01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants, à savoir teintures à bois et teintures pour cuir
(en tant que colorants); résines naturelles à l'état brut;
métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles
solides, liquides et gazeux (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques (compris dans cette classe), à savoir pièces
d'ancrage, enclumes, cloches, chantepleures, capsules de
bouteilles, raccords de tuyaux, soupapes (autres que pièces
de machines), cassettes à argent métalliques, grilles,
roulettes pour meubles, plaques, conteneurs, cuves, boîtes à
lettres et boîtes à journaux en métal, cadenas, dispositifs
de sécurité pour portes et fenêtres
07
Machines à travailler les métaux, le bois, les matières
plastiques, ustensiles de cuisine électriques pour hacher,
moudre, presser, étiqueteuses, hache-viande, machines à
coudre, machines à laver la vaisselle et machines à laver le
linge et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs
pour véhicules terrestres); accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); instruments agricoles mécaniques et machines
agricoles
08
Outils entraînés manuellement et instruments à main;
instruments actionnés à main pour l'agriculture,
l'horticulture et la sylviculture, pour la construction de
machines, d'appareils et de véhicules ainsi que pour la
technique de construction; coutellerie, fourchettes et
cuillers; armes blanches; rasoirs; ustensiles de cuisine
manuels pour hacher
09
Appareils et instruments géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), y compris lunettes;
appareils et instruments pour la technique des courants
forts, à savoir pour la conduite, la transformation,
l'accumulation, le réglage et la commande; appareils et
instruments pour la technique des courants faibles, à savoir
pour la télécommunication, pour la technique de la haute
fréquence et la technique du réglage; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs; extincteurs
10
Articles orthopédiques, à savoir bandages orthopédiques,
articles de corseterie, chaussettes, bas et collants,
chaussures
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires; machines à sécher le linge, à savoir sécheurs de
linge électriques
12
Véhicules terrestres, aéronautiques et nautiques; appareils
de locomotion par terre, à savoir chariots de golf, chariots
dévidoirs et voitures d'enfants
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué (compris dans cette classe), à savoir
objets d'art décoratifs, objets de décoration, vaisselle de
table (sauf les couverts), surtouts de table, cendriers,
étuis à cigares et étuis à cigarettes, fume-cigare et
fume-cigarette; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton et produits en ces matières (compris dans
cette classe), à savoir essuie-tout en papier, serviettes en
papier, mouchoirs en papier, filtres en papier, papier
hygiénique, couches jetables, collecteurs d'emballages, sacs
d'empaquetage, articles de décoration, pochettes-surprises
pour l'école; produits d'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes, à
savoir articles pour le dessin, la peinture et le modelage;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles), à savoir appareils de bureau non
électriques; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils), sous forme de produits
d'imprimerie, de jeux, de compositions florales et de faune,
de modèles géologiques et de préparations, de globes,
d'appareils à dessiner pour tableaux muraux; matières
plastiques pour l'emballage (comprises dans cette classe), à
savoir housses, sacs, feuilles et rubans pour emballages
cadeau; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières (compris dans cette classe), à savoir fils
(autres qu'à usage textile), gants isolants, rondelles,
tampons, anneaux, joints pour tuyaux et tubes, matériel
d'emballage et de rembourrage; articles en mica, à savoir
plaques isolantes; produits en matières plastiques
mi-ouvrées; matières à étouper et à isoler; tuyaux flexibles
non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
(compris dans cette classe), à savoir sacs et autres
conteneurs non adaptés à la forme des objets qu'ils sont
destinés à recevoir et petits articles en cuir; peaux
d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et
cannes; fouets et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques; jalousies en bois ou en
succédanés du bois ou en matières plastiques ou en matières
textiles; treillis en matières plastiques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (compris dans
cette classe) en bois et succédanés du bois, à savoir
baguettes profilées pour encadrements, tringles à rideaux,
chevilles (chevilles en bois), caisses, palettes de
transport, tonneaux et robinets, lattes d'espalier (perches
pour tuteurer les plantes), manches à outils, bobines pour
fil, cintres à vêtements, objets d'art, objets de
décoration, nichoirs, porte-vêtements d'extérieur, échelles
et escabeaux, paniers, accessoires pour rideaux en bois ou
en succédanés du bois ou en matières plastiques, à savoir
tringles de rideaux, rails pour rideaux, anneaux de rideaux,
galets pour rideaux, embrasses non en matières textiles,
crochets de rideaux; produits en matières plastiques
(compris dans cette classe), à savoir baguettes profilées
pour encadrements, conteneurs, tonneaux, cuves, rivets, vis,
pointes, plaques, pièces de garniture pour meubles, fenêtres
et portes, tringles à rideaux, crochets à rideaux, stores à
lamelles pour l'intérieur, housses à vêtements, cintres à
vêtements, bouchons de bouteilles, nichoirs, porte-vêtements
d'extérieur, échelles et escabeaux, paniers, étagères en
métal
21
Petits ustensiles à main et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); produits en verre, en porcelaine, en faïence
pour le ménage et la cuisine; objets d'art en verre, en
porcelaine et en faïence (compris dans cette classe);
ustensiles de cuisine manuels pour moudre et presser;
produits en bois et succédanés du bois, à savoir pinces à
linge, mangeoires, supports de mangeoires, vases,
dessous-de-plat, cache-pot, produits en matières plastiques,
à savoir pinces à linge, mangeoires, supports de mangeoires,
vases, dessous-de-plat, cache-pot; ustensiles pour sécher le
linge en bois ou en succédanés du bois ou en matières
plastiques, à savoir séchoirs à lessive, étendoirs à linge
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour
le transport et le stockage de matériaux en vrac (compris
dans cette classe); matières de rembourrage (à l'exception
du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles
fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus et produits textiles (compris dans cette classe), à
savoir matières textiles, rideaux, stores, linge de ménage,
linge de table et draps, tentures; couvertures de lit et de
table, stores en toile pour terrasses et accessoires pour
rideaux en matières textiles, à savoir embrasses en matières
textiles; stores en toile pour terrasses, stores pour
terrasses
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols en caoutchouc, matières synthétiques et matières
textiles; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (compris
dans cette classe); décorations pour arbres de Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; viandes,
poissons, fruits et légumes en gelée; confitures; oeufs,
lait et produits laitiers, à savoir beurre, fromage, crème,
yaourt, lait en poudre pour l'alimentation; huiles et
graisses comestibles; conserves de viande, de poisson, de
fruits et de légumes
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales (à
l'exception des aliments pour animaux); pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse;
levure, poudre pour faire lever; sel de table; moutarde;
vinaigre, sauces (condiments), épices; glace à rafraîchir;
sauces pour salades
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers, à savoir graines
et autre matériel de reproduction (compris dans cette
classe); céréales brutes, bois non ouvré; animaux vivants;
fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs
naturelles; aliments pour les animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Tabac; articles pour fumeurs, à savoir boîtes à tabac,
fume-cigare et fume-cigarette, porte-cigares et
porte-cigarettes, cendriers, tous les articles précités non
en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué; râteliers à
pipes, cure-pipes, coupe-cigares, pipes, briquets, matériel
de poche pour rouler ses cigarettes soi-même, papier à
cigarettes, filtres à cigarettes; allumettes