01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut,
matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs; vernis (à l'exception des isolants), laques
(peintures); préservatifs contre la rouille et la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni
pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état
brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies et mèches (éclairage)
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie métallique non
électrique; quincaillerie métallique non électrique; tuyaux
métalliques, coffres-forts; minerais
07
Machines-outils; moteurs (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et
organes de transmission (à l'exception de ceux pour
véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux
entraînés manuellement; couveuse pour les oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie non électrique; fourchettes; cuillers
(couverts); armes blanches; rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information,
ordinateurs; extincteurs
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
14
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage
dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques
16
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les
artistes; pinceaux; machines et articles de bureau (à
l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à
jouer; caractères d'imprimerie; clichés
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et
éponges, brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux
pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer;
verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence
22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments
de musique), ficelles, filets de pêche, filet de camouflage,
tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants);
voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du
caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles
fibreuses brutes
25
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à
l'exception des carrelages et des peintures); tentures
murales non en matières textiles
35
Publicité, gestion des affaires commerciales; administration
commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus,
d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des
tiers; conseils, informations ou renseignements d'affaires;
comptabilité; reproduction de documents; bureaux de
placement; gestion de fichiers informatiques; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
36
Assurances, affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières; caisses de prévoyance; émission de
chèques de voyage et de lettres de crédit; expertise
immobilière; gérance d'immeuble
37
Construction et réparation dans le domaine de l'automobile;
services d'installation dans le domaine de l'automobile;
travaux publics; travaux ruraux; forage de puits; location
d'outils et de matériel de construction dans le domaine de
l'automobile, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres; entretien
ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de
façades, désinfection, dératisation); entretien ou nettoyage
d'objets divers (blanchisserie); réparation de vêtements;
rechapage ou vulcanisation de pneus; cordonnerie
39
Transport et entreposage de marchandises; organisation de
voyages; distribution de journaux; distribution d'eau et
d'électricité; exploitation de transbordeurs; remorquage
maritime, déchargement, renflouement de navires; dépôt,
gardiennage d'habits; location de réfrigérateurs; locations
de garages; réservation de places pour le voyage
41
Education, formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; édition de livres, de revues; prêts de livres;
dressage d'animaux; production de spectacles, de films;
agences pour artistes; location de films publicitaires,
d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection
de cinéma et d'accessoires de décors de théâtre;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs; réservations de places pour les
spectacles; organisation de loteries
42
Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins
médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et
d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique
et industrielle; programmation pour ordinateurs; maisons de
repos et de convalescence; pouponnières; agences
matrimoniales; pompes funèbres; travaux d'ingénieurs,
consultations professionnelles et établissements de plans
sans rapport avec la conduite des affaires; travaux du génie
(pas pour la construction); essais de matériaux; location de
matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de
literie, d'appareils distributeurs; imprimerie; location de
temps d'accès à un centre serveur de bases de données;
services de reporteurs; filmage sur bandes vidéo; gestion de
lieux d'expositions