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Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical) et d'enseignement; supports d'enregistrement
magnétiques; cartes magnétiques; disques compacts
(audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts
et disques acoustiques; disques compacts à mémoire morte et
disques compacts interactifs; supports de données
magnétiques et optiques; logiciels (programmes enregistrés);
appareils pour le traitement de l'information et
ordinateurs; modems
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Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir
napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de
table, rideaux et stores, billets (tickets), drapeaux,
fanions et écriteaux, écussons (cachets en papier),
enseignes, étiquettes non en tissu, porte-affiches;
aquarelles; dessins; figurines et statuettes en papier
mâché; images; objets d'art lithographiés; objets d'art
gravés; planches (gravures); photogravures; tableaux
(peintures) encadrés ou non; bandes en papier et cartes pour
l'enregistrement de programmes d'ordinateur; maquettes
d'architecture; plans; cartonnages; produits de
l'imprimerie, revues et périodiques, lettres et notes
d'information, imprimés, journaux, livres, manuels,
catalogues; affiches; atlas, cartes géographiques et globes
terrestres; articles pour reliures; photographies; articles
de papeterie; stylos, stylos à bille, crayons, fusains,
porte-mines, plumiers et coupe-papier; gommes à effacer;
albums; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs;
cahiers, carnets, répertoires, feuilles, fiches, dossiers et
classeurs (papeterie); chemises pour documents; sous-main;
ardoises pour écrire; tableaux noirs; trousses d'écolier;
matériel pour les artistes; boîtes de peinture; blocs à
dessin; trousses à dessin; pinceaux; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); matériel d'enseignement sous forme de jeu;
cartes postales; papier d'emballage; sacs, sachets,
enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou
en matières plastiques
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Télécommunications; services de transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur; agences de presse et
d'information; communications radiophoniques, télégraphiques
ou téléphoniques; téléscription; communications par
terminaux d'ordinateur; informations en matière de
télécommunications; transmission d'informations contenues
dans des banques de données; transmission de dépêches, de
télécopies et de télégrammes; transmission et diffusion de
données, de son et d'images, notamment dans le cadre de
réunions par téléphone, d'audioconférences et de
visioconférences; location d'appareils pour la transmission
de messages; diffusion de programmes de télévision et de
programmes radiophoniques; émissions radiophoniques et
télévisées; services de courrier électronique, de messagerie
électronique et de diffusion d'informations par voie
électronique, au moyen, notamment, de réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé
ou réservé (de type Intranet); services de télex
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Education; formation; institutions d'enseignement; activités
sportives et culturelles; édition et publication de livres,
de revues, de journaux, de magazines, de périodiques, de
catalogues, de guides et de manuels; publication de textes
autres que publicitaires; divertissements, spectacles;
divertissements radiophoniques ou par télévision; production
de spectacles, de films et de bandes vidéo; agences pour
artistes; location de films, de bandes vidéo et
d'enregistrements phonographiques; services de studios
d'enregistrement; organisation de compétitions sportives;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; réservation de
places pour les spectacles; services de bibliothèques
itinérantes; informations en matière de divertissement, de
récréation et d'éducation