01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture,
l'aquaculture; produits pétrochimiques, additifs chimiques
pour carburants, additifs détergents pour l'essence,
comburants (additifs chimiques pour carburants), boues de
forage et additifs chimiques pour boues de forage, antigels,
fluides pour circuits hydrauliques et de transmission;
liquides de freins; matières pour l'absorption du pétrole,
des huiles et des graisses; dispersants du pétrole; résines
artificielles et synthétiques
03
Préparations pour blanchir, nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, liquides pour lave-glaces, produits pour le lavage
et l'entretien des véhicules, des machines et des bâtiments,
shampooings pour automobiles, produits à polir pour
automobiles, produits de dégraissage, produits d'entretien
pour carrosseries, produits pour l'enlèvement de la rouille
04
Produits pétroliers destinés aux consommateurs, aux
entreprises, aux stations services, aux administrations et
aux collectivités; huiles et graisses industrielles;
lubrifiants; carburants, additifs non chimiques pour
carburants, essence, gasoil, pétrole (brut ou raffiné),
éther de pétrole, gelée de pétrole à usage industriel,
combustibles liquides, solides et gazeux (y compris les
essences pour moteurs), matières éclairantes; gaz
combustibles, gaz d'éclairage; produits pétroliers et leurs
dérivés, hydrocarbures et leurs dérivés issus du raffinage
et des transformations du pétrole et du gaz
09
Appareils et instruments électriques de mesure, de
signalisation, de contrôle (inspection); appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement; distributeurs de
carburants pour stations-services, caisses enregistreuses,
machines à calculer, équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs, logiciels (programmes
enregistrés); périphériques d'ordinateurs; batteries
électriques; batteries d'allumage, détecteurs; fils
électriques; relais électriques; cartes à mémoire ou à
microprocesseur, cartes magnétiques d'identification, cartes
de fidélité magnétiques ou à puces, accumulateurs
électriques pour véhicules, autoradios, panneaux
avertisseurs (triangles de panne), extincteurs, compteurs
kilométriques de véhicules, indicateurs de niveau d'essence
ou d'huile
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; moteurs pour véhicules terrestres; amortisseurs de
suspensions pour véhicules; carrosseries; chaînes
antidérapantes; châssis ou pare-chocs de véhicules; stores
(pare-soleil) pour automobiles; ceintures de sécurité pour
sièges de véhicules, pneumatiques, essuie-glaces,
enjoliveurs, rétroviseurs, housses pour sièges de véhicules
29
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles; graisses alimentaires;
beurre; charcuterie; salaisons; crustacés (non vivants);
conserves de viande ou de poisson; fromages; boissons
lactées où le lait prédomine
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir;
sandwiches, pizzas; crêpes (alimentation); biscuiterie;
gâteaux; biscottes; sucreries; chocolat; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé
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Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons de fruits et
jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des
boissons; limonades; nectars de fruit; sodas; apéritifs sans
alcool
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières); cidres;
digestifs (alcools et liqueurs); vins; spiritueux; extraits
ou essences alcooliques
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Publicité; gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; diffusion de matériel
publicitaire (tract; prospectus; imprimés; échantillons);
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers);
conseils en organisation et direction des affaires;
comptabilité; reproduction de documents; gestion de fichiers
informatiques; abonnement à des bases de données
informatiques ou télématiques; publicité en ligne sur un
réseau informatique; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication; publications de textes
publicitaires; location d'espaces publicitaires; diffusion
d'annonces publicitaires; relations publiques; parrainage
publicitaire; organisation d'opérations publicitaires et de
promotion des ventes pour le compte de tiers; services
d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d'autres entreprises), location de
distributeurs automatiques, agences d'import-export,
services de regroupement pour le compte de tiers de produits
divers (carburants, alimentaires) permettant aux clients de
les voir et de les acheter commodément
36
Services financiers; opérations financières en rapport avec
la promotion, la diffusion et la gestion de cartes de
fidélité, parrainage financier
37
Stations-service, services de nettoyage de bâtiments
(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres;
nettoyage ou entretien de véhicules et de pièces de
véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation); installation, entretien et réparation de
machines, installation et réparation d'entrepôts, lavage
d'automobiles, lavage de véhicules, réparation de pompes,
réparation et montage de pneumatiques, entretien et
réparation de cuves de stockage de carburants
39
Transport, livraison, stockage, emballage, embouteillage de
produits pétroliers et chimiques ainsi que de leurs produits
dérivés; transport; emballage et entreposage de
marchandises, informations en matière de transport;
distribution d'énergie; location de véhicules, de camions,
de bateaux, location de conteneurs d'entreposage, à savoir
cuves de stockage de carburants, déchargement de
marchandises, conditionnement de produits, location
d'entrepôts, services d'expédition, camionnage; location de
garages ou de places de stationnement, réservation pour les
voyages, entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement, distribution de journaux
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Services de restauration (alimentation), hébergement
temporaire, services de bars; services de traiteurs