03
Produits de parfumerie, parfums, eau de toilette,
déodorants, huiles essentielles, talc pour la toilette,
savons, gels douche, sels de bain, crèmes de soins pour le
corps, lotions pour les cheveux, cosmétiques
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques,
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés,
emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants,
produits pour la destruction des animaux nuisibles,
fongicides, herbicides
12
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs
éléments constitutifs à savoir: moteurs, boîtes de vitesses,
carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de
suspensions, transmissions, freins, roues, jantes,
enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol,
avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour
sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection,
essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs,
attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis
16
Journaux, livres, magazines, prospectus et manuels;
publications imprimées; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); produits de
l'imprimerie; photographies; articles de papeterie; matières
plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films
et feuilles d'emballage en matières plastiques; affiches;
autocollants (articles de papeterie); papier et cartonnages;
supports en papier ou en carton pour l'enregistrement des
programmes d'ordinateurs ou la restitution de données;
manuels d'enseignement, d'entretien et d'exploitation;
catalogues; papier d'emballage et carton d'emballage;
enseignes en papier ou en carton; photographies; carnets;
cartes routières; horaires imprimés; articles pour reliures,
reliures; timbres-poste; clichés; calendriers; images,
imprimés; caractères d'imprimerie
18
Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières; étuis
pour clefs (maroquinerie), sacs à provision, sacs
d'écoliers, sacs d'alpinistes, sacs à dos, sacs de campeurs,
sacs de plage, sacs-housses pour vêtements, boîtes en cuir
ou en carton cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux;
sacs à mains, sacs à mains du soir, sacs de sport (autres
que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à
contenir), sacs de voyage, trousses de voyage
(maroquinerie), porte-documents, pochettes pour l'emballage
en cuir, portefeuilles, porte-cartes de crédit,
porte-monnaie non en métaux précieux, cartables, malles et
valises, parapluies, parasols, cannes, laisses, peaux
d'animaux, fouets et sellerie
22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments
de musique), ficelles, filets, tentes, bâches (ni de
sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles, sacs et sachets
pour l'emballage en matières textiles, matières de
rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières
plastiques), matières textiles fibreuses brutes, filets de
pêche, hamacs, échelles de corde
24
Tissus à usage textile, couvertures de lits et de tables,
tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement,
linge de bain (à l'exception de l'habillement), tapis de
billard, toiles cirées (nappes), sacs de couchage
(enveloppes cousues remplaçant les draps), moustiquaires,
étiquettes en tissu, drapeaux, stores en matières textiles
25
Vêtements, vêtements de sport à l'exclusion des combinaisons
de plongée, chaussures (à l'exception des chaussures
orthopédiques), chaussures de sport; chapellerie, caleçons
de bain, casquettes, robes de chambre, chandails,
chaussettes, chaussures de football, chaussures de plage,
chaussures de ski, chaussures de sports, chemises, lingerie
de corps, couches en matières textiles, semelles, gants
28
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, tapis, chaussures)
29
Laits, produits laitiers, compotes, viandes, poissons,
volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, huiles et
graisses comestibles, entremets frais à base de lait,
notamment crèmes aux oeufs
30
Produits de viennoiseries, glaces comestibles et à
rafraîchir, café, thé, succédanés de café, cacao, sucre,
riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, miel, sirop de mélasse,
levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre,
sauces (condiments), épices; riz au lait
32
Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques
et préparations pour faire des boissons (à l'exception de
celles à base de café, thé ou de cacao et des boissons
lactées); boissons de fruits et jus de fruits; sirops
35
Aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la
conduite de leurs affaires; agence de publicité, services de
publicité; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, cédéroms gratuits pour l'accès à une
banque de données ou à un réseau de télécommunication
mondiale (Internet)); services de location d'espaces
publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers, de
mise à jour de documents publicitaires, de diffusion
d'annonces publicitaires, services d'établissement de plans
médias, services de démonstration de produits; étude et
recherches de marchés; prévisions économiques; conseil et
assistance en matière de management, de recrutement;
services de mercatique; services de mercatique téléphonique;
informations et recherches pour affaires, compilations et
études statistiques; conseils en information ou
renseignements d'affaires, compilation de renseignements;
administration et supervision de réseaux de
télécommunication et de réseaux multimédia; services de
gestion de fichiers informatiques; recueil de données dans
un fichier central; gérance administrative de lieux
d'exposition; gestion commerciale de clubs de sport
37
Installation, maintenance et réparation d'appareils et
d'équipements sportifs; assistance technique, installation,
maintenance et réparation d'appareils et d'équipements
sportifs
38
Télécommunications, y compris télécommunications
multimédias, communication par ordinateurs groupés sur
réseau télématique mondial (Internet), ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), fourniture d'accès à des bases
de données et à des centres serveurs de bases de données,
télécommunication par terminaux d'ordinateurs, par voie
télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique,
transmission de données, de sons, de messages et d'images
assistée par ordinateurs, transmission d'informations
contenues dans les banques de données, services de
messagerie en ligne, service de courrier électronique,
services de transmission sécurisée de données, de sons et
d'images, messagerie électronique, services de transmission
et de visualisation d'informations contenues sur une banque
de données ou stockées sur ordinateur; services de
communication par voie électronique et par ordinateur,
services d'échange électronique de données
41
Formation, éducation, divertissement; organisation et
conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de
congrès, de séminaires, de concours (éducation ou
divertissement); organisation de loteries et concours;
production de films et de film sur bande vidéo, d'émission
de radio, divertissement radiophonique et télévisé,
organisation de loteries, montage de bandes vidéo, de
programmes radiophoniques et de télévision, organisation
d'expositions à buts culturel ou éducatifs, organisation de
compétition sportive, organisation de spectacles (services
d'imprésario), services de studio d'enregistrement, studios
de cinéma; publication de livres et de textes (autres que
publicitaires); location d'équipements de sport
42
Expertises (travaux d'ingénieurs); consultations juridiques;
programmation pour appareils et instruments électroniques,
pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et
télématiques, pour équipements multimédias, programmation de
matériels multimédias; établissement de plans pour les
constructions et conseils en construction; services
d'expertise en matière de construction; architecture;
conseils et informations techniques en matière d'appareils
et d'équipements sportifs; services de délestage
informatique
43
Cafés-restaurants, cafétérias; restaurants à service rapide
et permanent (snack-bar); restaurants libre-service;
restauration (repas); services d'hôteliers; libre-service
(restaurants); agence de logement (hôtels, pensions);
location de logements temporaires; réservation de logements
temporaires; réservation de pensions; agences de logement
(hôtels, pensions); services de bar; exploitation de
terrains de camping; services de camp de vacances
(hébergement); cantines; location de constructions
transportables