01
Produits chimiques destinés à la science, la photographie,
l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; matières
plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides
ou de pâtes); engrais pour les terres (naturels et
artificiels); compositions extinctrices, trempes et
préparations chimiques pour la soudure; produits chimiques
destinés à conserver les aliments; matières tannantes
08
Outils et instruments à main; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches
10
Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les
dents artificiels)
11
Installations d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires, à l'exception des appareils à faire le café
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; substances
explosives, feux d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et
cuillers); joaillerie; pierres précieuses; horlogerie et
autres instruments chronométriques
15
Instruments de musique (à l'exception des machines parlantes
et des appareils de T.S.F.)
16
Papier; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles
pour reliures; photographies; papeterie; matières adhésives
(pour la papeterie); matériaux pour les artistes, pinceaux,
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils); caractères d'imprimerie,
clichés
17
Gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets
fabriqués en ces matières non compris dans d'autres classes;
feuilles, plaques et baguettes en matières plastiques
(produits semi-finis); matières servant à calfeutrer, à
étouper et à isoler; amiante, mica et leurs produits; tuyaux
flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, articles en cuir et imitations
du cuir; peaux, malles et valises; parapluies, parasols et
cannes; fouets, harnais et sellerie
20
Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres
classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
celluloïde et succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques
21
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et
la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué), à
l'exception des appareils à faire le café; peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage,
paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du
verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non
comprises dans d'autres classes
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles; matières
de rembourrage (crin, kapok, plumes, algues de mer);
matières textiles fibreuses brutes
23
Fils
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, boutons à
pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;
fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres produits
servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en
tissu)
28
Jeux, jouets; appareils de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements); ornements et décorations pour
arbres de Noël; cartes à jouer
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles
et graisses comestibles; pickles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour
faire lever; sel, moutarde; poivre, vinaigre, sauces,
épices; glace
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
substances alimentaires pour les animaux; malt
32
Bières, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour
faire des boissons
34
Tabac, brut ou manufacturé, articles pour fumeurs;
allumettes
35
Publicité et affaires; publicité, distribution de
prospectus, d'échantillons; abonnement à des journaux
36
Assurances et finances, assurances, banques, agences de
change
38
Communications, agences de presse et d'information;
communications radiophoniques, télégraphiques ou
téléphoniques; télescription, transmission de messages, de
télégrammes
39
Transport et entreposage, transport de personnes ou de
marchandises, conditionnement de produits; informations
concernant les voyages; entreposage, emmagasinage de
marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou
gardiennage; garage de véhicules
41
Education et divertissement; éducation, institutions
d'enseignement, édition de livres, revues, prêts de livres,
spectacles, divertissements radiophoniques ou par
télévision; production de films, location de films,
d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection
de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre
43
Hôtellerie, restauration, pouponnières, réservation de
chambres d'hôtel pour voyageurs
44
Salons de beauté, de coiffure
45
Accompagnement en société, pompes funèbres