01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; produits chimiques pour la conservation de
la maçonnerie (à l'exception des peintures et des huiles);
adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, y
compris adhésifs pour la pose de matériaux de construction,
en particulier les carreaux de revêtement et les pierres
naturelles ou synthétiques; colles et matières collantes
pour l'industrie, y compris colles adhésives pour la pose
des parquets et des sols stratifiés; plastifiants,
plastificateurs de joints, silicone.
02
Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques
(peintures); préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni
pour métaux, ni pour semences); résines naturelles à l'état
brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes; enduits (peintures).
03
Produits pour entretenir, lustrer et nettoyer les
carrelages; préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser
et abraser, savons, produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux,
dentifrices.
06
Paniers métalliques, patères (crochets) métalliques pour
vêtements; métaux communs et leurs alliages, matériaux de
construction métalliques, barres et poutres métalliques pour
la construction, caillebotis métalliques, armatures et
profilés métalliques pour la construction, panneaux
métalliques pour la construction; éléments métalliques pour
la construction, seuils métalliques, y compris seuils de
rattrapage, de niveau, de bordure et d'arrêt; barres de
seuils métalliques, joints de dilatation et joints de
jonction métalliques, profils d'escaliers métalliques,
semelles en acier pour les fondations, revêtements
métalliques pour la construction, y compris pavés, dalles,
carrelages, carreaux, listels, corniches, plinthes et
frises; bordures de jardin métalliques (construction), nez
de marche et marches d'escalier métalliques pour la
construction; constructions transportables métalliques,
portails métalliques, portillons métalliques, clôtures
métalliques, lames et poteaux pour clôtures métalliques,
treillis métalliques, brise-vue métalliques, pergolas
métalliques, mains courantes métalliques (construction),
butées de sols et sabots d'arrêt métalliques, poignées de
portes en métal; matériaux métalliques pour les voies
ferrées, câbles et fils métalliques non électriques,
serrurerie métallique non électrique y compris verrous et
butées-verrous, gonds métalliques; quincaillerie métallique,
y compris charnières, glissières et vis; garnitures de
meubles métalliques, tuyaux métalliques, tuyaux flexibles et
raccords de tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais;
bondes métalliques.
07
Machines-outils, moteurs (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et
organes de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux
entraînés manuellement; couveuses pour les oeufs.
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement,
coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers
(couverts); armes blanches; rasoirs.
11
Appareils d'éclairage, installations d'éclairage y compris
bandeaux lumineux, lampes d'éclairage y compris lampes
halogènes, ampoules électriques, ampoules d'éclairage y
compris ampoules halogènes; chaudières à fuel, à gaz et à
bois en fonte et en acier, radiateurs en fonte, en acier et
en aluminium; plaques chauffantes et de cuisson; appareils
de prise d'eau, chauffe-eau, installations de chauffe-eau,
installations de conduites et de distribution d'eau,
robinets y compris robinets d'arrêt, mélangeurs, mitigeurs,
mitigeurs thermostatiques, robinets de canalisation,
mécanismes économiseurs d'eau, accessoires de réglage et de
sûreté pour appareils à eau; éviers, vasques, lavabos et
colonnes de lavabos, lave-mains, bidets, baignoires y
compris baignoires pour bébés et bains de siège, garnitures
de baignoires y compris becs de remplissage et trappes de
visite métalliques et non métalliques pour baignoires,
pare-baignoires non métalliques, bains à remous,
installations de bains, paravents et panneaux non
métalliques pour baignoires, douches, douchettes,
dispositifs de douche avec hydromassage, pommes de douche,
barres de douches métalliques et non métalliques, cabines de
douche métalliques et non métalliques, portes et parois de
douches non métalliques, receveurs de douches, toilettes
(WC), sièges, cuvettes et abattants de toilettes (WC),
chasses d'eau, mécanismes et réservoirs de chasse d'eau,
conduits (parties d'installations sanitaires), siphons.
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères
d'imprimerie; clichés.
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits en
matières plastiques mi-ouvrées; films plastiques isolants,
films plastiques pour l'isolation acoustique; mastics pour
joints; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;
joints, matières isolantes, fibres de verre pour
l'isolation, garnitures d'étanchéité, bandes adhésives
autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage, y
compris bandes de chants, tuyaux flexibles non métalliques;
raccords de tuyaux non métalliques pour la construction.
19
Matériaux de construction non métalliques, armatures et
profilés non métalliques pour la construction, poutres non
métalliques pour la construction, panneaux non métalliques
pour la construction, y compris panneaux mélaminés et
panneaux stratifiés; vitres (verre de construction);
revêtements non métalliques pour la construction y compris
pavés, dalles, carrelages, carreaux, listels, corniches,
plinthes, frises et profils de finition; parquets, lames de
parquets, sols stratifiés et lames stratifiées pour les
sols, cales non métalliques pour les parquets et les sols
stratifiés, planchers non métalliques; revêtements en bois
(construction), revêtements de parois (construction) non
métalliques; croisillons non métalliques pour la pose du
carrelage; nez de marches et marches d'escalier non
métalliques (construction); bordures de jardin non
métalliques (construction); couvre-murs et blocs d'about et
d'angle non métalliques (construction), chapeaux de poteaux
et couronnements de piliers non métalliques (construction);
pierres à bâtir, pierres de construction; bois de
construction y compris planches, rondins et aggloméré
hydrofuge, bois façonné, bois mi-ouvré, tuteurs non
métalliques, plaques de bois (construction); bandes de
chants (construction) non métalliques; produits bitumineux
pour la construction, mortier pour la construction y compris
mortier pour joints, agrégats et liants pour la
construction, sable (à l'exception du sable pour fonderie);
portails non métalliques, portillons non métalliques,
clôtures non métalliques, lames et poteaux pour clôtures non
métalliques, treillis non métalliques, brise-vue non
métalliques, mains courantes non métalliques, pergolas non
métalliques; traverses, chevalets et cavaliers pour pergolas
non métalliques.
20
Meubles, meubles de salles de bains et de cuisine,
revêtements amovibles pour éviers, finitions en matières
plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, plans de
travail pour meubles, colonnes de rangement, tiroirs,
rayonnages, étagères, tables et plans de toilette, tablettes
de rangement, portes de meubles, garnitures de portes non
métalliques, garnitures de meubles non métalliques; vis,
charnières et glissières non métalliques, patères (crochets)
non métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non
métalliques, jardinières, bancs, caillebotis non
métalliques; glaces (miroirs), plaques de verre pour
miroirs, cadres; bondes non métalliques.
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la
salle de bain ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en
plaqué); porte-savon, porte-flacon, porte-éponge,
porte-serviettes non en métaux précieux, porte-verre et
porte-brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique,
poubelles, verres à boire; peignes, éponges et brosses (à
l'exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes
(WC), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage,
paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du
verre pour la construction); vaisselle en verre, porcelaine
ou faïence.
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, tentures murales non
en matières plastiques; revêtements de planchers et de sols
(à l'exception des carrelages et des peintures), revêtements
isolants de planchers et de sols, produits servant à
recouvrir les planchers.
35
Services en matière de publicité et de promotion et services
de conseil s'y rapportant, services de conseil dans le
domaine des affaires et services d'information sur les
sociétés commerciales, tous ces services étant fournis en
ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement
de données, de bases de données informatiques ou de réseaux
informatiques ou télématiques, y compris le réseau global de
communication et le réseau mondial web, réalisation de
publicités utilisées comme pages web sur le réseau global de
communication, présentation en ligne de textes et d'annonces
publicitaires; informations et renseignements commerciaux
relatifs à des produits présentés en ligne en vue de leur
vente; affichage et démonstration de produits en ligne en
vue de leur vente; publicité; gestion des affaires
commerciales; administration commerciale; travaux de bureau;
distribution de matériel publicitaire (prospectus, tracts,
imprimés, échantillons); services d'abonnement à des
journaux pour des tiers; conseils, informations ou
renseignements en organisation et direction des affaires;
comptabilité; reproduction de documents; bureaux de
placement; gestion de fichiers informatiques; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
37
Services d'information en matière de construction et
d'entretien, de nettoyage, de rénovation et de réparation
d'ouvrages, de bâtiments et d'ouvrages de génie civil, ces
services pouvant être fournis en ligne ou en temps différé à
partir de systèmes de traitement de données, de bases de
données informatiques ou de réseaux informatiques ou
télématiques, y compris le réseau global de communication et
le réseau mondial web; construction d'édifices permanents,
de routes, de ponts; travaux publics; travaux ruraux; forage
de puits; location d'outils et de matériel de construction,
de bouteurs, d'extracteurs d'arbres; entretien ou nettoyage
de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades,
désinfection, dératisation); entretien ou nettoyage d'objets
divers (blanchisserie); réparation de vêtements; rechapage
ou vulcanisation de pneus; cordonnerie.
38
Services de transmission, de communication et de
télécommunication par tous moyens, y compris électroniques,
informatiques et téléphoniques; services de transmission, de
communication et de télécommunication de messages,
d'informations et de toutes autres données, y compris ceux
fournis en lignes ou en temps différé à partir de systèmes
de traitement de données, de bases de données informatiques
ou télématiques, y compris le réseau global de communication
et le réseau mondial web; services de courrier et de
messagerie téléphoniques et informatiques; services de
fourniture d'informations et de nouvelles par
télécommunication; services de fourniture d'accès par
télécommunication et de connexion à des systèmes de
traitement de données, à des bases de données informatiques
ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris le
réseau global de communication et le réseau mondial web;
services de télécommunication fournis par l'intermédiaire du
réseau global de communication; télécommunications;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, à des
bases de données télématiques; agences de presse et
d'informations; communications par terminaux d'ordinateurs.
40
Informations et conseils en matière de traitement de
matériaux, ces services pouvant être fournis en ligne ou en
temps différé à partir de systèmes de traitement de données,
de bases de données informatiques ou de réseaux
informatiques ou télématiques y compris le réseau global de
communication et le réseau mondial web; traitement de
matériaux; transformation des produits agricoles d'autrui
(vinification, distillation, battage, pressage de fruits,
meunerie); scierie, rabotage; broderie, couture; découpage,
polissage, revêtement métallique; teinture de tissus ou
vêtements; traitement de tissus contre les mites; retouche
de vêtements; imperméabilisation de tissus; reliure de
documents; étamage; purification et régénération de l'air;
vulcanisation (traitement de matériaux); tirage de
photographies.