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Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la
reproduction du son ou des images; appareils pour le
traitement de l'information; appareils pour l'amplification
du son; bandes de nettoyage de têtes de lecture; bandes
vidéo; disques compacts audio et vidéo; changeurs de disques
(informatique); disques magnétiques; disques optiques;
disques optiques compacts; disquettes souples; supports de
données magnétiques; supports de données optiques; écrans de
projection; encodeurs magnétiques; appareils pour
l'enregistrement des sons; supports d'enregistrements
sonores; imprimantes d'ordinateurs; circuits imprimés;
appareils d'intercommunication; interfaces (informatique);
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
un récepteur de télévision; lasers non à usage médical;
lecteurs (informatique); lecteurs optiques; logiciels;
magnétoscopes; mémoires pour ordinateurs; microprocesseurs;
modems; moniteurs; ordinateurs; périphériques d'ordinateurs;
films; processeurs (unités centrales de traitement);
programmes du système d'exploitation enregistrés pour
ordinateurs; appareils et écrans de projection; récepteurs
audio et vidéo; souris; cartes son, cartes vidéo, scanners
(non à usage médical); dispositifs de protection personnelle
contre les accidents, filets de protection contre les
accidents, dispositifs électriques d'allumage à distance,
lunettes de visée pour armes à feu; appareils et instruments
pour l'astronomie; dispositifs électriques pour l'attraction
et la destruction des insectes; balances, balises
lumineuses, baromètres, bouées de repérage, de
signalisation, boussoles, signaux de brouillard non
explosifs, casques de protection, ceintures de natation, de
sauvetage, sifflets pour appeler les chiens, combinaisons,
costumes, gants (à l'exception des accessoires de jeux) et
masques de plongée; compte-pas, protège-dents, lunettes
(optiques), étuis à lunettes, extincteurs; gilets
pare-balles, harnais de sécurité; hydromètres, hygromètres,
jeux automatiques à prépaiement, jumelles, lampes optiques,
batteries de lampes de poches, mètres (instruments de
mesure), appareils respiratoires pour la nage subaquatique,
instruments pour la navigation, instruments d'observation,
paratonnerres, appareils photographiques, radeaux de
sauvetage
16
Papier, carton, cartonnages; sacs, sachets et feuilles
d'emballage en papier; produits de l'imprimerie, articles
pour reliures, photographies, clichés; papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils); stylos; plumiers; porte-plumes; sacs, sachets et
feuilles d'emballage en matières plastiques; cartes à jouer;
caractères d'imprimerie; fournitures scolaires, agrafes de
bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs,
coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer,
enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures,
cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes
géographiques, journaux; publications; bobines pour rubans
encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban
adhésif; serviettes à démaquiller en papier,
couches-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café
en papier, décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques); sachets pour
la cuisson par micro-ondes; enseignes en papier ou en
carton; papier hygiénique, linge de table en papier,
essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales
35
Services d'abonnement à des journaux; agences d'informations
commerciales; agences de publicité; diffusion d'annonces
publicitaires; aide à la direction d'entreprises
industrielles ou commerciales; conseils en organisation et
direction des affaires; diffusion de matériel publicitaire;
mise à jour de documents publicitaires; reproduction de
documents; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité; location d'espaces publicitaires; location de
matériel publicitaire; étude de marché; promotion des ventes
(pour des tiers); publication de textes publicitaires;
courrier publicitaire; publicité radiophonique; publicité
télévisée; relations publiques; recherche de marché
36
Affaires financières et bancaires; agences immobilières;
analyse financière; assurances; gérance de biens
immobiliers; constitution de capitaux; investissement de
capitaux; opérations de change; consultation en matière
d'assurances; consultation en matière financière;
estimations financières (assurances, banques, immobilier);
services de financement; informations financières;
constitution de fonds; investissement de capitaux;
opérations financières; opérations monétaires; transactions
financières
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Agences de presse; diffusion de programmes de télévision;
émissions radiophoniques; émissions télévisées; transmission
de messages et d'images assistée par ordinateur;
communications par ordinateurs; diffusion de programmes de
télévision; diffusion de programmes radiophoniques;
diffusion de films cinématographiques et de programmes
audiovisuels; communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques; transmission de messages, notamment assistée
par ordinateurs
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Éducation; institutions d'enseignement; enseignement par
correspondance; formation; divertissement; parcs
d'attractions; services de casino (jeux); clubs de santé
(mise en forme physique); culture physique; services de
discothèques; exploitation d'installations sportives;
activités sportives et culturelles; organisation de
manifestations sportives; édition de livres, de revues, de
phonogrammes; prêts de livres; dressage d'animaux;
production et réalisation de spectacles, de films; agences
pour artistes; location de films, de magnétoscopes, de
postes de télévision, de bandes vidéo, d'enregistrements
phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, de
décors de théâtre; organisation de concours en matière
d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite
de colloques, conférences, congrès; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs; informations en
matière d'éducation ou de divertissement; exploitation de
salles de cinéma; studios de cinéma; montage de programmes
radiophoniques et de télévision; services de studios
d'enregistrement