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Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d'images et plus généralement
appareils et instruments électriques, électroniques,
photographiques, cinématographiques, optiques et
d'enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le
traitement de l'information, ordinateurs, périphériques et
accessoires d'ordinateurs, appareils pour jeux conçus pour
être utilisés seulement avec récepteur de télévision;
appareils et instruments d'exploitation de produits
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non à
usage interactif ou non), lecteurs de disques compact, de
disques interactifs, de disques compacts audionumériques à
mémoire morte, lecteurs de vidéocassettes, magnétoscopes,
caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra
vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux
vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils
électroniques portatifs et leurs périphériques et en
particulier casques audiovisuels, récepteurs de sons et
d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires
électroniques, et plus généralement publications
électroniques et numériques, traductrices électroniques;
appareils de télévision, téléphones, téléphones portables et
leurs accessoires; appareils portables ou non pour
l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de
musique et notamment ceux dits lecteurs MP3; tous supports
d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de
duplication du son, des données ou des images; supports
d'information impressionnés ou non; cassettes vidéo et
disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et
disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes
magnétiques et disques acoustiques, enregistrements
acoustiques et audiovisuels; disques compacts
audionumériques, vidéo disques, disques optiques; cartes
magnétiques; cartes à mémoire ou à microprocesseur;
cartouches de jeux vidéos; stylos magnétiques et
électroniques; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous
supports matériels, logiciels de jeux, bases de données et
notamment bases de données vocales, banques de données,
textuelles et sonores, banques d'images; toutes données
téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone
portable et notamment sonneries, sons, musiques,
photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre
contenu; publications électroniques téléchargeables
notamment par le biais d'un réseau international de
télécommunications; lunettes, montures de lunettes, étuis à
lunettes, chaînes de lunettes, articles de lunetterie;
machines à calculer
16
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques,
magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums, atlas; articles pour reliures;
photographies; articles de papeterie; cahiers, bloc-notes,
carnets; stylos et recharges de stylos, porte-stylos,
crayons, taille-crayons; trousses; agrafeuses, agrafes;
classeurs, chemises pour documents; étiquettes; corbeilles à
courrier; serre-livres; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; autocollants et décalcomanies;
matériel pour les artistes; pinceaux; blocs à dessin;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils); caractères d'imprimerie;
clichés; articles en papier, en carton à savoir:
calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la
confection de vêtements, emballages en carton ou en papier;
matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et
sachets
35
Publicité notamment par le moyen de publi-rédactionnel à
savoir, publicités rédigées comme un article rédactionnel
classique ou une interview pour le compte de tiers, par le
moyen d'opérations de partenariat publicitaire, par la vente
et/ou la location de présentoirs, écriteaux et supports
promotionnels imprimés et/ou électroniques, pour la
promotion de produits et services divers notamment dans les
domaines de la mode (articles et accessoires de mode,
stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et
massages corporels, soins de relaxation et de
thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques
et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs
(linge et services de table, linge de maison, objets de
décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure,
paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme
(organisation de voyages et de séjours), du divertissement
et de la culture (organisation de manifestations
événementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de
la musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l'automobile et du sport (activités et compétitions
sportives), issus des nouvelles technologies (produits
informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la
finance, des services d'entraide; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons);
location de matériel publicitaire; mise à jour de
documentation publicitaire; diffusion d'annonces
publicitaires; location d'espaces publicitaires; publication
de textes publicitaires; courrier publicitaire; couplage
publicitaire; publipostage; publicité télévisée; publicité
radiophonique; publicité en ligne sur un réseau
informatique; location de temps publicitaire sur tout moyen
de communication; offres de publicité interactive; gestion
des affaires commerciales; administration commerciale;
travaux de bureau; aide à la direction des affaires,
conseils en organisation et direction des affaires, services
de conseils et d'informations commerciales en rapport avec
la vente et la promotion de produits et services divers
notamment dans les domaines de la mode (articles et
accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de
l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie,
produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins
et massages corporels, soins de relaxation et de
thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques
et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs
(linge et services de table, linge de maison, objets de
décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure,
paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme
(organisation de voyages et de séjours), du divertissement
et de la culture (organisation de manifestations
événementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de
la musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l'automobile et du sport (activités et compétitions
sportives), issus des nouvelles technologies (produits
informatiques, téléphonie, robotique, domotique), de la
finance, des services d'entraide; consultation pour les
questions de personnel, consultation professionnelle
d'affaires; services rendus par un franchiseur, à savoir
aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise
commerciale; estimations en affaires commerciales;
comptabilité; reproduction de documents; services de
secrétariat; informations statistiques; services de
sténographie; vérification de comptes; relations publiques;
abonnement à tous supports d'informations, de textes, de
sons et/ou d'images, et notamment abonnements à des
journaux, revues et publications électroniques disponibles
et consultables par et sur l'Internet; services de saisie et
de traitement de données, à savoir saisie, recueil,
systématisation de données, gestion de fichiers
informatiques; sondages d'opinion; études de marché,
recherches de marchés, promotion des ventes pour des tiers;
services liés à une activité de promotion commerciale sous
toutes ses formes notamment services de recommandation, de
parrainage, de mécénat, d'opérations de partenariat
commercial et campagnes d'informations promotionnelles
portant sur des produits et services divers notamment dans
les domaines de la mode (articles et accessoires de mode,
stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et
massages corporels, soins de relaxation et de
thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques
et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de
l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie,
produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins
et massages corporels, soins de relaxation et de
thalassothérapie), de l'alimentation (produits diététiques
et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
(produits informatiques, téléphonie, robotique, domotique),
de la finance, des services d'entraide; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs; organisation d'expositions à but commercial
ou publicitaire; services de vente au détail et par
correspondance et notamment par et sur internet de produits
et services divers notamment dans les domaines de la mode
(vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux,
bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux),
de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de
l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie,
huiles essentielles, produits hygiéniques, articles de
toilette), de la puériculture (à savoir poussettes,
porte-bébé, biberons, produits de protection contre les
accidents), de l'alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools) de l'aménagement
d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table,
linge de maison, objets de décoration à savoir lampes,
bibelots, meubles), de l'électronique et de l'électroménager
(produits informatiques et électroniques à savoir lecteurs
DVD, lecteurs MP3, assistants personnels; TV, HI-FI, vidéo,
téléphonie, robotique à savoir robots de cuisine, appareils
électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets,
de la papeterie
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Agences de presse et d'informations; télécommunications;
services de communications électroniques, radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous
moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et
en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéoconférence; expédition,
transmission de dépêches et de messages; transmission et
diffusion d'images, de sons, de données, d'informations par
terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports
télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial; services de communication interactive;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement
de programmes multimédia (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons
musicaux ou non, à usage interactif ou non); émissions
radiophoniques et télévisées; télévision par câble et par
satellite et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons
musicaux ou non, à usage interactif ou non); communication
audiovisuelle au public en ligne; transmission de
télégrammes; location de temps d'accès à un serveur de bases
de données; services d'information par réseau informatique
et télématique et en particulier par réseau Internet;
services télématiques en vue d'obtenir des informations
contenues dans des banques de données; services de
transmission d'informations destinées à l'information du
public; transmission d'informations sur réseaux
informatiques en général; services de communication au
public par voie électronique; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet; services de transmission
d'informations dans le domaine audiovisuel, vidéo et
multimédia; services de transmission d'informations
contenues dans des bases de données; services de
transmission de textes, de sons, d'images et de vidéos par
téléchargement à partir d'une base de données informatique
ou téléphonique à destination des téléphones portables et de
tous lecteurs enregistreurs de musique, d'images, de textes,
de vidéo et de données multimédia; fourniture de forums de
discussion en ligne et de chat-rooms; services de
téléchargement de textes, articles de presse, photographies,
dépêches, images, logos, messages, données, sons, sonneries,
musiques, jeux, vidéos, informations par terminaux
d'ordinateurs, par réseau informatique et télématique, y
compris par réseau internet, par câble, par supports
télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications;
services d'échange de correspondance et notamment services
d'échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils
et instruments de téléphonie et de télécommunications et sur
le réseau Internet
41
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement en général sur tout support et notamment tout
support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en
soit le mode de consultation et de transmission; activités
culturelles et sportives; services destinés à la récréation
du public (divertissement); cours par correspondance;
édition de textes (autres que publicitaires),
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines et de publications en tous genres
(autres que publicitaires) et sous toutes les formes y
compris publications électroniques et numériques;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables; enseignement et éducation à l'initiation et
au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques;
production et montage de programmes cinématographiques,
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non); publication de livres;
organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre
(éducation ou divertissement); organisation de campagnes
d'informations et de manifestations professionnelles ou non
à but culturel ou éducatif; organisation d'expositions à but
culturel ou éducatif; production, montage de programmes
d'informations, de divertissements radiophoniques et
télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise
en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif
ou non); production, organisation et représentation de
spectacles; organisation de compétition sportives;
production, montage et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte); services d'édition, de publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d'enregistrements de sons
et/ou d'images, de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte); services d'édition de programmes multimédias (mise
en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif
ou non); prêts de livres et autres publications, vidéothèque
à savoir service de prêt ou location de cassettes vidéo,
ludothèque; Services rendus par un franchiseur à savoir,
formation de base du personnel; services de reporters,
reportages photographiques
42
Elaboration, conception et maintenance de logiciels;
constitution, réalisation et exploitation de banques de
données et de bases de données, de sites Web; programmation
pour appareils et instruments électroniques, pour
ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et
télématiques, pour équipements multimédias; programmation de
matériels multimédias; services de location d'appareils et
d'instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique, d'appareils et d'instruments d'exploitation de
produits multimédias; création et entretien de sites web
pour des tiers; hébergement de sites informatiques; services
informatiques, à savoir assistance fournie à des tiers pour
créer des pages d'accueil et des pages web personnelles et
pour publier des informations accessibles via des réseaux
informatiques et des réseaux de communication mondiaux;
fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet;
transformation ou conversion de documents d'un support
physique vers un support électronique