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The International trademark ICI, Y'A TOUT...ET C'EST TOUT! was filed as Figurative mark on 05/02/2008 at the World Intellectual Property Organization.
| Trademark form | Figurative mark |
| File reference | 974658 |
| Register number | 073538416 |
| Countries | 
|
| Base trademark |
No. 07 3 538 416,
May 2, 2008
|
| Application date | May 2, 2008 |
| Expiration date | May 2, 2018 |
Trademark owner
Rue Paul Berthoud,
Parc d'Activités du Bois Baron
FR
Parc d'Activités du Bois Baron
FR
Trademark representatives
4 rue Paul Mesplé -
ZA de Basso Cambo -
FR
goods and services
02
Peintures, couleurs, vernis, laques; teintures; préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; cirages;
encens
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes; cuillers autres que pour la pêche
et pour médicaments; armes blanches; rasoirs
09
Appareils photographiques, cinématographiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement magnétique, disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs; extincteurs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
13
Feux d'artifices; pétards
14
Métaux précieux et leurs alliages; figurines (statuettes) en
métaux précieux, boîtes en métaux précieux, joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments
chronométriques
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie);
produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour
la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères
d'imprimerie; clichés
18
Cuir et imitation du cuir; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie;
porte-monnaie en métaux précieux
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux
pour la construction)
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception de verre de
construction); vaisselle en verre, porcelaine et faïence;
produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué
non compris dans d'autres classes, à savoir ustensiles de
cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux
précieux, bougeoirs en métaux précieux, vases en métaux
précieux, poudriers en métaux précieux
23
Fils à usage textile
24
Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table
25
Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques); chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à
l'exception des carrelages et des peintures de sols);
teintures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations
pour arbres de Noël (à l'exception des articles
d'éclairage); cartes à jouer
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes; produits en métaux
précieux et leurs alliages ou en plaqué non compris dans
d'autres classes, à savoir cendriers pour fumeurs en métaux
précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux,
fume-cigarette en métaux précieux
35
Publicité; gestion des affaires commerciales; travaux de
bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers; conseils,
informations ou renseignements d'affaires; promotion des
ventes pour des tiers; bureaux de placement; gestion de
fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité; publicité en ligne; aide à la
direction des affaires; conseils en organisation et
direction des affaires; consultation pour la direction des
affaires; agences d'import-export; aide à la direction
d'entreprises industrielles ou commerciales; diffusion
d'annonces publicitaires; services d'approvisionnement pour
des tiers (achats de produits et de services pour des tiers)
des produits suivants: peintures, couleurs, vernis, laques,
teintures, préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois, préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux,
dentifrices, cirages, encens, huiles et graisses
industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser
et lier la poussière, combustibles (y compris les essences
pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches,
outils et instruments à main entraînés manuellement,
coutellerie, fourchettes; cuillers autres que pour la pêche
et pour médicaments, armes blanches, rasoirs, appareils
photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement, appareils pour
l'enregistrement magnétiques, disques acoustiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs, extincteurs, appareils d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
d'eau et installations sanitaires, feux d'artifices,
pétards, métaux précieux et leurs alliages et produits en
ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes,
à savoir ustensiles de cuisine et de ménage en métaux
précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux
précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases
en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux
précieux, étuis à cigarettes en métaux précieux,
fume-cigarette en métaux précieux, boîtes en métaux
précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en
métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses,
horlogerie et instruments chronométriques, papier et carton
(brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), produits de
l'imprimerie, articles pour reliures, photographies,
papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou
le ménage), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles),
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie,
clichés, cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles
et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et
sellerie, meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception
de ceux pour la construction), ustensiles et récipients non
électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux
précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à
l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie,
matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction), vaisselle en
verre, porcelaine et faïence, fils à usage textile, tissus à
usage textile, couvertures de lit et de table, vêtements
(habillement), chaussures (à l'exception des chaussures
orthopédiques), chapellerie, dentelles et broderies, rubans
et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et
aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes,
linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages
et des peintures de sols), teintures murales non en matières
textiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport
(à l'exception des vêtements, chaussures et tapis),
décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles
d'éclairage), tabac, articles pour fumeurs, allumettes;
négociation commerciale d'achats en gros, le tout pour le
compte d'entreprises de revente au grand public et
concernant les produits précités; administration
commerciale, à savoir référencement de fournisseurs pour des
revendeurs, composition d'assortiments de produits pour le
compte de revendeurs
Trademark history
| Date | Document number | Area | Entry |
|---|---|---|---|
| November 10, 2018 | 2018/45 Gaz | Deletion | |
| November 12, 2009 | 2009/49 Gaz | BX | Rejection |
| June 11, 2009 | 2009/26 Gaz | BX | Rejection |
| May 2, 2008 | 2008/37 Gaz | FR | Registration |
ID: 14974658