NOVEMBAL

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09 Doseurs et jauges-doseuses pour récipients

16 Sacs, sachets et filets pour l'emballage, essentiellement en matières plastiques; matières plastiques et matières composites (comprenant essentiellement de la matière plastique) pour l'emballage; matières d'emballage thermoplastiques, thermorétractables, étirables, thermoformées, extrudées, soufflées, injectées-soufflées, moulées et expansées; films à bulles pour l'emballage

17 Matières thermoplastiques, thermorétractables, étirables, thermoformées, extrudées, soufflées, injectées-soufflées, moulées et expansées ainsi que films à bulles autres que pour l'emballage; bandes en matières plastiques pour récipients

20 Articles pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le regroupement, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente et l'enserrage d'objets, à savoir récipients, barils, tonneaux, plateaux à claires-voies, casiers à compartiments, à doubles parois, boîtes en plusieurs parties obtenues par pliage, moulage, thermoformage, injection, moulage, soufflage, extrusion, pressage, étirage, de façon expansée, rigide, semi-rigide, déformable, pliable, à éléments articulés ou coulissants; palettes, emballages thermoformés, caisses-outres, réceptacles pour présentoirs, tonneaux, caisses, capsules, emballages en mousse, tubes pour comprimés, emballages pour produits surgelés, emballages moulants, fûts, jerricans; bouchons, opercules, couvercles, chapeaux, capots, capuchons, fermetures à arracher ou à tirer, fermetures serties encliquetables, fermetures à clip, à enfoncer, glissantes, à levier, à l'épreuve des enfants, inviolables, de pulvérisation, manuelle, à compte-gouttes, vissées, enfoncées, à capuchon, bouchons à bague, à languettes déchirable, à orifice fixe ou mobile, à fermoir, à applicateur; dispositifs de fermeture à pompe, à vaporisateur, à valve, à opercule captif et décoratifs; dispositifs de surbouchage; accessoires pour récipients, à savoir dispositifs de renforcement et de consolidation, poignées, séparations, supports pour contenu, dispositifs d'ouverture, valves; tous ces produits étant non métalliques

21 Articles pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le regroupement, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente et l'enserrage d'objets, à savoir bouteilles, pots, bonbonnes, gobelets, seaux, flacons, barquettes, appareils destinés à la projection d'aérosols; accessoires pour récipients, à savoir becs verseurs et gobelets

42 Services d'esthétique ou de stylisme industriel, services de création d'emballages ou de conditionnements, recherches techniques, dessin industriel, services de dessinateurs pour emballages, étude de projets, expertises, consultations professionnelles dans le domaine de l'emballage; travaux d'ingénieurs; exploitation de brevets, à savoir transfert et mise à disposition de savoir-faire, concession de licences

Trademark form	Figurative mark
File reference	576729
Register number	1649373
Countries
Base trademark	No. 1 649 373, October 3, 1990

Application date	April 3, 1991
Expiration date	April 3, 2031

Date	Document number	Area	Entry
April 3, 2021	2021/14 Gaz		Extension
April 3, 2011	2011/18 Gaz		Extension
April 5, 2001	2001/8 Gaz		Extension
June 9, 1994	1994/6 LMi	ES	Decision on opposition
May 3, 1993	1993/5 LMi	CH	Decision on opposition
April 19, 1993	1993/4 LMi	DE	Decision on opposition
November 19, 1992	1992/11 LMi	PT	Rejection
November 17, 1992	1992/11 LMi	CH	Rejection
October 23, 1992	1992/10 LMi	ES	Rejection
September 14, 1992	1992/9 LMi	DE	Rejection
April 3, 1991	1991/10 LMi	FR	Registration

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Trademark Details Last update: April 8, 2021

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