01
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à
la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture (à l'exception des fongicides, des
herbicides et des produits pour la destruction des animaux
nuisibles); résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la
soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver
les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières
collantes) destinés à l'industrie
02
Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois; matières tinctoriales;
mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs
et artistes
03
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
04
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;
bougies, mèches
05
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants;
produits pour la destruction des animaux nuisibles;
fongicides, herbicides
06
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils
métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie
métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d'autres classes; minerais
07
Machines non comprises dans d'autres classes et
machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les
oeufs
08
Outils et instruments à main entraînés manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs
09
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques non compris dans d'autres classes,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et
ordinateurs; extincteurs
10
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires
et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;
articles orthopédiques; matériel de suture
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires
12
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau
13
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux
d'artifice
14
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;
joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques
15
Instruments de musique
16
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans
d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour
reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés
17
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits
en ces matières non compris dans d'autres classes; produits
en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques
18
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie
19
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction; asphalte, poix et
bitume; constructions transportables non métalliques;
monuments non métalliques
20
Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris
dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques
21
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en
métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré
(à l'exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes
22
Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non
compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matières textiles fibreuses brutes
23
Fils à usage textile
24
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes; couvertures de lit et de table
25
Vêtements, chaussures, chapellerie
26
Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets
et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles
27
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements
de sols; tentures murales non en matières textiles
28
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non
compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de
Noël
29
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées,
confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers;
huiles et graisses comestibles
30
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde;
vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
31
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et
légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt
32
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons
33
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
34
Tabac; articles pour fumeurs; allumettes
35
Publicité; gestion commerciale; administration commerciale;
services administratifs; conseils en publicité; bureaux de
placement et consultations pour les affaires du personnel;
établissement de statistiques; comptabilité; organisation de
ventes aux enchères et de ventes publiques; informations
commerciales, recherche, étude et analyse de marché,
décoration d'étalages, conseils en affaires, destinés aux
entreprises; conseils pour l'organisation et la direction
des affaires; location de matériel de bureau; diffusion de
matériel publicitaire; reproduction de documents; gestion
des intérêts commerciaux pour le compte de tiers
(supervision, direction, contrôle); sondages d'opinions;
organisation de salons et d'expositions à buts publicitaires
ou commerciaux
36
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires immobilières; financement de crédits, nantissement
de biens de consommation (mise en gage); recouvrement de
création; financements; émission de chèques de voyage,
courtage en titres; marché des devises, placement d'actions;
conseils concernant l'octroi de crédits; recherches de
solvabilité financière, gestion immobilière, agences
immobilières et de crédit hypothécaire (courtage);
crédit-bail (leasing); évaluation de biens immobiliers
(expertises); organisation de loteries; gérance de fortunes,
location de logements (immobilier)
37
Construction; démolition; menuiserie; travaux au stuc;
travaux de plâtrerie et enduisage; travaux de peinture et de
tapisserie; services d'isolation (construction); travaux de
couvreurs; pose de carreaux; travaux de tapissiers;
assainissement de bâtiments; montage d'échafaudages; travaux
de vitriers; dragage; construction de ponts, de routes, de
superstructures de voies ferrées; asphaltage; creusement de
fondations; réparation et entretien de constructions;
travaux de montage, d'entretien et de réparation
d'installations d'éclairage, de paratonnerres, de prises de
terre, d'installations de télécommunication, de chauffage,
de ventilation, de réfrigération et d'installations
sanitaires ainsi que d'installations industrielles et de
machines; travaux de plomberie, d'installation
d'installations de distribution du gaz et des eaux; pose de
câbles et de pipelines; nettoyage de bâtiments, de
cheminées, de véhicules et d'articles textiles; réparation
ou entretien de vêtements, d'appareils et installations
électriques, de machines, d'instruments de précision, de
véhicules de transport, d'appareils et de dispositifs
mécaniques pour buts médicaux et orthopédiques, d'appareils
photographiques, de projection et d'appareils pour la
cinématographie, de tapisseries, de chaussures et d'articles
horlogers; construction de navires, travaux aux explosifs,
location de machines et d'outils pour la construction;
lessivage et blanchisserie
38
Télécommunications; diffusion de programmes de radio et de
télévision; services de radiotéléphonie et de télégraphie;
transmission de sons et d'images par satellite
39
Remorquage de véhicules; transport de personnes et de
marchandises, chargement et déchargement de bateaux;
sauvetage de bateaux et de leurs cargaisons; expédition de
bagages; entreposage de marchandises, garde-meubles,
services de sauvetage (transport); transport et distribution
d'électricité, de gaz, de chaleur et d'eau; transport de
gaz, de liquides et de matières solides, également par
pipelines, transport d'argent et de valeurs, organisation de
voyages et de visites touristiques; accompagnement de
voyageurs; location de véhicules de transport, de garages et
de parcs de stationnement; conditionnement et emballage de
marchandises; messagerie (courrier ou marchandises)
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Traitement de matériaux; services de tailleurs; reliure de
livres; développement et tirage de pellicules
photographiques; transformation et traitement de textiles,
tels que apprêtage, encollage, blanchiment, teinture et
mercerisage
41
Education; formation; divertissement; activités culturelles
et sportives; prêt de livres, production de films; location
de films; services d'imprésarios; réalisation d'oeuvres
musicales; réalisation de programmes de radio et de
télévision; production de pièces de théâtre; organisation de
rencontres sportives; location d'appareils de radio et de
télévision; prêt et diffusion de journaux et de magazines,
cirques; exploitation de piscines
42
Restauration (repas); soins d'hygiène et de beauté;
recherche scientifique et industrielle; établissement de
plans et conseils en matière de construction; services
d'hôtellerie; exploitation de terrains de camping; services
d'opticiens, de traducteurs et d'interprètes; programmation
pour ordinateurs, établissement d'expertises techniques;
services de décorateurs paysagistes et de jardinistes;
photographie; recherche (technique et juridique) en matière
de protection de la propriété industrielle; expertises et
conseils techniques; location de matériel informatique;
location de distributeurs de vente; gérance de droits
d'auteur; exploitation de droits de propriété industrielle;
location de mobilier de bureau; réservation de chambres
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