01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture, résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres,
compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
04
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles y
compris les essences pour moteurs et matières éclairantes,
bougies, mèches
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques, constructions transportables métalliques, leurs
pièces et accessoires non compris dans d'autres classes à
savoir armatures métalliques pour la construction, tuyaux
d'embranchement métalliques et tuyaux de descente
métalliques, feuillards d'acier, ferrures pour la
construction, panneaux métalliques pour la construction,
clavettes, tôles, fils métalliques à lier, couvercles
métalliques de trous d'hommes, caillebotis et treillis
métalliques, tuiles et chéneaux métalliques, boulons,
crampons, chevilles, tendeurs, tissus métalliques, dormants
de portes et de fenêtres, portes et fenêtres, corniches,
gabarits profilés, cheminées, construction en acier,
éléments de coffrage, étançons, supports, éléments moulés en
métal ou en majorité en métal; pièces de construction
métalliques destinées à la construction; ferrures,
matériaux, métalliques pour les voies ferrées, câbles et
fils métalliques non électriques, serrurerie et
quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques,
coffres-forts, produits métalliques non compris dans
d'autres classes, minerais
07
Machines et machines-outils, moteurs à l'exception de ceux
pour véhicules terrestres, accouplements et organes de
transmission à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres, machines et appareils agricoles, couveuses pour
les oeufs; pièces et accessoires de tous les produits
précités non compris dans d'autres classes à savoir
démarreurs pour moteurs, soufflets, tiges premières,
couronnes de fleurets, concasseurs, garnitures de freins à
l'exception de celles pour véhicules, brosses (pièces de
machines), joints (pièces de moteurs), régleurs de pression,
soupapes de pression et soupapes pour diminuer la pression
(pièces de machines), plaques d'impression et soupapes pour
diminuer la pression (pièces de machines), plaques
d'impression, rouleaux presseurs (pièces de machines),
filtres pour moteurs et machines, garnitures pour machines
de filtrage, moules de fonte (pièces de machines), boîtiers
de machines, plaques d'impression et de lettres, bougies
d'allumage et bougies de préchauffage pour moteurs, sangles
d'élévateurs, burins, marteaux, forets, lames et gabarits en
tant que pièces d'insertion, pour machines, râteaux pour
machines à retourner le foin, tambours de captage pour
convoyeurs de produits coupés, roulements à billes, paliers
(pièces de machines), tourillons (pièces de machines),
injecteurs pour moteurs, aimants d'allumage pour moteurs,
membranes de pompes, mécanismes de réglage (pièces de
machines), injecteurs pour moteurs, aimants d'allumage pour
moteurs, membranes de pompes, mécanismes de réglage (pièces
de machines), segments de pistons, bagues de fraisage,
chaudières de machines, lames de scies et chevalets de
scieurs (pièces de machines), meules, pierres à aiguiser,
poulies à câble, mandrins de serrage (pièces de machines),
trémies de chargement et de déchargement; cadres et
glissoirs pour machines à tisser et à tricoter; supports
pour moteurs et machines, cylindres compresseurs, pistons et
têtes de cylindres pour moteurs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement ainsi
que leurs parties et accessoires non compris dans d'autres
classes à savoir têtes de pulvérisateurs et pulvérisateurs
pour appareils à pulvériser (entraînés à main), lames de
scies (parties d'outils), archets de scies, porte-scies,
meules à aiguiser à main, lames de rabots et lames de
faucilles, barres à dents pour râteaux, lames de bêches et
de pelles, pierres à aiguiser, coutellerie, fourchettes et
cuillers, armes blanches, rasoirs ainsi que leurs parties et
accessoires non compris dans d'autres classes à savoir têtes
tondeuses et étuis
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de sauvetage
(secours) et d'enseignement, appareils pour
l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son
et de l'image, supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques, distributeurs automatiques pour la
vente et mécanismes pour appareils à prépaiement caisses
enregistreuses, machines à calculer, appareils de traitement
des données et ordinateurs, extincteurs, parties, pièces et
accessoires des produits précités non compris dans d'autres
classes à savoir égouttoirs pour la photographie, boîtes et
caisses de distribution pour installations électriques,
plaques et appareils de chargement pour accumulateurs,
filtres pour masques respiratoires, déclencheurs pour
appareils photo, batteries (électriques), batteries
d'anodes, batteries solaires, batteries d'allumage,
actinomètres, ustensiles de préparation pour la microscopie,
plombs pour fils à plomb, obturateurs (photographie), écrans
antiéblouissants, lampes de flash (photographie),
microphones et haut-parleurs, boxes de haut-parleurs, étuis
de lunettes, montures et cadres de lunettes, verres de
lunettes; codeurs (traitement de données), programmes
d'ordinateurs (enregistrés), appareils périphériques pour
ordinateurs, logiciels pour ordinateurs (enregistrés),
appareils périphériques pour ordinateurs, logiciels pour
ordinateurs (enregistrés), claviers pour ordinateurs,
imprimantes pour ordinateurs, mémoires pour installations de
traitement de données, lecteurs de codes-barres, alambics
(appareils de laboratoire); diapositives, cadres pour
diapositives, appareils d'encadrement pour diapositives,
variateurs de lumière (appareils pour régler la lumière),
alidades, fils électriques, fils magnétiques, croisillons de
manoeuvre automatique pour portes tournantes, bobines de
choc, chapeaux de soupape avec manomètre, mire-oeufs,
électrodes de soudure, câbles électriques, condensateurs,
électriques, bobines électro-magnétiques, crayons
électroniques pour unités d'affichage visuel, tubes
électriques de déchargement non destinés à l'éclairage,
épidiascopes, étuis pour lorgnons et lentilles de contact,
étuis spéciaux pour appareils et instruments
photographiques, enregistreurs kilométriques et triangles de
signalisation pour véhicules en pannes, films (pellicules)
impressionnés, dispositifs de montage pour films
cinématographiques, appareils à couper les films, filtres
destinés à la photographie, notamment filtres à rayons
ultra-violets, écrans fluorescents, éléments galvaniques,
cellules galvaniques, circuits imprimés, chips (circuits
intégrés), verres gradués, ballons (cornues),
semi-conducteurs, supports pour bobines électriques,
inducteurs (électricité), appareils électriques pour attirer
et détruire les insectes, interfaces (informatique), fils
d'identification pour fils électriques et serre-fils pour
fils électriques, gaines d'identification pour fils
électriques, tubes capillaires, coffrets pour lames de
microscopes, intermédiaires (photographie), cathodes,
chaînes pour lunettes et lorgnons, boutons de sonnettes,
sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes électriques de
portes, raccordements électriques, pavillons de
haut-parleurs, conduits acoustiques, enseignes lumineuses,
fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux),
lentilles optiques, bigoudis électrothermiques, appareils
démagnétiseurs de bandes magnétiques, souris (traitement de
données), diaphragmes (acoustique), membranes pour appareils
scientifiques, modems, moniteurs (matériel informatique),
logiciels pour moniteurs (processeurs), programmes de
gestion de la visualisation, dispositifs de montage pour
films cinématographiques, manchons de jonction pour câbles
électriques, tubes néon pour la publicité, objectifs,
miroirs et prismes à but optique, oculaires, disques
optiques, cellules photovoltaïques, appareils à sécher les
épreuves photographiques, étuis spéciaux pour appareils et
instruments photographiques, pipettes, bras acoustiques et
saphirs pour tourne-disques, écrans de projection, tubes à
essai, bandes de nettoyage pour têtes magnétiques,
dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, relais
électriques, supports de cornues, scanners (traitement de
données), commutateurs, interrupteurs de courant, fusibles,
creusets, lignes de sonde, panneaux de signalisation
lumineux ou mécaniques, sondes à usage scientifique,
trépieds pour appareils photographiques, appareils de prise
de vue et appareils photographiques; tuyaux d'aspirateurs,
prises de courant, amplificateurs, tubes amplificateurs ou
lampes d'amplificateurs, armoires et tableaux de
distribution (électricité), vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu, lunettes de
protection
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et
installations sanitaires, pièces et accessoires des produits
précités non compris dans d'autres classes, à savoir
purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à
vapeur, éviers, appliques pour becs de gaz, allume-gaz,
briquets pour l'allumage du gaz, allumoirs, cendriers de
foyers, suspensions de lampes, baignoires, garnitures de
baignoires, dispositifs de protection pour éclairage,
armatures de fours, dispositifs anti-éblouissants pour
automobiles (garnitures de lampes), brûleurs, brûleurs
germicides, économiseurs de combustibles, appareils pour
étuver le fourrage, accumulateurs de vapeur, alambics,
tournebroches, flambeaux, douilles pour lampes électriques,
filtres, lampes à gaz, appareils pour l'épuration du gaz,
verres de lampes et abat-jour, réflecteurs de lampes,
ampoules électriques, ampoules d'éclairage, becs à
incandescence, filaments de lampes électriques, manchons de
lampes, broches de rôtisserie et grilles de grills, robinets
de canalisation, numéros de maisons lumineux, corps
chauffants, bouchons de radiateurs, cabines de douches,
cheminées d'appartements, condensateurs de gaz (autres que
parties de machines), lustres, globes de lampes, diffuseurs
(éclairage), lampes à souder, humidificateurs, robinets et
batteries mélangeurs pour conduite d'eau, brise-jet,
registres de tirage (chauffage), accessoires de réglage et
de sécurité pour appareils à eau ou appareils à gaz ainsi
que pour conduites d'eau et de gaz, tubes de chaudières de
chauffage, grilles de foyer, réflecteurs pour véhicules,
tiroirs de cheminées, toilettes (W.-C.), cuvettes, sièges de
toilettes (W.-C.), chasses d'eau ainsi que réservoirs de
chasses d'eau, filtres pour l'eau potable, rondelles de
robinets d'eau, urinoirs, lavabos
16
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie, articles pour
reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les
artistes; pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement
à l'exception des appareils, matières plastiques pour
l'emballage non comprises dans d'autres classes, cartes à
jouer, caractères d'imprimerie, clichés
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières synthétiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer,
à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
19
Matériaux de construction non métalliques, pièces de
construction, pièces préfabriquées et produits semi-finis
non métalliques destinés à la construction; tuyaux rigides
non métalliques (construction); verre de construction,
asphalte, poix et bitume, constructions transportables non
métalliques, leurs pièces et accessoires non métalliques ou
en majorité non métalliques et non compris dans d'autres
classes, à savoir poutres, couvertures de toits, verre pour
vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules),
volets, vitres (verre de construction), verre de
construction, planchers, balustres, jalousies, carreaux pour
la construction, lattes, moulures (construction), marquises
(construction), revêtements de murs (construction),
vasistas, poteaux, notamment poteaux en ciment, ouvrages de
tailleurs de pierres, bandes goudronnées (construction),
poutres, charpentes, escaliers, marches d'escaliers, limons
(parties d'escaliers), balustrades de balcons et de
terrasses et leurs éléments, revêtements (construction),
rallonges de cheminées, revêtements de parois
(construction), monuments
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits non compris dans
d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non
compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc, et des matières plastiques);
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc, et des
matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes
25
Vêtements, vêtements de dessus pour hommes, femmes et
enfants, vêtements de dessous pour hommes, femmes et
enfants, chaussures, chapellerie, gants, moufles, châles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres revêtements
de sols, tentures murales non en matières textiles
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes, bois non travaillé, animaux
vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et
fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, litière
pour les animaux
35
Publicité, exploitation d'agences publicitaires,
distribution de prospectus et d'échantillons de produits,
conseils en organisation et direction des affaires, aide
lors de l'exploitation ou de la direction d'une entreprise
commerciale et lors de la gestion des affaires ou des
fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou
commerciale, recueil de données, élaboration de
statistiques, organisation d'expositions à but publicitaire,
conseils et sélection en matière de personnel,
enregistrement, transcription, composition, compilation,
systématisation de données mathématiques ou statistiques,
agence pour affaires commerciales, import-export
36
Assurances, affaires financières, exploitation de bureaux de
change, de bureaux de compensation et de bureaux de prêt
d'argent, services rendus par des coopératives, des sociétés
financières et des sociétés d'investissements, des sociétés
fiduciaires et des administrateurs fiduciaires en matière
financière; services rendus par des courtiers en matière de
titres de valeur et des courtiers en matière de biens,
délivrance de chèques de voyage et de lettres de crédit;
administration de biens fonciers; location, évaluation et
agence de biens immobiliers et d'immeubles; services rendus
par des courtiers en assurance et par des agences
d'assurances
37
Construction et réparation, construction de bâtiments et
construction du génie civil, notamment de routes, de ponts
et de réseaux de canalisation ainsi que d'installations de
clarification, maintenance, réparation et entretien de
machines et d'appareils notamment de tondeuses à gazon, de
machines agricoles, de machines de travaux publics et de
machines pour le génie civil ainsi que de machines à
travailler les surfaces et le sol, prêt de machines de
travaux publics, et de machines pour le génie civil ainsi
que de machines à travailler le sol et de machines à
travailler les surfaces, notamment de machines à poncer les
parquets, prêt de machines de travaux publics
40
Traitement de matériaux, recyclage
41
Formation, éducation, activités culturelles, organisation
d'expositions à but culturel et instructif, cours et
séminaires
42
Services rendus par un architecte, étude de projets
techniques, travaux d'ingénieurs, conseils en matière de
contruction, services rendus par des bureaux réalisant des
plans techniques, projets, plans détaillés et dépôt de plans
de construction, visualisation de projets et de plans de
construction, notamment sous forme plastique, réalisation
d'enquêtes de base concernant des états de choses techniques
et juridiques ainsi que des appréciations et des
évaluations; élaboration d'expertises, élaboration de plans
de construction et de calculs statistiques, conseils en
matière de construction ainsi qu'élaboration de plans
concernant l'assainissement de vieux bâtiments et la
restauration; élaboration de calculs des volumes de
construction et de catalogues de prestation; élaboration de
programmes pour le traitement des données; services de
consultations en matière d'ordinateurs; dessin,
actualisation et location de logiciels pour ordinateurs;
location d'appareils de traitement de données, location de
temps d'accès à des centres de données, essai de matériaux,
conseils et assistance en matière de médecine vétérinaire,
élevage d'animaux, services de destruction des mauvaises
herbes et de désinfection, destruction et extermination
d'animaux nuisibles; prêt d'appareils et de machines
agricoles ainsi que de tondeuses à gazon