ESPACE EMERAUDE Logo (WIPO, 12/23/2002)
WIPOProtect this trademark from copycats!
With our trademark monitoring alerts, you are automatically notified by email about copycats and free riders.
The International trademark ESPACE EMERAUDE was filed as Figurative mark on 12/23/2002 at the World Intellectual Property Organization.
Logodesign (Wiener Klassifikation)
#Circles #Quadrilaterals #Letters presenting a special form of writing #Colours #26.01.01 #Circles with inscriptions projecting beyond the circumference #Rectangles #Quadrilaterals containing one or more letters #Yellow, gold #Green
| Trademark form | Figurative mark |
| File reference | 799869 |
| Register number | 023141130 |
| Countries | 
|
| Base trademark |
No. 02 3 141 130,
January 11, 2002
|
| Application date | December 23, 2002 |
| Expiration date | December 23, 2022 |
Trademark owner
19 Rue Joseph Cugnot
F-49130 LES PONTS-DE-CE
FR
F-49130 LES PONTS-DE-CE
FR
Trademark representatives
Le Centralis - 63 Avenue du Général Leclerc
F-92340 BOURG-LA-REINE
FR
goods and services
01
Produits chimiques destinés à l'agriculture, à
l'arboriculture, à l'horticulture (à l'exception des
fongicides, des herbicides, des insecticides et des
parasiticides); engrais pour les terres, terre végétale,
terre pour culture, terreau, compost, tourbe (engrais);
préparations pour la régulation de la croissance des
plantes, produits pour préserver les semences, produits pour
la conservation des fleurs, produits pour adoucir l'eau;
produits chimiques pour adoucir l'eau, bactéricides,
catalyseurs, chlore, sodium; colles pour l'industrie, colles
pour papiers peints, matières plastiques à l'état brut,
mastic à greffer les arbres, mastic pour remplir les cavités
des arbres (arboriculture), mastics pour pneumatiques,
mastics pour le cuir
02
Vernis (à l'exception des vernis isolants), enduits
(peintures); huiles contre la rouille, graisses contre la
rouille, préservatifs contre la rouille et la détérioration
du bois, mastics (résine naturelle), mastics à huile,
mastics de vitrier
03
Produits de nettoyage, produits de lavage, lessives, eaux de
Javel, préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement,
huiles de nettoyage, produits de dégraissage autres que ceux
utilisés au cours d'opérations de fabrication, abrasifs
autres qu'à usage dentaire, décapants, détergents
(détersifs) autres que ceux utilisés au cours d'opérations
de fabrication et ceux à usage médical, savons, cirages,
shampooings, shampooings pour animaux de compagnie
04
Huiles industrielles, huiles de graissage, huiles pour
moteurs, huiles combustibles, lubrifiants, additifs non
chimiques pour carburants, graisses industrielles, graisse
de graissage, combustible (y compris les essences pour
moteurs), combustibles (bois), charbon de bois
(combustible), carburants, pétrole, gaz combustibles, gaz
d'éclairage
05
Insecticides, herbicides, désherbants, fongicides, produits
anti-parasitaires, antiseptiques, produits pour la
destruction des plantes et des herbes, produits pour la
destruction des animaux nuisibles, produits pour laver les
animaux, désodorisants autres qu'à usage personnel
06
Clôtures métalliques, piquets de clôtures, grilles
métalliques, grillages métalliques, fils métalliques,
piquets de tente métalliques, portes métalliques et
garnitures de portes métalliques, portails métalliques,
escaliers métalliques, escaliers de piscines métalliques,
échelles métalliques de piscines, protections d'arbres
métalliques, silos métalliques, bassins (piscines
métalliques, constructions métalliques), piscines
métalliques, abris de piscines (constructions métalliques),
plongeoirs métalliques, matériaux de construction
métalliques, constructions transportables métalliques,
constructions métalliques non transportables, quincaillerie
métallique, manches d'outils (métalliques), serres
transportables métalliques, châssis de serres transportables
(métalliques), palissades métalliques, lambris métalliques,
tuiles métalliques, tôles, dalles métalliques, cuves
métalliques, tonneaux métalliques, cercles pour tonneaux
métalliques, robinets de tonneaux métalliques, capsules de
bouteilles, coffres à outils en métal (vides), plaques
minéralogiques métalliques, serrures métalliques non
électriques, serrures métalliques pour véhicules, poignées
de portes de véhicules en métal, verrous, clés, boîtes aux
lettres (métalliques), réservoirs métalliques, récipients
pour le gaz sous pression métalliques, récipients
métalliques pour combustibles liquides, chaînes métalliques,
câbles métalliques non électriques, coffres métalliques,
stores d'extérieur métalliques, rideaux métalliques,
échelles métalliques, échafaudages métalliques, caillebotis
métalliques, treillis métalliques, éperons, étriers, fers à
cheval métalliques, pièges pour animaux, pièges à gibier,
cheminées métalliques, mitres de cheminées métalliques,
tuyaux de cheminées métalliques
07
Moteurs autres que pour véhicules terrestres, instruments
agricoles autres que ceux actionnés manuellement; machines
pour la laiterie, machines à traire, motoculteurs, tondeuses
(machines), tondeuses à gazon (machines), tondeuses pour les
animaux (machines), charrues, semoirs (machines), herses,
scies (machines), compresseurs (machines), dévidoirs
mécaniques, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles,
pompes (machines), pompes à eau (machines), pulvérisateurs
(machines), machines soufflantes, machines à boucher les
bouteilles, machines à capsuler les bouteilles,
rince-bouteilles, machines électriques de cuisine, machines
à laver, roues de machines, pompes de graissage,
alternateurs, treuils, broyeurs (machines), balayeuses
automotrices, crics (machines), aspirateurs de poussière,
machines à meuler, meules à aiguiser (parties de machines),
perceuses à main électriques, pistolets à colle électriques,
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, groupes
électrogènes de secours, machines de bateaux, moteurs de
bateaux, filtres à air (parties de moteurs), filtres à huile
(parties de moteurs), filtres (parties de machines ou de
moteurs), injecteurs pour moteurs, joints (parties de
moteurs), joints de cardan, pistons de moteurs, régulateurs
de vitesse de moteurs, pompes (parties de machines ou de
moteurs), radiateurs de refroidissement pour moteurs,
soupapes (parties de machines), turbocompresseurs,
ventilateurs pour moteurs, alimentateurs pour carburateurs,
bougies d'allumage pour moteurs à explosion, pistons
d'amortisseurs (parties de machines), dispositifs
anti-pollution pour moteurs, roulements à billes, calandres
(machines), économiseurs de carburant pour moteurs,
carburateurs, convertisseurs de combustible pour moteurs à
combustion interne, dispositifs de commande de machines ou
de moteurs, courroies de ventilateurs pour moteurs,
courroies pour moteurs, culasses de moteurs, cylindres de
moteurs, démarreurs pour moteurs, pots d'échappement pour
moteurs, installations de lavage pour véhicules
08
Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement,
instruments agricoles à main actionnés manuellement,
tondeuses (instruments à main), tondeuses à gazon
(instruments à main), outils à main actionnés manuellement,
vaporisateurs pour insecticides (outils), pulvérisateurs
pour insecticides (outils), coutellerie non électrique,
couteaux de chasse, ciseaux, cisailles, tisonniers
09
Conducteurs électriques, piles électriques, batteries
électriques, câbles électriques, fils électriques, armoires
de distribution (électricité), serrures électriques,
thermomètres non à usage médical, filets de protection
contre les accidents, extincteurs, fers à souder
électriques, appareils à souder électriques, électrodes pour
la soudure, électrolyseurs, appareils électrolyseurs,
antennes, prises de courant, interrupteurs, appareils
téléphoniques, appareils d'intercommunication, appareils et
instruments de pesage, instruments de mesure, instruments de
navigation, appareils pour l'analyse non à usage médical,
lasers à usage non médical, caméras vidéo, tourne-disques,
magnétoscopes, lecteurs de disques vidéo et audio, cassettes
vidéo, bandes vidéo, appareils de radio, appareils de radio
pour véhicules, haut-parleurs, appareils pour
l'amplification du son, instruments d'alarme, installations
pour préserver du vol, appareils de mesure conçus pour
équiper les tableaux de bord des véhicules
11
Appareils de chauffage, poêles (appareils de chauffage),
radiateurs (chauffage), ventilateurs (climatisation),
appareils de climatisation, installations de conditionnement
d'air pour véhicules, installations de filtrage d'eau,
appareils d'éclairage pour véhicules, dégivreurs de
véhicules, dispositifs chauffants antibuée (antigivre) pour
véhicules, feux pour véhicules, installations de chauffage
pour véhicules, installations de climatisation pour
véhicules, phares de véhicules, réflecteurs pour véhicules,
appareils et machines pour la purification de l'eau,
appareils et machines pour l'adoucissement de l'eau,
appareils à filtrer l'eau, installations pour la
purification de l'eau, chauffe-eau, robinets, robinets
mélangeurs pour conduites d'eau, chasses d'eau, appareils
pour bain, installations de bain, appareils et installations
sanitaires, baignoires, cabines de douche, cabinets
d'aisance transportables, torches pour l'éclairage, lampes
d'éclairage, tubes de lampes, glacières, appareils et
installations de cuisson, barbecues, cuisinières, cuiseurs,
ustensiles de cuisson électriques, appareils de cuisson à
micro-ondes, cheminées d'appartement, carreaux de cheminées,
tiroirs de cheminées, grilles de foyers, garnitures
façonnées de fours, jets d'eau ornementaux
12
Automobiles, motocycles, motocyclettes, caravanes, remorques
(véhicules), pneumatiques, chambres à air pour pneumatiques,
roues de véhicules, jantes de roues de véhicules, moyeux de
roues de véhicules, rayons de roues de véhicules, essieux,
pédaliers de véhicules, leviers de vitesses, poignées de
frein à main, revêtements de tableaux de bord de véhicules,
tableaux de bord pour véhicules non équipés, accouplements
pour véhicules terrestres, ressorts d'amortissement pour
véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules,
dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, antivols pour
véhicules, appuie-tête pour sièges de véhicules, arbres de
transmission pour véhicules terrestres, attelages de
remorque pour véhicules, amortisseurs pour automobiles,
capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles,
châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles,
stores (pare-soleil) pour automobiles, avertisseurs contre
le vol des automobiles, avertisseurs de marche arrière pour
véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, bandes de
roulement pour le rechapage des pneus, barres de torsion
pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres autres que
parties de moteur, boîtes de vitesses pour véhicules
terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules,
garde-boue, pare-brise, caissons (véhicules), capotes de
véhicules, capots de moteur pour véhicules, carrosseries,
carters pour organes de véhicules, ceintures de sécurité
pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de
commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour
véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules
terrestres, clous pour pneus, convertisseurs de couple pour
véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules
terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs
électriques pour véhicules terrestres, embrayages pour
véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres,
enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues de
véhicules, essuie-glace, filets porte-bagages pour
véhicules, freins de véhicules, garnitures de freins de
véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de
freins pour véhicules, garnitures intérieures de véhicules
(capitonnage) et rembourrage, harnais de sécurité pour
sièges de véhicules, housses de véhicules, housses pour
sièges de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres,
machines motrices pour véhicules terrestres, pare-chocs de
véhicules, porte-bagages pour véhicules, portes de
véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanismes de
propulsion pour véhicules terrestres, mécanismes de
transmission pour véhicules terrestres, turbines pour
véhicules terrestres, moteurs à réaction pour véhicules
terrestres, sièges de véhicules, sièges de sécurité pour
enfants (pour véhicules), vitres de véhicules, volants pour
véhicules, véhicules de locomotion par terre, voitures,
véhicules électriques, bennes de camions, chariots de
manutention, chariots élévateurs, brouettes, bétonnières
automobiles, pompes à air (accessoires de véhicules),
bateaux, rames de bateaux, cycles, bicyclettes, vélos,
avertisseurs sonores pour cycles, bandages pour cycles,
béquilles de cycles, boyaux pour cycles, cadres pour cycles,
chambres à air pour cycles, engrenages de cycles, feux pour
cycles, freins de cycles, garde-boue pour cycles, guidons
pour cycles, jantes de cycles, manivelles de cycles, moteurs
de cycles, moyeux de cycles, pédales de cycles, pneumatiques
de cycles, pompes de cycles, rayons de cycles, roues de
cycles, selles de cycles, sonnettes de cycles, chariots
dévidoirs pour tuyaux flexibles
13
Armes à feu de chasse, munitions
16
Pellicules en matières plastiques pour l'emballage,
étiquettes non en tissu, carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie), agrafes de bureau, presses à
agrafer (papeterie), pinceaux, stylos, rouleaux de peintre
en bâtiment, produits de l'imprimerie, livres, revues,
périodiques, journaux, brochures publicitaires, manuels
d'instruction ou d'enseignement, matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils), affiches,
adhésifs (autocollants) pour fond de compteur de véhicules,
autocollants (articles de papeterie), cartes postales,
photographies, nappes en papier, napperons en papier,
matières plastiques pour le modelage
17
Caoutchouc brut ou semi-traité, mastics pour joints, enduits
isolants, tuyaux d'arrosage, tuyaux flexibles non
métalliques, laine de verre pour l'isolation, garnitures
d'étanchéité, films protecteurs pour vitres de véhicules,
fers à cheval non métalliques, isolateurs électriques,
matières plastiques mi-ouvrées
18
Articles de sellerie, traits (harnachement), courroies de
harnais, brides (harnais), garnitures de harnachement non en
métaux précieux, harnais pour animaux, housses de selles,
cravaches pour chevaux, attaches de selles, arçons de
selles, fouets, couvertures de chevaux, mors (harnachement),
licous de chevaux, colliers de chevaux, harnachements,
pièces en caoutchouc pour étriers, étrivières, colliers pour
animaux, parasols, malles, mallettes
19
Abris de jardin (non métalliques), silos non métalliques,
tuyaux de drainage non métalliques, palissades non
métalliques, cheminées non métalliques, enduits (matériaux
de construction), ciments, plâtre, mortier pour la
construction, béton, briques, ardoises, gravier, dalles non
métalliques, tuiles non métalliques, serres transportables
non métalliques, châssis de serres transportables non
métalliques, bassins (piscines, constructions non
métalliques), piscines (constructions non métalliques),
abris de piscines (constructions non métalliques),
plongeoirs non métalliques, clôtures non métalliques,
portails non métalliques, escaliers non métalliques,
escaliers de piscines non métalliques, échafaudages non
métalliques, treillis non métalliques, parquets, lambris non
métalliques, manteaux de cheminées, mitres de cheminées non
métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques, rallonges
de cheminées non métalliques
20
Bouchons de bouteilles, bouchons de liège, capsules de
bouteilles non métalliques, casiers, râteliers à fourrage,
boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), tringles
de rideau, étagères métalliques ou non, coffres non
métalliques, matelas, meubles, tables, chaises, lits,
coussins, jardinières (meubles), échelles en bois ou en
matières plastiques, tréteaux (mobilier), plaques
minéralogiques non métalliques, matelas à air non à usage
médical, boîtes en bois, piquets de tente non métalliques,
paravents (meubles), écrans de cheminées, couchettes pour
animaux d'intérieur, niches pour animaux d'intérieur, nids
pour animaux d'intérieur, caillebotis non métalliques,
manches d'outils non métalliques, cuves non métalliques,
tonneaux non métalliques, cercles pour tonneaux non
métalliques, robinets de tonneaux non métalliques, paniers
non métalliques
21
Batteries de cuisine, ustensiles de cuisson non électriques,
récipients et ustensiles de cuisine non en métaux précieux
ni en plaqué, ustensiles de ménage non en métaux précieux ni
en plaqué, matériel de nettoyage, poubelles, cuvettes,
jerricans (récipients), bidons (gourdes), brosses (à
l'exception des pinceaux), peignes, brosses pour chevaux,
brosserie, matériaux pour la brosserie, poteries, vases non
en métaux précieux, vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence ou en plastique, vaisselle en métaux non précieux,
grils (ustensiles de cuisson), ustensiles de cuisson (non
électriques), supports pour plantes (arrangements floraux),
pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux),
nécessaires pour pique-nique (vaisselle), pipettes
(tâte-vin); seaux, abreuvoirs, arrosoirs, arroseurs,
mangeoires pour animaux, auges (pour animaux), baignoires à
oiseaux, cages à oiseaux, cages pour animaux de compagnie,
bacs de propreté pour animaux, peignes pour animaux, gants
de jardinage, bouteilles, bassins (récipients)
22
Ficelles, cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d'instruments de musique), élingues pour la manutention des
fardeaux (non métalliques), filets de pêche, filets de
camouflage, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures
d'enfants), bâches pour couverture de piscines, tentes,
hamacs
24
Stores en matières textiles, rideaux en matières textiles ou
en matières plastiques, nappes (non en papier), napperons
individuels en matières textiles, couvertures de lit,
couvertures de voyage, tissus (à usage textile), matières
plastiques (succédanés du tissu)
25
Vêtements (habillement), chapellerie, chaussures (à
l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, bottes
d'équitation, pantalons pour l'équitation, bombes pour
l'équitation
26
Fleurs artificielles
27
Revêtements de sol (à l'exception des carrelages et des
peintures), tapis, paillassons, linoléum, papiers de
tenture, papiers peints, tapis pour automobiles, gazon
artificiel
28
Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, balançoires,
bassins (piscines, articles de jeux et de sport), piscines
(articles de jeux), toboggans (jeux), portiques de
balançoire (jeux), articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis),
ballons de jeux, jouets pour animaux domestiques; attirail
de pêche, leurres pour la chasse ou la pêche
31
Plantes, plants, gazon naturel, bulbes, graines (semences),
semences (graines), fleurs naturelles, fleurs séchées pour
la décoration, animaux vivants, produits alimentaires pour
animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux,
objets comestibles à mâcher pour animaux, graines pour
l'alimentation animale, écorces brutes, appâts pour la pêche
(vivants), fruits frais, légumes frais
35
Services de publicité, services de mercatique, services
rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation
ou la direction d'une entreprise commerciale, démonstration
de produits, diffusion d'annonces publicitaires,
distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, échantillons, imprimés), recueil de données dans
un fichier central, systématisation de données dans un
fichier central, exploitation d'une base de données
commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou
administratives sur réseaux informatiques et/ou
électroniques, agences d'import-export, consultation pour la
direction des affaires commerciales et/ou publicitaires
et/ou comptables et/ou administratives, informations
d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables
et/ou administratives, organisation d'expositions et/ou de
foires à buts commerciaux et/ou de publicité, informations
statistiques, promotion des ventes pour les tiers, gérance
administrative de lieux d'exposition, location d'espaces
publicitaires
37
Entretien et réparation d'automobiles, entretien de
véhicules, nettoyage de véhicules, graissage de véhicules,
lavage d'automobiles, informations en matière de réparation,
assistance en cas de pannes de véhicules (réparation),
installation, entretien et réparation de machines, location
de machines de chantier, location d'outils pour la
construction (à l'exception des véhicules),
stations-service, services de construction de piscines
38
Communication par terminaux d'ordinateur, messagerie
électronique, transmission de messages et d'images assistée
par ordinateur, transmission par satellite, location
d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour
la transmission de messages
39
Livraison de marchandises, livraison de marchandises
commandées par correspondance, location d'automobiles,
location de véhicules, location d'entrepôts, services de
transit
41
Services rendus par un franchiseur, à savoir formation de
base du personnel, formation, exploitation d'une base de
données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement
sur réseaux informatiques et/ou électroniques,
divertissement, services de loisirs, organisation
d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs et/ou de
divertissement, location d'appareils audio
42
Élaboration (conception) de logiciels, services rendus par
un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de
savoir-faire, contrôle de qualité, étude de projets
techniques, concession de licences de propriété
intellectuelle
44
Horticulture, services de pépiniéristes, location de
matériel pour exploitation agricole; location d'outils de
jardinage (à l'exception des véhicules)
Trademark history
| Date | Document number | Area | Entry |
|---|---|---|---|
| July 8, 2023 | 2023/27 Gaz | Deletion | |
| December 23, 2012 | 2013/2 Gaz | Extension | |
| April 2, 2004 | 2004/9 Gaz | PT | Rejection |
| March 30, 2004 | 2004/8 Gaz | FR | RAW: Limitation |
| December 23, 2002 | 2003/7 Gaz | FR | Registration |
ID: 14799869