14
Métaux précieux et leurs alliages, autres qu'à usage
dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses,
horlogerie et instruments chronométriques
16
Papier, carton, produits de l'imprimerie, imprimés,
brochures, manuels, supports d'enregistrement sur listages,
articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
essuie-mains en papier, machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles), machines à relier et à
plastifier pour le bureau, plastifieuses à chaud,
perforateurs pour le bureau, matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), matières
plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films
et feuilles; catalogues de vente par correspondance et à
distance; publications, périodiques, imprimés, catalogues et
plus généralement produits de l'imprimerie, cartes codées
et/ou plastifiées non magnétiques à usage commercial et/ou
financier, cartes de fidélité codées et/ou plastifiées non
magnétiques
24
Tissus; couvertures de lit et de table; linge de bain (à
l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de
maison, linge de table non en papier, linge ouvré, tapis de
billard, canevas pour la tapisserie ou la broderie, housse
de protection pour les meubles
25
Vêtements (habillement), chaussures (autres
qu'orthopédiques), chapellerie, bandanas (foulards),
bandeaux pour la tête (habillement), bretelles, ceintures et
ceintures porte-monnaie (habillement), cravates, doublures
confectionnées (parties de vêtements), écharpes, étoles
(fourrures), foulards, châles, fourrures (vêtements), gants
(habillement), mitaines, peignoirs, costumes de bain et de
plage, lingerie de corps, sous-vêtements
35
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, communications publicitaires et
promotionnelles, études de marché, recherche de marché,
expertises en affaires, recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, prévisions
économiques, promotion de ventes pour des tiers, relations
publiques, publicité radiophonique, publicité télévisée,
publication de textes publicitaires, courrier publicitaire,
diffusion d'annonces publicitaires, mise à jour de
documentation publicitaire; regroupement (à l'exception de
leur transport) pour le compte de tiers d'articles
d'habillement, d'accessoires vestimentaires et de parure, de
bijoux et articles d'horlogerie, d'articles textiles et/ou
linge de maison, dans un catalogue général de vente par
correspondance ou à distance de marchandises, sur un site
Internet, sur tout autre forme de média électronique de
communication ou en boutiques; services fournis/rendus dans
le cadre de commerce de détail de produits (articles
d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure,
bijoux et articles d'horlogerie, articles textiles et/ou
linge de maison), vendus à distance et notamment par
correspondance, permettant aux consommateurs d'examiner et
d'acheter ces marchandises commodément au moyen d'un
catalogue de vente par correspondance, d'un site de vente à
distance, ou d'un blog; organisation administrative de
transport, livraison, distribution, tri, acheminement et
entreposage de marchandises et colis
38
Communication par terminaux d'ordinateurs; communication
audiovisuelle à savoir communication par des techniques
utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique,
radiophonique et téléphonique; transmission d'information
par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et
serveur vocal; messageries informatiques, électroniques,
téléphoniques, télématiques; services de transmission
d'informations par voie télématique, transmission
d'informations continues dans une banque de données;
transmission d'information sur des réseaux informatiques
mondiaux de télécommunication dits Internet dans le domaine
des articles d'habillement, accessoires vestimentaires et de
parure, bijoux et articles d'horlogerie, articles textiles
et/ou linge de maison; fourniture d'accès à un forum de
discussion en ligne ou téléphonique permettant la
transmission de messages entre des utilisateurs
d'ordinateurs; services de forum de discussion téléphonique
en ligne (à savoir "blog", "chat"); services de mise en
relations entre personnes physiques par Internet ou
téléphone mobile, dans le domaine des articles
d'habillement, accessoires vestimentaires et de parure,
bijoux et articles d'horlogerie, articles textiles et/ou
linge de maison; service de courrier électronique, de
messagerie électronique, informatique et de diffusion
d'informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication locale (blog, mobiles, mobiles 3G)
et mondiale (de type Internet, à savoir utilisation sous
Internet protocol) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) dans le domaine des articles d'habillement,
accessoires vestimentaires et de parure, bijoux et articles
d'horlogerie, articles textiles et/ou linge de maison