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Appareils et instruments de signalisation, de contrôle
(inspection) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; appareils pour photocalques; appareils et écrans
de projection; magnétoscopes; films cinématographiques
impressionnés; cassettes et bandes vidéo; supports
d'enregistrement magnétiques; cartes magnétiques; disques
compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques
compacts et disques acoustiques; disques compacts à mémoire
morte et disques compacts interactifs; supports de données
magnétiques et optiques; lecteurs optiques; logiciels
(programmes enregistrés); lunettes, lunettes de sport et
lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures; casques
et masques de protection; vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu
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Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules
automobiles, karts, cycles, motocycles, leurs éléments
constitutifs et accessoires, à savoir: moteurs, boîtes de
vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de
suspensions, transmissions, freins, rétroviseurs, volants,
essuie-glace, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges,
housses de sièges, baguettes de protection, attelages de
remorques, porte-bagages, porte-skis
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Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); matériel d'instruction ou d'enseignement sous
forme de jeux (à l'exception des appareils); brochures;
prospectus; livres, livrets, journaux, magazines, revues et
périodiques; manuels, almanachs; agendas; répertoires;
éphémérides; albums; photographies; supports pour
photographies; clichés; affiches; porte-affiches en papier
ou en carton; plans; cartes postales; papeterie; crayons;
stylos; cahiers; carnets; blocs; blocs à dessins; feuilles;
fiches; chemises pour documents; formulaires; écriteaux en
papier ou en carton; reproductions graphiques; articles de
bureau (à l'exception des meubles)
25
Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et
enfants; vêtements en cuir et en imitations du cuir;
vêtements en fourrure; vêtements de sport (autres que de
plongée); blousons; gabardines (vêtements); imperméables;
manteaux; mantilles; mitaines; pardessus; trench coats;
parkas; pèlerines; pelisses; saris; vareuses; costumes;
costumes de mascarade; vestes; blouses; tabliers
(vêtements); combinaisons (vêtements et sous-vêtements);
cache-coeurs; cardigans; pull-overs; chandails; tricots
(vêtements); débardeurs; gilets; jupes; jupons; pantalons;
robes; chemises; chemisettes; tee-shirts; sweat-shirts;
shorts; bermudas; paletots; vêtements confectionnés;
vêtements en papier; manchons; pyjamas; robes de chambre;
peignoirs; caleçons, y compris les caleçons de bain;
costumes de bain et de plage; maillots, y compris les
maillots de bain; lingerie de corps; bodies (justaucorps);
bustiers; caleçons; culottes; slips; soutiens-gorge;
corsets; jarretelles; chaussettes; bas; collants; bandanas;
foulards; châles; tours de cou; écharpes; étoles
(fourrures); gants (habillement); ceintures (habillement);
bretelles; cravates; noeuds papillon; pochettes
(habillement); cache-col; grenouillères, brassières,
layettes; bavoirs et bavettes (non en papier); souliers;
chaussures, y compris les chaussures de plage; chaussures de
sport; bottes; bottines; sabots (chaussures); espadrilles;
sandales; pantoufles; chaussons; articles de chapellerie;
chapeaux; voilettes; casquettes; visières (chapellerie);
bérets; bonnets, y compris les bonnets de bain; bandeaux
pour la tête (habillement); turbans
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Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; exploitation de circuits automobiles, de pistes
de karting, de pistes pour motos et de pistes de cascades;
cours, écoles et stages de formation et de perfectionnement
pour la conduite et la sécurité de la route, sur circuit et
sur piste en moto, sur voiture de tourisme, sur voiture
monoplace ou en camion; auto-écoles; production de films;
production de films sur bandes vidéo; location de films;
locations d'enregistrements sonores; location d'équipement
pour les sports (à l'exception des véhicules); montages de
bandes vidéo; organisation et conduite de conférences;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs;
organisation de compétitions sportives; organisation de
concours (éducation et divertissement); organisation et
conduite d'ateliers de formation; exploitation
d'installations sportives; formation pratique
(démonstration); prêts de livres; publication de livres;
publication de textes (autres que textes publicitaires);
publication électronique de livres et de périodiques en
ligne; édition de livres, de journaux, de revues, de
périodiques et d'ouvrages d'instruction ou d'enseignement