1
Films non impressionnés; matières tannantes; édulcorants artificiels
3
Produits cosmétiques; savons; préparations cosmétiques pour le bain; produits de parfumerie, eau de Cologne; lotions avant- et après-rasage; crèmes à raser; shampooings, après-shampooing; dentifrices, bains de bouche; déodorants et antitranspirants à usage personnel; crèmes nourrissantes, crèmes cosmétiques; crème démaquillante pour le visage; préparations démaquillantes; lotions de protection solaire; lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux; crèmes de toilette, ombre à paupières, poudre pour le visage, crayons à usage cosmétique; motifs décoratifs à usage cosmétique; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser à usage ménager; lessives en poudre; produits synthétiques de nettoyage; crèmes et cirages pour les chaussures; produits pour la conservation du cuir
6
Feuilles d'aluminium; chaînes métalliques décoratives pour les clés; pinces à billets, figurines, ornements, statues, statuettes, sculptures et trophées en métaux communs et leurs alliages; capsules de bouteilles (métalliques); distributeurs métalliques fixes de serviettes; feuilles d'aluminium pour la cuisine
9
Films exposés, diapositives, petits jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un recepteur de télévision; jeux vidéo; machines à jeux vidéo; cassettes de jeux vidéo; logiciels (programmes enregistrés) y compris logiciels pour jeu; programmes et bases de données informatique (logiciels); supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou analogiques enregistrés pour le son ou l'image; bandes vidéo, bandes magnétiques, disques magnétiques, DVDs, disquettes, disques optiques, disques compacts, CD-ROMs, disquesvidéo, vierges, ou préenregistrés avec de la musique, du son ou des images (pouvant être des dessins animés); hologrammes; publications sous forme électronique fournies via CD-ROM, bases de données et Internet; Lunettes, lunettes de soleil, étuis et chaînettes pour lunettes de soleil et lunettes; jumelles; aimants et aimants décoratifs; boussoles; appareils pour enregistrer, transmettre et reproduire le son et l'image; télévisions; radios; magnétoscopes; lecteurs de CD; lecteurs de DVD; haut-parleurs; écouteurs; ordinateurs; appareils pour le traitement de données informatiques; claviers d'ordinateur; écrans d'ordinateur; modems; traducteurs électroniques de poche; machines à dicter; agendas électroniques; scanners; imprimantes; photocopieurs; télécopieurs; téléphones, répondeurs automatiques; vidéophones; téléphones cellulaires; machines à calculer; lecteurs de cartes de crédit; machines pour la conversion de monnaies; caméras vidéo, caméras portables intégrant un magnétoscope; appareils photographiques, caméras, projecteurs, lampes flashes, étuis pour caméra, batteries et piles; programmes d'économiseur d'écran pour ordinateurs; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou analogiques enregistrés ou non pour le son ou l'image; cartes magnétiques (encodées); cartes à mémoire; carte à microprocesseur; cartes magnétiques de crédit, cartes magnétiques de téléphone, cartes magnétiques pour les distributeurs de monnaie, carte magnétiques de voyage et de spectacle, cartes magnétiques de garantie de chèques et cartes magnétiques de débit; fers à repasser électriques; alarmes; machines de distribution électroniques; manches à air (indicateurs de direction du vent); équipement pour mesurer la distance; équipement pour mesurer et indiquer la vitesse
11
Lampes portatives; lampes de poche; lampes de table; lampes décoratives; abat-jour; lampes à incandescence; ampoules d'éclairage; appareils d'éclairage; feux pour bicyclettes; réfrigérateurs, congélateurs; fours, cuisinières à gaz, cuisinières électriques, grills barbecue, cuisinières, fours micro-ondes; cafetières électriques; bouilloires électriques; grille-pain électriques; friteuses électriques; sèche-linge et sèche-cheveux électriques; appareils de chauffage; appareils de climatisation, appareils pour l'épuration de l'air; filtres pour l'eau; fontaine à eau potable; lanternes en papier
12
Bicyclettes, motocyclettes, automobiles, camions, camionnettes, bus, véhicules réfrigérés; avions et bateaux; ballons aérostatiques (aérostats); accessoires d'automobiles, à savoir pare-soleil, porte-bagages, porte skis et enjoliveurs pour roues; pneus (pneumatiques), revêtements de sièges de véhicules, housses de véhicules, paillassons de véhicules; voitures d'enfants, poussettes, sièges auto pour bébés ou enfants; moteurs de véhicules terrestres
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Bijoux; horlogerie, pendules; médaillons, pendentifs; épingles; badges ou insignes en métaux précieux; épingles (bijouterie) pour équipes et joueurs; pinces et épingles de cravate; boutons de manchette; médailles, coupes, assiettes souvenirs, hanaps, trophées, statues, sculptures, théières, tous en métaux précieux; capsules de bouteilles en métaux précieux; cendriers et étuis à cigarettes en métaux précieux; porte-clefs décoratifs de fantaisie en métaux précieux; porte-clés décoratifs; pièces de monnaie; médailles pour vêtements; médaillons pour vêtements
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Livres et cahiers à colorier et à dessiner; livres d'activités; magazines; journaux; livres et revues, y compris ceux en rapport avec des sportifs ou des manifestations sportives; matériel d'enseignement imprimé; feuilles de résultats; programmes pour événements; albums pour événements; albums de photographie; livres d'autographes horaires imprimés, brochures; photographies de joueurs à collectionner; autocollants de pare-chocs, autocollants, albums, albums d'autocollants; posters; photographies; nappes en papier; serviettes en papier; sacs en papier; cartes d'invitation; cartes de voeux; papier cadeau; dessous de carafes et sets de table en papier; sacs à ordures en papier ou en matière plastique; papier d'emballage pour la nourriture; filtres à café en papier; étiquettes (non en tissu); essuie-mains en papier; essuie-mains humides en papier; papier hygiénique; boîtes à mouchoirs de poche en papier et en carton; mouchoirs en papier; langes en papier; papeterie et matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); papier pour machines à écrire; papier à copier; enveloppes; bloc-notes; cahiers à écrire; feuilles de papier pour notes; papier à écrire; papier de classeur; classeurs; papier pour couverture; papier lumineux; papier autocollant pour notes; papier crépon; papier tissu; badges ou insignes en papier; drapeaux en papier; fanions en papier; instruments pour écrire; plumes à réservoirs; crayons; stylos à bille; sets de stylos à bille et de crayons; crayons-feutres; crayons fibres et stylos-feutres; feutres marqueurs; encre, tampons encreurs, timbres en caoutchouc; boîtes de peinture, crayons de couleur; craies; décorations pour crayons; blocs pour imprimer; livresd'adresses; agendas; organiseurs personnels en papier; cartes routières; billets, tickets, tickets de loterie; chèques; journaux de bandes dessinés; calendriers; cartes postales; panneaux, bannières et matériels publicitaires compris dans cette classe; décalcomanies; étiquettes à appliquer; articles de bureau (à l'exception des meubles); correcteurs liquides; gommes à effacer; taille-crayons; supports et réceptacles pour articles de bureau; trombones (attaches); punaises; règles; rubans adhésifs pour la papeterie, supports pour de tels rubans adhésifs; agrafes de bureaux; patrons; pochettes pour documents; pince notes; supports pour bloc-notes; serre-livres; supports pour livres; timbres-poste; cartes de crédit, cartes de téléphone, cartes pour les distributeurs de monnaie, cartes de voyages et de spectacles, cartes de garantie de chèques et cartes de débit, non magnétique et en papier ou en carton
18
Cuirs et imitations du cuir; parapluies; parasols; sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir); sacs de loisir; sacs de voyage; sacs à dos; fourre-tout; serviettes d'écoliers; sacs pour accrocher à la ceinture; sacs à main; sacs en cuir en forme d'un ballon; sacs de plage; sacs housses pour vêtements; valises; porte-documents; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity case, housses de toilette; étuis pour clés; étuis pour passeports; portefeuilles; porte-monnaie; porte-chèquiers; fouets
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Glaces (miroirs); articles en plastiques, à savoir statues souvenirs, figurines, statuettes, trophées; coussins; coussins en tant qu'accessoires pour automobile; sacs de couchage; meubles, mobilier; chaises pour usage à l'intérieure et à l'exterieure; étagères (meubles); présentoirs de vente de marchandises; distributeurs fixes de serviettes non métallique; cintres pour vêtements; éventails à usage personnel; objets publicitaires gonflables en matières plastiques; étagères à livres; présentoirs pour fournitures de papeterie; capsules de bouteilles (non métalliques)
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Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (non électriques) ni en métaux précieux, ni en plaqué; hanaps, récipients à boire, tasses et verres, assiettes et plats, dessous-de-plat, aucun en métaux précieux; théières, (pas en métaux précieux); gants de ménage; ouvre-bouteilles, décapsuleurs; bouteilles; bouteilles isolantes; récipients non-électriques pour nourriture et boissons; peignes et brosses à cheveux; brosses à dents; fils dentaires; statues, sculptures et trophées en relation avec le football en porcelaine, terre cuite ou verre
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Enveloppes cousues remplaçant les draps (sacs de couchage); linge de lit; draps; courtepointes et dessus-de-lit; taies d'oreiller; rideaux; rideaux de douche; draperie; essuie-mains et linges de bain; torchons et essuie-verres; mouchoirs en matières textiles; tentures murales en matières textiles; drapeaux; bannières; fanions; nappes en matières textiles; étiquettes pour vêtements en tissus
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Vêtements; chaussures et articles chaussants; chapellerie; chemises; chemises en tricot; polos; corsages sans manche; T-shirts; gilets; robes; jupes; lingerie de corps; vêtements de bain; shorts; pantalons; pull-overs; bonnets; casquettes; chapeaux; écharpes; foulards; visières; survêtements de sport; sweat-shirts; vestes; blazers; vêtements imperméables; manteaux; uniformes; cravates; bandeaux-bracelets et serre-tête; gants; tabliers; bavettes; pyjamas; barboteuses et vêtements de jeu pour les petits enfants; chaussettes et bas; jarretelles; ceintures; bretelles
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Jeux, jouets; ballons de sport; jeux de tables; tables pour football de salon; poupées et animaux en peluche; véhicules pour jouer; puzzles; ballons; jouets gonflables; jeux sous forme de petits disques pour jus (capsules); équipements de football, à savoir ballons de football, protections pour les genoux, les coudes et les épaules, jambières; buts de football; sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir; objets de cotillon; petits jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; objets en forme de mains en mousse (jouets); cartes à jouer; confettis
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Viande; poisson; volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes cuits; conserves de fruits et de légumes; huiles et graisses comestibles; pommes chips; pommes frites; noix préparées; confitures, marmelades et gelées; lait; produits lactés, produits laitiers; fromages
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Café; thé; cacao; sucre; miel; café artificiel; farine; préparations faites de céréales; céréales; pain; pâtisserie; gâteaux; biscuits; crackers; bonbons; glaces alimentaire; confiserie; riz; chips de céréales; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; sel; compléments nutritionnels à base de céréales (non à usage médical ni diététique)
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Boissons non alcooliques; sirops et poudres pour la préparations de boissons non alcooliques; eaux minérales et gazeuses; autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et de légumes et jus de fruits et de légumes; boissons de fruits gelées; bières et ales
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Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
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Emission et gestion de cartes de crédit et de chèques de voyage; services financiers; services bancaires, crédit et placement de fonds; assurances; crédit-bail; crédit-bail d'enregistrement de sons et d'images; crédit-bail de machines et d'instruments pour le développement, l'impression, l'agrandissement ou la finition des photographies; parrainage financier de rencontres sportives; services d'information relatifs à la finance et aux assurances réalisés à partir d'une base de donnée informatique ou par Internet ou sur tout réseau de communication sans-fil électronique; services bancaires à domicile; services bancaires sur Internet ou sur tout réseau de communication sans-fil électronique
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Services de télécommunication; communications par téléphones mobiles; communications par télex; communication au moyen de terminaux d'ordinateurs, par bases de données et sur réseaux de télécommunications type Internet, ou sur tout réseau de communication sans-fil électronique; communication par télégraphie; communication par téléphones; communication par télécopie; appel de personnes par radio; services de conférences par téléphone ou par vidéo; diffusion de programmes de télévision; transmission de programmes de télévision par câble; diffusion de programmes radiophoniques; services d'une agence de presse; autres services de transmission de messages; locations de téléphones, télécopie et autres appareils de communication; diffusion d'information par voie télématique ou sur tout réseau de communication sans-fil électronique dans le domaine commercial; services de transmission et diffusion de programmes de télévision et radiophoniques fournis par Internet ou par tout réseau de communication sans-fil électronique; diffusion simultanée d'enregistrement de films, et d'enregistrement sonore et vidéo; diffusion simultanée de produits d'éducation et de divertissements interactifs, disques compactes interactifs, CD-ROMs, programmes informatiques et jeux informatiques; messagerie électronique; fourniture d'accès aux serveurs télématiques et aux forums de conversations en temps réel; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; fourniture d'accès aux services d'achats et de commandes à domicile à travers l'ordinateur et/ou les technologies de communications interactives; transmission d'information (y compris les sites sur voie télématique) par télécommunications, de programmes informatiques et autres données; services de courrier électronique; service de fournisseur d'accès sur Internet ou sur tout réseau de communication sans-fil électronique (services de télécommunication); fourniture de connections pour télécommunications sur Internet ou sur bases de données; fourniture d'accès à des sites de musique digitale sur Internet ou sur tout réseau de communication sans-fil électronique; fournitures d'accès à des sites MP3 sur Internet; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (services de télécommunication); location de temps d'accès à une base de donnée informatique (services de télécommunication); transmission de musique digitale par télécommunications; transmission de publications électronique en ligne; transmission de musique digitale par Internet ou par tout réseau de communication sans-fil électronique transmission de musique digitale par sites Internet MP3; diffusion simultanée d'enregistrements de films, et d'enregistrement sonore et video; diffusion simultanée de produits d'éducation et de divertissements interactifs, disques compacts interactifs, CD-ROMs, programmes informatiques et jeux informatiques; location de temps d'accès à un ordinateur de banques de données centralisé; location de temps d'accès à un ordinateur centralisé et à des banque de données; location de temps d'accès à des services privés et commerciaux d'achat et de commande par le biais d'un réseau informatique global; location de temps d'accès sur Internet par le biais d'un réseau informatique global; location de temps d'accès à des sites web offrant de la musique digitale par le biais d'un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; location de temps d'accès à des sites web MP3 sur Internet par le biais d'un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; location de temps d'accès à des moteurs de recherche pour la visualisation de données et d'informations sur réseaux globaux; tous les services précités sont des services de télécommunication
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Mise à disposition d'installations à des fins de divertissement pour les entreprises; formation; mise à disposition de séances d'entraînement; divertissement, organisation de loteries et de concours; services de paris et de jeux en relation avec le sport; services de divertissement lors de ou en relation avec des manifestations sportives; activités sportives et culturelles; organisation de manifestations et d'activités sportives et culturelles; organisation de compétitions sportives; organisation de manifestations sportives dans le domaine du football; exploitation d'installations sportives; location d'équipement audio et vidéo; distribution d'enregistrement de films et d'enregistrement sonore et video; production, présentation et/ou location de films et d'enregistrement visuels et sonores; production, présentation et/ou location de formations et de divertissements interactifs, de disques compactes interactifs, de CD ROM, de jeux ordinateur; distribution de produits d'éducation et de divertissements interactifs, disques compacts interactifs, CD-ROMs, programmes informatiques et jeux informatiques; services de montage de programmes radiophoniques et de télévision et de bandes vidéo; production d'émissions télévisées de dessins animés; réservation de places pour des spectacles et de manifestations sportives; réservation de billets pour des manifestations sportives et de divertissement; chronométrage de manifestations sportives; enregistrement de manifestations sportives; organisation de concours de beauté; divertissements interactif; services de jeux en ligne; mise à disposition de jeux sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; mise a disposition de services de tirage au sort; informations en matière de divertissement ou de formation mises à disposition en ligne depuis une banque de données informatisée ou sur un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; prestations en relation avec des jeux électroniques mise à disposition au moyen d'un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; mise à disposition en ligne de publications électroniques; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services de divertissement sous forme de forums de discussion (chat rooms) dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; mise à disposition de musique digitale par un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; mise à disposition de musique digital par le biais de sites web MP3 dans un réseau informatique global (Internet) ou par des dispositifs de communication électronique sans file; services d'enregistrement photographique, sonore et vidéo; services d'un interprète; enregistrement de records sportifs en tant que fourniture d'informations statistiques en relation avec le sport
42
Location de temps d'accès à un ordinateur de banques de données centralisé; location de temps d'accès à un ordinateur centralisé et à des banque de données; location de temps d'accès à des services privés et commerciaux d'achat et de commande par le biais d'un réseau informatique global; location de temps d'accès sur Internet par le biais d'un réseau informatique global; location de temps d'accès à des sites web offrant de la musique digitale par le biais d'un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; location de temps d'accès à des sites web MP3 sur Internet par le biais d'un réseau informatique global ou par des dispositifs de communication électronique sans fil; location de temps d'accès à des moteurs de recherche pour la visualisation de données et d'informations sur réseaux globaux; tous les services précités sont des services informatiques; services d'un conseiller en informatique; traitement de données (programmation); développement de logiciels informatiques; concession de licenses de propriété intellectuelle; gérance de droits d'auteur (syndication) de films et d'enregistrements d'images et de son ainsi que de disques compacts interactifs, de CD-ROM, de logiciels informatiques et de jeux d'ordinateur; concession de licences pour des banques de données; location d'ordinateurs; design de sites web ; mise en place et entretien de sites web; mise en place et entretien de logiciels informatique
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Services de restauration, en particulier restaurants à services rapide dans des cafétérias et des restaurants; services de serveuses et serveurs pour boissons et aliments; services de traiteur; services hôteliers; services d'hébergement et de restauration; réservation d'hôtels et d'hébergement temporaire
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Services de surveillance et de sécurité; location d'habits; location de vêtements