MA PETITE SEANCE

WIPO WIPO 2008

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The International trademark MA PETITE SEANCE was filed as Figurative mark on 03/25/2008 at the World Intellectual Property Organization.

Logodesign (Wiener Klassifikation)

#Quadrilaterals #Quadrilaterals containing one or more letters

Trademark Details Last update: February 8, 2022

Trademark form Figurative mark
File reference 969763
Register number 073530239
Countries Benelux Switzerland Monaco
Base trademark FR No. 07 3 530 239, March 14, 2008
Application date March 25, 2008
Expiration date March 25, 2028

Trademark owner

50 Rue Camille Desmoulins
F-92863 ISSY-LES-MOULINEAUX CEDEX 9
FR

Trademark representatives

49 avenue des Champs-Elysées F-75008 Paris FR

goods and services

09 Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, décodeurs électroniques; appareils électroniques pour le traitement de l'information, appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques; appareils et instruments d'enseignement; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes, magnétophones, magnétoscopes, téléphones, téléphones sans fil, répondeurs téléphoniques; dictaphones; baladeurs, baladeurs vidéo; appareils de radio, projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d'accès et de contrôle d'accès à des appareils de traitement de l'information, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication; appareils d'embrouillage de signaux et de désembrouillage de signaux et de retransmissions; terminaux numériques, répéteurs, satellites; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, dessins animés, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, cédéroms, lecteurs de cédéroms, de disques digitaux vidéo; disques digitaux, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches de jeux vidéo, supports électroniques sur console de jeux; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie; circuits intégrés et micro-circuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques; moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et appareils pour le traitement de l'information; satellites à usage scientifique et de télécommunication; extincteurs; batteries électriques, vêtements contre les accidents, les irradiations et le feu; lunettes, étuis à lunettes, articles de lunetterie; cartes à mémoire ou à microprocesseur; dispositifs de programmation simultanée et de sélection de chaînes de télévision; guides électroniques de programmes de télévision et de radio; appareils et instruments de programmation et de sélection de programmes de télévision; appareils et instruments de télévision interactive; écrans de télévision; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet); appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord)
16 Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; journaux; livres; revues; catalogues; brochures; prospectus; supports en papier ou en carton pour photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; dessins; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques); films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques); caractères d'imprimerie; clichés; stylos, blocs-notes, instruments d'écriture, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers; agendas, affiches, calendriers muraux; cartes postales; corbeilles à courrier; guides de programmes de télévision et de radio; linge de table en papier; mouchoirs de poche en papier; serviettes de toilette en papier; papier hygiénique; couches en papier ou en cellulose (à jeter); drapeaux en papier; objets d'art gravés ou lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture; instruments de dessin
35 Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; courriers publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels; abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels, de produits multimédias; publication de textes publicitaires; publicité radiophonique et télévisée; publicité interactive; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; publicité en ligne sur un réseau informatique; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires; recherches pour affaires; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; bureaux de placement; estimations en affaires commerciales ou industrielles; comptabilité; reproduction de documents; gestion de fichiers informatiques; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; agences d'import-export; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers; recherche de marché; ventes aux enchères; télépromotion avec offre de vente; organisation de manifestations à vocation commerciale; location d'appareils distributeurs; gestion administrative de lieux d'exposition à but commercial; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits audiovisuels, informatiques, d'antennes, d'articles de sport et vestimentaires, produits de maroquinerie, stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément; vente en gros et au détail de vêtements, produits de maroquinerie, stylos, papeterie, livres, produits audiovisuels, informatiques, d'antennes, jeux, jouets, articles de sport, colifichets, porte-clés; gérance administrative de lieux d'exposition; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité; consultations en matière de saisie de données sur Internet
38 Télécommunications; informations en matière de télécommunications; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits; agences de presse et d'information (nouvelles); communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion; services de transmission d'information par voie télématique; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur; transmission d'information par téléscripteur; télétransmission; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes; diffusion de programmes et audiovisuels, de multimédia (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non; location d'appareils pour la transmission de messages et de vidéos; communication par terminaux d'ordinateurs; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé; informations en matière de télécommunication; services de téléchargement en ligne de films et autres programmes audiovisuels; services de transmission de programmes et de sélections de chaînes de télévision; services de fourniture d'accès à un réseau informatique; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique; consultations en matière de télécommunication; location de temps d'accès à des réseaux de télécommunication; services de téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées; consultations professionnelles en matière de téléphonie; consultations en matière de diffusion de programmes vidéo; consultations en matière de transmission de données via Internet; consultations en matière de fourniture d'accès à Internet
41 Education; formation; divertissement; divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur, baladeur vidéo; services de loisirs; activités sportives et culturelles; édition de livres, revues; prêts de livres; dressage d'animaux; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes; agences pour artistes; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de textes, d'images, de baladeurs, baladeurs vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, d'antennes, de paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement; organisation de compétitions en matière culturelle, sportive et de divertissement; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages; montage de programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou non; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de places pour le spectacle; location de dispositifs d'accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; consultations en matière d'audiovisuel; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique, d'un baladeur, baladeur vidéo); services de jeux d'argent; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; micro-édition; services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques; consultations en matière de production de programmes vidéo
42 Recherche et développement de nouveaux produits; recherches techniques; expertises (travaux d'ingénieurs), consultations professionnelles en matière d'ordinateurs, de création de programmes vidéo, d'Internet; travaux du génie (pas pour la construction); prospection géologique, prospection de pétrole; essais de matériaux; conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels informatiques; consultations en matière d'ordinateurs, de location d'ordinateur; conception (élaboration) de systèmes de cryptage, de décryptage, de contrôle d'accès à des programmes télévisés, radiodiffusés, notamment nomades et de tout système de transmission d'information; conception (élaboration) de programmes et d'appareils interactifs; services d'établissement de normes (standardisation) techniques, services de normalisation à savoir élaboration (conception) de normes techniques de produits manufacturés et de services de télécommunication; services de stylisme, services d'informations météorologiques; recherche et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, d'embrouillage et de contrôle d'accès dans le domaine de la télévision, de l'informatique, des télécommunications, de l'audiovisuel; services d'authentification (recherche d'origine) de messages électroniques; services de certification (contrôle de qualité et d'origine); informations en matière d'informatique appliquée aux télécommunications; mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de sonnerie; à usage interactif ou non

Trademark history

Date Document number Area Entry
March 25, 2018 2018/13 Gaz Extension
November 11, 2008 2008/51 Gaz BX RAW: Protection Granted
March 25, 2008 2008/30 Gaz FR Registration

ID: 14969763