1
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions pour l'extinction d'incendies et la prévention d'incendies; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières pour le tannage de cuirs et peaux d'animaux; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; mastics et autres matières de remplissage en pâte; composts, engrais, fertilisants; préparations biologiques destinées à l'industrie et aux sciences
2
Peintures, vernis, laques; produits antirouille et produits contre la détérioration du bois; colorants, teintures; encres d'imprimerie, encres de marquage et encres de gravure; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour la peinture, la décoration, l'imprimerie et les travaux d'art
3
Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux; dentifrices non médicamenteux; produits de parfumerie, huiles essentielles; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser
4
Huiles et graisses industrielles, cires; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage
5
Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides
6
Métaux communs et leurs alliages, minerais; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; contenants métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts
7
Machines, machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; instruments agricoles autres qu'outils à main à fonctionnement manuel; couveuses pour oeufs; distributeurs automatiques
8
Outils et instruments à main à fonctionnement manuel; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs
9
Appareils et instruments scientifiques, de recherche, de navigation, géodésiques, photographiques, cinématographiques, audiovisuels, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de détection, d'essai, d'inspection, de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données; supports enregistrés ou téléchargeables, logiciels, supports d'enregistrement et de stockage numériques ou analogues vierges; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, dispositifs de calcul; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs; combinaisons de plongée, masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée, pinces nasales pour plongeurs et nageurs, gants de plongée, appareils respiratoires pour la nage subaquatique; extincteurs; bagues intelligentes; boussoles; bracelets connectés; casques de protection; coques pour smartphones; montres intelligentes; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, dvd et autres supports d'enregistrement numériques; cartes à mémoire ou à micro-processeurs; machines à calculer et équipement pour le traitement d'informations; logiciels; jeux pour téléphones portables, logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); ordinateurs, ordinateurs portables, ordinateurs de poche, ordinateurs mobiles, ordinateurs personnels, ordinateurs à porter sur soi; périphériques d'ordinateurs; tablettes et dispositifs informatiques mobiles; montres intelligentes (smartwatches); bracelets connectés (instruments de mesure); baladeurs numériques, lecteurs MP3; téléphones, téléphones portables et téléphones portables évolués disposant de fonctionnalités élargies (smartphones); appareils et instruments de télécommunication et de communication; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; accessoires compris dans cette classe et housses pour ordinateurs, téléphones, tablettes électroniques, lecteurs MP3; dispositifs numériques de poche ou à porter sur soi, assurant également les fonctions de montre, de téléphone, de programmes (logiciels) et écrans d'affichage permettant de voir, envoyer et recevoir du son, des messages et des courriers électroniques, des textes, des données, des images et des informations; appareils électroniques de poche ou à porter sur soi pour l'accès à Internet et l'envoi, la réception, l'enregistrement et le stockage de messages courts, de messages électroniques, d'appels téléphoniques, de fax, de vidéo-conférences, d'images, de sons, de musique, de texte et autres données numériques; appareils électroniques de poche ou à porter sur soi pour la réception, le stockage et la transmission sans fil de données ou de messages; appareils électroniques de poche ou à porter sur soi pour suivre ou organiser des informations personnelles; appareils électroniques pour le repérage universel [GPS] et l'affichage de cartes géographiques et d'informations de transport; appareils électroniques de poche pour les jeux; appareils électroniques de poche pour la détection, le stockage, le suivi, la surveillance et la transmission de données relatives à l'activité de l'utilisateur, à savoir la position, l'itinéraire, la distance parcourue, le rythme cardiaque (non à usage médical); appareils pour le diagnostic, non à usage médical; dispositifs de surveillance et de contrôle, capteurs, moniteurs et systèmes d'affichage dans les domaines de la santé, du fitness, des exercices physiques et du bien-être; batteries et piles pour ordinateurs et appareils électroniques, batteries et piles pour l'horlogerie et les instruments chronométriques
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires; membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; dispositifs thérapeutiques et d'assistance conçus pour les personnes handicapées; appareils de massage; appareils, dispositifs et articles de puériculture; appareils, dispositifs et articles pour activités sexuelles
11
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; leurs parties et accessoires
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; écrins pour montres
15
Instruments de musique; pupitres à musique et socles pour instruments de musique; baguettes pour battre la mesure
16
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; stylos et autres instruments d'écriture; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel de dessin et matériel pour artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés; journaux, magazines et livres; carnets de notes; agendas; panneaux publicitaires en papier ou en carton; affiches; manuels; enseignes en papier ou en carton; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage; boîtes en carton ou en papier
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts et mi-ouvrés et succédanés de toutes ces matières; matières plastiques et résines sous forme extrudée utilisées au cours d'opérations de fabrication; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; bagages et sacs de transport; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie; colliers, laisses et vêtements pour animaux; porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie; malles et valises, sacs à main; étuis pour clés
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix, goudron et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; contenants de stockage ou de transport non métalliques; os, corne, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés; coquilles; écume de mer; ambre jaune; présentoirs
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; ustensiles de cuisson et vaisselle, à l'exception de fourchettes, couteaux et cuillères; peignes et éponges; brosses, à l'exception des pinceaux; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré, à l'exception du verre de construction; verrerie, porcelaine et faïence
22
Cordes et ficelles; filets; tentes et bâches; auvents en matières textiles ou synthétiques; voiles; sacs pour le transport et le stockage de marchandises en vrac; matières de rembourrage, à l'exception du papier, carton, caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes et leurs succédanés; toiles à voiles
23
Fils à usage textile
24
Textiles et leurs succédanés; linge de maison; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques
25
Vêtements, articles chaussants, chapellerie; ceintures
26
Dentelles, lacets et broderies, et rubans et noeuds de mercerie; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; décorations pour les cheveux; cheveux postiches
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait, fromage, beurre, yaourt et autres produits laitiers; huiles et graisses à usage alimentaire
30
Café, thé, cacao et leurs succédanés; riz, pâtes alimentaires et nouilles; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisseries et confiseries; chocolat; crèmes glacées, sorbets et autres glaces alimentaires; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, assaisonnements, épices, herbes conservées; vinaigre, sauces et autres condiments; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, aquacoles, horticoles et forestiers à l'état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits et légumes frais, herbes aromatiques fraîches; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt
32
Bières; boissons sans alcool; eaux minérales et gazeuses; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool
33
Boissons alcoolisées à l'exception des bières; préparations alcoolisées pour faire des boissons; vins
34
Tabac et succédanés du tabac; cigarettes et cigares; cigarettes électroniques et vaporisateurs oraux pour fumeurs; articles pour fumeurs; allumettes
35
Publicité; gestion, organisation et administration des affaires commerciales; travaux de bureau; services de vente au détail; services de vente en gros
36
Services financiers, monétaires et bancaires; services d'assurance; affaires immobilières
37
Services de construction; services d'installation et de réparation; extraction minière, forage pétrolier et gazier; réparation de montres et d'horloges
38
Services de télécommunications
39
Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages
40
Traitement de matériaux; recyclage d'ordures et de déchets; purification de l'air et traitement de l'eau; services d'impression; conservation des aliments et des boissons
41
Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; organisation d'expositions, de courses, de rallyes, de compétition sportives et d'événements
42
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses industrielles, de recherches industrielles et de dessin industriel; services de contrôle de qualité et d'authentification; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels
43
Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire
44
Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux; services d'agriculture, d'aquaculture, d'horticulture et de sylviculture
45
Services juridiques; services de sécurité pour la protection physique des biens matériels et des individus; services de clubs de rencontres, services de réseautage social en ligne; services funéraires; garde d'enfants à domicile