1
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la pho- tographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylvicul- ture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chi- miques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhé- sifs (matières collantes) destinés à l'industrie
2
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes
4
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absor- ber; arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches
5
Produits vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pan- sements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentai- res; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nui- sibles; fongicides, herbicides
6
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métal- liques; constructions transportables métalliques; matériaux métal- liques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non élec- triques; serrurie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffre-forts; minerais
7
Machines et parties de machines pour le travail de métaux, de bois, de matières plastiques, pour l'imprimerie, pour la fabrication du papier, des textiles, des aliments, des boissons; machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); ac- couplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs
8
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs
9
Appareils et instruments pour la technique des courants faibles, à savoir pour la télécommunication, pour la technique de la haute fréquence et la technique du réglage; appareils pour le traitement de l'information (ordinateurs); appareils et instruments scientifi- ques, nautiques, géodésiques, fers à repasser électriques, bouil- loires électriques, appareils électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique; appareils photographiques, cinéma- tographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôles (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseigne- ment; appareils pour l'enregistrement, la transmission; la repro- duction du son ou des images; supports d'enregistrement magnéti- ques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanis- mes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vété- rinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédi- ques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribu- tion d'eau et installations sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques
15
Instruments de musique
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en caout- chouc sous forme mi-ouvrée, sous forme de plaques, feuilles; matiè- res pour l'isolation, le rembourrage; produits en matières plasti- ques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitation du cuir, produits en cuir ou en imitation du cuir, à savoir sacs à main, étuis; peaux d'animaux; malles et vali- ses; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non mé- talliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; construc- tions transportables non métalliques; monuments non métalliques
21
Ustensiles, petits ustensiles, récipients et appareils pour le mé- nage et la cuisine, entraînés manuellement (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pin- ceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construc- tion); verrerie, porcelaine et faïences pour le ménage et la cui- sine, objets d'art en verre, en porcelaine et faïence
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plasti- ques); matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exclusion des vêtements); décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condi- ments); épices, glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vi- vants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs natu- relles; aliments pour les animaux, malt
32
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooli- ques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres prépa- rations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration com- merciale; travaux de bureau
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires im- mobilières
37
Construction; réparation; services d'installation
38
Télécommunications
39
Transports; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages
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Traitement de matériaux
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et cultu- relles
42
Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médi- caux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agricul- ture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; création de dessins et de modèles