02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes; revêtement de protection pour châssis de
véhicules
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches
07
Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement; couveuses pour les oeufs; parties de moteurs
(de tous genres), filtres (parties de machines ou de
moteurs), filtres pour le nettoyage de l'air de
réfrigération pour moteurs, bougies d'allumage et de
chauffage pour moteurs Diesel, crics (machines), embrayages
autres que pour véhicules terrestres
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs; extincteurs; lunettes (optiques), étuis,
instruments et montures de lunettes, lunettes de soleil,
verres de contact, appareils de contrôle de vitesse pour
véhicules, enregistreurs de kilomètres pour véhicules,
triangles de signalisation pour véhicules et véhicules en
panne, briquets à cigarettes pour automobiles, alarmes
contre le vol, batteries et accumulateurs électriques,
appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques,
installations électriques pour protéger contre le vol,
indicateurs de vitesse, compte-tours, dispositifs de
sauvetage, gilets de sauvetage, fusibles, relais
électriques, lasers non à usage médical, appareils à
télécommande, piles solaires, boussoles, instruments pour la
navigation, niveaux d'essence, dispositifs pour équilibrer,
traductrices électroniques de poche, cartes magnétiques,
cartes pour circuits intégrés ou pour microprocesseurs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; lampes de poche, briquets pour l'allumage du
gaz, dégivreurs pour véhicules (appareils pour enlever le
givre), dispositifs chauffants anti-buée (lunette
chauffante) et anti-givre pour véhicules, phares pour
automobiles
12
Véhicules terrestres, accouplement et organes de
transmission, ainsi que d'autres parties composantes et
pièces de rechange de véhicules terrestres non comprises
dans d'autres classes; appareils de locomotion par terre,
par air ou par eau
37
Construction, réparation, services d'installation;
conservation et réparation de véhicules; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation); lavage, nettoyage,
lustrage et graissage de véhicules, rechapage de pneus,
vulcanisation de pneus (réparation); traitement préventif
contre la rouille pour véhicules; information en matière de
réparations