06
Armatures pour milieux gazeux et liquides, notamment pour
conduites de gaz, de vapeur, d'air, d'huile, de liquides et
d'eau non comprises dans d'autres classes; armatures pour
installations de centrales électriques, installations de
réacteurs, installations de chaudières, installations de
chauffage, installations frigorifiques, ainsi que pour
machines, navires, raffineries, pour l'industrie chimique et
l'industrie des boissons; armatures pour la conduite de flux
de matériaux; vannes métalliques, notamment d'arrêt, à
fermeture instantanée, d'étranglement et de réglage; vannes
métalliques à étoupement simple ou double et à soufflet;
soupapes non comprises dans d'autres classes; dispositifs de
verrouillage pour armatures de tuyauteries; serrures pour
armatures, non comprises dans d'autres classes; tuyaux,
supports de tuyaux, coudes de tuyaux, colliers d'attache
pour tuyaux, accouplements pour tuyaux, pièces de
raccordement pour tuyaux et tuyauteries en acier, fer,
métaux non ferreux, alliages métalliques, combinés mais non
principalement avec des matières plastiques; vis, écrous,
rivets, boulons, anneaux, tampons, rondelles, chevilles et
pointes métalliques; brides, raccords, manchons, charnières,
supports de raccordement et pièces façonnées métalliques
pour tuyaux et tuyauteries; plaques et rondelles
métalliques; pièces de fixation en métal, pattes d'attache
métalliques pour câbles et tuyaux; serrurerie et
quincaillerie métalliques; câbles et fils métalliques non
électriques; matériaux de construction métalliques;
constructions transportables métalliques; métaux communs et
leurs alliages, bruts ou mi-ouvrés, tôles; moules pour la
fonderie métalliques, coquilles; pièces estampées et forgées
sans matrice; acier coulé, alliages d'acier, constructions
en acier; éléments de construction et pièces, tous laminés,
pressés, étirés, estampés, fraisés, tournés, fondus,
emboutis et forgés, en acier, fer, métaux non ferreux et
alliages métalliques, non compris dans d'autres classes;
pièces façonnées à la machine ou à la main en acier, en fer,
en métaux non ferreux et en alliages métalliques non
comprises dans d'autres classes; raccords de graissage;
chaînes, maillons de chaînes, raccords pour chaînes.
07
Machines pour le travail des métaux et des matières
plastiques; machines-outils, parties de machines-outils;
moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres); accouplements et courroies de transmission (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres); engrenages
(à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); appareils
actionnés mécaniquement, à usage industriel; pompes
(machines ou pièces de machines); régulateurs (pièces de
machines); armatures (pièces de machines) pour installations
de centrales électriques, installations de réacteurs,
installations de chaudières, installations de chauffage,
installations frigorifiques, ainsi que pour machines,
navires, raffineries, pour l'industrie chimique et pour
l'industrie des boissons; armatures mécaniques pour bloquer,
mélanger, partager, dévier, couper instantanément et
empêcher le reflux, non comprises dans d'autres classes;
vannes (parties de machines), notamment vannes d'arrêt,
vannes à fermeture instantanée, vannes d'étranglement et
vannes de réglage; soupapes, notamment soupapes d'arrêt,
soupapes à fermeture instantanée, soupapes de retenue,
soupapes à deux voies, soupapes à mélanger, soupapes à
surpression, soupapes de décharge, soupapes de débordement,
soupapes à clapet, soupapes de sûreté, soupapes
d'étranglement, soupapes de réglage, soupapes réductrices,
soupapes à aimant, soupapes de changement de marche et
soupapes de purge de chaudières, non comprises dans d'autres
classes; clapets, notamment clapets de retenue, clapets
d'étranglement et clapets à fermeture instantanée (parties
de machines); robinets, notamment robinets d'arrêt, robinets
à plusieurs voies, robinets à bille et robinets de réglage
(parties de machines); vannes et soupapes à étoupement
simple ou double et à soufflet (parties de machines);
dispositifs de commande mécaniques, électriques,
pneumatiques et hydrauliques, notamment pour vannes et
soupapes (parties de machines); accouplements pour
dispositifs de commande, notamment accouplements à tige
(parties de machines); pièces de jointure articulées
(parties de machines), notamment articulations sphériques;
arbres de commande, tiges de commande et arbres à tiges;
séparateurs (machines); machines motrices et leurs parties
(à l'exception des véhicules terrestres); arbres de commande
(à l'exception des véhicules terrestres); débrayeurs;
générateurs électriques; désaérateurs (parties de machines);
ressorts (parties de machines); compresseurs; condenseurs;
manivelles (parties de machines); paliers, chaises de
paliers et tourillons (parties de machines); guidages de
machines; cages de machines; chaudières de machines; roues
de machines; bâtis (machinerie); tables de machines; arbres
de machines; couteaux (parties de machines); porte-lames
(parties de machines); surcompresseurs; rouleaux (parties de
machines); échangeurs thermiques (parties de machines);
arbres (parties de machines); tourillons (parties de
machines); boîtes à graisse (machines); entonnoirs non
compris dans d'autres classes.
09
Appareils et instruments scientifiques pour la recherche en
laboratoires; appareils et instruments de pesage, de mesure,
de signalisation, de contrôle, de sauvetage et
d'enseignement; ordinateurs et/ou complexes d'ordinateurs,
ainsi que les installations qui en sont composées
entièrement ou en partie; appareils et matériel de
télétransmission ainsi que les installations qui en sont
composées entièrement ou en partie; mémoires de données, à
savoir disquettes, disques durs magnétiques et bandes
magnétiques, mémoires à bulle, mémoires à corps solide,
lecteurs de bandes magnétiques, systèmes de mémoires à
disque ou à bande, codées de manière optique ou/et mécanique
ou/et magnétique; données et/ou logiciels sous forme de
supports de données ou de mémoires de données; appareils et
instruments pour la technique des courants faibles, à savoir
instruments et appareils d'alarme, instruments et appareils
de signalisation, instruments et appareils de transmission
et de traitement de signaux, ensembles et pièces de
construction électriques et électroniques non compris dans
d'autres classes; capteurs de mesures et de signaux,
notamment pour la saisie des températures, de la longueur,
du niveau de remplissage, du débit, du poids, de la
fréquence, du bruit, de la pression, de l'accélération, de
la clarté, des secousses, des gaz, de la fumée, de
l'électricité, de la tension, de la résistance, de la
capacité, de l'induction, des champs magnétiques;
amplificateurs électriques et convertisseurs de signaux;
instruments et appareils de rayons maser et laser;
instruments de mesure et de contrôle électriques; appareils
et instruments de commande et de contrôle.
11
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau ainsi qu'installations
sanitaires; armatures pour milieux gazeux et liquides,
notamment pour conduites de gaz, de vapeur, d'air, d'huile,
de liquides et d'eau, non comprises dans d'autres classes;
armatures pour arrêter, étrangler, réduire, bloquer,
mélanger, partager, dévier, couper instantanément et
empêcher le reflux, non comprises dans d'autres classes;
soupapes, notamment soupapes d'arrêt, soupapes à fermeture
instantanée, soupapes de retenue, soupapes de sûreté,
soupapes de réglage, non comprises dans d'autres classes;
robinets, notamment robinets d'arrêt, robinets à plusieurs
voies, robinets à bille, robinets de réglage, robinets
mélangeurs, non compris dans d'autres classes; accessoires
de réglage et de sûreté pour appareils à gaz non compris
dans d'autres classes; filtres et appareils de filtrage pour
l'air et les liquides; installations de production de
vapeur; accumulateurs de vapeur; installations de
dépoussiérage à usage industriel; installations pour la
purification des eaux d'égouts; installations de
climatisation d'air; conduites (parties d'installations
sanitaires); pompes à chaleur; régulateurs de gaz, non
compris dans d'autres classes; serpentins (parties
d'installations de distillation, de chauffage ou de
refroidissement).
17
Produits en matières plastiques mi-ouvrées; armatures pour
milieux gazeux et liquides, notamment pour conduites de gaz,
de vapeur, d'air, d'huile, de liquides et d'eau non
comprises dans d'autres classes; armatures pour
installations de centrales électriques, installations de
réacteurs, installations de chaudières, installations de
chauffage, installations frigorifiques, pour machines,
navires, raffineries, pour l'industrie chimique et
l'industrie des boissons, non comprises dans d'autres
classes; armatures pour la conduite de flux de matériaux non
comprises dans d'autres classes; tuyaux, supports de tuyaux,
coudes de tuyaux, colliers d'attache pour tuyaux,
accouplements pour tuyaux, pièces de raccordement pour
tuyaux et tuyauteries non métalliques; tuyaux flexibles non
métalliques; raccordements de tuyaux flexibles; rondelles
non métalliques; joints, notamment, matières à étouper,
bagues d'étanchéité, bourrelets d'étanchéité; éléments de
construction et pièces, tous laminés, pressés, étirés,
estampés, fraisés, tournés, fondus et emboutis en matières
plastiques mi-ouvrées; pièces façonnées à la machine ou à la
main en matières plastiques mi-ouvrées; caoutchouc,
gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces
matières, à savoir sous forme de plaques, baguettes,
feuilles, ficelles ou rubans, tous ces produits mi-ouvrés;
matériel d'emballage (rembourrage) en matières plastiques;
produits en amiante, à savoir revêtements, fibres, tresses,
tissus, feutre, papier, carton et semelles d'amiante;
produits en mica, à savoir plaques isolantes; matériel
d'étanchéité, d'emballage et d'isolation; ébonite; moules en
ébonite; peintures isolantes; feuilles métalliques
isolantes; pellicules en matières plastiques, sauf pour
l'emballage; mastics pour joints; fils élastiques non à
usage textile; fils en matières plastiques non à usage
textile; laine de verre pour l'isolation; produits
calorifuges; fibres de carbone non à usage textile; matières
plastiques ouvrées en partie; pellicules en matières
plastiques, sauf d'emballage; garnitures d'embrayage;
compositions chimiques pour obturer les fuites; armatures
pour conduites non métalliques; raccords de câbles non
métalliques.
19
Planchers en caillebotis en matières plastiques; lattes en
matières plastiques; chéneaux en matières plastiques.
20
Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, ou en matières plastiques;
vannes, non comprises dans d'autres classes, notamment
d'arrêt, à fermeture instantanée, d'étranglement et de
réglage; vannes, non comprises dans d'autres classes, à
étoupement simple ou double et à soufflet; vis, écrous,
rivets, boulons, anneaux, tampons, rondelles, chevilles et
pointes, non métalliques; brides, raccords, manchons,
charnières, supports de raccordement et pièces façonnées
pour tuyaux et tuyauteries, tous non métalliques; pièces et
brides de fixation non métalliques; soupapes non
métalliques, à l'exception des pièces de machines;
garnitures non métalliques; récipients, réservoirs, ni en
métal, ni en maçonnerie; fermetures de récipients, non
métalliques; tréteaux et supports, non métalliques; cuves
non métalliques; supports pour fûts, non métalliques;
étagères; serrures, serre-câbles, non métalliques; chaînes,
maillons de chaînes, raccords pour chaînes, non métalliques;
caillebotis en matières plastiques; poulies en matières
plastiques; barriques non métalliques.
37
Installation, montage, réparation et/ou entretien
d'instruments, d'appareils, de machines et d'installations.
42
Établissement de plans et conseils pour le bâtiment et la
construction; services d'un ingénieur; conseils techniques
et expertises; analyses de systèmes et production de
logiciels pour le traitement de données; recherches dans le
domaine de la mécanique, de la technique de la forge et des
armatures.