03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
dentifrices; eaux de toilette, extraits de fleurs
(parfumerie), bases pour parfums de fleurs, graisses à usage
cosmétique, lotions à usage cosmétique, serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques, masques de beauté,
produits pour parfumer le linge, parfums, crème pour
blanchir la peau, produits cosmétiques pour les soins de la
peau, pierre à adoucir, pierre à polir, pierre ponce,
pierres à barbe (antiseptiques), pommades à usage
cosmétique, savonnettes, savons médicinaux, produits de
toilette contre la transpiration
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
serrurerie métallique non électrique; quincaillerie
métallique; tuyaux métalliques; pièges pour animaux,
protections d'arbres métalliques, objets d'art en métaux
communs, balises non lumineuses (métalliques), installations
métalliques pour parquer des bicyclettes, fermetures de
boîtes métalliques, boîtes en métaux communs, bornes
routières non lumineuses et non mécaniques (métalliques),
boucles en métaux communs, bronzes (objets d'art), embouts
métalliques de cannes, capuchons de cheminées (métalliques),
fers à cheval métalliques, cloches, clochettes, colonnes
d'affichage métalliques, manches de couteaux métalliques,
crampons à glace, échelles métalliques, écussons pour
véhicules (métalliques), enseignes en métal, ferrures pour
la construction, figurines (statuettes) en métaux communs,
garnitures de meubles (métalliques), grelots, monuments
métalliques, paniers métalliques, sonnailles
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie non électrique, fourchettes; cuillers
(couverts); armes blanches; rasoirs; instruments pour
l'affûtage, instruments agricoles à main, ouvre-boîtes non
électriques, canifs, casse-noix non en métaux précieux,
couteaux de chasse, cisailles, ciseaux, cognées, couteaux
(non électriques), cueille-fruits, outils de jardinage,
pioches, piolets à glace, tenailles
09
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, électriques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information,
ordinateurs; extincteurs; filets de protection contre les
accidents, avertisseurs acoustiques, avertisseurs à sifflet
d'alarme, instruments d'alarme, altimètres, appareils
d'enseignement audiovisuel, distributeurs automatiques,
balances, balises lumineuses, ballons météorologiques,
baromètres, bouées de repérage, bouées de sauvetage, bouées
de signalisation, boussoles, cadres pour diapositives,
casques de protection, ceintures de sauvetage, chronographes
(appareils enregistreurs de durées), dispositifs pour le
montage de films cinématographiques, films
cinématographiques impressionnés, cloches de signalisation,
compte-pas (podomètres), compte-tours, compteurs, verres de
contact, dessins animés, diapositives, appareils de cadrage
pour diapositives, appareils de projection de diapositives,
appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision, supports de
données magnétiques, supports de données optiques, échelles
de sauvetage, écrans de projection, émetteurs
(télécommunication), émetteurs de signaux électroniques,
appareils pour l'enregistrement du temps, appareils pour
l'enregistrement des distances, enseignes lumineuses,
enseignes mécaniques, instruments et machines pour essais de
matériaux, étuis à lunettes, étuis spéciaux pour appareils
et instruments photographiques, jumelles (optique), lampes
optiques, lanternes à signaux, logiciels (programmes
enregistrés), disques à lecture optique, longues-vues,
articles de lunetterie, lunettes (optique), verres de
lunettes, montures de lunettes
14
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage
dentaire); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques; épinglettes en
métaux précieux; objets d'art en métaux précieux, articles
de bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes
en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, cadrans
solaires, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux),
chronographes (montres), chronomètres, fume-cigare en métaux
précieux, étuis à cigares en métaux précieux, étuis à
cigarettes en métaux précieux, épingles de cravates, écrins
en métaux précieux, épingles (bijouterie), épingles de
parure, figurines (statuettes) en métaux précieux, flacons
en métaux précieux, horloges, boutons de manchettes,
médailles, montres, pierreries, pierres fines, pierres
précieuses, plateaux à usage domestique en métaux précieux,
porte-clefs de fantaisie, porte-serviettes en métaux
précieux, réveille-matin, pots à tabac en métaux précieux,
vaisselle en métaux précieux, vases en métaux précieux
16
Aquarelles, photographies, objets d'art gravés, objets d'art
lithographiés, atlas, boîtes en carton ou en papier,
brochures, calendriers, cartes géographiques,
chromolithographies (chromos), bagues (anneaux) de cigares,
fanions (en papier), figurines (statuettes) en papier mâché,
planches à graver, gravures, jeux de cartes, journaux,
livres, linge de table (en papier), marques pour livres,
serre-livres, cartes postales, prospectus, publications,
papier d'emballage; sacs, sachets et feuilles d'emballage en
papier ou en matières plastiques
17
Mica brut ou mi-ouvré; produits en matières plastiques
mi-ouvrées; matières à isoler; bouchons en caoutchouc, fers
à cheval non métalliques, garnitures d'étanchéité ou
d'isolation, isolants, tissus isolants, sachets et sacs
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage
18
Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie;
articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à
l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont
destinés à contenir, des gants et des ceintures); bâtons
d'alpinistes, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clés
(maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie non en métaux
précieux, portefeuilles, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers,
sacs de campeurs, sacs de voyage
19
Matériaux de construction non métalliques; constructions
transportables non métalliques; constructions non
transportables non métalliques; monuments non métalliques;
bois de construction, tavaillons, boiseries; colonnes
d'affichage non métalliques, pieux d'amarrage non
métalliques, ardoise, ardoises pour toitures; objets d'art
en pierre, en béton ou en marbre; balises non lumineuses
(non métalliques), balustres, pavés en bois, cheminées (non
métalliques), manteaux de cheminées, chevrons pour toitures,
couvertures de toits (non métalliques), escaliers non
métalliques, fenêtres non métalliques, granit, parquets,
pavés non métalliques, pierres, revêtements (construction)
non métalliques, tuiles non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois,
liège, ou succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques; ruches pour abeilles, tableaux d'affichage,
pièces d'ameublement, animaux empaillés, coffrets à bijoux
non en métaux précieux, coffres non métalliques, travaux
d'ébénisterie, échelles mobiles pour l'embarquement des
passagers (non métalliques), écriteaux en bois ou en
matières plastiques, lutrins, manches de couteaux (non
métalliques), mobiles (objets pour la décoration); paniers
non métalliques, porte-parapluies, plaques d'identité non
métalliques
21
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou
la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisselle
en verre, porcelaine ou faïence; objets d'art en porcelaine,
en terre cuite ou en verre, bonbonnières non en métaux
précieux, tire-bouchons, bougeoirs non en métaux précieux,
ouvre-bouteilles, bouteilles isolantes, gourdes, plateaux à
usage domestique non en métaux précieux, poteries,
porte-serviettes non en métaux précieux, ronds de serviettes
non en métaux précieux, tirelires non métalliques
22
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments
de musique), ficelles, tentes, voiles (gréement), sacs;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes;
copeaux de bois, laine de bois, sciure de bois, échelles de
corde, laine brute ou traitée
23
Fils à usage textile
24
Tissus à usage textile; tissus d'ameublement, linge de bain
(à l'exception de l'habillement), cotonnades, essuie-mains
en matières textiles, tissus de jute, étoffes de laine,
tissus de lin, linge de maison, linge de table (à
l'exception du linge de table en papier), tapis de table
(non en papier)
25
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie; vêtements de sport
autres que de plongée; chaussures de ski, chaussures de
sports
26
Dentelles et broderies, épingles et aiguilles; épinglettes
non en métaux précieux
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à
l'exception des vêtements, des chaussures et des tapis);
décorations pour arbres de Noël (excepté les articles
d'éclairage et les sucreries), appareils de gymnastique et
de sport; ailes delta, parapentes, porte-bougies pour arbres
de Noël, jeux de construction, fixations de skis, patins à
glace, patins à roulettes, peaux de phoques (revêtements de
skis), raquettes à neige, skis, skis pour le surfing
29
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles
domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; extraits de
viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits;
gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits
laitiers, boissons lactées; huiles et graisses comestibles;
fromages, beurre; salaisons, charcuterie, jambons,
saucissons; conserves de viande, de poisson, de volaille et
de gibier
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir;
pâtes alimentaires, sucreries pour la décoration d'arbres de
Noël, biscuiterie, boissons à base de cacao, boissons à base
de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de
thé, bonbons, décorations comestibles pour gâteaux,
viennoiserie
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni
transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et
légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour
les animaux, malt; arbres de Noël, plantes séchées pour la
décoration
32
Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques
et autres préparations pour faire des boissons (à
l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et
des boissons lactées); boissons de fruits et jus de fruits;
sirops; extraits de fruits sans alcool, limonades, sodas
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins),
boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception de
celles contenant du vin), boissons distillées, extraits de
fruits avec alcool, extraits alcooliques, cidres, digestifs
(alcools et liqueurs), eaux-de-vie, hydromel, liqueurs,
piquettes, poiré, spiritueux
35
Publicité; aide à la direction des affaires, diffusion
d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), étude de marché, organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité, location d'espaces
publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers),
publicité radiophonique, publicité télévisée
36
Assurances; affaires immobilières; agences de logement,
agences immobilières, location d'appartements, évaluation
(estimation) de biens immobiliers, gérance de biens
immobiliers, estimations immobilières, location
d'exploitations agricoles
37
Construction; réparation; services d'installation
38
Télécommunications; agences de presse, messagerie
électronique, transmission de messages, communications par
terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de
télévision, diffusion de programmes radiophoniques
39
Transport; emballage et entreposage de marchandises,
organisation de voyages; accompagnement de voyageurs,
agences de tourisme (à l'exception de la réservation
d'hôtels, de pensions), information en matière de transport,
organisation d'excursions, réservation de places
(transports), services de sauvetage, opérations de secours
(transport), visites touristiques, réservations pour les
voyages, transport de voyageurs, ramassage de déchets
40
Traitement de matériaux; travaux sur bois, impression de
dessins, encadrement d'oeuvres d'art, sciage, teinture
d'étoffes
41
Education; formation; divertissement; activités sportives et
culturelles; chronométrage des manifestations sportives,
exploitation de salles de cinéma, organisation et conduite
de colloques, organisation de compétitions sportives,
organisation de concours, informations en matière de
divertissement, organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs, production de films, parcs d'attractions,
camps (stages) de perfectionnement sportif, production de
spectacles, représentation de spectacles, publication de
livres, organisation de loteries
42
Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins
médicaux, d'hygiène et de beauté; services d'agriculture;
entretien de forêts; recherche scientifique; programmation
pour ordinateurs; services hôteliers; agences de logement
(hôtels, pensions), location de logements temporaires,
réservation de logements temporaires, maisons de
convalescence, maisons de repos, maisons de retraite pour
des personnes âgées, maisons de vacances, réservation
d'hôtels, réservation de pensions, restaurants à service
rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service,
services de camps de vacances (hébergement); destruction de
déchets