion; services de surveillance de droits de propriété intellectuelle à des fins de conseil juridique; location de tenues de soirée; services de thanatopraxie; location de vêtements / location d'habits; concession de licences d'émissions de radio, d'émissions de télévision, de films, de films cinématographiques, de bandes vidéo préenregistrées, de contenus audio et/ou visuels, de cassettes vidéo préenregistrées, de DVD ou de disques vidéo préenregistrés; services de conseils relatifs aux licences ou à la protection de la propriété intellectuelle ou de la propriété industrielle; concession de licences de logiciels informatiques; exploitation de droits protégés par le droit d'auteur; exploitation de droits d'émissions de radio, d'émissions de télévision, de films, bandes vidéo préenregistrées, cassettes vidéo préenregistrées, disques vidéo préenregistrés ou films cinématographiques; exploitation de droits de transmission; exploitation de droits de propriété intellectuelle ou de propriété industrielle; concession de droits de licence; services juridiques liés aux droits de licence; gestion de droits de propriété intellectuelle et de propriété industrielle; services juridiques en matière de droits sur des émissions de radio, des émissions de télévision, films, bandes vidéo préenregistrées, cassettes vidéo préenregistrées, disques vidéo préenregistrés ou films cinématographiques; services juridiques en matière de droits de propriété intellectuelle ou de propriété industrielle; exploitation d'imprimés (droit d'auteur); fourniture d'horoscopes; cession de droits sur des biens immobiliers; lobbying à des fins politiques et autres qu'à buts commerciaux, y compris la pression politique concernant la protection de l'environnement, la préservation de l'énergie et les sources d'énergie alternatives, l'écologie et la protection des animaux; fourniture de services de contrôle à domicile et personnel et d'alarme de sécurité; services d'alarme antivol et anti-intrusion; services d'alarme incendie et de protection; évaluation de la sécurité concernant des personnes et des biens domestiques; services de sécurité informatisés pour les personnes et les biens domestiques; surveillance de systèmes de sécurité personnelle et appareils de contrôle de la sécurité; services de conseils relatifs à la sécurité; location d'appareils de sécurité; location d'appareils de surveillance de la sécurité; services de sécurité relatifs à la protection électrique pour centraux téléphoniques, au contrôle de systèmes d'évacuation et d'alarmes de débit d'eau; services de contrôle de la sécurité et du système de protection contre les incendies; contrôle sur le site concernant la protection contre les incendies et la sécurité; services de sécurité relatifs à la protection contre les incendies et les intrusions; fourniture en ligne d'informations et de connaissances encyclopédiques générales concernant la sécurité, les services de sécurité, la sécurité personnelle, la sécurité des entreprises, la sécurité des maisons d'habitation; services de rencontres, d'amitié, de présentation et de réseaux sociaux en ligne; fourniture d'horoscopes en ligne; fourniture de services de protection contre les fraudes; conseils en développement personnel lié au mode de vie, à l'émotionnel, à la santé et à la condition physique, accompagnement des personnes par des programmes de récompense et d'encouragement sur les thèmes précités; services juridiques concernant la protection de l'environnement, la préservation de l'énergie et les sources d'énergie alternatives, l'écologie et la protection des animaux et exécution de tels projets; services d'informations et de conseils; informations relatives à tous les services ci-dessus fournis en ligne à partir d'une base de données informatique ou via un service d'assistance téléphonique ou Internet, aucun des services ci-dessus listés dans cette classe n'étant fourni en relation avec des enregistrements musicaux, de la musique téléchargeable, des compositions musicale sou des représentations musicales

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Aktenzeichen	63188/2015
Registernummer	682747

Anmeldedatum	22. Oktober 2015
Veröffentlichungsdatum	11. Januar 2016
Eintragungsdatum	11. Januar 2016
Ablaufdatum	22. Oktober 2025

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Markendetails Letztes Update: 21. März 2018

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