01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, cires, laques; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois; matières
tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches
05
Produits pharmaceutiques; trousses de premier secours;
désinfectants, produits pour la destruction des animaux
nuisibles; fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; fixations pour agrafer, piquer, clouer, fixer
et connecter; boîtes à outils métalliques; clôtures
métalliques; fils métalliques à relier; constructions
transportables métalliques; matériaux métalliques pour les
voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques;
serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques;
coffres-forts
07
Machines agricoles, machines à vapeur et machines-outils;
moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres); accouplements et organes de transmission (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments
agricoles autres que ceux actionnés manuellement; tondeuses
à gazon; couveuses pour les oeufs; outils à main, de
bricolage ou de jardinage actionnés mécaniquement
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement destinés
au bricolage et au jardinage; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches; rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;
appareils et instruments électriques, à savoir appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images; supports
d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés);
extincteurs; piles; rallonges de fil électrique
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Appareils de locomotion, notamment destinés au jardinage
16
Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le
ménage, colle à bois, colle pour matières plastiques,
publications imprimées, brochures et prospectus
publicitaires; imprimés
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica; produits en
matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Sacs, à savoir sacs à dos, sacs pour outils; bagages;
porte-monnaie; sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, à savoir pièces d'ameublement, meubles, meubles de
jardin, niches, nids, couchettes pour animaux d'intérieur,
boîtes aux lettres, patères de rideaux, patères (crochets)
pour vêtements, appliques murales décoratives (ameublement),
paniers, corbeilles, figurines (statuettes); enrouleurs de
câbles
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence, à savoir objets d'art, figurines
(statuettes), vaisselle et verres (récipients); gants pour
le jardinage et le bricolage; arroseurs de jardin, supports
et pots pour plantes, arrosoirs
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières
textiles; sacs pour le transport et l'emmagasinage de
marchandises en vrac; matières de rembourrage (à l'exception
du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles
fibreuses brutes
24
Tissus; couvertures de lit et de table
25
Vêtements, chaussures, chapellerie, notamment destinés au
bricolage et au jardinage
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; décorations pour arbres de Noël
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni
transformés; graines (semences); plantes et fleurs
naturelles
35
Publicité; services de diffusion d'information commerciale
et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée,
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet); services de
diffusion de publicité en ligne sur réseau informatique par
voie électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet); location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication;
publicité par correspondance; diffusion et distribution de
matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus,
imprimés, échantillons; reproduction de documents
publicitaires; mise à jour de documentation publicitaire;
organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité; services de démonstration de produits;
services de location d'espaces publicitaires; gestion de
fichiers informatiques, de bases de données commerciales ou
publicitaires; recueil de données commerciales ou
publicitaires dans un fichier central; services de promotion
des ventes pour des tiers; services des gestion des affaires
commerciales; opérations de mercatique; organisation
d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la
clientèle; services de regroupement et de mise à disposition
au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de
produits de grande consommation dans les domaines du
bricolage et de la jardinerie, permettant aux clients de
voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au
détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue
général de marchandises ou sur un site Internet, ou à la
télévision ou par toute autre forme de média électronique de
télécommunication
37
Location d'outils et de matériel de construction, de
machines à nettoyer, de machines de chantier, de matériel de
bricolage; location d'échelles et d'échafaudages, de
machines et de matériel de terrassement, d'étaiement, de
démolition, de perforation; location de compresseurs, de
pompes, de bétonnières; location de matériel de plomberie,
de peinture et de nettoyage; installation, maintenance et
réparation d'appareils et d'équipements de bricolage;
assistance technique pour l'utilisation d'appareils et
d'équipements de bricolage; conseils en peinture, en pose de
tapisserie, en isolation, en plomberie, en plâtrerie, en
maçonnerie, dans le domaine de l'installation et de la
réparation d'appareils électriques
38
Télécommunications; communication par terminaux
d'ordinateurs; transmission d'information par voie
électronique et par messagerie électronique; services de
messagerie électronique
39
Transport, emballage et entreposage de marchandises
41
Organisation et conduite de colloques, de conférences et de
congrès; organisation de campagnes d'information (à buts
culturels, de divertissement ou éducatifs) ou de
manifestations professionnelles ou non (à l'exception des
manifestations ayant un but commercial ou de publicité);
organisation et conduite d'ateliers de formation; cours de
bricolage, d'aménagement de locaux professionnels ou
personnels, de décoration et de jardinage; édition;
divertissements radiophoniques ou télévisés; diffusion de
journaux; organisation de concours en matière d'éducation et
de divertissement
42
Conseils en construction; étude de projets techniques;
essais de matériaux; établissement de plans pour la
construction
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