09
Appareils et instruments scientifiques autres qu'à usage
médical, nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, lunettes (optique), montures
de lunettes, étuis à lunettes, lunettes de vue, lunettes de
soleil, instruments et appareils de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage), et d'enseignement; appareils de radio,
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement
magnétiques; cartes magnétiques; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs
14
Métaux précieux et leurs alliages et bijoux en ces matières
ou en plaqué; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
bagues (bijouterie), anneaux (bijouterie), parures d'argent,
boucles d'oreilles, bracelets (bijouterie), breloques,
broches (bijouterie), peignes (bijouterie), colliers
(bijouterie); horlogerie et instruments chronométriques,
réveille-matin, montres, bracelets de montres, boîtiers de
montres, chaînes de montres; coffrets à bijoux en métaux
précieux, porte-clés de fantaisie, épingles de cravates,
boutons de manchettes, médailles, médaillons (bijouterie),
ornements de chapeaux en métaux précieux, vaisselles en
métaux précieux
24
Tissus; couvertures de lit et de tables, plaids, tissus
d'ameublement, linge de bain (à l'exception de
l'habillement), linge de table en matières textiles, draps,
linge de maison, housses pour coussins, housses d'oreillers,
housses de couettes, mouchoirs de poche (en matières
textiles), revêtements de meubles en matières textiles,
tentures murales (en matières textiles)
25
Vêtements pour hommes, femmes et enfants y compris vêtements
pour le sport, cravates, chemises, écharpes, foulards,
chaussettes, ceintures, chapeaux, casquettes et coiffures,
gants (habillement), fourrures (habillement), vestes,
manteaux, pantalons, costumes, robes, jupes, pull-overs et
vêtements en tricot, vêtements imperméables, maillots de
bain, sous-vêtements de toute sorte (y compris les bas et
les collants), tabliers (vêtements)
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Services de vente au détail, à savoir de vêtements, produits
de parfumerie, lunettes (optique) et leurs accessoires,
bijoux, montres, porte-clés de fantaisie, sacs et petite
maroquinerie, couvertures de lit et de table, plaids, tissus
d'ameublement, linge de bain (à l'exception de
l'habillement), linge de table en matières textiles et linge
de maison; publicité, aide à la direction des affaires,
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité; services de cartes de fidélité, à savoir
organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires
en vue de la fidélisation de la clientèle
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Services de cartes de fidélité, à savoir organisation
d'opérations financières en vue de la fidélisation de la
clientèle
38
Télécommunications; services de communications à savoir
agences de presse et d'informations (nouvelles); services de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
et télématiques; expédition, transmission de dépêches et de
messages; services de télex, transmission de télégrammes,
transmission d'informations par téléscripteur; messagerie
électronique; services de transmission et diffusion de
textes, photographies, dépêches, images, messages, données,
sons, vidéos, chansons, informations par terminaux
d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par supports
télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications; services de télécommunications destinés
à l'information du public; services de communications sur
réseaux informatiques en général et notamment par Internet
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Services de restauration (alimentation), services de bars,
services de cafétérias