29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; compotes; oeufs; lait et produits laitiers; crustacés et mollusques (non vivants); boissons lactées où le lait prédomine; saucisses; salades de fruits; salades de légumes; confit d'oignons; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes et de fruits; fruits conservés dans l'alcool; pollen préparé pour l'alimentation; graines de soja conservées à usage alimentaire; consommés, potages, soupes, bouillons; préparations pour faire des bouillons; jus végétaux pour la cuisine; yaourts; fromages et autres produits laitiers; plats préparés à base de pommes de terre; beignets aux pommes de terre; flocons de pommes de terre; pommes de terre frites; pommes chips; charcuterie et salaisons; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes; jambon, boudins; pickles; cornichons; mets et plats cuisinés à base de poisson, mets et plats cuisinés à base de viande, mets et plats cuisinés à base de volaille; tous ces produits étant élaborés à partir de produits qui sont issus de l'agriculture biologique
30
Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre; miel; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; chocolat; pâtes alimentaires; semoule; gâteaux; crêpes (alimentation); gaufres; sucreries; biscuits; biscottes; crème anglaise; aromates autres que les huiles essentielles; préparations aromatiques à usage alimentaire; sauces à salade; ketchup; mayonnaises; sauce barbecue; mélasse; assaisonnements; hot-dog; sandwiches; bagels; croque-monsieur; croque-madame; panini; pizzas; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; pâte à pain; pâte à gâteaux; pâtes à biscuits; pâtes à produits de viennoiserie; viennoiserie; croissant; pains au chocolat; pains aux raisins; pains pour sandwich; brioches; chaussons aux pommes; beignets; bugnes; petits fours (pâtisserie); pâte à tartes; pâte à tourtes; pâte à feuilletés; pâte à pizzas; couscous (semoule); pâtisserie sucrée et salée; pâtés à la viande; décorations comestibles pour gâteaux; aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles); tartes; quiches; tourtes; feuilletés; desserts sous forme de mousses [confiserie]; flans; coulis de fruits [sauces]; glaçages pour gâteaux; pâtes de fruits; bonbons; condiments; piment (assaisonnement); sauces de soja; sauces aigre-douce; jus de viande; crèmes glacées comestibles; sorbets (glaces alimentaires); desserts glacés; tous ces produits étant élaborés à partir de produits qui sont issus de l'agriculture biologique
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Fruits et légumes frais; pommes de terre; amandes; arachides (fruits); herbes potagères fraîches; maïs; crustacés vivants; oeufs de poisson; semences; plantes et fleurs naturelles; malt; plantes, à savoir herbe de blé; blé; tous ces produits étant élaborés à partir de produits qui sont issus de l'agriculture biologique
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de diffusion d'annonces publicitaires par voie radiophonique, télévisée, électronique, par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet); publicité par affichage, par courrier publicitaire, par démonstration de produits; diffusion et distribution de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms; reproduction de documents; mise à jour de documentation publicitaire; organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; location de matériel publicitaire, d'espaces publicitaires et de panneaux d'affichage; services de promotion des ventes pour des tiers; opérations de mercatique; gestion administrative de lieux d'exposition; relations publiques; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers); comptabilité; gestion de fichiers informatiques; publicité en ligne sur un réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publication de textes publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; aide à la direction et à l'organisation des affaires; conseils en organisation et direction des affaires; services de promotion publicitaire; services d'établissement de plans médias à des fins publicitaires, services de démonstration de produits; étude et recherches de marchés; informations et recherches pour affaires; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central; services d'abonnement à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet); service d'abonnement à des bases de données; abonnements à des journaux électroniques; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers; expertises en affaires commerciales; mise à disposition d'informations publicitaires et commerciales par le biais de blogs, réseaux sociaux et réseaux communautaires; sondages d'opinion; services de vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, crustacés et mollusques (non vivants), boissons lactées où le lait prédomine, saucisses, salades de fruits, salades de légumes, confit d'oignons, conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes et de fruits, fruits conservés dans l'alcool, pollen préparé pour l'alimentation, graines de soja conservées à usage alimentaire, consommés, potages, soupes, bouillons, préparations pour faire des bouillons, jus végétaux pour la cuisine, yaourts, fromages et autres produits laitiers, plats préparés à base de pommes de terre, beignets aux pommes de terre, flocons de pommes de terre, pommes de terre frites, pommes chips, charcuterie et salaisons, préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, jambon, boudins, pickles, cornichons, mets et plats cuisinés à base de poisson, mets et plats cuisinés à base de viande, mets et plats cuisinés à base de volaille, café, thé, cacao et succédanés du café, riz, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, chocolat, pâtes alimentaires, semoule, gâteaux, crêpes (alimentation), gaufres, sucreries, biscuits, biscottes, crème anglaise, aromates autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sauces à salade, ketchup, mayonnaises, sauce barbecue, mêlasse, assaisonnements, hot-dog, sandwiches, bagels, croque-monsieur, croque-madame, panini, pizzas, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, pâte à tartes, pâte à pain, pâte à gâteaux, pâtes à biscuits, pâtes à produits de viennoiserie, viennoiseries, croissants, pains au chocolat, pains aux raisins, pains pour sandwich, brioches, chaussons aux pommes, beignets, bugnes, petits fours (pâtisserie), pâte à tartes, pâte à tourtes, pâte à feuilletés, pâte à pizzas, couscous (semoule), pâtisserie sucrée et salée, pâtés à la viande, décorations comestibles pour gâteaux, aromates pour gâteaux (autres que les huiles essentielles), tartes, quiches, tourtes, feuilletés, desserts sous forme de mousses [confiserie], flans, coulis de fruits [sauces], glaçages pour gâteaux, pâtes de fruits, bonbons, condiments, mets à base de farine, piment (assaisonnement), sauces de soja, sauces aigre-douce, jus de viande, crèmes glacées comestibles, sorbets (glaces alimentaires), desserts glacés, préparations alimentaires, farces et garnitures à base des produits précités, plats cuisinés à base des produits précités, fruits et légumes frais, pommes de terre, amandes, arachides (fruits), herbes potagères fraîches, maïs, crustacés vivants, oeufs de poisson, semences, plantes et fleurs naturelles, malt, plantes, à savoir herbe de blé, blé, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, limonades, sodas, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, thé, cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, jus végétaux; compilation d'informations dans des bases de données commerciales ou publicitaires; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits alimentaires pour d'autres entreprises); services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale au sein d'un réseau de boutiques ou de restaurants; services de conseil en communication (relations publiques); services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone; services de décoration de vitrines; services d'enquête d'opinion et d'évaluation commerciale; services de gestion administrative de stocks; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélités, carte de réductions; organisation administrative de transport, livraison, distribution, tri, acheminement et entreposage de marchandises et colis; services d'informations statistiques commerciales; agences d'import-export; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail
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Services de restauration (alimentation); restaurants libre-service; restaurants à service rapide et/ou permanent (snack-bars); services de traiteurs; services de banquets (traiteur); services de préparation de sandwichs, de préparation de repas, de plats cuisinés et/ou de plats à emporter; services de préparation de boissons, à emporter ou non; services de préparation de pain, de pâtisserie, de viennoiserie, de confiserie, à emporter ou non; services de bars, cafés; cafés-restaurants; cafétérias; services de salon de thé